01
Produits chimiques; substances radioactives; poudres,
enrobages d'électrodes de soudure; gaz et gaz rares;
matières plastiques, résines synthétiques et leurs
composants, mélanges et combinaisons contenant de la résine
synthétique liquide ou solide, poudres à comprimer;
compounds, moyens d'imprégnation; matières gluantes et
colles (à l'exception de dissolution de caoutchouc);
mastics; films et papiers photographiques et
cinématographiques; matières, films et papiers sensibles à
la lumière; produits chimiques photographiques,
scientifiques, électrotechniques, électrochimiques,
industriels et d'entretien; substances luminescentes
(fluorescentes et phosphorescentes); produits chimiques pour
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture et pour
traiter, travailler et conserver des produits de
l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture
02
Métal en poudre, feuilles métalliques; mastics; vernis et
peintures luminescents (fluorescents et phosphorescents);
émail
03
Polissants, abrasifs et matières à nettoyer; produits
chimiques cosmétiques; produits chimiques sanitaires,
domestiques et d'entretien; matières à nettoyer
04
Gaz; lubrifiants
05
Substances radioactives; produits chimico-pharmaceutiques;
médicaments; produits et préparations pharmaceutiques,
produits et préparations vétérinaires; produits chimiques
pharmaceutiques, hygiéniques, médicaux, vétérinaires et de
désinfection; préparations et concentrés de vitamines;
produits pour combattre et détruire les insectes et autres
parasites, végétations, moisissures, champignons et autres
organismes nuisibles
06
Produits de fils non conducteurs; objets en métal pour
l'industrie électrotechnique et radiotechnique, métaux durs,
matériaux magnétiques, métaux et alliages, en particulier
acier pour aimants, métal en poudre, feuilles métalliques,
accessoires pour le bâtiment et l'ébénisterie, dispositifs
de suspension et de fermeture
07
Appareils électriques; dynamos à main, dynamos pour
bicyclettes; machines de soudure électrique; appareils,
dispositifs et articles électriques domestiques, en
particulier lessiveuses, appareils pour laver la vaisselle;
moteurs, en particulier moteurs électriques et à gaz chaud;
moteurs de phonographes; pulvérisateurs, gazéificateurs,
compresseurs, appareils de démarrage, de réglage et de
manoeuvre, pompes à combustible, boîtes de changement de
vitesse; dynamos; ventilateurs; machines et machines-outils;
machines, appareils et instruments pour la métallurgie, la
sidérurgie et le travail des métaux; filtres magnétiques et
non magnétiques; joints; articles fabriqués de matières
plastiques, résines synthétiques pour des buts techniques,
industriels; parties et accessoires de tous les articles
précités
08
Rasoirs, particulièrement rasoirs électriques; outillages;
filières; parties et accessoires de tous les articles
précités
09
Appareils, dispositifs et instruments scientifiques,
météorologiques, chimiques, nautiques, physiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de
signalisation, de contrôle, de réglage, d'essai, de
sauvetage et d'enseignement; appareils, dispositifs,
instruments, produits et matériaux électrotechniques;
conducteurs électriques pour courants de faible intensité et
pour courants industriels, câbles, cordons, fils de montage,
fils à bobiner, fils pour résistance; appareils, dispositifs
et instruments pour la radio, la télégraphie, la téléphonie,
la téléphotographie, la télévision, le télex, le radar, la
transmission de fac-similés et autres appareils, dispositifs
et instruments pour la télécommunication, en particulier
appareils d'émission et de réception, installations de
studios, appareils auxiliaires pour le trafic par terre, par
air ou par eau, installations et instruments aéronautiques,
installations pour aérodromes, appareils, dispositifs et
instruments pour le réglage, le contrôle et la manoeuvre à
distance, centraux téléphoniques automatiques, appareils
téléphoniques, radios combinées avec des machines parlantes,
antennes, condensateurs, bobines, transformateurs,
résistances, potentiomètres, circuits oscillants, filtres,
cellules à couche d'arrêt, en particulier cellules au
sélénium, commutateurs, relais, trimmers, mécanismes
d'accord, boutons d'accord et cadrans d'accord,
haut-parleurs, redresseurs, détecteurs, amplificateurs,
batteries, microphones; appareils, dispositifs, instruments
et matériaux pour la technique sonore, en particulier
appareils, dispositifs, instruments et matériaux pour
l'émission, la réception, l'enregistrement, la reproduction
et l'amplification du son et pour la multiplication
d'enregistrements sonores, machines parlantes et
phonographes, capteurs phonographiques, aiguilles de
phonographe, disques, change-disques, saphirs, rubans de
film, microphones; appareils, dispositifs et instruments
pour générer et utiliser des oscillations ultra-sonores;
appareils, dispositifs et instruments de la technique
électronique, en particulier tubes à décharge, tubes de
T.S.F., tubes de télévision, tubes redresseurs, tubes
amplificateurs, tubes à rayons électroniques, microscopes
électroniques, cellules photo-électriques et appareils
équipés de cellules photo-électriques, luminoscopes;
appareils, installations et instruments de la technique à
haute fréquence; appareils, dispositifs et instruments
électriques pour générer, régler, mesurer, convertir,
enclencher et déclencher, dépister, indiquer, redresser et
stabiliser le courant et la tension électrique; lampes
éclair; chargeurs de batterie portatifs; appareils
auxiliaires; appareils, dispositifs et instruments de
réglage de la température; appareils, tubes, installations
et instruments à rayons X scientifiques, industriels et
autres; soupapes et câbles à rayons X; statifs et appareils
auxiliaires pour appareils à rayons X; appareils et
équipement pour chambres noires; tubes à rayons ioniques,
détecteurs Geiger, écrans radioscopiques, cassettes pour
films radiographiques, appareils radiographiques
(photographie de l'image de l'écran), écrans Bucky,
spectroscopes à rayons X; appareils, dispositifs et
instruments électriques pour générer et émettre des rayons à
toutes longueurs d'ondes; appareils, dispositifs et
installations pour la physique nucléaire et les essais de
choc de tension; installations de laboratoires; appareils,
dispositifs et instruments de soudure électrique;
électrodes, écrans de soudure, pinces de soudure; appareils,
dispositifs et articles électriques domestiques, en
particulier aspirateurs, fers à repasser; appareils de
démarrage, de réglage, de contrôle, de mesure et de
manoeuvre, installations d'alerte électrique; objets en
métal pour l'industrie électrotechnique et radiotechnique;
matériaux magnétiques, en particulier aimants et noyaux
magnétiques, piézo-cristaux, verres spéciaux, verrerie pour
applications électrotechniques, verrerie pour laboratoires;
articles de bureau; films photographiques et
cinématographiques; articles fabriqués de matières
plastiques, résines synthétiques pour des buts techniques,
industriels, scientifiques, photographiques,
électrotechniques; fils émaillés; parties et accessoires de
tous les articles précités
10
Appareils pour sourdauds; appareils, tubes, installations et
instruments à rayons X médicaux; soupapes et câbles à rayons
X; statifs et appareils auxiliaires pour appareils à rayons
X; tubes à rayons ioniques, écrans radioscopiques, appareils
radiographiques (photographie de l'image de l'écran), écrans
Bucky, spectroscopes à rayons X; appareils, dispositifs et
instruments électromédicaux et électrothérapeutiques;
appareils, dispositifs et instruments électriques pour
générer et émettre des rayons à toutes longueurs d'ondes, en
particulier des appareils, dispositifs et instruments
d'irradiation ultraviolette et infrarouge; générateurs à
haute fréquence pour la thérapie en ondes courtes;
installations d'hôpitaux et de laboratoires, instruments
chirurgicaux et médicaux; verrerie médicale, articles
fabriqués de matières plastiques, résines synthétiques pour
des buts médicaux; parties et accessoires de tous les
articles précités
11
Appareils électriques; appareils, installations et
instruments de la technique à haute fréquence, en
particulier le chauffage à haute fréquence; appareils,
articles, dispositifs et instruments d'éclairage, en
particulier lampes à incandescence électriques, lampes à
décharge, lampes fluorescentes, lampes au mercure, lampes au
sodium, lampes au néon, installations publicitaires au néon,
lampes à arc électriques et charbons, phares électriques
pour bicyclettes, feux arrière électriques, lampes de poche,
appareils auxiliaires, garnitures d'arbre de Noël et
d'illumination, ornements lumineux, armatures, ampoules,
réflecteurs, projecteurs, écrans pour lampes d'éclairage;
articles fabriqués de matières plastiques, résines
synthétiques pour des buts techniques, industriels;
appareils, machines, dispositifs et instruments de
chauffage, de cuisson, de séchage, de réfrigération, de
ventilation, d'humectation et pour dissiper la nébulosité;
appareils, dispositifs et instruments de conditionnement
d'air; appareils, dispositifs et instruments d'irradiation
ultraviolette et infrarouge; appareils, dispositifs et
articles électriques domestiques, en particulier
grille-pain, percolateurs, réservoirs à eau chaude;
récupérateurs de chaleur, échangeurs de chaleur,
réchauffeurs, réfrigérants, brûleurs, ventilateurs; filtres
magnétiques et non magnétiques; verrerie pour applications
électrotechniques; articles sanitaires; parties et
accessoires de tous les articles précités
12
Moteurs, en particulier moteurs électriques et à gaz chaud;
ventilateurs; appareils auxiliaires pour le trafic par air,
par terre ou par eau; appareils de démarrage, de réglage et
de manoeuvre, boîtes de changement de vitesse, ventilateurs;
parties et accessoires de tous les articles précités
14
Horloges électriques; diamants industriels bruts et
travaillés; verres spéciaux; articles de luxe; parties et
accessoires des articles précités
15
Instruments de musique électriques; parties et accessoires
desdits articles
16
Matières gluantes et colles (à l'exception des dissolutions
de caoutchouc); papier et articles en papier, carton et
articles en carton; articles de publicité et de luxe;
articles de bureau, fournitures et articles de bureau et
pour écrire, porte-mine et stylos, agendas, canifs,
ouvre-lettres et autres articles de réclame; parties et
accessoires de tous les articles précités; articles
fabriqués de matières plastiques, résines synthétiques pour
des buts d'emballage
17
Matières isolantes; matières plastiques, résines
synthétiques et leurs composants, mélanges et combinaisons
contenant de la résine synthétique liquide ou solide;
mastics; joints; fils émaillés
19
Verre, quartz, matières et produits céramiques; produits
bitumés, en particulier compounds; accessoires pour le
bâtiment et l'ébénisterie
20
Articles fabriqués de matières plastiques, résines
synthétiques pour des buts domestiques, de toilette,
publicitaires et d'emballage; plaques
21
Appareils, dispositifs et articles électriques domestiques
et de toilette, en particulier brosses à dents, brosses à
habits; bouteilles isolantes; objets en métal pour l'usage
domestique; verre et verrerie, verre d'emballage; matières
et produits céramiques; articles de luxe, articles
ornementaux; articles de toilette; parties et accessoires de
tous les articles précités; articles fabriqués de matières
plastiques, résines synthétiques pour des buts domestiques
et de toilette
28
Garnitures d'arbres de Noël et d'illumination; parties et
accessoires des articles précités
31
Produits vitaminisés pour la nourriture du bétail
34
Briquets et leurs parties; articles de réclame
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