01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science,
l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture; engrais pour
les terres (naturels et artificiels); compositions
extinctrices; trempes et préparations chimiques destinées à
conserver les aliments; matières tannantes préparées;
apprêts; substances adhésives destinées à l'industrie;
résines
02
Teintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines
03
Substances pour lessiver, blanchir, nettoyer et détacher;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;
savons d'industrie ou de ménage; parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux,
dentifrices, savons de toilette
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles);
lubrifiants; compositions à lier la poussière; chandelles,
bougies, veilleuses
05
Droguerie; mèches insecticides
08
Outils et instruments à main
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une
pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs
10
Membres et dents artificiels
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau; installations
sanitaires
13
Substances explosives
14
Métaux précieux et leurs alliages
16
Papier et articles en papier; carton et articles en carton;
imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour
reliures; photographies; papeterie; publicité imprimée;
matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les
artistes, pinceaux; machines à écrire, articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exclusion des appareils); cartes à
jouer; caractères d'imprimerie, clichés
17
Caoutchouc et matières similaires en feuilles, fils, tuyaux;
gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés; objets
fabriqués en ces matières; matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux
flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir; peau préparées; articles en ces
matières
19
Matériaux de construction; pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées
21
Éponges; matériaux pour la brosserie
22
Matières textiles fibreuses brutes
24
Articles textiles
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