01
Ciments en caoutchouc
05
Etoffes pour pansements, en caoutchouc souple et en
caoutchouc durci et en leurs succédanés; gutta-percha
dentaire, plaques à dents en caoutchouc
06
Clous à tête en caoutchouc
07
Articles fabriqués en caoutchouc, gomme mousse, gomme
spongieuse, latex et gutta-percha, pour buts techniques;
courroies, ainsi que sangles en caoutchouc ou en succédanés
du caoutchouc; cylindres en caoutchouc ou en succédanés du
caoutchouc; amortisseurs d'oscillations en caoutchouc ou en
succédanés du caoutchouc; soupapes et autres organes de
machines, en caoutchouc durci ou en succédanés du caoutchouc
durci; courroies entièrement ou partiellement en caoutchouc
ou en succédanés du caoutchouc, garnitures de frein et
d'accouplement en amiante, en caoutchouc ou leurs
succédanés, seuls ou en combinaison avec d'autres matières
08
Ustensiles à boucler les cheveux, entièrement ou
partiellement en caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc;
articles fabriqués en caoutchouc, gomme mousse, gomme
spongieuse, latex et gutta-percha, pour buts techniques
09
Vêtements entièrement ou partiellement en amiante, en
caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc, à savoir
protecteurs de jambes; rubans entièrement ou partiellement
en caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc; vêtements
protecteurs entièrement ou partiellement en amiante, en
caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc; articles
fabriqués en caoutchouc, gommes mousse, gomme spongieuse,
latex, gutta-percha, pour buts techniques; caisses et
séparateurs pour accumulateurs en caoutchouc ou en
succédanés du caoutchouc; articles en gomme mousse et gomme
spongieuse, à savoir filtres de respiration; marchandises
chirurgiques et sanitaires en caoutchouc souple et en
caoutchouc durci et en leurs succédanés, à savoir gants pour
opérateurs; respirateurs en gomme spongieuse; ceintures de
natation, ainsi que tuyaux de natation, toutes ces
marchandises en caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc;
couvertures de pompiers en amiante, en caoutchouc ou en
succédanés du caoutchouc; masques à gaz; mètres en
caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc
10
Capsules en caoutchouc pour béquilles et cannes;
marchandises chirurgiques et sanitaires en caoutchouc souple
et caoutchouc durci et en leurs succédanés, à savoir tissus
imperméables, sacs à glace, doigtiers, irrigateurs et leurs
pièces détachées, tétines, préservatifs, gants pour
opérateurs, seringues à lavement; respirateurs en gomme
spongieuse; chauffe-lit en caoutchouc ou en succédanés du
caoutchouc; plaques à dents en caoutchouc
11
Lavoirs et dessous de lavoirs en caoutchouc ou en succédanés
du caoutchouc
12
Bandages pour véhicules et aéroplanes de tout genre,
entièrement ou partiellement en caoutchouc ou en succédanés
du caoutchouc, seuls et en combinaison avec des étoffes
textiles ou en combinaison avec du métal; pièces détachées
de véhicules et d'aéroplanes en caoutchouc ou en succédanés
du caoutchouc; garnitures de frein et d'accouplement en
amiante, en caoutchouc ou leurs succédanés, seuls ou en
combinaison avec d'autres matières; articles fabriqués en
caoutchouc, gomme mousse, gomme spongieuse, latex et
gutta-percha, pour buts techniques; courroies ainsi que
sangles en caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc;
plaques en caoutchouc vulcanisant automatiquement pour
réparations; amortisseurs d'oscillations en caoutchouc ou en
succédanés du caoutchouc; courroies entièrement ou
partiellement en caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc;
housses pour motocycles et cycles, ainsi que recouvrements
en caoutchouc ou en étoffe caoutchoutée
14
Bijouterie en caoutchouc durci
16
Rubans en caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc;
cylindres en caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc;
articles en gomme mousse et gomme spongieuse, à savoir
mouille-timbres, cylindres pour peintres; clichés en
caoutchouc; gommes-grattoirs, ustensiles de bureau
entièrement ou partiellement en caoutchouc ou en succédanés
du caoutchouc
17
Semelles en amiante; amiante; produits d'amiante pour buts
techniques, feutres d'amiante en feuille; corde d'amiante
tressée, tissu d'amiante; papier d'amiante, carton
d'amiante; feuilles d'amiante, préparations d'amiante,
poudre d'amiante, ardoise d'amiante, cordes d'amiante, fils
d'amiante, toile d'amiante, amiante à filtrer; éléments de
construction à isoler, ainsi que matériel à bourrage et
d'étoupage en amiante, en caoutchouc ou leurs succédanés;
garnitures de boîtes à bourrages en amiante, en caoutchouc
ou en succédanés du caoutchouc; caoutchouc, gomme mousse,
gomme spongieuse, latex, gutta-percha et articles fabriqués
avec ces matières pour buts techniques, spécialement
revêtements en caoutchouc; rubans d'isolation; fils et
rubans en caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc;
factice; plaques en caoutchouc vulcanisant automatiquement
pour réparations, joints pour bouteilles, coins en
caoutchouc; clous à tête en caoutchouc; pointes en
caoutchouc; capsules en caoutchouc pour cannes; boules en
caoutchouc durci et caoutchouc souple; matières de
remplacement pour caoutchouc durci et caoutchouc souple;
bouchons, butoirs, plaques, anneaux, tubes, cordes en
caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc; articles en gomme
mousse et gomme spongieuse, à savoir plaques, profilés,
prend-gouttes; amortisseurs d'oscillations en caoutchouc ou
en succédanés du caoutchouc; rembourrages en fibres
caoutchoutées, en caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc
avec ou sans remplissage d'air; fils en caoutchouc; tuyaux
de pompiers, en amiante, en caoutchouc ou en succédanés du
caoutchouc; boîtes en caoutchouc ou en succédanés du
caoutchouc; tuyaux en caoutchouc ou en succédanés du
caoutchouc; sacs en caoutchouc
18
Fourrures; sacs pour nageurs, en caoutchouc ou en succédanés
du caoutchouc
19
Articles fabriqués en caoutchouc, gommes mousse, gomme
spongieuse, latex et gutta-percha, pour buts techniques;
ouvrages en pierre, excepté pierres artificielles et
marchandises en ciment
20
Objets en corne synthétique pour buts techniques; articles
en gomme mousse et gomme spongieuse, à savoir coussins;
coussins ainsi que matelas en fibres caoutchoutées, en
caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc avec ou sans
remplissage d'air; coussins de natation en caoutchouc ou en
succédanés du caoutchouc
21
Ustensiles de toilette et leurs pièces détachées entièrement
ou partiellement en caoutchouc ou en succédanés du
caoutchouc, à savoir brosses, soufflets, peignes, bols à
barbe, boîtes économisant le savon, éponges, brosses à
dents; articles fabriqués en caoutchouc, gomme mousse, gomme
spongieuse, latex et gutta-percha, pour buts techniques;
bouteilles en gutta-percha; articles en gomme mousse et
gomme spongieuse, à savoir éponges de bain, prend-gouttes;
chauffe-lit en caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc;
seaux de pompiers, en amiante, en caoutchouc ou en
succédanés du caoutchouc; gobelets en caoutchouc ou en
succédanés du caoutchouc; verrerie, poterie
22
Fibres textiles; filets recouverts de caoutchouc ou de
succédanés du caoutchouc pour teintureries, blanchisseries
et buanderies; sangles en caoutchouc ou en succédanés du
caoutchouc; accolures pour la viticulture; sangles de
pompiers, en amiante, en caoutchouc ou en succédanés du
caoutchouc
23
Fils en caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc
24
Articles tricotés; couvertures de table en caoutchouc ou en
succédanés du caoutchouc; tissus caoutchoutés
25
Bonnets de bain, ainsi que chapeaux, bonnets en caoutchouc
ou en succédanés du caoutchouc, semelles en caoutchouc ou en
succédanés du caoutchouc; talons, ainsi que plaques de
semelles et insertions de souliers en caoutchouc ou en
succédanés du caoutchouc; galoches, souliers d'hiver et
socques en caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc;
souliers ou bottes entièrement ou partiellement en
caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc; articles
tricotés; vêtements entièrement ou partiellement en
caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc, à savoir costumes
de bain, sous-bras, imperméables, tabliers, gants,
couches-culottes; ceintures et bretelles entièrement ou
partiellement en caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc;
fourrures; talons en caoutchouc; plaques pour corsets
26
Rubans entièrement ou partiellement en caoutchouc ou en
succédanés du caoutchouc; ustensiles à boucler les cheveux
entièrement ou partiellement en caoutchouc ou en succédanés
du caoutchouc; broderies
27
Articles en gomme mousse et gommes spongieuse, à savoir
nattes; tentures en caoutchouc; couverture de plancher en
caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc; nattes en
caoutchouc durci, en caoutchouc souple et en gomme
spongieuse
28
Boules en caoutchouc durci et en caoutchouc souple; bandes
de billard; tuyaux de natation en caoutchouc ou en
succédanés du caoutchouc; jouets et ustensiles de sport en
caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc, ainsi que leurs
parties; extenseurs, balles pour le jeu de tennis de table
et autres balles
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