01
Produits chimiques pour l'industrie, produits extincteurs,
trempes, matières pour soudure et brasure, matières
premières minérales, substances pour la régénération des
aciers, en poudre, liquides ou solides; mercure, antimoine,
bismuth; matières d'imprégnation, comburants; naphtaline;
dérivés de l'alcool.
02
Vernis, laques, antirouilles, matières à conserver le bois;
mastics.
03
Sels pour bains; matières à détacher, matières à nettoyer et
à polir, émeri, abrasifs.
04
Combustibles, benzol, pétroles, naphte, mazout, dérivés de
la benzine, dérivés du pétrole, alcool à brûler et dérivés
de l'alcool; huiles et graisses industrielles, lubrifiants,
benzine; bougies, veilleuses; comburants.
05
Boîtes à pansement; sels d'eaux minérales et sels pour
bains; bandages médicaux.
06
Matières premières minérales; métaux communs, bruts ou
mi-ouvrés, fer et acier, cuivres, laiton, bronze, zinc,
étain, plomb, nickel, maillechort et aluminium, en barres,
saumons, plaques, tubes, lingots, tôles, fer feuillard et en
tôles, fer feuillard et en tôles ondulées, métal à
coussinets, poussière de zinc, grenaille, feuilles d'étain,
métal yellow, magnésium, wolfram, argentan, en barres,
saumons, plaques, blocs et en feuilles, alliages, tels que
laiton, laiton rouge, tombac sous de telles formes; petite
quincaillerie, ouvrage de serrurerie et de forge, serrures,
garnitures métalliques, articles de fil métallique, articles
en tôle, ancres, chaînes, boules d'acier, éclisses, poteaux,
poutres, parties d'escaliers, barreaux de grille, cloches,
crochets et oeillets, coffres-forts et cassettes, tirelires,
capsules de bouteilles, métaux façonnés mécaniquement,
matériaux à bâtir laminés et fondus, fonte coulée à la
machine; câbles métalliques; objets en nickel, en aluminium,
en maillechort, en métal anglais et en autres alliages
semblables; objets tournés ou sculptés; corbeilles;
récipients pour liquides et gaz explosifs comprimés; tuyaux
flexibles; produits pour tapissiers-décorateurs; enseignes;
objets d'art; panneaux de protection; maisons
transportables, matériaux à bâtir.
07
Formes pour souliers et pour bottes; machines pour coupe et
soudure autogène; mâts de grue; pompes à air; dispositifs
pour remplir les ballons; objets fabriqués en caoutchouc et
en succédanés du caoutchouc, pour des buts techniques;
dispositifs d'allumage électrique et leurs organes, dynamos;
machines motrices, moteurs à gaz, à explosion, à combustion
interne (moteurs Diesel, moteurs à huile), chaudières à
vapeur, machines à vapeur, moteurs à air chaud, moteurs à
vent, moteurs à ressort, compresseurs ainsi qu'organes et
accessoires desdites marchandises, pompes et leurs organes,
machines agricoles et leurs organes, moteurs à combustion
combinés avec des machines à cultiver la terre et avec
d'autres machines agricoles, leurs parties et accessoires;
grues, moufles, moutons, treuils, meules à moudre.
08
Formes pour souliers et pour bottes; chalumeaux soudeurs,
chalumeaux coupeurs et leurs parties, chalumeaux coupeurs et
soudeurs combinés et leurs parties, chalumeaux à braser,
chalumeaux dériveurs, appareils et dispositifs pour
installations de soudure et de coupe autogène; outils,
coutellerie, faux, faucilles, fourches à faner et fourches à
fumier, pioches, couteaux de plantage; armes blanches;
objets en maillechort, en métal anglais et en autres
alliages semblables; objets fabriqués en caoutchouc et en
succédanés du caoutchouc, pour des buts techniques;
seringues; ustensiles d'étable, de jardinage et
d'agriculture; produits pour tapissiers-décorateurs; meules
à moudre, pierres à aiguiser; dispositifs pour remplir les
ballons.
09
Masques; protège-pieds; chalumeaux soudeurs, chalumeaux
coupeurs et leurs parties, chalumeaux coupeurs et soudeurs
combinés et leurs parties, chalumeaux à braser, chalumeaux
dériveurs, appareils et dispositifs pour installations de
soudure et de coupe autogène; objets fabriqués en caoutchouc
et en succédanés du caoutchouc, pour des buts techniques;
appareils de sauvetage, appareils extincteurs; voitures de
sauvetage, gilets en liège, ceintures de sauvetage, voitures
pour pompiers, pompes d'incendie, appareils et ustensiles
contre l'incendie; appareils, instruments et ustensiles de
physique, de chimie, optiques, géodésiques, nautiques,
électrotechniques, de pesage, de signalisation, de contrôle
et photographiques, appareils de mesurage, appareils
d'émission et de réception pour radio, dispositifs
d'allumage électrique et leurs organes, jumelles et
longues-vues monoculaires, jumelles de théâtre, lunettes de
protection, calculateurs, caisses enregistreuses; automates;
enseignes; machines de bureau et de comptoir en général,
avec et sans commande électrique.
10
Masques; grenouillères; instruments et appareils pour
médecins et pour l'hygiène, seringues.
11
Chaufferettes; appareils et ustensiles d'éclairage, de
chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de
ventilation, conduite d'eau, installations de bains et de
closets, puits tubulaires; fours de trempe, de réchauffage
et de cémentation, fours pour laquer, tous fours pour buts
techniques et leurs parties; candélabres; forges de
campagne; chaudières à vapeur.
12
Véhicules terrestres, aériens et nautiques, automobiles,
cycles, accessoires d'automobiles et de cycles, parties de
véhicules, traîneaux à moteur, carrosseries, motocyclettes,
leurs parties et accessoires, draisines et leurs parties,
locomotives à vapeur, locomotives à moteur, remorques,
voitures à traction, camions, voitures d'arrosage avec ou
sans machine à balayer, pompes à air, autobus ainsi
qu'organes et accessoires des différents véhicules,
parachutes; voitures de désinfection, voitures de sauvetage,
chars à tuyaux; machines motrices, moteurs à gaz, à
explosion, à combustion interne (moteurs Diesel, moteurs à
huile), locomobiles à moteurs et à vapeur, ainsi qu'organes
et accessoires desdites marchandises; pompes et leurs
organes; dragues; rames; objets fabriqués en caoutchouc et
en succédanés du caoutchouc pour des buts techniques.
13
Armes à feu, explosifs, feux d'artifice, projectiles,
munitions, signaux explosifs.
14
Palladium; métaux précieux, objets en or, en argent et en
autres alliages semblables, bijouterie en vrai et en faux;
objets tournés ou sculptés, objets d'art; articles
d'horlogerie (horloges, pendules, montres) et leurs parties,
porte-montres.
15
Instruments de musique, leurs parties et cordes.
16
Pinceaux, corbeilles; papier, carton, marchandises en papier
et en carton; produits de la photographie et de
l'imprimerie, cartes à jouer, enseignes, lettres, clichés,
objets d'art, articles pour écrire, dessiner, peindre et
modeler, ustensiles de bureau et de comptoir (à l'exception
des meubles), machines à écrire, machines de bureau et de
comptoir en général, avec et sans commande électrique, craie
lithographique.
17
Matières premières minérales, matières pour calfeutrer et
étouper, matières à conserver la chaleur, matières
isolantes, produits en amiante, mastics, étoupages de toute
sorte; caoutchouc, succédanés du caoutchouc et objets qui en
sont fabriqués pour des buts techniques; tuyaux flexibles;
mica ainsi qu'objets qui en sont fabriqués.
18
Cuirs, pelleterie, articles de voyage, articles de sellerie,
maroquinerie; ouvrages en cuir.
19
Matières premières minérales; poteaux, poutres; objets
fabriqués en caoutchouc et en succédanés du caoutchouc pour
des buts techniques; objets tournés ou sculptés, objets
d'art; poix, asphalte, goudron, nattes de roseaux, cartons
pour toitures, maisons transportables, matériaux à bâtir,
pierres artificielles, panneaux de protection; balustres,
parties d'escaliers, ciment.
20
Consoles; capsules de bouteilles; objets en bois, en os, en
liège, en corne, en écaille, en baleine, en ivoire, en
nacre, en ambre, en ambroïde, en écume de mer, en celluloïd
et en autres matières semblables, objets tournés, sculptés
ou tressés, cadres de tableaux, objets en corne
artificielle, images en liège, éventails, boîtes pour gants,
corbeilles; produits pour tapissiers-décorateurs, lits,
cercueils; enseignes; objets d'art; meubles, miroirs, objets
de rembourrage.
21
Formes pour souliers et pour bottes; soies, crins,
brosserie, pinceaux, peignes, éponges, ustensiles de
toilette, matériel de nettoyage, paille de fer; objets
fabriqués en caoutchouc et en succédanés du caoutchouc pour
des buts techniques; objets tournés ou sculptés; seringues;
récipients pour liquides; ustensiles de ménage et de
cuisine; objets d'art; porcelaine, argile, verre, ainsi
qu'objets qui en sont fabriqués; produits émaillés et
étamés.
22
Fibres textiles, produits pour matelassiers et pour
emballeurs, plumes de lit; produits de corderie; tentes,
voiles, sacs; filets.
23
Fils.
24
Produits pour tapissiers-décorateurs, rideaux, couvertures
brodées; toile cirée, couvertures, rideaux, drapeaux,
tissus, tissus à mailles, feutre.
25
Chapellerie, protège-oreilles, capuchons, chancelières; bas,
chaussettes, chaussures, protège-pieds, tricotages;
habillement, gants, cache-poussière, protège-vêtements,
articles de ceinturerie.
26
Fleurs artificielles; aiguilles, crochets et oeillets,
objets léoniques, objets tressés; articles de passementerie,
rubans, bordures, boutons, dentelles, broderies, étuis à
coudre, produits pour tapissier-décorateurs.
27
Produits pour tapissiers-décorateurs, papiers peints, nattes
de roseaux, tapis, nattes, linoléum, toile cirée.
28
Masques; hameçons; patins; cerfs-volants; jeux et jouets,
engins de sport et de gymnastique.
29
Extraits de viande, marmelades, gelées; pickles; koumys,
kéfir, yogourt.
32
Eaux minérales, boissons sans alcool.
33
Vins et spiritueux.
34
Allumettes, tabac brut, tabacs fabriqués, papier à
cigarettes.
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