01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture, engrais pour les terres (naturels et
artificiels), compositions extinctrices, trempes et
préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques
destinés à conserver les aliments, matières tannantes,
substances adhésives destinées à l'industrie
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, dégraisser, savons,
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux, dentifrices
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques,
produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres,
matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses
enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton
(non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et
périodiques, livres, articles pour reliures, photographies,
papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux
pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles), matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie,
clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes,
matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler,
amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non
métalliques
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et
éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux
pour la brosserie, instruments et matériels de nettoyage,
paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes
24
Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles
non compris dans d'autres classes
29
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles
et graisses comestibles, conserves, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café, farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces,
épices, glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et
légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt
32
Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
40
Tous services de traitement de matériaux, services rendus au
cours du processus de fabrication d'un produit quelconque,
autre qu'un édifice; transformation des produits agricoles
d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de
fruits, meunerie); scierie, rabotage, broderie, couture,
teinturerie, découpage, polissage, revêtement métallique;
services de préservation au cours desquels l'objet subit un
changement, teinture de tissus ou vêtements, traitement de
tissus contre les mites, imperméabilisation de tissus,
reliure de documents, étamage
42
Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de
convalescence, pouponnières, accompagnement en société,
salons de beauté, de coiffures; pompes funèbres, fours
crématoires; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;
travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et
établissement de plans sans rapport avec la conduite des
affaires, travaux du génie, prospections, forages, essais de
matériaux, laboratoires, tous services assurés dans le cadre
des laboratoires de spécialités pharmaceutiques et tous
services connexes, location de matériel pour exploitation
agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs