06
Appareils et ustensiles en métal brut, galvanisé, étamé,
vernissé et enveloppé, à savoir: récipients destinés au
transport, au stockage et à l'entreposage, en particulier
tonneaux, tonnelets, fûts, ballons, réservoirs; cuves,
bassines, auges et bassins destinés à laver, baigner et
distribuer l'engrais et les semences; seaux à mortier,
bidons de transport, bidons-récipients d'emballage,
corbeilles à papier pour rues et parcs, armoires de
rangement pour poubelles, corbeilles et filtres à déchets
pour conduites de canalisation et de drainage; couvercles de
fermeture pour tuyaux de branchement de canalisation et
couvercles des trous d'homme, chariots-tambours pour tuyaux;
pièces de construction pour maisons et autres bâtiments, à
savoir soupirails, grilles pour soupirails, grilles de
protection et portes de garage
07
Appareils et ustensiles en métal brut, galvanisé, étamé,
vernissé et enveloppé, à savoir: articles en tôle pour
appareils et ustensiles d'horticulture, d'agriculture et de
sylviculture, notamment caisses de stockage pour
distributeurs d'engrais, tambours, roues, capots; produits
finis et semi-finis en matière plastique injectée, soufflée,
agglomérée et extrudée, et fabriqués sous emploi de
matériaux de supports, à savoir: pièces de machines, à
savoir godets pour élévateurs, galets et roues pour
installations de transport et pour chariots de transport,
roues dentées, rouleaux et poulies pour bandes de transport
à rouleaux, paliers, soupapes, valves, clapets, vannes,
robinets, tuyaux, tubes et barres, paniers et fûts de
décapage
08
Appareils et ustensiles en métal brut, galvanisé, étamé,
vernissé et enveloppé, à savoir: râteaux de jardinage;
produits finis et semi-finis en matière plastique injectée,
soufflée, agglomérée et extrudée, et fabriqués sous emploi
de matériaux de supports, à savoir: embouchoirs, matériaux à
remplir des embouchoirs et embouchoirs profilés pour
chaussures; outils et pièces d'outils, couverts de table;
ustensiles d'étable, ustensiles d'horticulture et
d'agriculture (excepté les appareils pulvérisateurs pour la
lutte contre la vermine, ainsi que les appareils actionnés à
moteur)
09
Produits finis et semi-finis en matière plastique injectée,
soufflée, agglomérée et extrudée, et fabriqués sous emploi
de matériaux de supports, à savoir: pièces d'appareils
physiques, chimiques, optiques et électrotechniques,
topographiques, nautiques, de pesage, de signalisation, de
mesure, de contrôle, pièces d'appareils photographiques, de
prise de vues, de T.S.F., ainsi que de haut-parleurs, pièces
de machines parlantes, de machines à calculer et de caisses
enregistreuses
11
Produits finis et semi-finis en matière plastique injectée,
soufflée, agglomérée et extrudée, et fabriqués sous emploi
de matériaux de supports, à savoir: parties d'installations
d'éclairage, de chauffage, de réfrigération et d'aération
12
Appareils et ustensiles en métal brut, galvanisé, étamé,
vernissé et enveloppé, à savoir: chariots pour le transport
des boîtes à ordures et poubelles; produits finis et
semi-finis en matière plastique injectée, soufflée,
agglomérée et extrudée, et fabriqués sous emploi de
matériaux de supports, à savoir: accessoires pour
automobiles et pièces de véhicules, à savoir sangles de
retenue, profils pour volants
16
Produits finis et semi-finis en matière plastique injectée,
soufflée, agglomérée et extrudée, et fabriqués sous emploi
de matériaux de supports, à savoir: pièces de machines à
écrire; sachets pour l'industrie et l'agriculture
17
Produits finis et semi-finis en matière plastique injectée,
soufflée, agglomérée et extrudée, et fabriqués sous emploi
de matériaux de supports, à savoir: parties d'installations
de conduites d'eau, pour bains et pour toilettes, matières
pour calfeutrer et étouper, tuyaux flexibles isolants;
accessoires pour automobiles et pièces de véhicules, à
savoir bandes d'étanchéité pour automobiles, pour
garde-boues et pour bâches de voitures; tuyaux flexibles;
cordons, tuyaux flexibles et profils pour tresser les
chaises
19
Produits finis et semi-finis en matière plastique injectée,
soufflée, agglomérée et extrudée, et fabriqués sous emploi
de matériaux de supports, à savoir: parties d'installations
de conduites d'eau, pour bains et pour toilettes; conduites
de drainage et d'écoulement; pièces de construction pour
maisons et autres bâtiments, à savoir cadres de fenêtres,
rampes, grilles, portes, abattants de portes, couvercles
pour lucarnes, jours d'en-haut, contrevent, portes de
garages, glissières pour portes à coulisse, grilles et
clôtures de jardins
20
Produits finis et semi-finis en matière plastique injectée,
soufflée, agglomérée et extrudée, et fabriqués sous emploi
de matériaux de supports, à savoir: garnitures pour portes,
fenêtres et meubles, crochets, oeillets et profils,
listeaux, tringles et rails; accessoires pour automobiles et
pièces de véhicules, à savoir poignées, boutons de commande,
oeillets, crochets; récipients et réservoirs pour le
transport et le stockage, à savoir tonneaux, réservoirs,
ballons, récipients spéciaux et châssis pour ces récipients,
tambours, bidons de transport, bidons, seaux à mortier,
caisses, seaux, corbeilles, filtres à déchets pour conduites
de canalisation et de drainage; couvercles de fermeture pour
tuyaux de branchement de canalisation et couvercles des
trous d'homme; tambours et rouleaux d'enroulement pour
tuyaux flexibles; pièces et accessoires pour meubles et
articles de rembourrage, à savoir profils, listeaux,
tringles, cadres, bordures, glissières pour rideaux,
bordures adhésives pour l'entourage des tables; armoires de
toilette, étagères de rangement; bancs de jardin,
porte-parasols
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Appareils et ustensiles en métal brut, galvanisé, étamé,
vernissé et enveloppé, à savoir: baquets; boîtes à ordures,
poubelles, seaux à ordures, seaux; produits finis et
semi-finis en matière plastique injectée, soufflée,
agglomérée et extrudée, et fabriqués sous emploi de
matériaux de supports, à savoir: embouchoirs, matériaux à
remplir des embouchoirs et embouchoirs profilés pour
chaussures; récipients et réservoirs pour le transport et le
stockage, à savoir poubelles, seaux à ordures, boîtes à
ordures; ustensiles de ménage et de cuisine, ustensiles
d'étable, ustensiles d'horticulture et d'agriculture
(excepté les appareils pulvérisateurs pour la lutte contre
la vermine ainsi que les appareils actionnés à moteur),
bouteilles chauffantes
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Produits finis et semi-finis en matière plastique injectée,
soufflée, agglomérée et extrudée, et fabriqués sous emploi
de matériaux de supports, à savoir: accessoires pour
automobiles et pièces de véhicules, à savoir filets; sacs
pour l'industrie et l'agriculture
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