01
Résines sous forme de poudres, granulés pour l'artisanat, le
bâtiment, l'industrie, la science; produits chimiques
destinés à la photographie, l'agriculture et la
sylviculture, engrais pour les terres, matières à conserver;
produits de tout genre de l'industrie métallurgique et
électrochimique
02
Résines sous formes de poudres, granulés pour l'artisanat,
le bâtiment, l'industrie, la science; couleurs, laques;
matières à conserver, mordants
03
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
04
Huiles et graisses techniques, lubrifiants, carburants
06
Éléments de construction, y compris éléments de construction
amortissant le son et les vibrations, plaques de
construction légères, plaques de retenue, revêtements pour
murs et fondations de machines; listeaux et plaques de
couverture pour serres et couches, cadres de fenêtres, mâts,
cabines et parois pour cabines, parois pour séchoirs, pièces
de construction pour l'industrie du froid; récipients et
boîtes de tout genre, y compris citernes de transport et de
stockage, caisses de transport et de stockage, récipients
pour l'industrie alimentaire et des boissons, cassettes,
bidons, cuves, fûts, boîtes d'alevinage; attrapes de
vitrines; produits de tout genre de l'industrie
métallurgique
07
Produits finis en matières mousseuses et spongieuses
utilisés dans la construction des véhicules et aéronefs;
dispositifs de transport; parties et accessoires de
véhicules de tout genre, terrestres, aériens et nautiques, y
compris de navires, bateaux, pontons, bacs et équipements de
bateaux; appareils et articles de tout genre pour le ménage
et l'artisanat; produits pour la fabrication de machines et
d'appareils
08
Produits de la fabrication d'outils
09
Produits finis en matières mousseuses et spongieuses comme
flotteurs, ustensiles de natation et de sauvetage de tout
genre, y compris bouées de sauvetage, ceintures de
sauvetage, gilets de sauvetage, coussins de sauvetage,
radeaux de sauvetage, luges de sauvetage, bouées, flotteurs;
ustensiles, articles et installations de protection et pour
la prévention des accidents, y compris habillement
protecteur contre les accidents, chaussures protectrices
contre les accidents, casques protecteurs et capitonnages
pour ceux-ci, installations pour la protection contre les
tirs et éclats, bâtons témoins pour la neige; boîtes
d'instruments; ustensiles et matériaux pour la science, y
compris coupoles de radar, miroirs paraboliques; habits de
scaphandriers; équipements de bateaux; appareils et articles
de tout genre pour le ménage et l'artisanat; panneaux de
commande; produits de tout genre de l'industrie
électrochimique; produits de la fabrication d'appareils
10
Tissus imperméables pour les lits
11
Pièces de construction pour l'industrie du froid; appareils
et articles de tout genre pour le ménage et l'artisanat, y
compris réfrigérateurs et leurs parties, coffres
frigorifiques; produits de la fabrication d'appareils
12
Produits finis en matières mousseuses et spongieuses
utilisés dans la construction des véhicules et aéronefs, à
savoir canots de sauvetage; dispositifs de transport;
véhicules de tout genre, terrestres, aériens et nautiques
ainsi que leurs parties et accessoires, y compris navires,
bateaux, pontons, bacs, superstructures et équipements de
bateaux, couvercles pour lucarnes de bateaux,
superstructures de véhicules, carrosseries, wagons
frigorifiques, wagons, toits de wagons, roulottes, véhicules
pour forains, remorques de transports, remorques de camping,
cabines de téléphériques, cabines d'avion
13
Produits de tout genre de l'industrie des armes et de la
munition
14
Boîtes d'instruments; produits de la fabrication de
chronométrie
15
Boîtes d'instruments, gaines pour instruments de musique
16
Matériel d'emballage; rouleaux de peinture et
rouleaux-chablons; imprimés et périodiques
17
Matières mousseuses et spongieuses naturelles et
artificielles, matières fibreuses, résines sous toutes les
formes, à savoir blocs, plaques, pièces façonnées et
compound, profilés, feuilles, bandes, rubans, tubes, tuyaux,
masses à presser, à mouler et à étendre pour l'artisanat, le
bâtiment, l'industrie, la science, produits mi-ouvrés et
finis en matières mousseuses et spongieuses pour
l'isolation, l'étoupage et la protection contre le froid, la
chaleur, l'humidité, la lumière, le son, les vibrations et
les radiations, pour le rembourrage et le capitonnage, comme
matériel d'emballage et utilisés dans des articles de sport,
dans la construction des véhicules et aéronefs, dans la
fabrication de meubles et d'objets rembourrés, dans la
construction de récipients et de boîtes, capitonnages de
protection pour avions et véhicules, capitonnages de
protection dans le bâtiment et le génie civil, capitonnages
contre les chocs et les impacts, matières de protection
contre la chaleur; matériaux d'isolation et de protection de
tout genre, matières de remplissage, rubans et profilés
d'étoupage, matières isolantes et de rembourrage, isolations
pour câbles et fils de fer, étoupages, joints; matériel
d'emballage
19
Produits mi-ouvrés et finis en matières mousseuses et
spongieuses, comme éléments de construction, à savoir
radeaux de bains; éléments de construction, y compris
éléments de construction amortissant le son et les
vibrations, plaques de construction légères, plaques de
retenue, revêtements pour murs et fondations de machines,
listeaux et plaques de couverture pour serres et couches,
cadres de fenêtres, mâts, cabines et parois pour cabines,
parois pour séchoirs, pièces de construction pour
l'industrie du froid
20
Produits finis en matières mousseuses et spongieuses comme
flotteurs et corps de poussée ascensionnelle, flotteurs pour
cordes et filets, bouées, flotteurs, récipients et boîtes de
tout genre, y compris citernes de transport et de stockage,
caisses de transport et de stockage, récipients pour
l'industrie alimentaire et des boissons, cassettes, bidons,
cuves, fûts, boîtes d'alevinage, armoires à outils, ruches,
armoires pour appareils, armoires à instruments, sacs de
couchage, matelas pneumatiques, coussins pour chaises et
chaises-longues, matelas, attrapes de vitrines
21
Matières mousseuses et spongieuses naturelles et
artificielles, produits finis en matières mousseuses et
spongieuses utilisés pour le ménage et l'artisanat,
récipients pour l'industrie alimentaire et des boissons,
bidons, auges, récipients isolants; appareils, ustensiles et
articles de tout genre pour le ménage et l'artisanat, y
compris nattes pour égouttoirs, attrapes de vitrines
22
Matières fibreuses, produits mi-ouvrés ou finis en matières
mousseuses et spongieuses utilisés pour le rembourrage et le
capitonnage, comme matériel d'emballage, dans la fabrication
de meubles et d'objets rembourrés, capitonnages de
protection pour avions et véhicules, capitonnages de
protection dans le bâtiment et le génie civil, capitonnages
contre les chocs et les impacts, matières de remplissage,
matières de rembourrage, matériel d'emballage, tentes
24
Produits mi-ouvrés et finis en matières mousseuses et
spongieuses utilisés dans l'industrie de l'habillement,
articles textiles, couvertures, dessus de matelas
25
Produits finis en matières mousseuses et spongieuses
utilisés dans l'industrie de l'habillement, casques
tropicaux, articles d'habillement de tout genre, ainsi que
les accessoires et produits de finissage pour pièces
d'habillement, y compris habits professionnels, uniformes,
chaussures, semelles pour chaussures, gants, doublures et
rembourrages pour les pièces d'habillement pour la
protection contre le froid et l'humidité, épaulettes de
rembourrage, habillement de sport, habillement de bain
26
Accessoires et produits de finissage pour pièces
d'habillement, y compris habits professionnels
27
Revêtements de planchers, tapis de saut et de gymnastique,
nattes de gymnastique, nattes de tirs, sols pour tentes,
dessous pour matelas pneumatiques, tapis, tapis de bain,
tapis de toilette, tapis pour parcs d'enfants
28
Produits finis en matières mousseuses et spongieuses
utilisés comme flotteurs et articles de sport, à savoir
ustensiles de natation, planches de natation, flotteurs;
engins de gymnastique et de sport et accessoires de tout
genre, y compris skis, skis nautiques, luges
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Produits de l'industrie alimentaire
30
Produits de l'industrie alimentaire
31
Produits de l'industrie alimentaire et des fourrages
32
Produits de l'industrie des boissons
33
Produits de l'industrie des boissons
34
Porte-pipes