01
Produits chimiques pour l'industrie (à l'exception des
produits auxiliaires pour textiles et cuir), produits
chimiques pour les sciences et la photographie, produits
extincteurs, trempes, soudures, matières premières pour la
fabrication de produits de lavage, produits chimiques pour
l'industrie, à savoir pour la fabrication de matières
artificielles; matières artificielles comme demi-produits
sous forme granuleuse, de poudre, de dispersions et de
solution; produits chimiques pour l'industrie comme produits
auxiliaires pour textiles et cuir; matières inertes pour
matériaux plastiques, matières de charge pour caoutchouc et
succédanés du caoutchouc, bains galvaniques, agents pour
blanchir les liquides, huiles, graisses, cires et les autres
matières organiques, produits pour conserver les aliments;
colles, en particulier pour les industries des chaussures,
des véhicules, des meubles rembourrés, de l'habillement, des
matières artificielles et des métaux; résines; apprêts,
matières à tanner; matières premières minérales; éléments
combustibles pour réacteurs nucléaires
02
Matières colorantes, couleurs, métaux en feuilles, noirs de
fumée; vernis, laques, mordants, résines, produits chimiques
à conserver le bois, agents anticorrosifs
03
Produits chimiques pour buts cosmétiques; substances pour
laver et blanchir, matières à nettoyer et à polir (sauf pour
le cuir), abrasifs
05
Médicaments, produits chimiques pour la médecine et
l'hygiène, drogues pharmaceutiques, matières à empreintes
pour dentistes, matières pour l'obturation des dents,
bandages médicaux; produits pour la destruction d'animaux et
de végétaux, désinfectants
06
Minerais; métaux communs, bruts ou mi-ouvrés, alliages
d'aluminium, feuilles de métal; récipients en métal; tissus
métalliques pour l'imprimerie; objets en nickel, en
maillechort et en autres alliages de métaux semblables
07
Courroies de transmission en matières artificielles;
gicleurs, buses à couler, guides filières; guide-fil en
oxydes céramiques réfractaires comme parties de machines
textiles, câblerie et tréfilerie, moulins à boulets pour des
buts techniques
08
Outils, outils à rectifier, pierres à aiguiser, cylindres à
aiguiser, disques à aiguiser et limes à aiguiser; objets en
maillechort
09
Creusets, creusets à couler, appareils de sauvetage,
appareils extincteurs, appareils de physique, de chimie,
optiques, électrotechniques, géodésiques, de pesage, de
signalisation, de mesurage et de contrôle et leurs parties,
parties pour appareils de T.S.F., appareils et ustensiles à
doser, appareils et ustensiles de réglage pour fours
industriels; tubes en oxydes céramiques réfractaires;
moulins à boulets pour des buts scientifiques
10
Appareils et instruments pour chirurgiens, médecins,
dentistes et pour l'hygiène, prothèses, yeux, dents;
appareils dentaires, à savoir centrifuges au creuset et
outils
11
Appareils et ustensiles de chauffage, de réfrigération, de
séchage et de ventilation et leurs parties; fours et
accessoires pour sidérurgie et métallurgie, accessoires de
réglage pour fours industriels
14
Métaux précieux, objets en or, en argent et en alliages de
métaux semblables; pierres précieuses synthétiques pour
l'industrie mécanique de précision et horlogère
16
Plumes à écrire en or et en métaux précieux, garnitures pour
stylographes, patrons pour l'imprimerie; feuilles en
matières plastiques pour l'emballage, sachets et sacs en
matières plastiques pour l'emballage; feuilles en matières
artificielles en combinaison avec du papier pour la
fabrication de meubles rembourrés; colles
17
Matières pour calfeutrer et étouper, matières à conserver la
chaleur, matières isolantes, produits en amiante pour buts
techniques, caoutchouc et succédanés du caoutchouc; matières
artificielles comme demi-produits sous forme de feuilles,
plaques, blocs, barres, tubes, profilés et tuyaux flexibles;
feuilles en matières artificielles en combinaison avec des
tissus et tissus à mailles, du papier et du caoutchouc, pour
la fabrication de meubles rembourrés, de vêtements, de
chaussures, d'articles de sellerie et de maroquinerie, de
capotes pour véhicules à moteurs et à l'usage comme étoffes
de décoration; tuyaux flexibles en matières artificielles
18
Cuir artificiel
19
Tubes en oxydes céramiques réfractaires; ciments céramiques
réfractaires pour fours industriels, pour la sidérurgie et
la métallurgie et pour fours de fusion
24
Feuilles en matières artificielles en combinaison avec des
tissus et tissus à mailles pour la fabrication de meubles
rembourrés, de vêtements, de chaussures et comme étoffes de
décoration; étoffes pour bouts renforcés de chaussures