06
Caisses de batterie; plaques de police et caisses pour
plaques de police; dispositifs d'attache fixe; petite
quincaillerie, ouvrages de serrurerie et de forge, serrures;
garnitures métalliques, articles de fil métallique; articles
en tôle, chaînes, boules d'acier, caisses métalliques,
métaux façonnés mécaniquement ou à la main, matériaux à
bâtir laminés et fondus, fonte coulée à la machine,
dispositifs pour fermer et ouvrir les portes, poignées de
portes, charnières, serrures de sûreté, plaques; métaux
communs et demi-précieux, alliages de métaux communs et
demi-précieux, demi-produits des métaux et des alliages
prénommés; pièces ouvrées et pièces façonnées et pressées
fabriquées des métaux prénommés et de leurs alliages;
parties de tuyauterie; armatures pour gaz et eau; crochets
et oeillets
07
Electromoteurs et leurs organes, machines électriques à
travailler, machines motrices électriques et machines-outils
électriques; appareils d'allumage, bobines d'allumage et
autres dispositifs d'allumage pour moteurs à combustion,
distributeurs, bougies d'allumage, bougies incandescentes et
autres pièces détachées pour dispositifs d'allumage, dynamos
pour éclairage, dispositifs de démarrage pour moteurs à
combustion, dispositifs auxiliaires pour la mise en marche
de moteurs à combustion; moteurs synchroniques à commande
électrique; moteurs à combustion et leurs organes,
dispositifs d'injection, élévateurs de liquides, pompes
d'injection, pompes d'alimentation, injecteurs,
porte-injecteurs, régulateurs, dispositifs de déplacement;
épurateurs pour combustibles liquides, épurateurs d'huiles
de graissage, épurateurs de liquides, épurateurs d'air;
servo-installations, installations à pression et
installations à dépression, pompes de charge et de balayage
pour moteurs; vaporisateurs, carburateurs, régulateurs pour
agents frigorifiques, accouplements, soupapes, pistons,
dispositifs de graissage, appareils pour dispositifs de
graissage; parties claires pour graisseurs et dispositifs
d'huile avec lubrifiants aqueux (émulsions); machines à
travailler et machines-outils; machines-outils à main,
outils moteurs à percussion, sableuses; machines et
appareils pour traiter le linge, machines domestiques;
appareils et ustensiles électriques à l'usage des coiffeurs,
résistances électriques et commutateurs pour ces objets,
appareils d'ondulation permanente, tondeuses électriques
pour la coupe du poil des animaux et de tapis; dispositifs
auxiliaires à travailler, nettoyer et assembler des organes
d'appareils; équipement électrique de véhicules terrestres,
aériens et nautiques et de moteurs à combustion; appareils
domestiques
08
Appareils et ustensiles électriques à l'usage des coiffeurs,
tondeuses électriques pour la coupe des cheveux, cages de
filière pour tondeuses, fers à friser, résistances
électriques et commutateurs pour ces objets, appareils
d'ondulation permanente, appareils pour la manucure et la
pédicure, tondeuses électriques pour la coupe du poil des
animaux et de tapis; coutellerie, outils, outils de
rechange; dispositifs auxiliaires à démonter, travailler,
réparer et assembler des organes d'appareils; dispositifs de
fixation, dispositifs de démontage, dispositifs d'ajustage,
clefs de serrage, forets de pôle de batterie
09
Interrupteurs, régulateurs, appareils pour dispositifs de
graissage, spécialement indicateurs de gouttes; appareils et
ustensiles électriques à l'usage des coiffeurs, résistances
éléctriques et commutateurs pour ces objets, appareils
d'ondulation permanente; appareils électrotechniques,
équipement électrique de véhicules terrestres, aériens et
nautiques et de moteurs à combustion; batteries,
accumulateurs, jeu de plaques, transformateurs, bobines,
condensateurs, résistances, commutateurs, tableaux de
distribution, régulateurs, fusibles, boîtes de dérivation,
conduites, objets et pièces détachées pour l'installation
électrique, appareils antiparasites, organes antiparasites,
minuteries, spécialement pour dispositifs frigorifiques
électriques; équipement et accessoires de véhicules
terrestres, aériens et nautiques, à savoir indicateurs de
crevaison de pneumatique, instruments pour mesurer la
consommation du combustible, soupapes, dispositifs
interrupteurs, appareils photographiques, appareils
cinématographiques, appareils d'enregistrement et de
reproduction de sons et d'images, appareils pour la
radiocommunication, haut-parleurs, machines parlantes,
appareils pour la téléautographie et pour la téléphonie avec
et sans fil, pour la télévision, pour la téléphotographie,
dispositifs auxiliaires et pièces détachées pour ces objets;
appareils et ustensiles électriques pour le soin du corps et
des cheveux, résistances électriques et commutateurs pour
ces objets; appareils de physique, nautiques, de
signalisation, instruments de mesurage, thermomètres,
dispositifs indicateurs et de contrôle, indicateurs de
vitesse, avertisseurs, dispositifs à magnétiser, jauges,
manomètres, acidimètres, machines et appareils de recharge
pour accumulateurs électriques; transformateurs,
rectificateurs, rhéostats, automates de sûreté, tableaux de
distribution; dispositifs de régulation, de distribution et
d'arrêt pour installations de production de chaleur et de
froid, aimants permanents; appareils d'essai; interrupteurs
à temps avec mouvement d'horlogerie; appareils domestiques
10
Appareils et ustensiles électriques pour le soin du corps,
appareils de massage, résistances électriques et
commutateurs pour ces objets
11
Appareils et ustensiles électriques à l'usage des coiffeurs,
résistances électriques et commutateurs pour ces objets,
appareils à brûler les cheveux; équipement électrique de
véhicules terrestres, aériens et nautiques; dispositifs de
distribution et d'arrêt pour installations de production de
chaleur et de froid; appareils d'éclairage, installations et
appareils d'éclairage électrique pour véhicules, phares,
lampes, lanternes, lampes incandescentes, dispositifs
antiéblouissants; équipement et accessoires de véhicules
terrestres, aériens et nautiques, à savoir réflecteurs,
dispositifs pour empêcher la congélation, dispositifs de
chauffage; appareils et ustensiles électriques pour le soin
des cheveux, résistances électriques et commutateurs pour
ces objets; générateurs d'eau chaude, appareils de chauffage
de chambres, installations de chauffage central,
installations de conditionnement de l'air, appareils de
ventilation, installations de conditionnement du climat,
générateurs de vapeur, appareils à cuire, à rôtir et à
frire, réchauds, cuisinières, brûleurs; appareils
frigorifiques, machines réfrigérantes, armoires
frigorifiques, réfrigérateurs à bière, machines de
congélation, organes métalliques avec couche résistante à
l'action corrosive pour les articles prénommés; appareils de
séchage; installation de bains, armatures pour gaz et eau;
appareils domestiques
12
Moteurs à combustion et leurs organes; accouplements;
avertisseurs; dispositifs antiéblouissants, parties de
véhicules automobiles terrestres, aériens et nautiques,
parties de vélocipèdes, équipement et accessoires de
véhicules terrestres, aériens et nautiques, à savoir
appareils indicateurs de direction, indicateurs d'arrêt,
dispositifs indicateurs de dépassement, supports de phares,
essuie-glaces, dispositifs de freinage, mécanismes de
direction, amortisseurs de chocs, organes de direction,
trompes
14
Interrupteurs à temps avec mouvement d'horlogerie
17
Dispositifs d'attache élastique; parties de tuyauterie;
armatures pour gaz et eau; isolateurs, moyens isolants,
matières isolantes, produits céramiques servant à des buts
techniques, masses contenant du caoutchouc et masses en
résine artificielle sans matières fibreuses ou en
combinaison avec celles-ci, demi-produits fabriqués des
matières et des masses prénommées; pièces ouvrées et pièces
façonnées et pressées fabriquées de matières isolantes, de
masses céramiques, de masses contenant du caoutchouc et de
masses en résine artificielle pour tous les objets nommés
dans cette liste
20
Plaques de police et caisses pour plaques de police;
serrures; grillages de support (étagères); charnières,
serrures de sûreté, plaques; meubles pour appareils
frigorifiques
21
Vases réfrigérants, appareils domestiques
26
Crochets et oeillets
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