01
Produits chimiques pour l'industrie, les sciences et la
photographie, agents auxiliaires et produits semi-finis pour
la fabrication de produits pharmaceutiques et cosmétiques,
amidon et fécule pour la technique, les sciences et la
photographie, agents émulsionnants, à doubler des tissus,
liants et de dispersion pour la technique, glycérine,
matières de remplissage pour matériaux plastiques, matières
de remplissage pour l'industrie du cuir et du savon,
solvants pour laques, dissolvants de résines, produits
extincteurs, trempes, soudures, esters de résines,
compositions de résines synthétiques, matières plastiques
contenant des résines synthétiques, matières plastiques
chargées de fibres textiles et fibreuses, résines
synthétiques, matières premières minérales, produits pour
conserver les aliments; engrais pour les terres; matières
premières pour laques, résines, résines synthétiques,
glutens, colles, dextrine, amidon apprêtant et amidon
gonflant, agents d'encollage; matières à apprêter et à
tanner, produits de pelanage; matières premières et
demi-finies pour la fabrication du papier; soude
02
Agents colorants pour l'industrie du cuir, textile et du
papier; matières colorantes, peintures, peintures ignifuges,
métaux en feuilles; matières premières pour laques,
siccatifs, mordants, résines, agents liants et épaississants
pour couleurs; préservatifs contre la rouille, matières à
conserver le bois; vernis, laques, matières à améliorer des
laques
03
Préparations à enlever des laques; matières à dégraisser le
cuir; cirages, matières à astiquer et conserver le cuir,
matières pour faire briller les bois, cuirs, papiers et
pierres, matières pour le traitement du plancher, cire à
parquet; cire; produits de parfumerie, cosmétiques, huiles
essentielles, additions cosmétiques pour bains, savons,
poudres de savons, soude, matières à essanger et pour laver,
substances pour blanchir, substances à éclaircir le linge,
amidon et préparations d'amidon pour la lessive et pour la
cosmétique, colorants pour la lessive, brillants pour
textiles, matières à détacher, matières à nettoyer et à
polir (sauf pour le cuir), matières à rincer la vaisselle,
décapants, matières à nettoyer pour machines, métaux, bois,
pierre, verre, matières plastiques et textiles; abrasifs
04
Matières à conserver le cuir, graisses et huiles pour cuirs,
cire, matières servant à l'éclairage, huiles et graisses
industrielles, lubrifiants, benzine; bougies, veilleuses,
mèches de lampe
05
Glycérine, matières à empreintes pour dentistes, matières
pour l'obturation des dents, médicaments, produits chimiques
pour la médecine et l'hygiène, drogues et préparations
pharmaceutiques, emplâtres, étoffes pour pansements,
produits pour la destruction d'animaux et de végétaux,
désinfectants; résines synthétiques pour la chirurgie
dentaire; bandages médicaux
06
Matières premières minérales; conduites d'eau; petite
quincaillerie, ouvrages de serrurerie et de forge,
garnitures métalliques, articles de fil métallique, articles
en tôle, crochets et oeillets; matières servant à
l'emballage; tuyaux flexibles; enseignes et plaques
d'enseignes, lettres, objets d'art
07
Objets fabriqués servant à des buts techniques, en
caoutchouc et succédanés du caoutchouc; éléments pour
machines-outils, pour machines de bâtiment, pour machines
agricoles, pour machines à travailler le bois, pour machines
pour l'exploitation des mines, pour machines d'imprimerie,
pour machines pour l'industrie textile, du cuir, des
couleurs, optique, céramique, du verre, papetière, des
matières plastiques, cosmétiques et de l'alimentation, pour
machines à laver, pour machines à coudre, pour moteurs
électriques, pour instruments d'étable, d'horticulture et
agricoles; plaques de couverture et carters pour machines,
bandes transporteuses
08
Outils et couverts de table en matières plastiques; objets
fabriqués servant à des buts techniques, en caoutchouc et
succédanés du caoutchouc; éléments pour instruments
d'étable, d'horticulture et agricoles; couverts à salade
09
Objets fabriqués servant à des buts techniques, en
caoutchouc et succédanés du caoutchouc; appareils de
sauvetage, appareils extincteurs; éléments pour appareils de
physique, de chimie, optiques et électrotechniques, pour
appareils géodésiques, nautiques, de pesage, de
signalisation, de mesurage et de contrôle, pour appareils
photographiques, cinématographiques et de T.S.F., pour
haut-parleurs, pour machines parlantes, pour machines
arithmétiques, pour caisses enregistreuses; plaques de
couverture et carters pour appareils, batteries électriques,
matériaux d'installation pour lignes électriques; éléments
pour automates; enseignes; matériel d'enseignement
10
Prothèses, yeux, dents; appareils et instruments pour
chirurgiens et médecins et pour l'hygiène
11
Appareils et ustensiles d'éclairage, de chauffage, de
cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation et
éléments de ces objets, abat-jour, conduites d'eau,
installations de bains et de closets, plafonds lumineux
12
Chapeaux de moyeux de roue, garde-boue, cages; véhicules
terrestres, aériens et nautiques, automobiles, vélocipèdes,
parties constituantes des véhicules terrestres, aériens et
nautiques, à savoir carrosseries, portes et pommes pour
leviers de vitesse; objets fabriqués servant à des buts
techniques, en caoutchouc et succédanés du caoutchouc;
tabliers des instruments, indicateurs de direction, klaxons;
éléments pour moteurs d'automobiles
13
Éléments d'armes à feu fabriqués de ou avec addition de
matières plastiques
14
Bijouterie en vrai et en faux; objets d'art; articles
d'horlogerie (horloges, pendules, montres) et leurs parties
15
Instruments de musique et leurs éléments et cordes
16
Pinceaux; glutens, colles, pellicules collantes, agents
d'encollage, matières servant à l'emballage, matériel de
décoration pour tapissier; papier, carton, matières
premières et demi-finies pour la fabrication du papier;
produits de la photographie et de l'imprimerie, cartes à
jouer, enseignes, lettres, clichés, objets d'art; articles
pour écrire, dessiner, peindre et modeler, machines à
écrire, ustensiles à dessiner et de bureau (excepté
meubles), matériel d'enseignement, buvards
17
Matières plastiques contenant des résines synthétiques,
matières plastiques chargées de fibres textiles et
fibreuses, matières premières minérales; matières pour
calfeutrer et étouper, matières calorifuges, matières
isolantes, produits en amiante servant à des buts
techniques; matières servant au bourrage pour matelassiers,
matières servant à l'emballage; matières premières et objets
fabriqués servant à des buts techniques, en caoutchouc et
succédanés du caoutchouc; résine synthétique sous forme de
feuilles, plaques, profilés, blocs, barres et tubes, résine
synthétique élastique à tourner; tuyaux flexibles; fibres de
verre, produits de fibres de verre servant à des buts
techniques, verre organique sous forme de feuilles, plaques,
profilés, blocs, barres et tubes; verre organique et objets
qui en sont fabriqués
18
Peaux, boyaux, cuirs, cuir artificiel, pelleterie;
parapluies et ombrelles, cannes, articles de voyage,
maroquinerie, ouvrages en cuir et en cuir artificiel,
articles de sellerie
19
Bois artificiel plastique; matières premières minérales;
conduites d'eau; objets fabriqués servant à des buts
techniques, en caoutchouc et succédanés du caoutchouc; bois
artificiel; objets d'art; verre de sécurité; pierres,
ciment, chaux, gravier, plâtre, poix, asphalte, goudron,
carton pour toitures, pierres artificielles, matériaux de
construction, parties de construction en matières plastiques
sous forme de feuilles, plaques, blocs, barres et tubes,
plafonds et cloisons translucides, revêtements de murs
20
Objets en corne, en écaille, en baleine, en ivoire, en
nacre, en ambre et en écume de mer, boîtes et caisses en
matières plastiques, objets tournés et sculptés, mannequins
pour tailleurs et coiffeurs, dessus de tables en matières
plastiques; appuie-pieds; montants et châssis pour la
décoration des étalages, meubles, parties de meubles,
miroirs, paravents, lits, cercueils; enseignes et plaques
d'enseignes, objets d'art
21
Chandeliers; soies, brosserie, peignes, éponges, ustensiles
de toilette, matériel de nettoyage; objets fabriqués servant
à des buts techniques, en caoutchouc et succédanés du
caoutchouc; ustensiles de ménage et de cuisine, couverts à
salade, pelles à gâteau, enseignes, objets d'art; fibres de
verre, produits de fibres de verre servant à des buts
techniques, porcelaine, argile, verre, remplacement de
verre, et objets qui en sont fabriqués
22
Soies, cordages et filets; fibres textiles, matières servant
au bourrage pour matelassiers, matières servant à
l'emballage; tentes, voiles et sacs
23
Fils
24
Linge de table et de lit; matières premières et demi-finies
pour la fabrication du papier; toile cirée, couvertures,
rideaux, tissus et tissus à mailles, étoffes de décoration,
feutre
25
Chapellerie, articles de mode, chaussures, bas, chaussettes,
articles d'habillement tissé à mailles et tricotés, linge de
corps, corsets, cravates, bretelles, gants; semelles
intérieures; articles de ceinturerie
26
Travaux de coiffeurs, travaux en cheveux, articles de mode,
fleurs artificielles; crochets et oeillets, matériel de
décoration pour tapissiers; rubans, bordures, boutons,
dentelles, broderies
27
Feuilles en matières plastiques pour revêtir les murs;
papier peints; couvertures du plancher, toile cirée, tapis
28
Hameçons; garnitures d'arbres de Noël; jeux et jouets,
engins de sport et de gymnastique
34
Cendriers
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