3
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons non médicamenteux; produits de parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques non médicamenteux; lotions non médicamenteuses pour les cheveux; dentifrices non médicamenteux; préparations cosmétiques pour l'amincissement; préparations cosmétiques pour le bain; sels pour le bain non à usage médical; produits cosmétiques pour les soins de la peau; masques de beauté; lait de toilette; savonnettes; préparations d'écrans solaires; produits cosmétiques pour les soins des yeux; produits cosmétiques pour les soins des ongles; brillants à lèvres; rouge à lèvres; nécessaires de cosmétique; eaux de toilettes; extraits de fleurs (parfumerie); serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; lingettes nettoyantes pour lunettes; produits pour parfumer le linge; huiles parfumées dégageant des arômes lorsqu'elles sont chauffées; arômes alimentaires (huiles essentielles)
4
Bougies; mèches pour l'éclairage; bougies parfumées; bougies pour arbres de Noël; bougies de décoration; bougies flottantes
14
Articles de bijouterie-joaillerie; articles de bijouterie-joaillerie avec pierres décoratives; bijouterie; pierres précieuses, perles et métaux précieux et leurs imitations; horlogerie; instruments chronométriques; instruments de mesure du temps; bijoux de fantaisie; broches (bijouterie); pendentifs (bijoux); pin's (bijouterie); médailles commémoratives; porte-clefs de fantaisie; porte-clefs en métaux précieux; articles décoratifs (breloques ou bijoux) à usage personnel; épinglettes d'ornement; breloques plaquées en métaux précieux; breloques porte-clefs en cuir; breloques porte-clefs en métal; breloques porte-clefs non métalliques; porte-clefs et chaînettes pour clefs et leurs breloques; coffrets à bijoux; épingles de cravates; appareils pour le chronométrage d'évènements sportifs; objets d'art en métaux précieux; statues et figurines fabriquées ou recouvertes de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci
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Papier et carton; produits de l'imprimerie; photographies; films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; sacs en papier; articles de papeterie; blocs (papeterie); carnets; classeurs; répertoires; enveloppes (papeterie); papier à lettres; marque-pages; flyers; fanions en papier; tracts; stylos; crayons; porte-crayons; taille-crayons; fournitures pour écrire; porte-plume; gommes à effacer; coupe-papier; sous-main; presse-papiers; corbeilles à courrier; aquarelles; images; lithographies; affiches; porte-affiches en papier ou en carton; atlas; albums; almanachs; calendriers; brochures; imprimés; publications imprimées; journaux; manuels; périodiques; cartes de voeux musicales; cartes de souhaits; guides touristiques; guides imprimés; plans imprimés; cartes géographiques; cartes routières; cartes postales; décalcomanies; autocollants (articles de papeterie); objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; boîtes en carton ou en papier; dessous de chopes à bière; dessous de carafes en papier; nappes en papier; serviettes de table en papier; sets de tables en papier; pinces à billets; serre-livres; timbres-poste; sachets ou sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; papier d'emballage; mouchoirs en papier; bons-cadeaux imprimés; tickets (billets); billets et tickets de transport; cartes; cartes de réduction; cartes de fidélité imprimées; cartes en plastique ou en carton permettant à leurs détenteurs d'avoir accès aux pistes de ski, à des activités sportives, culturelles ou de divertissement; objets d'art, figurines en papier et en carton
21
Ustensiles pour le ménage; récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes; éponges; brosses; vaisselle en verre; verrerie à usage ménager; porcelaines; faïence; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; statues ou statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; tire-bouchons; ouvre-bouteilles; brûle-parfums; mugs; gourdes; vaisselle jetable en matière plastique (assiettes, couverts); vaisselle pour le service de boissons; gobelets en papier ou en matières plastiques; bouteilles isolantes; sacs isothermes; dessous de carafes ni en papier ni en matières textiles; dessous de verres non en papier, autres qu'en linge de table; ronds de serviettes; porte-cure-dents; porte-couteaux pour la table; porte-savons; porte-serviettes; ramasse-miettes; corbeilles à papier; planches à découper pour la cuisine; corbeilles à pain; planches à pain; plateaux à usage domestique; vases; nécessaires pour pique-niques; vaisselle pour pique-niques; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette; nécessaires de toilette; chiffons à nettoyer les lunettes; chausse-pieds; boîtes à savons; diffuseurs de parfum (récipients); objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; statues en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre
25
Vêtements; chaussures; chapellerie; vêtements de sport; vêtements de dessus; surtouts (vêtements); parkas; blousons; imperméables; combinaisons (vêtements); coupe-vent; tricots (vêtements); gilets; chemises; pull-overs; tee-shirts; sweat-shirts; pantalons; maillots; maillots de bains; articles d'habillement; foulards; châles; écharpes; cravates; bandanas (foulards); bandeaux pour la tête ou le cou (habillement); casquettes; chapeaux; bonnets; gants (habillement); visières; ceintures (habillement); ceintures porte-monnaie (habillement); sous-vêtements; peignoirs; robes de chambre; pyjamas; chemises de nuit; chaussures de sport; chaussures de ski; bottes; chaussures de plage; sandales; pantoufles; chaussons
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Jeux; jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique; articles et équipement de sport; décorations pour arbres de Noël, excepté les articles d'éclairage et les sucreries; balles; ballons; disques pour le sport; puzzles; cartes à jouer; cerfs-volants; personnages imaginaires en tant que jouets; peluches (jouets); poupées; housses conçues pour articles de sport; sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport
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Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; aide à la direction des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; audits d'entreprises (analyses commerciales); relations publiques; informations d'affaires; conseils en communication (publicité); conseils en communication (relations publiques); conseils concernant l'exploitation commerciale de clubs de remise en forme; informations d'affaires touristiques; services de bureaux de placement; partage salarial; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers; marketing; service de marketing événementiel; étude de marché; recherche de marché; analyse de données et de statistiques d'étude de marché; analyse des tendances des marchés; recherche de parraineurs; consultation pour les questions de personnel; courrier publicitaire; affichage; publicité dans le domaine du tourisme et des voyages; mise à jour de documentation publicitaire; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires touristiques; location d'espace publicitaire sur Internet; affichage d'annonces publicitaires pour le compte de tiers; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); distribution de matériel promotionnel; promotion de manifestations spéciales; promotion de compétition et manifestations sportives; production de films publicitaires; publication de textes publicitaires; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité télévisée; promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication; services de petites annonces; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; démonstration de produits; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; décoration de vitrines; gestion de fichiers informatiques; services de gestion informatisée de fichiers; gérance administrative d'hôtels; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; administration de programmes d'échanges culturels; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; location d'espaces publicitaires; location de distributeurs automatiques; recherches de données dans des fichiers informatiques pour des tiers; services de revues de presse; reproduction de documents; optimisation du trafic pour les sites Web; services de publicité pour la sensibilisation du public aux questions et initiatives environnementales; services d'intermédiation commerciale (conciergerie)
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Transport; emballage et entreposage de marchandises; services de logistique en matière de transport; organisation de voyages; transport en automobile; transport en bateau; transport aérien; accompagnement de voyageurs; transport de passagers; réservation de places de voyages; préparation, organisation et réservation d'excursions et de visites touristiques; préparation, organisation et réservation de visites touristiques guidées; services de guides touristiques; informations en matière de trafic; informations en matière de transport; visites touristiques; services d'informations en matière de visites et d'itinéraires touristiques; mise à disposition d'information en matière de voyages touristiques par le biais d'Internet; émission de titres de transport ou de voyages; services de transport par remontées mécaniques; affranchissement du courrier; location de moyens de transport; location de bicyclettes; distribution de journaux; distribution des eaux; distribution d'électricité; distribution [livraison] de produits; services d'expédition de fret; remorquage; location de garages; location de places de garages pour le stationnement; location de véhicules; location de cycles; transport en taxi; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement
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Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement; informations en matière d'éducation; recyclage professionnel; enseignement sportif; sport et remise en forme; services de sport et de remise en forme; consultation en matière de formation en remise en forme physique; services de salles de gymnastique et de clubs de remise en forme; fourniture d'information sur les exercices de remise en forme via un portail en ligne; entraînement pour la santé physique et le bien-être; productions d'évènements sportifs; services de billetterie (divertissement); services de billetterie pour évènements sportifs, culturels ou de loisirs; réservation de billets pour des évènements ou des manifestations sportifs, culturels, de loisirs ou de divertissement; réservation de places de spectacles; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de conférences; organisation de manifestations sportives; organisation de compétitions sportives; organisation de concours (éducation ou divertissement); services de jeux d'argent; services de jeux en ligne; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services de divertissements par le biais de jeux informatiques et de jeux vidéo; organisation de jeux, de concours et de jeux questions-réponses; organisation de spectacles; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de concerts, de réceptions; chronométrage des manifestations sportives; publication de livres; prêt de livres; publication de journaux; publication de magazines; publication de périodiques; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes autres que textes publicitaires; publication en ligne de guides, de cartes touristiques, de listes et de répertoires de villes pour voyageurs, non téléchargeables; mise à disposition de jeux vidéo et de jeux d'ordinateur en ligne; production de films autres que films publicitaires; production de films d'animation; production de films sur bande vidéo ou DVD ou CD-ROM; enregistrement sur bandes vidéo (filmage); production musicale; production d'enregistrements audiovisuels; production et location de films cinématographiques; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; production de spectacles; location d'enregistrements sonores; location de postes de télévision; micro-édition; divertissement radiophonique; divertissement télévisé; microfilmage; montage de bandes vidéo; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; photographie; services de photographie; reportages photographiques; services de loisirs; services d'informations en matière de loisirs; mise à disposition d'installations sportives; mise à disposition d'installations de loisirs; exploitation d'installations sportives; services de camps de loisirs; camps d'été (divertissement et enseignement); services d'éducation concernant des thèmes écologiques; services d'enseignement en matière de protection de l'environnement; location de décors de spectacles
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Services hôteliers; réservation d'hôtels; services de réservation d'hôtels fournis par le biais d'Internet; hébergement temporaire; hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes; mise à disposition de terrains de camping; réservation de logements temporaires; services de restauration [alimentation]; services de bars; services de snack-bars; services de salon de thé; service de traiteur; services de maisons de retraite pour personnes âgées; services de garde d'enfants (crèches d'enfants); mise à disposition d'information concernant les services de crèches; services de pensions pour animaux domestiques
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Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services de conseils dans le domaine des soins du corps et de beauté; conseils concernant le bien-être personnel des personnes âgées; mise à disposition d'installation de spa; salons de beauté; salons de coiffure; services de salon de beauté; services de salons de coiffure; services de chirurgie esthétique; soins esthétiques; services cosmétiques (soins de beauté); manucure; centres de bronzage; massage; réflexologie; podologie; centres de soins pour la peau; services pour le soin de la peau [soins d'hygiène et de beauté]; services de soins des ongles; service d'informations en matière de nutrition; prestation de conseils en matière de nutrition; services d'aromathérapie; services d'art corporel; services sanitaires se rapportant à la thérapie de la relaxation; services de stations thermales; services hospitaliers; services médicaux; services médicaux concernant les centres de remise en forme; assistance médicale; services de médecine alternative; maisons médicalisées; services de maisons de convalescence; services de maisons de repos; services d'opticiens; services vétérinaires; toilettage d'animaux de compagnie; élevage d'animaux; élevage de chevaux pur sang; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; services d'aménagement paysager (jardinage); services de jardiniers-paysagistes; service d'entretien de jardins et de parterres de fleurs; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone; composition florale; services d'informations liées à la flore