01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie; résines
artificielles et synthétiques
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants; compositions
à lier la poussière; compositions combustibles, essences et
matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et
mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansement; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes, câbles et fils métalliques non
électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts
et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis;
autres produits en métal; minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour
véhicules); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, y compris la T.S.F.,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et
d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par
l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;
machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à
calculer; appareils extincteurs
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;
matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;
amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non
métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées
23
Fils
24
Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles
non compris dans d'autres classes
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices; glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt
32
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
35
Publicité et affaires et, notamment: contrôles, direction,
inspections, surveillance, informations ou renseignements
d'affaires, analyse de prix de revient, compilation de
renseignements, statistiques, consultations, direction
d'entreprises commerciales ou industrielles, estimation et
évaluation, expertises, estimations de garantie,
informations commerciales, investigations,
organisateurs-conseils, planning, projets, rapports et
recherches pour affaires
37
Constructions et réparations et, notamment: installation,
entretien, nettoyage et réparation d'articles et appareils
électriques, de machines et appareils de bureau, de boilers,
de chaudières, de conditionnement d'air, d'entreposage, de
plomberie, de pompes, de réfrigération, de tuyauterie et
conduites, chaudronnerie, services d'ingénieurs de
constructions, isolation et étanchéité, graissage et
lubrification de véhicules, surveillance et contrôle de
brûleurs à huile et à mazout, montage d'échafaudage, montage
et entretien de constructions, nettoyage chimique à sec,
travaux de plombage et de rétamage, rivetage, traitement
préventif contre la rouille, sablage
42
Services divers en général et, notamment: chimie et
bactériologie (laboratoires, analyses, recherches),
approvisionnement, bureaux de rédaction, consultations et
recherches professionnelles et techniques, y compris en
cosmétique, dessins industriels, y compris services de
dessinateurs pour emballages, location d'équipements de
protection, essais de matériaux, travaux d'ingénieurs
d'expertises, travaux du génie, physiciens, consultations
professionnelles, projets d'études, recherches en mécanique,
consultations et recherches techniques, surveillance et
inspections techniques, travaux de traduction
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