01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture, engrais pour les terres (naturels et
artificiels), compositions extinctrices, trempes et
préparations pour la soudure, produits chimiques destinés à
conserver les aliments, matières tannantes, substances
adhésives destinés à l'industrie, résines, matières
plastiques à l'état brut
02
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois, matières tinctoriales,
mordants, résines métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, produits de parfumerie, de beauté, savonnerie,
fards, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux, dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, compositions
à lier la poussière, compositions combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes,
chandelles, bougies, veilleuses et mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques,
substances diététiques pour les enfants et malades,
emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants,
préparations pour détruire les mauvaises herbes et les
animaux nuisibles
06
Métaux communs, bruts et mi-ouvrés et leurs alliages,
ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et
fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées, chaînes câbles et fils métalliques non électriques,
serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes,
billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits
en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes,
minerais
07
Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et
courroies de transmission, grands instruments pour
l'agriculture, couveuses
08
Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et
cuillers, armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatique
déclenchés pa l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un
jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines
à calculer, appareils extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu, munitions et projectiles, substances
explosives, feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et
autres instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, et articles en papier, cartons et articles en
carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles
pour reliures, photographies, papeterie, matériel pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau,
matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer,
caractères d'imprimerie, clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes,
feuilles, plaques et baguettes de matière plastique
(produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux
flexibles non métallique
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non
compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises,
parapluies, parasols et cannes, fouets harnais et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier,
tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction
des routes, asphalte, poix et bitume, maisons
transportables, monuments en pierre, cheminées
20
Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres
classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine, peignes et éponges, brosses, ustensiles de
toilette, matériaux pour la brosserie, instruments et
matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine
et faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs,
matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer
etc.), matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
24
Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles
non compris dans d'autres classes
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits
servant à recouvrir les planchers, tentures
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport, ornements
et décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et
graisses comestibles, conserves, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café, farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et
légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt
32
Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus
de fruits et toutes autres boissons
33
Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et
eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers et toutes autres
boissons
34
Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs,
allumettes