01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; pâtes et mastics à greffer, engrais pour les
terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices,
trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits
chimiques destinés à conserver les aliments, matières
tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie,
matières pour joints, notamment pâtes et mastics, produits
chimiques destinés à l'élaboration de matières moulées et,
notamment, de matières plastiques, anticollants, matières
pour garnitures de friction et garnitures antifriction
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons, produits d'entretien, notamment pour
carrosserie de voitures automobiles
05
Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les
animaux nuisibles
06
Minerais, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs
alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir
laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques
pour les voies ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques
non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques,
coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval,
clous et vis
07
Matériels pour la séparation, le tri ou l'enrichissement des
matériaux, notamment des minerais et métaux, et leurs
accessoires, notamment électriques, électrostatiques ou
électromagnétiques, moteurs électriques, générateurs
électriques, variateurs électriques ou électroniques,
machines et machines-outils, moteurs, accouplement et
courroies de transmission, transmissions, coupleurs,
convertisseurs de couple, embrayage, ralentisseurs et freins
de toute nature, leurs organes et leurs dispositifs de
commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques,
pneumatiques, électriques, électrostatiques,
électromagnétiques, garnitures de friction et garnitures
antifriction, sabots, patins, mâchoires, rondelles,
secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en -
ou revêtus de - corps de friction ou antifriction,
électro-aimants, notamment de portage, grands instruments
pour l'agriculture, couveuse
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, d'indication de position, de
détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
de sécurité et d'enseignement, bascules, bascules
automatiques, bascules totalisatrices, bascules
intégratrices, dosomètres, rouleaux intégrateurs,
transporteurs peseurs, totalisateurs de pesées, indicateurs
de pesées, pesons, pesons à compression, à traction, à
flexion, accumulateurs électriques, relais et commutateurs
électriques, circuits imprimés, composants électroniques,
diodes et semi-conducteurs, modules à effet Peltier,
radiateurs et échangeurs pour diodes et modules, appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses
enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs,
appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de
freinage de véhicule, décéléromètres, électro-aimants,
notamment de portage
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires, appareils ozoniseurs d'air, indicateurs de
position pour vannes et robinets et leurs éléments,
aérothermes, conditionneurs, climatiseurs, convecteurs,
échangeurs de température, radiateurs, tubes à ailettes,
chaudières, installations de chauffage central,
installations de chauffage urbain, appareils de chauffage,
de réfrigération, d'aération, de ventilation, de
conditionnement, de climatisation, de désembuage pour
véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou
de contrôle
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau, moteurs, transmissions, embrayages, coupleurs,
convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et
leurs dispositifs de commande ou de contrôle, ralentisseurs,
freins et installations de freinage pour véhicules, leurs
organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle,
ceintures de sécurité pour passagers de véhicules; tous
accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des
véhicules, matériels roulants pour les travaux publics,
installations mobiles de centrale à béton, camions
malaxeurs, moteurs électriques
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes,
matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler,
amiante, mica et leurs produits, produits à base d'amiante,
matières plastiques, tubes, feuilles, plaques, baguettes et
profilés en matières plastiques ou incorporant des matières
plastiques, objets en matières plastiques ou incorporant des
matières plastiques, non compris dans d'autres classes,
revêtements isolants pour le bâtiment et l'industrie, tuyaux
flexibles non métalliques, matières pour joints, notamment
mastics
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