01
Produits chimiques pour l'industrie, les sciences et la
photographie, dissolvants pour résines, produits
extincteurs, trempes, soudures, esters de résines, résines
synthétiques à former, mouler, fondre et injecter; matières
à améliorer les laques, matières premières pour laques;
résines synthétiques en poudre et à l'état liquide; colles
pour l'industrie; agents d'encollage; matières à apprêter et
à tanner; engrais pour les terres
02
Solvants pour laques, vernis, laques, matières à améliorer
les laques, matières premières pour laques; siccatifs,
mordants; matières colorantes, peintures, peintures
ignifuges, métaux en feuilles; préservatifs contre la
rouille; matières à conserver le bois
03
Préparations à enlever les laques; cirages, matières à polir
les bois, cuirs, papiers, textiles et pierres; cire à
parquet; cire; savons, poudres de savon, soude, substances
pour laver et blanchir, matières à essanger et à éclaircir
le linge, amidon et préparations d'amidon pour la lessive et
pour la cosmétique, colorants pour la lessive, matières à
détacher; matières à nettoyer et à polir (sauf pour le
cuir), matières à rincer la vaisselle, matières
d'enlèvement, matières à nettoyer pour machines, métaux,
bois, pierres, verre, matières plastiques et textiles
05
Matières à empreintes pour dentistes, matières pour
l'obturation des dents; résines synthétiques pour la
chirurgie dentaire; médicaments, produits chimiques pour la
médecine et l'hygiène, drogues et préparations
pharmaceutiques, emplâtres, étoffes pour pansements,
produits pour la destruction d'animaux et de végétaux,
désinfectants
06
Garnitures métalliques; enseignes et plaques d'enseignes
07
Plaques de couverture et carters pour machines; éléments
fabriqués en matières plastiques ou partiellement en
matières plastiques pour machines-outils, machines de
bâtiment, machines agricoles, machines à travailler le bois,
machines pour l'exploitation des mines, machines
d'imprimerie, machines pour l'industrie textile, du cuir,
des couleurs, optique, céramique, du verre, papetière, des
matières plastiques, cosmétiques et de l'alimentation, pour
machines à laver, machines à coudre, instruments d'étable,
d'horticulture et agricoles
08
Outils et couverts de table en matières plastiques; couverts
à salade
09
Appareils de sauvetage, appareils extincteurs; éléments en
matières plastiques fabriqués par moulage, par injection ou
par enlèvement de copeaux pour appareils de physique, de
chimie, optiques et éléctrotechniques, pour appareils
géodésiques, nautiques, de pesage, de signalisation, de
mesurage et de contrôle, pour appareils photographiques,
cinématographiques, et de T.S.F., pour haut-parleurs,
machines parlantes, machines arithmétiques, caisses
enregistreuses; plaques de couverture et carters pour
appareils; éléments fabriqués en matières plastiques ou
partiellement en matières plastiques pour machines
arithmétiques et pour automates; enseignes et plaques
d'enseignes
10
Appareils et instruments pour chirurgiens et médecins et
pour l'hygiène; prothèses, yeux, dents, appuie-pieds,
semelles intérieures
11
Appareils et ustensiles d'éclairage, de chauffage, de
cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation et
éléments de ces objets; abat-jour, plafonds lumineux
12
Parties constituantes de véhicules terrestres, aériens et
nautiques, à savoir vitres latérales, cloisons, pare-soleil,
pare-brise, panneaux lumineux non éblouissants pour
instruments, carrosseries, garde-boue, chapeaux et moyeux de
roue, portes, tabliers des instruments, pommes pour leviers
de vitesse, indicateurs de direction et klaxons
13
Éléments d'armes à feu fabriqués de ou avec addition de
matières plastiques
14
Bijouterie en faux; pièces détachées d'horlogerie en
matières plastiques, verres de montres
15
Instruments de musique fabriqués en matières plastiques ou
partiellement en matières plastiques et leurs éléments et
cordes
16
Pinceaux; matières servant à l'emballage; éléments fabriqués
en matières plastiques ou partiellement en matières
plastiques pour machines à écrire; ustensiles de bureau;
buvards, papier, carton, étiquettes à attacher, prospectus,
brochures, enseignes et plaques d'enseignes, lettres,
clichés; articles pour écrire, dessiner, peindre, modeler,
ustensiles de bureau et à dessiner, matériel d'enseignement
17
Fibres de verre pour l'isolation; verre organique (matière
plastique vitreuse) sous forme de feuilles, plaques, blocs,
barres, tubes et objets qui en sont fabriqués; matières pour
calfeutrer et étouper, matières calorifuges, matières
isolantes, produits en amiante servant à des buts
techniques; matières premières et objets fabriqués servant à
des buts techniques, en caoutchouc et succédanés du
caoutchouc; résine synthétique sous forme de feuilles,
plaques, blocs, barres et tubes et objets qui en sont
fabriqués; articles et objets en matières plastiques
fabriqués par moulage, par injection ou par enlèvement de
copeaux; mi-produits en résines synthétiques
18
Boyaux artificiels, cuir artificiel; parapluies et
ombrelles, cannes et articles de voyage en matières
plastiques et en fibres synthétiques; articles de sellerie,
de ceinturerie, maroquinerie et ouvrages en cuir artificiel
19
Verre de sécurité, verre et remplacement de verre pour la
construction; verre organique (matière plastique vitreuse)
sous forme de feuilles, plaques, blocs, barres, tubes et
objets qui en sont fabriqués; matières premières et objets
fabriqués servant à des buts techniques, en caoutchouc et
succédanés du caoutchouc; pierres artificielles; matériaux
et parties de construction en matières plastiques sous forme
de feuilles, plaques, blocs, barres et tubes; plafonds et
cloisons translucides
20
Objets en corne, en écaille, en baleine, en ivoire, en
nacre, en ambre et en écume de mer; objets tournés et
sculptés; mannequins pour tailleurs et coiffeurs; boîtes,
caisses, articles et objets fabriqués en matières plastiques
ou partiellement en matières plastiques pour la décoration
intérieure, meubles, parties de meubles, miroirs, paravents,
lits, dessus de table et cercueils; enseignes et plaques
d'enseignes; objets d'art en matières plastiques
21
Chandeliers; soies synthétiques, brosserie; peignes,
ustensiles de toilette, matériel de nettoyage; ustensiles de
ménage, de cuisine et d'hôtellerie; boîtes, pelles à gâteau;
enseignes et plaques d'enseignes
26
Articles fabriqués de ou avec addition de matières
plastiques, à savoir modes, fleurs artificielles; crochets
et oeillets; rubans, bordures, boutons, dentelles,
broderies, fabriqués de ou avec addition de matières
plastiques ou fibres synthétiques
27
Papiers peints et feuilles pour revêtement des murs
fabriqués de ou avec addition de succédanés du caoutchouc ou
de matières plastiques; couvertures de planchers, fabriqués
de ou avec addition de matières plastiques ou fibres
synthétiques
28
Hameçons; garnitures d'arbres de Noël; jeux et jouets,
engins de sport et de gymnastique en matières plastiques
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