06
Fers laminés pour toits vitrés, fers à vitrages de toit en
métal (traverses), fers profilés pour le bâtiment, tels
qu'encoignures, plinthes, moulures, fenêtres, fenêtres
d'usine, fenêtres en fer, fenêtres en bois et en fer pour
tous bâtiments, fers pour vitrages de serres, serres fixes
et transportables, grilles pour vasistas, grilles en
treillis, armatures métalliques, bandes d'ancrage,
gouttières chéneaux, chéneaux pour toits shed, gouttières
caisson, parties accessoires pour moteurs et automobiles, à
savoir tuyauteries, armatures, tubes pour câbles et colliers
(sauf pour installations électriques); parties accessoires
et appareils pour avions, à savoir tuyauteries, armatures,
tubes pour câbles et colliers (sauf pour installations
électriques); installations d'obscurcissement, revêtements,
chambranles et recouvrements pour fenêtres
07
Parties accessoires pour moteurs et automobiles, à savoir
tuyauteries, carters, boîtiers, silencieux sur aspiration et
sur échappement, filtres à liquides; parties accessoires et
appareils pour avions, à savoir tuyauteries, carters,
boîtiers
11
Ventilateurs, registres de ventilation, ventilateurs de
toiture, parties accessoires pour moteurs et automobiles, à
savoir échangeurs de chaleur, appareils de chauffage,
installations d'épuration d'air, réchauffeurs pour
carburateurs; parties accessoires et appareils pour avions,
à savoir échangeurs de chaleur, appareils de chauffage
12
Parties accessoires pour moteurs et automobiles, à savoir
tuyauteries, réservoirs, carters, boîtiers, armatures,
installations d'insonorisation, silencieux sur aspiration et
sur échappement; carénages pour moteurs d'aviation et
avions; parties accessoires et appareils pour avions, à
savoir tuyauteries, réservoirs, carters, boîtiers,
armatures
17
Parties accessoires pour moteurs et automobiles, à savoir
tuyauteries, tubes pour câbles (sauf pour installations
électriques); parties accessoires et appareils pour avions,
à savoir tuyauteries, tubes pour câbles (sauf pour
installations électriques)
19
Vitres pour fenêtres et toitures, toits vitrés, fers à
vitrages de toit, en bois, en béton et en matières
synthétiques (traverses), vitrages de plafond, fenêtres,
fenêtres d'usine, fenêtres en bois et en fer pour tous
bâtiments, serres fixes et transportables, gouttières
chéneaux, chéneaux pour toits shed, gouttières caisson;
installations d'obscurcissement, revêtements, chambranles et
recouvrements pour fenêtres
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