01
Produits chimiques destinés à la science, la photographie,
l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour
les terres (naturels et artificiels); trempes et
préparations chimiques pour la soudure; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques
03
Préparations pour nettoyer, polir les chaussures
04
Compositions combustibles (y compris les essences pour
moteurs)
05
Produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansement; matières pour plomber les dents;
préparations pour détruire les mauvaises herbes et les
animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; autres produits en métal (non précieux);
minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs, accouplements et
courroies de transmission; couveuses
08
Grands instruments pour l'agriculture; outils et instruments
à main; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes
blanches
09
Couveuses; appareils et instruments scientifiques,
nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs
10
Couveuses; instruments et appareils chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux
et les dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installation
sanitaire
12
Moteurs; accouplements et courroies de transmission;
véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et
autres instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour
reliures; photographies; papeterie, matières adhésives;
matériaux pour les artistes; machines à écrire; matériel
d'instruction ou d'enseignement; cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières; matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler; mica et ses produits; tuyaux flexibles
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières; peaux;
malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets,
harnais et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées
20
Meubles, glaces, cadres; articles en liège, roseau, jonc,
osier, ambre, nacre
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine; paille de fer; porcelaine et faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer,
etc.); matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
24
Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; fleurs
artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; ornements
et décorations pour arbres de Nöel
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop; levure, poudre pour faire lever;
moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes
vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour
les animaux, malt
32
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
33
Vins pour lesquels une indication de provenance dans le sens
de l'art. 336 OCDA de 1936/50 est permises; spiritueux et
liqueurs
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