01
Alcaloïdes, produits agrochimiques, en particulier produits
pour la protection des plantes; produits chimiques pour la
recherche scientifique et la photographie; produits
extincteurs, produits pour la trempe et la soudure;
adhésifs, matières tannantes, apprêts; produits chimiques à
usage industriel, en particulier pour l'industrie textile,
du cuir, du papier et des matières plastiques, engrais,
films photographiques, résines synthétiques en forme de
pâtes, poudres, granulés, produits de renforcement pour
élastomères; produits pour conserver les aliments
02
Matières colorantes, couleurs, pigments, métaux en feuilles
pour peintres et décorateurs; vernis, laques, mordants,
résines, préparations antirouille, produits servant à
préserver le bois
03
Produits chimiques pour la cosmétique, cirages, produits
pour nettoyer et conserver le cuir, encaustiques; cires,
produits de parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles,
savons, produits pour le lavage et le blanchiment, amidon et
préparations d'amidon, colorants d'azurage pour la lessive,
produits de détachage, matières à nettoyer et à polir,
abrasifs
04
Produits pour conserver le cuir; cires, matières servant à
l'éclairage, huiles et graisses techniques, lubrifiants
05
Préparations pharmaceutiques, alcaloïdes; produits chimiques
pour la médecine et l'hygiène, drogues pharmaceutiques,
emplâtres, étoffes pour pansements, produits agrochimiques,
en particulier produits pour la protection des plantes,
produits pour la destruction d'animaux et de végétaux,
désinfectants, produits chimiques pour l'hygiène; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; sels de
sources et de bains; bandes et bandages médicaux, caoutchouc
et succédanés du caoutchouc employés dans des buts
hygiéniques; aliments diététiques (à but médical)
06
Conditionnements en aluminium
07
Appareils et instruments électriques et électroniques pour
la fabrication de produits chimiques et pharmaceutiques
08
Appareils et ustensiles pour l'hygiène et la cosmétique
09
Appareils et instruments de physique, d'optique, électriques
et électroniques pour la recherche chimique et
pharmaceutique, pour la fabrication de produits chimiques et
pharmaceutiques; instruments de mesure et de contrôle pour
des buts médicaux et sanitaires; bandes magnétiques et
bandes pour ordinateurs en matières naturelles et
synthétiques; films photographiques
10
Appareils et ustensiles pour l'hygiène et la cosmétique;
instruments pour la médecine, la chirurgie et l'hygiène;
membres, yeux et dents de prothèse; appareils et instruments
de physique, d'optique, électriques et électroniques pour
l'emploi dans la médecine, instruments de mesure et de
contrôle pour des buts médicaux et sanitaires; caoutchouc et
succédanés du caoutchouc employés dans des buts sanitaires
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de
réfrigération, de séchage et de ventilation, installations
de distribution d'eau, sanitaires et de bains pour hôpitaux
16
Pinceaux, adhésifs; matériel d'emballage en matières
synthétiques; conditionnements en papier, carton, matières
plastiques; imprimés et produits des arts graphiques, y
compris la photographie; équipements de bureaux pour des
hôpitaux
17
Matières naturelles et synthétiques servant à calfeutrer et
à étouper, matières naturelles et synthétiques pour
l'isolement thermique et électrique; plaques en amiante;
matières fibreuses brutes ou travaillées, en particulier
matières de rembourrage pour tapissiers, en matières
synthétiques; caoutchouc et succédanés du caoutchouc
employés dans les hôpitaux et laboratoires; résines
synthétiques en forme de fils, barres, profils, plaques,
blocs et tuyaux; matériel d'emballage en matières
synthétiques
18
Fourrures, peaux, boyaux, cuirs, pelleterie, tous en
matières synthétiques
19
Pierres artificielles, papier bitumé pour toitures,
matériaux de construction
20
Récipients en amiante; matériel d'emballage en matières
synthétiques; conditionnements en matières plastiques
21
Soies, articles de brosserie, peignes, éponges, appareils et
ustensiles pour l'hygiène et la cosmétique; conditionnements
en verre; matériel d'emballage en matières synthétiques
22
Matières fibreuses brutes ou travaillées, en particulier
nappes de filature, nappes et bandes fibreuses, produits de
corderie, filets, cordes, fibres textiles, matières de
rembourrage pour tapissiers, matériel d'emballage, tentes,
voiles, sacs, tous en matières synthétiques
23
Matières fibreuses brutes ou travaillées, en particulier
fils, filés, tous en matières synthétiques
24
Linges de table et de lit; couvertures, rideaux; drapeaux,
feutre, tissus et tricots à mailles, treillis (canevas),
tous en matières synthétiques
25
Chaussures, articles de bonneterie, vêtements, linge de
corps, corsets, gants, tous en matières synthétiques
27
Nattes de roseau; tapis, nattes, linoléum, toile cirée, tous
en matières synthétiques
30
Café et succédanés du café, thé, sucre, miel, farine, pâtes
alimentaires, épices, sauces, vinaigre, moutarde, sel de
cuisine
31
Produits agricoles, forestiers, horticoles et d'élevage non
compris dans d'autres classes; céréales, malt, préparations
fourragères
32
Boissons non alcooliques, sirop
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