01
Adhésifs pour courroies; mastics à base de caoutchouc ou ses
substitués ou imitations pour fabriques de chaussures
07
Articles techniques et parties de machines partiellement ou
complètement fabriqués en caoutchouc ou en ébonite et leurs
succédanés et imitations tels que bagues pour machines à
coudre; petits cylindres en caoutchouc pour machines à
filer, revêtements en caoutchouc de cylindres pour les arts
graphiques, pour papeteries, pour tanneries, pour filatures,
machines à copier, machines pour imprimer les cuirs, pour
imprimeries de tissus, pour teintureries, pour l'industrie
cotonnière, pour machines pour écharner les peaux et
semblables, courroies ou guides pour machines pour produire
du papier, revêtements de cylindres et petits cylindres en
ébonite, filtres en ébonite pour atelier pour fabriquer les
soies artificielles, manchons en caoutchouc pour machines à
fouler, pare-chocs en caoutchouc pour métiers mécaniques,
pour hydro-extracteurs; courroies en caoutchouc (ou ses
substitués ou imitations) et toiles pour transmission, pour
élévateurs; poumons pour moteurs à gaz; parties de magnétos
en ébonite
08
Articles techniques partiellement ou complètement fabriqués
en caoutchouc ou en ébonite et leurs succédanés et
imitations; leviers et outils pour le montage de pneus
09
Câbles et conducteurs électriques, articles techniques
partiellement ou complètement fabriqués en caoutchouc ou en
ébonite et leurs succédanés et imitations; boîtes pour
accumulateurs et leurs parties en ébonite, parties
d'appareils téléphoniques en ébonite, conducteurs pour
machines électriques, boîtes pour accumulateurs et leurs
parties en caoutchouc durci (ébonite) ou ses substitués ou
imitations pour navires et pour matériel fixe et mobile pour
chemins de fer, tramways et funiculaires; petites boîtes en
ébonite pour accumulateurs et leurs parties; outils
domestiques pour la cuisine et pour le bain, en caoutchouc
(ou ses substitués ou imitations) ou en tissu caoutchouté
tels que poignées en ébonite pour fer à repasser; vêtements
confectionnés avec du tissu pour la protection contre les
gaz nuisibles, habits pour scaphandriers, gants en
caoutchouc ou ses substitués ou imitations ou tissu
caoutchouté pour emplois industriels, pour rayons Roentgen,
pour manipulations chimiques et d'autres emplois; masques et
masques respiratoires antipoussière et antigaz, lunettes de
protection; produits entièrement ou partiellement en
caoutchouc mou ou bien durci (ébonite), leurs substitués ou
imitations et en tissu et en tissu caoutchouté tels
qu'aspirateurs pour la fabrication de chapeaux, ballons pour
observatoires météorologiques, sourdines pour les
applications aux fils télégraphiques et téléphoniques,
cuvettes en ébonite pour emplois photographiques, petites
boîtes pour accumulateurs et leurs parties pour différentes
applications, parties d'appareils téléphoniques en ébonite,
câbles et conducteurs électriques pour la génération, le
transport, la distribution et l'utilisation de l'énergie
électrique
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Tissus caoutchoutés pour emplois sanitaires, gants en
caoutchouc ou ses substitués ou imitations ou tissu
caoutchouté pour rayons Roentgen, pour chirurgie et d'autres
emplois; articles pour chirurgie, médecine et pharmacie en
caoutchouc mou ou en caoutchouc durci (ébonite), ou leurs
substitués ou imitations et en tissu caoutchouté, tels que
boules pour eau chaude et pour clystères, boules pour glace,
boutons ombilicaux, canules pour clystères, mamelons,
cuvettes en tissu caoutchouté, bandages herniaires et
ombilicaux, compte-gouttes, clystères, tabliers antirayons
Roentgen, irrigateurs, urineurs, pessaires, petites
seringues, seringues vaginales, stéthoscopes, sucettes pour
bébés et pour bétail, tire-lait, tuyaux pour clystères,
bagues pour dentition et semblables, masques, doigtiers
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Filtres en ébonite pour atelier pour fabriquer les soies
artificielles; appareils antiglace en caoutchouc ou tissus
caoutchoutés pour avions; outils domestiques pour la cuisine
et pour le bain, en caoutchouc (ou ses substitués ou
imitations) ou en tissu caoutchouté tels que petits tubes
pour brise-jet; rondelles pour différentes applications
12
Articles techniques partiellement ou complètement fabriqués
en caoutchouc ou en ébonite et leurs succédanés et
imitations; amortisseurs en caoutchouc ou ses substitués ou
imitations pour parties de navires et avions, pneus pour
avions, pneus et chambres à air y relatives, bagues pleines
ou semi-pneus en caoutchouc (naturel ou bien synthétique)
pour roues d'autovéhicules, avions, motocyclettes,
vélocipèdes et véhicules de tout genre, accessoires en
caoutchouc ou ses substitués ou imitations ou tissu
caoutchouté pour autovéhicules, motocyclettes et vélocipèdes
tels que des petits canaux pour garnitures de verres,
petites courroies trapézoïdales en caoutchouc et toiles pour
ventilateurs pour autos et transmission de mouvement, bandes
de protection pour chambres à air, pièces en caoutchouc pour
pédales et freins et poignées pour vélocipèdes et
motocyclettes, raccords pour pompes pour vélocipèdes et pour
motocyclettes, prolongements flexibles pour soupapes
d'autos, matériaux pour réparation pour enveloppes et
chambres à air, selles en caoutchouc et matériaux analogues,
enveloppes pour volants en ébonite pour autos, courroies en
caoutchouc (ou ses substitués ou imitations) et toiles pour
transmission, pour transporteurs; objets fabriqués en tissus
caoutchoutés de toutes qualités tels que enveloppes pour
pneus de roue pour véhicules, petits sacs pour chambres à
air
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Petits cylindres en caoutchouc pour machines à écrire;
gommes pour effacer, timbres en caoutchouc, encriers,
porte-plumes, tampons buvards et semblables en ébonite,
bâtons en ébonite pour plumes stylographiques, petits tubes
pour plumes stylographiques et objets analogues en
caoutchouc ou ébonite ou leurs substitués et imitations;
produits entièrement ou partiellement en caoutchouc mou ou
bien durci (ébonite), leurs substitués ou imitations et en
tissu caoutchouté tels que compte-monnaie, doigtiers
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Articles fabriqués complètement ou partiellement en
caoutchouc et ébonite, articles techniques partiellement ou
complètement fabriqués en caoutchouc ou en ébonite et leurs
succédanés et imitations, tels que garnitures d'étanchéité
pour la vapeur, pour presses hydrauliques, pour niveaux de
chaudières, pour pompes à eau et pour d'autres emplois,
revêtements de cylindres et petits cylindres en ébonite,
pare-chocs en caoutchouc pour métiers mécaniques, pour
hydro-extracteurs, pour portes et semblables, revêtements en
ébonite pour corbillons pour soie artificielle, de
réservoirs, de tubes, de siphons, de pompes et d'autres
machines et appareils pour l'industrie et la chimie ou leurs
parties, tubes avec ou sans insertions de matières textiles
ou métalliques, bobines en ébonite, tubes en caoutchouc ou
ses substitués ou imitations avec ou sans insertions en
matériaux textiles ou métalliques pour emploi dans les
navires, avions, chemins de fer et tramways, accessoires en
caoutchouc ou ses substitués ou imitations ou tissu
caoutchouté pour autovéhicules, motocyclettes et
vélocipèdes; outils domestiques pour la cuisine et pour le
bain, en caoutchouc (ou ses substitués ou imitations) ou en
tissu caoutchouté tels que tubes pour gaz et pour le
soutirage de vin ou d'autres liqueurs; gants en caoutchouc
ou ses substitués ou imitations ou tissu caoutchouté pour
électriciens et pour d'autres emplois; gutta-percha en
feuilles; produits entièrement ou partiellement en
caoutchouc mou ou bien durci (ébonite), leurs substitués ou
imitations et en tissu caoutchouté tels que formes pour la
fabrication de chapeaux, bâtons en ébonite et en
gutta-percha, disques en caoutchouc ou en toile caoutchoutée
pour différents emplois, obturateurs pour conduites pour
gaz, rondelles pour différentes applications, rouleaux et
petits rouleaux entièrement en caoutchouc ou ses substitués
ou imitations ou bien d'autres matériaux revêtus en
caoutchouc, sourdines pour les applications aux fils
télégraphiques et téléphoniques, éponge en caoutchouc pour
rembourrages, matériaux isolants et accessoires pour
installations électriques
18
Mors revêtus de caoutchouc pour chevaux
19
Articles techniques partiellement ou complètement fabriqués
en caoutchouc ou en ébonite et leurs succédanés et
imitations; parquets
21
Articles techniques partiellement ou complètement fabriqués
en caoutchouc ou en ébonite et leurs succédanés et
imitations; outils domestiques pour la cuisine et pour le
bain, en caoutchouc (ou ses substitués ou imitations) ou en
tissu caoutchouté tels que éponges en caoutchouc pour
toilette, accessoires pour bain W.-C.; chalumets pour
timbales; produits entièrement ou partiellement en
caoutchouc mou ou bien durci (ébonite), leurs substitués ou
imitations et en tissu caoutchouté tels que verres, siphons
pour soutirage, cuvettes en ébonite, éponge en caoutchouc
22
Sacs imperméables pour gaz; produits entièrement ou
partiellement en caoutchouc mou ou bien durci (ébonite),
leurs substitués ou imitations et en tissu caoutchouté tels
que badernes à âme en caoutchouc, câbles en amiante
caoutchoutée, en caoutchouc ou ses substitués ou imitations
avec ou sans insertion de toiles
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Tissus caoutchoutés de toutes qualités, tentes pour douche,
tissus caoutchoutés pour l'aéronautique, pour l'imprimerie,
pour presses à copier et pour confections en général, tissu
pour la protection contre les gaz nuisibles
25
Bonnets de bains, objets fabriqués en tissus caoutchoutés de
toutes qualités tels que chaussettes et pantalons pour
chasseurs, pêcheurs, travaux subaquatiques et hydroaviation,
habits, mantelets et capotes imperméables à l'eau, gants en
caoutchouc ou ses substitués ou imitations ou tissu
caoutchouté pour emplois industriels et d'autres emplois,
chaussures de tout genre entièrement ou partiellement en
caoutchouc ou ses substitués ou imitations, semelles et
talons complètement ou partiellement en caoutchouc ou ses
substitués ou imitations, galoches, bas en caoutchouc
26
Articles de mercerie où sont employés des fils en
caoutchouc, nus ou revêtus, articles de mercerie entièrement
ou partiellement fabriqués au moyen de caoutchouc en fils ou
en feuilles; produits entièrement ou partiellement en
caoutchouc mou ou bien durci (ébonite), leurs substitués ou
imitations et en tissu caoutchouté tels que petites bagues
pour mercerie, dés
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Planchers en caoutchouc ou ses substitués ou imitations pour
navires, voitures pour chemins de fer ou pour tramways,
accessoires en caoutchouc ou ses substitués ou imitations ou
tissu caoutchouté pour autovéhicules, motocyclettes et
vélocipèdes tels que tapis (carpettes), tapis pour lavabos,
descentes de bain, baignoires, passerelles et tapis
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Balles de tennis, balles et ballons en caoutchouc pour jeux
et pour enfants, jouets entièrement ou partiellement en
caoutchouc ou ses substitués ou imitations ou en tissu
caoutchouté, articles de sport en caoutchouc ou en ses
substitués ou imitations ou en tissu caoutchouté tels que
antidérapants pour skis, bouterolles pour skis, poignées
pour skis, enveloppes en tissu caoutchouté pour raquettes,
cuirasses pour le football et semblables, dés, tirants pour
gymnastique
34
Blagues à tabac en caoutchouc ou ses substitués ou
imitations, chalumets en ébonite pour pipes; produits
entièrement ou partiellement en caoutchouc mou ou bien durci
(ébonite), leurs substitués ou imitations et en tissu
caoutchouté tels que boîtes pour allumettes