03
Produits de parfumerie, eaux de toilette, lotions, huiles
essentielles, cosmétiques, savons
07
Machines; moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et
courroies de transmission (excepté pour véhicules);
appareils électroménagers; installations, instruments et
appareils de lavage; ainsi que toutes les pièces détachées
et accessoires des appareils et instruments susvisés
08
Outils et instruments à main; coutellerie et tous articles
coupants; ainsi que toutes les pièces détachées et
accessoires des appareils et instruments susvisés
09
Appareils électroménagers, appareils et instruments
électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement,
machines parlantes, enregistreuses; ainsi que toutes les
pièces détachées et accessoires des appareils et instruments
susvisés
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires; ainsi que toutes les pièces détachées et
accessoires des appareils et instruments susvisés
11
Appareils électroménagers; installations, instruments et
appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et appareils sanitaires;
ainsi que toutes les pièces détachées et accessoires des
appareils et instruments susvisés
14
Horlogerie et autres instruments chronométriques; ainsi que
toutes les pièces détachées et accessoires des appareils et
instruments susvisés
16
Papiers et articles en papier, cartons et articles en
carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles
pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives
(pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux,
machines à écrire et articles de bureau, matériel
d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer, caractères
d'imprimerie, clichés; ainsi que toutes les pièces détachées
et accessoires des appareils et instruments susvisés
20
Meubles, glaces, cadres, articles de literie
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments
et matériel de nettoyage; ainsi que toutes les pièces
détachées et accessoires des instruments susvisés
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs,
matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes
24
Tissus, articles de literie
28
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ainsi que toutes les pièces
détachées et accessoires des appareils et instruments
susvisés
34
Articles pour fumeurs
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