01
Produits chimiques pour la fabrication de gomme et
d'articles en matières plastiques; solutions de gomme
05
Matières à empreintes pour dentistes et matières pour
l'obturation des dents, fabriqués en ou avec du caoutchouc,
gutta-percha et matières plastiques; bandages médicaux,
fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en
matières plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux
07
Accessoires et parties pour véhicules aériens, terrestres et
nautiques, garnitures de freins et d'accouplements, disques
d'accouplement, amortisseurs de choc, ressorts de soufflets,
cages de radiateurs, amortisseurs de vibrations, fabriqués
en caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en matières
plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux; sangles, cordes de
transmission, fabriquées en caoutchouc, en gutta-percha, en
balata, en matières plastiques et en leurs matières
équivalentes ou en combinaison avec desdits matériaux;
objets fabriqués servant à des buts techniques, en
caoutchouc et succédanés du caoutchouc, notamment tampons,
revêtements de roues et de rouleaux; formes pour chaussures,
fabriquées en caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en
matières plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux; machines pour travailler
le caoutchouc et les matières plastiques, machines
d'imprimerie; sabots de freins, amortisseurs de vibrations,
soupapes, accouplements, courroies de transmission,
courroies en trapèze, courroies de transport, fabriqués en
caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en matières
plastiques, en amiante et en leurs matières équivalentes ou
en combinaison avec desdits matériaux; matrices, fabriquées
en caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en matières
plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux
08
Cuirs à aiguiser, fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha,
en balata, en matières plastiques et en leurs matières
équivalentes ou en combinaison avec desdits matériaux;
trousses à outils, fabriquées en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en leurs
matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux; objets fabriqués servant à des buts techniques,
en caoutchouc et succédanés du caoutchouc; articles
fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en
matières plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux, notamment matraques;
pompes pour chambres à air de ballons fabriquées en
caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en matières
plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux
09
Chaussures fabriquées en amiante, notamment souliers, bottes
de tous genres; articles d'habillement tissés à mailles et
tricotés fabriqués en amiante et en leurs matières
équivalentes ou en combinaison avec desdits matériaux;
articles d'habillement et lingerie fabriqués en amiante et
en leurs matières équivalentes ou en combinaison avec
desdits matériaux, notamment manteaux imperméables, corsets,
gants; articles d'habillement en amiante; objets fabriqués
servant à des buts techniques, en caoutchouc et succédanés
du caoutchouc; appareils de sauvetage, appareils
extincteurs, couvertures extinctrices, vêtements protecteurs
et masques de sûreté, gants, tabliers et plaques pour
protéger contre les rayons X, gants, manteaux et tabliers
pour opérateurs, ceintures et gilets de sauvetage, fabriqués
en caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en matières
plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux; règles divisées
fabriquées en caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en
matières plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux
10
Articles d'habillement et lingerie fabriqués en caoutchouc,
en gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en
leurs matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
métaux, notamment corsets, gants; appareils et instruments
pour chirurgiens et médecins et pour l'hygiène, prothèses,
yeux, dents, tabliers et plaques pour protéger contre les
rayons X, gants, manteaux et tabliers pour opérateurs,
articles en caoutchouc pour la chirurgie, cathéters,
canules, clysoirs, tire-lait pour le sein, pessaires,
anneaux à dentition, vessies à glace, suçons, coussins à
air, bassins de lit, crachoirs, irrigateurs, protecteurs de
mamelles, doigtiers, préservatifs, rondelles pour les cors,
supports orthopédiques pour les pieds, parties de béquilles
et prothèses dentaires, fabriqués en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en leurs
matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux, genouillères fabriquées en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques, en amiante
et en leurs matières équivalentes ou en combinaison avec
desdits matériaux
11
Bidets, fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en balata,
en matières plastiques et en leurs matières équivalentes ou
en combinaison avec desdits matériaux; soupapes, chambres à
air pour bloquer les conduites à gaz, fabriquées en
caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en matières
plastiques, en amiante et en leurs matières équivalentes ou
en combinaison avec desdits matériaux
12
Bateaux, accessoires et parties pour véhicules aériens,
terrestres et nautiques, pneumatiques, bandages de jantes et
bandages à talon, garnitures de freins et d'accouplements,
disques d'accouplements, pédales, amortisseurs de choc,
ressorts de soufflets, selles, poignées, cages de
radiateurs, garde-boue, housses protectrices pour selles,
pièces pour réparer les bandages, boîtes pour réparation,
amortisseurs de vibrations, fabriqués en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en leurs
matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux; sangles, cordes de transmission, fabriquées en
caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en matières
plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux; objets fabriqués servant
à des buts techniques, en caoutchouc et succédanés du
caoutchouc, notamment revêtements de roues et de rouleaux,
pneumatiques et bandages pleins pour véhicules et avions de
tous genres; sabots de freins, amortisseurs de vibrations,
rouleaux pour téléfériques, accouplements, courroies de
transmission, courroies en trapèze, fabriqués en caoutchouc,
en gutta-percha, en balata, en matières plastiques, en
amiante et en leurs matières équivalentes ou en combinaison
avec desdits matériaux; bandes pour canots pliants,
fabriquées en caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en
matières plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux; housses imperméables
pour véhicules, fabriquées en caoutchouc, en gutta-percha,
en balata, en matières plastiques, en amiante et en leurs
matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux
16
Pinceaux, fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en
balata, en matières plastiques et en leurs matières
équivalentes ou en combinaison avec desdits matériaux;
toiles à imprimer en caoutchouc et succédanés du caoutchouc;
lettres, clichés, cartes géographiques fabriqués en
caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en matières
plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux; articles pour écrire,
dessiner, peindre, modeler, ustensiles de bureau et de
comptoir (à l'exception des meubles), fabriqués en
caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en matières
plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux, notamment règles
divisées, porte-plume, stylos, stylos à bille, sous-main,
gommes à effacer, globes terrestres
17
Matières pour calfeutrer et étouper, matières à conserver la
chaleur, matières isolantes, garnitures pour boîtes à
étoupe; fibres, papier, carton, tissus, fils en amiante,
amiante à filtrer, disques pour filtrer, rubans et rondelles
pour joints de trous d'homme, matières pour calfeutrer les
portes et les fenêtres, isolants thermiques, isolants
électriques, isolants acoustiques, nattes isolantes, bandes
isolantes, gants isolants, tabliers isolants et vêtements
isolants et garnitures d'étanchéité pour bouteilles,
fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en
matières plastiques, en amiante et en leurs matières
équivalentes ou en combinaison avec desdits matériaux;
plaques de support pour rails, fabriquées en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en leurs
matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux; trousses à outils, housses protectrices pour
rembourrements, bandes pour portes, tuyaux flexibles de
pompes, fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en balata,
en matières plastiques et en leurs matières équivalentes ou
en combinaison avec desdits matériaux; fils, cordes,
cordons, fils retors, fabriqués en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en leurs
matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux; matières servant au bourrage pour matelassiers,
fabriquées en caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en
matières plastiques, en amiante et en leurs matières
équivalentes ou en combinaison avec desdits matériaux;
matières premières et objets fabriqués servant à des buts
techniques, en caoutchouc et succédanés du caoutchouc,
notamment gomme mousse, gomme spongieuse et gomme
cellulaire, écume de latex et de matière plastique, plaques,
feuilles, anneaux, rondelles, couvertures de cylindres,
articles techniques de moulage, articles en gomme durcie,
tampons, revêtements de récipients, de tuyaux, de machines
et d'éléments de machines; factices; objets tournés et
sculptés, tuyaux, tubes, fabriqués en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en leurs
matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux, tuyaux flexibles pour pompiers, fabriqués en
caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en matières
plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux; tuyaux flexibles,
boîtes, fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en balata,
en matières plastiques, en amiante et en leurs matières
équivalentes ou en combinaison avec desdits matériaux,
protecteurs de sabots, anneaux pour boîtes de conserves;
enseignes et plaques d'enseignes, objets d'art, fabriqués en
caoutchouc, en gutta-percha, en balata et en leurs matières
équivalentes ou en combinaison avec desdits matériaux;
matériaux à bâtir fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha,
en balata, en matières plastiques, en amiante et en leurs
matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux, notamment garnitures pour joints, corps moulés à
gonfler pour la fabrication des espaces vides dans le béton,
plaques à isoler contre l'humidité
18
Housses protectrice pour selles, fabriquées en caoutchouc,
en gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en
leurs matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux; cuir artificiel; parapluies et ombrelles, cannes
et ustensiles de voyage, fabriqués en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en leurs
matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux, notamment malles, sacs de bain, viroles de cannes
et de parapluies, poignées de cannes et de parapluies,
anneaux pour parapluies; genouillères fabriquées en
caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en matières
plastiques, en amiante et en leurs matières équivalentes ou
en combinaison avec desdits matériaux; articles de sellerie,
de maroquinerie, ouvrages en cuir, fabriqués en caoutchouc,
en gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en
leurs matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux, notamment colliers de chevaux, jougs,
carnassières, selles, brides, rênes, oeillères, étuis,
bourses, portefeuilles, sacs pour clés
19
Objets fabriqués servant à des buts techniques, en
caoutchouc et succédanés du caoutchouc; matériaux à bâtir
fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en
matières plastiques, en amiante et en leurs matières
équivalentes ou en combinaison avec desdits matériaux,
notamment toitures
20
Objets tournés et sculptés, cadres de tableaux, mannequins
pour tailleurs et coiffeurs, fabriqués en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en leurs
matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux; coussins à air, fabriqués en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en leurs
matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux; boîtes, fabriquées en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques, en amiante
et en leurs matières équivalentes ou en combinaison avec
desdits matériaux; meubles, miroirs, meubles rembourrés,
lits, coussins, matelas, coussins de siège et coussins
d'agenouilloirs, fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha,
en balata, en matières plastiques et en leurs matières
équivalentes ou en combinaison avec desdits matériaux;
enseignes et plaques d'enseignes, objets d'art, fabriqués en
matières plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux; matelas à air pour
nager, fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en balata,
en matières plastiques et en leurs matières équivalentes ou
en combinaison avec desdits matériaux
21
Soies, crins, poils pour la brosserie, brosserie, peignes,
éponges, porte-savons, récipients pour raser, chausse-pieds,
tire-bouchons, vaporisateurs et ballons de vaporisateurs,
fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en
matières plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux; entonnoirs, bouteilles,
en caoutchouc et succédanés du caoutchouc; formes pour
chaussures, fabriquées en caoutchouc, en gutta-percha, en
balata, en matières plastiques et en leurs matières
équivalentes ou en combinaison avec desdits matériaux; seaux
pour pompiers, bouillottes, bouillottes en caoutchouc, vases
de nuit, fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en
balata, en matières plastiques et en leurs matières
équivalentes ou en combinaison avec desdits matériaux;
ustensiles de ménage et de cuisine, ustensiles d'étable, de
jardinage et d'agriculture, fabriqués en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques, en amiante
et en leurs matières équivalentes ou en combinaison avec
desdits matériaux, notamment seaux, gobelets, tire-bottes,
dessous de bouteilles
22
Cordes, filets, sangles, cordons, fils retors, fabriqués en
caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en matières
plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux; fibres textiles servant
au bourrage pour matelassiers; sangles pour pompiers,
fabriquées en caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en
matières plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux; accessoires pour travaux
de tapisserie, fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en
balata, en matières plastiques et en leurs matières
équivalentes ou en combinaison avec desdits matériaux;
tentes, voiles, sacs, fabriqués en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques, en amiante
et en leurs matières équivalentes ou en combinaison avec
desdits matériaux
24
Doublures pour chaussures fabriquées en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques, en amiante
et en leurs matières équivalentes ou en combinaison avec
desdits matériaux; étoffes gommées, fabriquées en caoutchouc
et succédanés du caoutchouc; couvertures, rideaux fabriqués
en caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en matières
plastiques, en amiante et en leurs matières équivalentes ou
en combinaison avec desdits matériaux
25
Chapellerie fabriquée en caoutchouc, en gutta-percha, en
balata, en matières plastiques et en leurs matières
équivalentes ou en combinaison avec desdits matériaux,
notamment bonnets de bain; chaussures fabriquées en
caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en matières
plastiques, en amiante et en leurs matières équivalentes ou
en combinaison avec desdits matériaux, notamment souliers,
chaussures légères de maison, souliers de bain, de neige et
de sport en tous genres, pantoufles, sandales, souliers
Stamboul, galoches, bottes de tous genres, plaques de
semelles, semelles formées, talons, coins de talons,
semelles intérieures, guêtres; articles d'habillement tissés
à mailles et tricotés fabriqués en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en leurs
matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux, notamment bas élastiques, gaines; articles
d'habillement et lingerie fabriqués en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en leurs
matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux, notamment manteaux imperméables, corsets,
tabliers, langes, ceintures, manchettes, jarretières,
cravates, bretelles, gants, dessous de bras; genouillères
pour motocyclistes fabriquées en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en leurs
matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux; articles de ceinturerie fabriqués en caoutchouc,
en gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en
leurs matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux
26
Papillotes et articles décoratifs pour la chevelure,
fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en
matières plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux; crochets et oeillets,
fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en
matières plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux; accessoires pour travaux
de tapisserie, fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en
balata, en matières plastiques et en leurs matières
équivalentes ou en combinaison avec desdits matériaux
27
Papiers peints fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en
balata, en matières plastiques et en leurs matières
équivalentes ou en combinaison avec desdits matériaux;
tapis, nattes, revêtements de planchers et de murs,
tapis-chemins, fabriqués en caoutchouc, en gutta-percha, en
balata, en matières plastiques, en amiante et en leurs
matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux
28
Billes de billard, bandes de billard, fabriquées en
caoutchouc, en gutta-percha, en balata, en matières
plastiques et en leurs matières équivalentes ou en
combinaison avec desdits matériaux; jeux et jouets, engins
de sport et de gymnastique, fabriqués en caoutchouc, en
gutta-percha, en balata, en matières plastiques et en leurs
matières équivalentes ou en combinaison avec desdits
matériaux, notamment ballons de jeu et de ballons de sport
de tous genres, chambres à air pour ballons, extenseurs de
muscles, boules, bandages pour trottinettes, poupées,
animaux à jouer, planches pour le tennis de table
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