01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; engrais pour les terres; compositions
extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la
soudure; produits chimiques destinés à conserver les
aliments; matières tannantes; substances adhésives; résines;
matières adhésives
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines, métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions
à lier la poussière; compositions combustibles (y compris
les essences pour moteurs); matières éclairantes;
chandelles, bougies, veilleuses et mèches
05
Produits vétérinaires et hygiéniques à l'exclusion des
gargarismes; emplâtres, matériel pour pansements; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises
herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes; câbles, tuyaux, fils métalliques;
serrurerie, coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers
à cheval; clous et vis; produits en métal; minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs; accouplements et
courroies de transmission; couveuses
08
Outils à l'exclusion des outils aratoires et instruments à
main; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, de T.S.F., de photographie, de
cinéma, d'optique, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle, de secours et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Moteurs; accouplements et courroies de transmission;
véhicules; appareils de locomotion par terre à l'exclusion
des tracteurs, par air ou par eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et
autres instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Substances adhésives; papier et articles en papier, carton
et articles en carton; imprimés, livres; articles pour
reliures; photographies; papeterie, matières adhésives;
matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau; matériel d'instruction ou
d'enseignement; cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés,
matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;
amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non
métalliques
18
Cuir et imitations du cuir; peaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées
20
Meubles, glaces, cadres; articles en bois, liège, roseau,
jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces
matières
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine; peignes et éponges; brosses; matériaux pour la
brosserie, instruments et matériel de nettoyage; paille de
fer; verrerie, porcelaine et faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage; matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
24
Tissus; couvertures de lit et de table
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles
26
Dentelles, broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et
oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; ornements
et décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volailles et gibiers; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; oeufs, lait et
autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles;
conserves, pickles
30
Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; sel,
moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour
les animaux, malt
32
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
34
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs;
allumettes
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