01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques à l'état
brut, matières plastiques à l'état brut (par exemple sous
forme de poudres, de grains, de liquides ou de pâtes);
engrais pour les terres (naturels et artificiels);
compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques
pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les
aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées
à l'industrie; catalyseurs; produits chimiques destinés à
l'alimentation; produits chimiques pour épurer, adoucir et
déminéraliser des liquides; matières auxiliaires chimiques
destinées à l'industrie de production et de traitement du
caoutchouc
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, substances odorantes, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions
à lier la poussière; compositions combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises
herbes et les animaux nuisibles
08
Outils et instruments à main; y compris les outils et
instruments à main à l'usage de l'exploitation minière et de
l'industrie chimique
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels
14
Joaillerie, horlogerie et autres instruments
chronométriques
16
Papier, carton, articles en papier ou en carton non compris
dans d'autres classes, imprimés, journaux et périodiques,
livres; articles pour reliures; photographies; matières
adhésives pour la papeterie; matériaux pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer; caractères d'imprimerie; clichés
17
Gutta-percha, balata, caoutchouc naturel et synthétique et
succédanés, tous sous forme de matières premières et de
semi-produits; résines artificielles et résines synthétiques
sous forme de produits semi-finis; (par exemple films,
feuilles, pellicules, plaques, produits laminés, blocs,
barres, tiges, boudins, tuyaux flexibles, tuyaux, éponges et
profils); matières servant à calfeutrer, à étouper et à
isoler; amiante; mica; matières plastiques et en caoutchouc
servant à emballer et à charger (non comprises dans d'autres
classes), tuyaux flexibles non métalliques; matières
auxiliaires non chimiques destinées à l'industrie de
production et de traitement du caoutchouc, non comprises
dans d'autres classes
18
Cuir et imitations du cuir, ainsi que des articles fabriqués
à partir de ceux-ci non compris dans d'autres classes, à
savoir; courroies, porte-monnaie, porte-feuilles, bourses,
trousses de toilette, étuis, fourreaux et sacs, peaux;
malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets,
harnais et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques, pierres
naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre
et gravier; succédanés du gravier; charges pour béton;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables
20
Meubles, glaces, cadres; caisses à claire-voie, caisses,
récipients et fûts non compris dans d'autres classes
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verrerie; porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
24
Tissus; couvertures de lit et de table
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles; talons, semelles intérieures et extérieures
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en
tissu)
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations pour
arbres de Noël
31
Substances alimentaires pour les animaux
34
Articles pour fumeurs; allumettes
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