01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture, à l'exclusion des poudres de matière
synthétique considérées comme produits chimiques pour
l'industrie, engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie, résines
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles);
lubrifiants; compositions à lier la poussière; compositions
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes, cierges, chandelles; bougies,
veilleuses et mèches
05
Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires,
hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades,
emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants,
préparations pour détruire les mauvaises herbes et les
animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers
à cheval; clous et vis; autres produits en métal (non
précieux) non compris dans d'autres classes; minerais
07
Machines, machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules);
accouplements et courroies de transmission (excepté pour
véhicules); grands instruments pour l'agriculture;
couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches à l'exclusion des outils pour le
jardin et l'agriculture
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, y compris la radio,
photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle, appareils automatiques
déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un
jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines
à calculer; appareils extincteurs
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau, leurs parties et accessoires
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);
joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres
instruments chronométriques
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et appareils de T.S.F.)
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton,
imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour
reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour
la papeterie); cartes à jouer; caractères d'imprimerie;
clichés, à l'exclusion des lettres alphabétiques pour la
publicité
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata, matières servant à
calfeutrer, à étouper, amiante, mica et leurs produits
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie
19
Pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, produits
pour la construction des routes; asphalte, poix et bitume
20
Glaces, cadres; articles non compris dans d'autres classes
en bois, en liège, roseau, jonc, osier, en corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes
24
Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles
non compris dans d'autres classes
25
Vêtements, à l'exclusion des chaussures, souliers et
galoches
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
28
Jouets, ornements et décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel de cuisine, moutarde; poivre, vinaigre,
sauces; épices; glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt
32
Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des
boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
34
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs;
allumettes
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