06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits
en métal (non précieux), non compris dans d'autres classes;
minerais; ajutages, tubes en métal, tubes et tuyaux à
ailettes métalliques, boulons, claies métalliques, clenches,
colliers d'attache, écrous, étaux, rivets, rondelles
Belleville, rondelles métalliques, serre-câbles, moules
creux en métal pour fonderie, aciers, alliages de métaux non
précieux, fontes, feuillards, tôles, tissus métalliques,
câbles métalliques, revêtements en métal, blindages,
réservoirs en métal, serrures, manchons de connexion
électrique, ressorts, coffrages en métal, cônes de soupapes,
agrafes, tendeurs métalliques, plaques-enseignes
métalliques; cuvettes à huile
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules
terrestres); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses; appareils de nettoyage des
tuyauteries; régulateur d'eau d'alimentation; chaudières;
robinetterie métallique; machines spéciales; machines
transferts; machines commandées par programmes; machines
diverses, notamment à air comprimé, à force centrifuge, à
affûter, à ajuster, à buriner, à cintrer, à couper, à
emboutir, à étirer, à fileter, à fraiser, à graver, à
meuler, à percer, à polir, à rectifier, à repousser, à
tailler, à tarauder, à travailler le métal, de coupe pour
les métaux, de reproduction, pour façonner les métaux à
froid, pour le finissage, à boucher les bouteilles, à
cacheter, à calandrer, à corroder, à coudre, à envelopper, à
fabriquer le carton, à fabriquer les rivets, à imprimer, à
mélanger, à peindre, à sceller, à travailler le bois, à
travailler le verre, de puisage, de papeterie, d'étiquetage,
de tri, éjectrices, pour impression sur tôles;
marteaux-pilons, marteaux pneumatiques, presses à paqueter,
presses hydrauliques, raboteuses, riveuses, tours, tourets,
tourillons, bagues, carters de machines, chaînes à
mortaiser, chapes de forets, fraises, fraises à chaînes,
manchons de forets, manivelles, matrices d'imprimerie,
mortaiseuses, porte-forets, supports à coulisse pour
machines, tables de machines, ciseaux, mandrins, meules,
poinçons, scies, tabliers, vérins, machines et appareils de
soudure, souffleries; dispositifs de travaux publics,
notamment machines et appareils routiers, de havage, de
drainage, à jets de sable, à goudronner, bitumeurs, rouleaux
compresseurs, bétonnières, broyeurs de mortiers; grues;
dispositifs de traitement des minerais, de fonderie, de
métallurgie et produits obtenus, notamment installations
d'extraction, machines de broyage, machines à mouler,
machines à puddler, poches de coulée, laminoirs, dévidoirs,
découpeurs, concasseurs; appareils transporteurs en ligne
et/ou de maintien; appareils servant à monter et/ou à
descendre; appareils d'extraction; machines agricoles,
machines à sarcler, machines à semer, appareils et
installations de drainage, installations d'irrigation,
arracheurs de végétaux, broyeurs de végétaux, charrues,
décortiqueuses de végétaux, égreneuses de végétaux,
faneuses, faucheuses, herses, incubateurs, grands
instruments de culture du sol, lieuses à gerber les
végétaux, moissonneuses, moissonneuses-lieuses et/ou
batteuses, motoculteurs, pulvérisateurs pour végétaux,
presses à végétaux, tondeuses à gazon; pistons de cylindres
de freins, capots contre les éclaboussures d'huile pour
machines, plaque de garde pour machines, amortisseurs,
bagues à billes pour roulements, clapets, coussinets,
paliers, pistons d'amortisseurs, ressorts, rouages, roues
libres, rouleaux, roulements, balais de charbons, bobines,
condensateurs, désintégrateurs, séparateurs, alternateurs,
dynamos, générateurs, piles à combustibles, compresseurs,
machines rotatives, moteurs électriques, turbo-compresseurs,
pompes à air comprimé, pompes centrifuges, détendeurs de
pression, appareils d'allumage, gazogènes, machines
thermiques, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à
explosion, moteurs à vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs
linéaires, moteurs thermiques, réacteurs, turbines,
turbo-réacteurs, arbres de machines, bielles, carburateurs,
culbuteurs, culasses de moteurs, cylindres, pistons de
moteurs, pompes à essence pour moteurs, segments, soupapes,
vilebrequins; appareils antipolluants et/ou antidétonants,
notamment économiseurs de combustibles, récupérateurs de
gaz, filtres, pots d'échappement, réacteurs de
post-combustion et/ou catalytiques; accouplements, boîtes de
vitesses, carters pour engrenages, chaînes, courroies et
sangles pour machines; changements de vitesses
convertisseurs, débrayeurs, embrayages, engrenages, joints
universels, régulateurs de vitesse, transmissions;
dispositifs d'entretien, notamment machines et appareils de
lavage, de nettoyage, de graissage, de séchage, purgeurs
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillères; armes blanches; alésoirs, chalumeaux, cisailles,
ciseaux; clefs, notamment à boulons, à douilles, à écrous,
anglaises, à vis pour serrures; cliquets, emporte-pièces,
évidoirs, maillets, marteaux, mèches, meules; outils,
notamment à couper, à estamper, à moleter, à mortaiser;
outils-béliers, outils de serrage, outils-leviers, pinces,
poinçons, rotules métalliques, scies, serre-joints, vérins,
appareils de soudure, appareils servant à monter et/ou à
descendre; petits instruments pour l'agriculture, petits
instruments pour la culture du sol
09
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques,
électriques (y compris la T.S.F.), photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques
déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un
jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines
à calculer; appareils extincteurs; appareils de contrôle de
chaleur, régulateur de température automatique, électrodes,
machines et appareils de soudure, souffleries, ceintures de
sauvetage et/ou de sécurité, casques de soudeurs, visières;
appareils électriques et/ou électroniques et/ou mécaniques
de mesure, de contrôle, de commutation, électrotechniques,
optiques, enregistreurs, de pesage; matériels électriques et
appareillages électriques non compris dans d'autres classes;
bobines, collecteurs, commutateurs, comparateurs, calibres,
compteurs, condensateurs, conducteurs, conjoncteurs,
connexions, contacts, disjoncteurs, électrolyseurs,
inclinomètres, indicateurs de perte d'électricité,
interrupteurs, jauges, limiteurs, mètres, micromètres,
niveaux, prises de courant, redresseurs, taximètres,
transformateurs; appareils et installations électriques,
notamment ampèremètres, radio-électriques, panneaux de
commande, relais, semi-conducteurs, signaux, clignotants,
tableaux supports d'appareils électriques, accumulateurs,
batteries, piles électriques, convertisseurs, régulateurs de
vitesse, publicité lumineuse
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; dispositifs de chauffage, de refroidissement, de
climatisation et d'aération, notamment appareils à air chaud
et/ou froid, électriques de chauffage, de circulation d'eau,
de nettoyage des tuyauteries, régulateurs d'eau
d'alimentation, récupérateurs et/ou accumulateurs de
chaleur, radiateurs, réchauffeurs et/ou sécheurs d'air,
fours, chaudières, bouchons de radiateurs, robinetterie
métallique, ajutages, tubes et tuyaux en métal et/ou à
ailettes métalliques; corps d'éclairage, lampes, phares,
appareils et installations d'éclairage pour véhicules
terrestres, aériens et/ou nautiques, filtres
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; tabliers, chariots de coulée, appareils transporteurs
en ligne et/ou de maintien, tracteurs à chenilles,
tracteurs, voitures automobiles, véhicules automobiles
terrestres de transports de personnes et/ou de marchandises,
véhicules amphibies, véhicules à coussins d'air, véhicules
terrestres de transports de personnes et/ou de marchandises,
véhicules sur rails tracteurs et/ou tractés de transports de
personnes et/ou de marchandises, véhicules terrestres
remorqués de transports de personnes et/ou de marchandises,
véhicules spatiaux, aéronefs, aérostats, embarcations,
navires, chalands, remorqueurs; dispositifs de sécurité,
notamment freins de véhicules, pistons de cylindres de
freins, sabots de freins, plaquettes de freins, caoutchouc
pour freins de véhicules, caoutchouc pour pédales,
rétroviseurs, pare-chocs, boucliers, tampons de chocs
métalliques, pare-boue, ceintures de sécurité, absorbeurs
d'énergie, dispositifs antidérapants et/ou antipatinages
pour roues de véhicules, calandres, capots pour automobiles,
capotes pour véhicules, carrosseries, châssis, coques de
bateaux, ferronnerie, ferrures, pare-brise, porte-bagages,
réservoirs pour véhicules, sièges de véhicules,
toits-ouvrants de véhicules, amortisseurs, bogies, boîtes
d'essieux, centres de roues, essieux, frettes, fusées
d'essieux, moyeux, pistons d'amortisseurs, ressorts, roues
libres, trains de véhicules, bandages de roues, équipements
pour la réparation des bandages de roues, jantes de roues,
pompes pour pneumatiques, rayons de roues, roues de
véhicules, gabarits, avertisseurs, démarreurs,
essuie-glaces, indicateurs de direction, volant avec
commande électrique d'appareils d'éclairage d'automobiles,
moteurs électriques, moteurs, moteurs à énergie nucléaire,
moteurs à explosions, moteurs à vapeur, moteurs
hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques,
réacteurs, turbines, turbo-réacteurs, culbuteurs, cylindres,
hélices, récupérateurs de gaz, pots d'échappement,
accouplements, agrafes, boîtes de vitesses, carters pour
engrenages; chaînes, courroies et sangles pour véhicules;
changements de vitesses, convertisseurs, débrayeurs,
embrayages, engrenages, joints universels, tendeurs
métalliques, tolets, transmissions
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés, journaux et périodiques; livres; articles pour
reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour
la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés; supports de publicité, notamment
catalogues, publications, lettres circulaires, papiers
d'affaire, motifs de décoration murale, affiches,
enveloppes, étiquettes, cartons et cartonnages non compris
dans d'autres classes, papiers d'emballage, papiers
réclames, calendriers, timbres en caoutchouc
37
Services de constructions et de réparations, notamment
chaudronnerie, installation et réparation d'éléments pour le
conditionnement d'air, dérouillage, installation et
réparation d'articles électriques, peinture ou réparation
d'enseignes, installation et réparation d'entrepôts,
chantiers de constructions navales; rechapage, regommage,
réparation et vulcanisation de pneus; services de stations
de service; traitement préventif contre la rouille pour
véhicules; peinture, polissage, entretien, réparation,
graissage, lavage, nettoyage de véhicules
39
Services de transports et d'entrepôts, notamment
conditionnement (emballage) de produits, garages,
entreposages; louages d'autos, d'entrepôts, de garages, de
places de parkings, de véhicules; remorquage, transport de
marchandises et/ou de voyageurs