3
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits épilatoires et de rasage, produits capillaires, produits de maquillage et de démaquillage, produits pour les soins de la bouche non à usage médical; coton et bâtonnets ouatés à usage cosmétique; produits pour la conservation du cuir (cirages) et crèmes pour le cuir; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
5
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; bains médicinaux; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, couches pour bébés et enfants et couches hygiéniques pour incontinents; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides; emplâtres, matériel pour pansements (autres que les instruments), coton à usage médical; sucre et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes; couches en matières textiles; tous ces aliments ou produits alimentaires étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
9
Publications électroniques téléchargeables
16
Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications imprimées, revues, affiches et affichettes, lettres d'information; autocollants (articles de papeterie); banderoles en papier; tickets (billets); tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; serviettes de toilette, mouchoirs de poche et linge de table en papier; papier hygiénique; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques
24
Tissus d'ameublement et tissus à usage textile; linge de maison, linge de lit, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement); tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
25
Vêtements, chaussures et chaussons, chapellerie, ceintures (habillement), gants (habillement); tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus d'une production biologique
29
Viande, poisson, coquillages et crustacés, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes; œufs, lait, succédanés du lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de légumes et/ou d'œufs; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
30
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, semoule, pâtes alimentaires; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, produits de panification, viennoiserie, pâtisserie et confiserie, chocolat; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, condiments; produits alimentaires à base de soja, plats cuisinés à base de riz, de semoule et/ou de pâtes alimentaires; boissons à base de café, de thé, de cacao ou succédanés du café; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
31
Fruits et légumes frais; œufs de poisson; aliments pour les animaux; malt; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
32
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, nectars et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, apéritifs sans alcool, boissons à base de soja; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), extraits ou essences alcooliques; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
35
Publicité, notamment publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues et lettres d'informations), courrier publicitaire; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, dans les domaines de l'hygiène, de la beauté, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, du nettoyage et de l'entretien de la maison; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus dans les domaines de l'hygiène, de la beauté, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, du nettoyage et de l'entretien, de la maison; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, dans les domaines de l'hygiène, de la beauté, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, du nettoyage et de l'entretien de la maison; démonstration de produits; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux; organisation et animation de stands d'opérations promotionnelles
38
Services de télécommunications; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet
39
Distribution de journaux, magazines, revues, périodiques, brochures, imprimés, catalogues, lettres d'information, publications, prospectus; transport, emballage et entreposage de marchandises; distribution (livraison) de produits, livraison de marchandises
41
Exploitation de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne; organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et animation de stands d'exposition à buts culturels ou éducatifs en vue de fidéliser la clientèle
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