1
Produits chimiques; glaçures pour céramique; lithium, cérium, néodyme, praséodyme; compositions chimiques pour le développement, l'impression et l'agrandissement des photographies; papier réactif [à des fins non médicales]; pâte à papier
2
Colorants; pigments; toner d'impression; peintures; encre d'impression; couleurs pour peindre des tableaux; métaux non ferreux sous forme de feuilles ou de poudre pour les peintres, les décorateurs, les imprimeurs et les artistes; métaux précieux sous forme de feuilles ou de poudre pour les peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; cartouches de toner remplies pour les imprimantes; cartouches d'encre remplies pour les imprimantes à jet d'encre; cartouches d'encre remplies pour les imprimantes d'ordinateur; cartouches de toner remplies pour les photocopieurs
3
Préparations pour décapage de peinture; préparations de polissage; savons et détergents; dentifrices; cosmétiques; huiles aromatiques; parfums et arômes; encens
4
Graisse pour chaussures et bottes; huile et graisse de conservation du cuir; carburants; huiles minérales et graisses à usage industriel [pas pour le carburant]; huiles et graisses non minérales à usage industriel [pas pour le carburant]; cires [matière première]; bougies
5
Préparations pharmaceutiques fabriquées à partir d'un procédé industriel; préparations pour détruire la vermine; fongicides; herbicides; papier réactif à usage médical; couches; couvre-couches; papier anti-mites; matériaux dentaires; farine lactée pour bébés; compléments alimentaires pour l'homme; boissons pour bébés; aliments pour bébés
6
Tuyauteries métalliques; métaux communs, sous forme brute ou semi-ouvrage; fer et acier; acier magnétisé; métaux non ferreux et leurs alliages; matériaux métalliques constitués principalement d'alliages amorphes magnétisés; matériaux métalliques pour le bâtiment ou la construction; conteneurs métalliques pour le transport; petite quincaillerie en métal; câbles métalliques; conteneurs d'emballage industriel en métal; plaques signalétiques métalliques et plaques signalétiques métalliques pour portes; boîtes à outils en métal vides
7
Machines de concassage; découpeuses; robots industriels; agitateurs; mixeurs [machines]; pétrins mécaniques; appareils de nettoyage à haute pression; machines et outils pour le travail des métaux; outils portatifs à moteur; appareils et machines pour l'exploitation minière; appareils et machines de construction; machines et appareils de chargement-déchargement; machines de pêche industrielle; machines et appareils de traitement chimique; malaxeurs devant servir à la fabrication de produits pharmaceutiques; colonnes de chromatographie pour appareils de fabrication de produits pharmaceutiques; machines pour l'industrie du textile; machines et appareils pour le traitement des aliments ou des boissons; machines et appareils pour l'exploitation forestière, les travaux sur bois ou la fabrication de placage ou de contreplaqué; machines et appareils pour la fabrication de pâte à papier, la fabrication de papier ou de bricolage en papier; machines et appareils pour l'impression ou la reliure; appareils et machines pour la fabrication d'articles en verre; machines et appareils pour la peinture; machines et appareils à emballer ou à envelopper; machines et appareils pour la transformation de matières plastiques; machines pour la fabrication de semi-conducteurs; machines d'insertion automatique de composants électroniques dans des cartes imprimées; machines de fabrication de composants électroniques; machines d'assemblage de composants électroniques; machines d'assemblage de circuits électroniques; machines et appareils pour la fabrication de produits en caoutchouc; machines et appareils à travailler la pierre; installations de lavage pour véhicules; malaxeurs alimentaires à usage commercial; éplucheuses d'aliments (machines) à usage commercial; découpeuses, hacheuses et trancheuses à usage commercial; machines à laver la vaisselle; machines et appareils électriques à encaustiquer; tondeuses à gazon; machines et appareils compacteurs pour les détritus à usage industriel; machines de concassage pour déchets à usage industriel; bols mixeurs électriques à usage domestique; machines agricoles et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; moteurs primaires non électriques, non pour véhicules terrestres; parties de moteurs primaires non électriques; silencieux pour moteurs; pièces et accessoires de silencieux pour moteurs; machines et instruments pneumatiques ou hydrauliques, notamment ouvre-portes pneumatiques, ferme-fenêtres hydrauliques, ferme-portes hydrauliques, ferme-portes pneumatiques; distributeurs de ruban adhésif (machines); machines à timbrer automatiques; machines à laver le linge; éléments de machine, pas pour les véhicules terrestres; dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; imprimantes 3D; démarreurs pour moteurs; générateurs de courant; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; démarreurs pour moteurs d'automobiles; mécanisme de commande de soupapes hydrauliques; mécanisme de commande de soupapes pneumatiques; actionneurs linéaires; moteurs linéaires
8
Rasoirs électriques et coupe-cheveux électriques; outils à main tranchants ou pointus; épées; outils à main, autres que les outils à main tranchants ou pointus; coupe-oeufs, non électriques; dispositifs de coupe non électriques pour l'écaillage de blocs de bonite séchés [ Katsuo-bushi]; ouvre-boîtes, non électriques; cuillères; coupe-pizza, non électriques; coupe-fromage, non électriques; fourchettes [couverts]; coupe-légumes; molettes (outils); fers à repasser électriques; étuis de rasage; sets de pédicure; pinces pour recourber les cils; sets de manucure; pinces à épiler
9
Cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs; appareils pour photocalques; caisses enregistreuses; machines pour le comptage et le tri de pièces de monnaie; dispositifs d'enregistrement de travail; machines à photocopier; instruments mathématiques; machines horodatrices; pointeurs (horloges pointeuses); machines de bureau à cartes perforées; machines à voter; appareils de vérification de timbres-poste; avertisseurs d'incendie; détecteurs-avertisseurs de fuites de gaz; avertisseurs contre le vol; simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules; simulateurs pour l'entrainement sportif; appareils de colonnes de chromatographie et leurs pièces; appareils de chromatographie et pièces et accessoires connexes; appareils et instruments de laboratoire; colonnes de chromatographie pour machines et appareils expérimentaux de laboratoire; machines et appareils expérimentaux de laboratoire; pièces et accessoires pour machines et appareils expérimentaux de laboratoire; biopuces; appareils de test de virus pour utilisation en laboratoire; instruments et machines de mesure et d'essai; appareils de test de bactéries non à usage médical; appareil d'analyse de liquide; appareils pour l'analyse des gaz; colonnes de chromatographie pour instruments et machines de mesure et d'essai; puces microfluidiques; podomètres (compte-pas); capteurs de température; capteurs d'humidité; capteurs de biopuces; capteurs en tant qu'appareils de mesure, autres qu'à usage médical; codeurs en tant qu'appareils de mesure; capteurs d'activité à porter sur soi; appareils pour le diagnostic non à usage médical; lunettes 3D; caméras d'imagerie thermique; appareils pour l'enregistrement du son; machines et appareils photographiques; appareils et machines cinématographiques; machines et appareils optiques; lentilles optiques; appareils de commande automatique et appareils de surveillance à distance pour mesurer, surveiller et contrôler l'état de l'air; enregistreurs d'événements; piles solaires; machines et appareils de commande ou de distribution d'énergie; convertisseurs rotatifs; compensateurs de phase; interrupteurs; appareils électriques de contrôle; tableaux de commande (électricité); dispositifs de commande électriques; connecteurs (électricité); interrupteurs électriques; contacts électriques; raccordements électriques; adaptateurs électriques; transformateurs électriques; chargeurs de piles et batteries; convertisseurs continu-continu; convertisseurs électriques; appareils de commande automatique pour les alimentations électriques; résistances électriques variables; résistances électriques; accumulateurs électriques; fusibles; piles et cellules; compteurs et testeurs électriques ou magnétiques; oscillateurs; fils et câbles électriques; instruments et appareils de télécommunication; pièces et accessoires pour instruments et appareils de télécommunication; haut-parleurs et leurs accessoires; lecteurs et enregistreurs audio CD et DVD; lecteurs et enregistreurs vidéo CD et DVD; lecteurs et enregistreurs vidéo à disque optique; changeurs de disques CD et DVD; changeurs de disque optique; amplificateurs audio; lecteurs audio et lecteurs vidéo intégrant des lecteurs de disques durs; lecteurs audio et lecteurs vidéo incorporant de la mémoire IC; récepteur de télévision (postes de télévision); radio-récepteur; égaliseurs (appareils audio); appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); pièces et accessoires d'appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); contrôleurs pour appareils de navigation pour véhicules; instruments pour la navigation; pièces et accessoires d'instruments pour la navigation; haut-parleurs; modules de caméra pour téléphones portables; actionneurs de lentilles pour modules de caméra de téléphones portables; machines et appareils de radiophares; appareils photo numériques; caméras numériques vidéo; machines et instruments de transmission et de réception d 'ondes radio pour la localisation d' animaux de compagnie perdus; systèmes de vidéosurveillance; appareils radio de téléguidage pour le démarrage de moteurs d'automobiles; unités audio pour voitures; contrôleurs pour l'équipement audio des voitures; amplificateurs; diaphragmes (acoustique); haut-parleurs nomade à vibrations; limiteurs (électricité); haut-parleur utilisant la technologie de conduction osseuse; casques à écouteurs utilisant la technologie de conduction osseuse; convertisseurs de fréquence pour actionneurs; convertisseurs de fréquence pour moteurs; télécommandes pour machines et appareils de télécommunication; contrôleurs pour machines et appareils de télécommunication; appareils de téléguidage; télécommandes et instruments de télémétrie à télécommande; appareils et instruments pour la communication de données; bobines pour appareils de télécommunication; housses de protection et étuis pour les livres électroniques; étuis d'ordinateur; modules pour appareils et appareils de télécommunication; assistants numériques personnels sous la forme d'une montre; ordiphones (smartphones); étuis ou couvertures adaptés aux ordiphones (smartphones); feuilles de protection d'affichage à cristaux liquides [LCD] pour ordiphones (smartphones); écrans tactiles; pavés tactiles; écrans tactiles pour les assistants numériques personnels; encodeurs magnétiques; unités d'affichage électroniques; appareils électroniques pour l'identification d'animaux; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; logiciels d'ordinateur; étiquettes d'identification électroniques; étiquettes électroniques; souris optique; scanneurs (explorateurs) (équipements de traitement de données); unités d'affichage pour ordinateurs; lecteurs de disques durs; imprimantes; copieurs électrostatiques; dictionnaires électroniques; logiciels de traitement de texte; appareils et instruments de commande électronique pour voitures; appareils et instruments de commande électronique pour la direction de roues d'automobiles; appareils et instruments de commande électronique pour pédales d'automobile; appareils et instruments de commande électronique pour leviers de vitesses pour automobiles; appareils de contrôle électronique; programmes informatiques pour le contrôle des vibrations; programmes informatiques de télécommunication; pièces pour appareils et instruments de commande électronique pour voitures; panneaux tactiles; imprimantes thermiques; dispositifs d'entrée à détection tactile; logiciels à utiliser avec des périphériques d'entrée à détection tactile; logiciels à utiliser avec des pavés tactiles, des écrans tactiles et des panneaux tactiles; puces (circuits intégrés); cartes à mémoire ou à microprocesseur; lecteurs d'étiquettes IC; stylos électroniques; inducteurs (électricité); tores magnétiques; fils de résistance; des électrodes; satellites à usage scientifique; masques anti-poussière; lunettes (optique) [lunettes (optique) et lunettes de protection]; CD-ROM préenregistrés; DVD préenregistrés; supports de données magnétiques réenregistrés; programmes de jeux pour machines de jeu vidéo électroniques; programmes de jeux pour machines à usage domestique de jeux vidéo; circuits électroniques et CD-ROM contenant des programmes enregistrés pour les jeux de poche avec écrans à cristaux liquides; métronomes; circuits électroniques et CD-ROM enregistrés avec des programmes de performance automatique pour les instruments de musique électroniques; effecteurs pour instruments de musique électriques ou électroniques; dispositifs d'effets électriques et électroniques pour instruments de musique; disques acoustiques; fichiers de musique téléchargeables et fichiers audio; enregistrements audio; fichiers d'images téléchargeables et fichiers vidéo; enregistrements vidéo; publications électroniques téléchargeables; films cinématographiques exposés; films pour diapositives exposés; cadres pour films de diapositives; dispositifs montés sur véhicule pour la collecte électronique de péages; cadenas électroniques; appareils de commande pour cadenas électroniques; cadenas électroniques à des fins de sécurité; systèmes d'entrée sans clé
10
Bouchons d'oreille pour dormir; bouchons d'oreille pour l'insonorisation; appareils de massage esthétique à usage commercial; appareils et instruments médicaux; appareils de massage électriques à usage domestique; gants à usage médical; pics (tiges pour) d'oreille; protège-doigts à usage médical; anneaux de dentition; oreillers pour sacs de glace à usage médical; bandages triangulaires; bandages de soutien; catguts chirurgicaux; gobelets à usage médical; pipettes à jeter à des fins médicales; tétines; sacs à glace médicaux; porte-sachets à glace médicaux; biberons
11
Appareils et installations sanitaires; cuvettes et sièges de toilette vendus comme un tout; appareils pour bains; distributeurs de désinfectants pour toilettes; cuvettes de toilette; sièges à utiliser avec des cuvettes de toilettes de style japonais; robinets pour lavabos et baignoires; appareils de dessiccation; appareils de séchage; appareils de séchage pour le traitement chimique; évaporateurs pour le traitement chimique; appareils de distillation non à usage scientifique; échangeurs de chaleur pour le traitement chimique; colonnes de chromatographie à usage industriel; parties de colonnes de chromatographie à usage industriel; appareils de chromatographie à usage industriel; pièces et accessoires d'appareils de chromatographie à usage industriel; stérilisateurs de lait; machines à fabriquer des glaces à usage industriel; machines à pain à usage industriel; appareil de séchage pour la récolte; appareil de séchage de fourrage; torchons à vapeur pour la coiffure; machines à sécher les cheveux pour les salons de beauté; défroisseurs à cheveux pour les salons de beauté; bacs à shampoing pour les salons de coiffure; appareils de cuisson et installations à usage commercial; machines à sécher la vaisselle à usage commercial; appareils désinfectants à vaisselle à usage commercial; plans de travail de cuisine avec éviers intégrés à usage commercial; éviers de cuisine à usage commercial; appareils électrothermiques ménagers; échangeurs de chaleur, autres que parties de machines; fours industriels; réacteurs nucléaires [piles atomiques]; chaudières, autres que parties de moteurs ou de moteurs non électriques; climatiseurs à usage industriel; climatiseurs pour véhicules; pièces et accessoires de climatiseurs pour véhicules; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; pièces et accessoires de ventilation [climatisation] installations pour véhicules; dégivreurs pour véhicules; pièces et accessoires de dégivreurs pour véhicules; machines et appareils de congélation à usage industriel; réservoirs de traitement des eaux usées à usage industriel; fosses septiques à usage industriel; incinérateurs d'ordures; chauffe-eau à gaz à usage domestique; lampes électriques et autres appareils d'éclairage; ampoules pour signaux directionnels pour véhicules; lumières pour véhicules; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; appareils de cuisson non électriques à usage domestique; plans de travail de cuisine avec éviers intégrés à usage domestique; éviers de cuisine à usage domestique; filtres domestiques à eau du robinet; poêles à usage domestique, non électriques
12
Tombereaux; moteur de traction; téléphériques pour la manutention du fret; pousse-pousse; traîneaux et traîneaux [véhicules]; draisines; charrettes; carrioles hippomobiles; charrettes [Riyakah]; chariots à provisions; leviers de commande pour véhicules; navires et leurs parties structurelles; aéronefs et leurs parties structurelles; matériel roulant de chemins de fer et leurs parties structurelles; voitures et leurs parties structurelles; deux-roues motorisés, bicyclettes et leurs parties structurelles; trottinettes (véhicules); side-cars; fauteuils roulants; moteurs primaires non électriques pour véhicules terrestres, à l'exclusion de leurs parties; éléments mécaniques pour véhicules terrestres; alarmes antivol pour véhicules; moteurs électriques pour véhicules terrestres; landau [landau]; accouplements pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; chaînes de commande pour véhicules terrestres; scooters pour personnes à mobilité réduite; hydroglisseurs; véhicules télécommandés autres que jouets; véhicules spatiaux; véhicules électriques; triporteurs de livraison; triporteurs de transport; tricycles
13
Armes à feu; munitions; poudre à canon; poudres explosives; produits pyrotechniques; périphérique pour produits pyrotechniques; chars de combat
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Métaux précieux; pierres précieuses brutes et mi-ouvrées et leurs imitations; porte-clés; montres-bracelets; montres; montres; pièces et accessoires pour horloges et montres; médailles et écussons commémoratifs; trophées [coupe]; ornements personnels [articles de bijouterie], articles de bijouterie; boîtes à bijoux
15
Appareils pour accorder les instruments de musique; instruments de musique; pupitres à musique; baguettes pour battre la mesure; diapasons
16
Articles de bureau à l'exception des meubles; colles et autres adhésifs pour la papeterie ou le ménage; machines à imprimer des adresses; rubans encreurs; machines à apposer des timbres automatiques; agrafeuses électriques de bureau; machines de bureau à fermer les enveloppes; machines à oblitérer les timbres; instruments de dessin; machines à écrire; machines de bureau à écrire et à estamper les chèques; machines à ronéotyper; duplicateurs pour impressions en relief; déchiqueteurs de papier (articles de bureau); machines à affranchir; duplicateurs rotatifs; cartouches de ruban encreurs; rubans encreurs et cartouches de ruban encreurs pour imprimantes d'ordinateurs; cartouches de rubans encreurs et encres pour imprimantes d'étiquettes à main; papeterie; papier d'emballage; contenants d'emballage industriel en papier; papier et carton; essuie-mains hygiéniques en papier; nappe en papier; serviettes de table en papier; essuie-mains en papier; mouchoirs de poche en papier; étiquettes de bagages; produits de l'imprimerie; photographies (imprimées); supports pour photographies; feuilles de transfert thermocollantes
17
Matériaux d'isolation électrique; gants isolants; cordes, cordons et lacets en caoutchouc; contenants de conditionnement en caoutchouc à usage industriel; produits semi-finis en plastique; matières plastiques dans les barres, les blocs, les granulés, les feuilles, les films, les assiettes et les tubes dans la fabrication ultérieure pour usage industriel général; caoutchouc [brut ou semi-travaillé]; matières pour l'insonorisation de la laine de roche, non destinées à la construction; plaques en amiante; poudre d'amiante
19
Minéraux non métalliques pour le bâtiment ou la construction; pieux d'amarrage non métalliques; sculptures en pierre; sculptures en béton; sculptures en marbre; matériaux minéraux non métalliques [bruts ou mi-ouvrés]; constructions non métalliques; clapets de conduite d'eau ni en métal ni en matière plastique; réservoirs, non en métal ou en plastique
20
Contenants de stockage ou de transport non métalliques; récipients de transport non métalliques; récipients d'emballage industriels en bois, en bambou ou en plastique; coussins; oreillers; matelas; coussins et tapis de sol; plaques signalétiques et plaques d'identité non métalliques; boîtes à outils vides non métalliques; cadres (encadrements); perches non métalliques; couvertures de boîtes à mouchoir en chlorure de vinyle; couvertures de boîte à mouchoirs en bois; couvertures de boîte à mouchoirs en plastique
21
Brosses; ustensiles de cosmétique et de toilette; brosses à dents électriques; brosses à linge; cristaux (verrerie); ustensiles de cuisine et récipients, à l'exclusion des chauffe-eau à gaz à usage domestique, appareils de cuisson non électriques à usage domestique, des plans de travail et des éviers de cuisine; cochons tirelires; récipients d'emballage industriels en verre ou en porcelaine; outils de nettoyage et ustensiles de lessivage; pots de chambre; gobelets pour automobiles; couvercles de boîtes à mouchoirs en céramique; poils de bétail pour la brosserie, poils de raton laveur pour la brosserie, soies de porc pour les brosses et cuirs pour la brosserie
22
Bâches pour bateaux; voiles; voiles ouates de coton pour vêtements; hamacs; sacs à Futon; ouate de coton pour Futon; liens non métalliques; ficelles; cordages; bandes non métalliques pour emballer ou lier; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton; contenants de conditionnement industriel en matières textiles; récipients d'emballage industriels en paille; sciure de bois; capoc; copeaux de bois; laine de bois; déchets de cire pour le rembourrage poils de bovins, poils de chiens viverrins, soies de porc et crins de cheval [matière première]; plumes et duvet
27
Descentes de bain (tapis) pour les lieux de lavage; moquettes; nattes; tapis; revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; tapis de gymnastique; papiers peints; nattes de sol pour les voitures; tapis de sol pour automobiles; gazon artificiel
28
Machines et appareils de divertissement pour parcs d'attractions; commandes pour consoles de jeu; machines de jeux vidéo; joysticks pour jeux vidéo; jouets pour animaux domestiques; jeux; jouets; poupées; jeu de Go; échecs japonais [jeux de shogi]; cartes japonaises à jouer [Utagaruta]; dés (jeux); jeux de dés japonais [Sugoroku]; gobelets pour dés; jeux de dames chinois; jeux d'échecs; dames [jeux de dames]; appareils de prestidigitateurs; jeux de dominos; cartes à jouer; cartes japonaises à jouer [Hanafuda]; mah-jongs; machines et appareils de jeux; équipement de billard; équipements de sport; attirail de pêche; articles de collectionneurs d'insectes
35
Services d'analyse de gestion des affaires commerciales; services de conseillers et de prestation de conseils en matière de gestion des affaires commerciales; services d'analyse et de recherche de marché; gestion des affaires commerciales; établissement de relevés de comptes; agences de recrutement; agences d'import-export; reproduction de documents; compilation d'informations dans des bases de données informatiques; travaux de bureau, à savoir classement, notamment documents ou bandes magnétiques; services de vente au détail ou en gros d'automobiles et leurs pièces et accessoires; services de vente au détail ou services de vente en gros de machines et appareils électriques; services de vente au détail ou en gros de produits imprimés; services de vente au détail ou en gros de papier et articles de papeterie; services de vente au détail ou en gros d'articles de sport; services de vente au détail ou services de vente en gros de jouets, poupées, machines et appareils de jeux; services de vente au détail ou services de vente en gros de pièces et accessoires d'instruments et de machines de mesure et d'essai; services de vente au détail ou services de vente en gros d'instruments et de machines d'essai et de mesure; services de vente au détail ou services de vente en gros de pièces et accessoires de machines et appareils médicaux; services de vente au détail ou services de vente en gros de pièces et accessoires de radiateurs soufflants fonctionnant au kérosène); services de vente au détail ou services de vente en gros de lentilles de verre asphériques utilisées pour la communication optique; services de vente au détail ou services de vente en gros de pièces et accessoires d'appareils de climatisation; services de vente au détail ou services de vente en gros de dispositifs montés sur véhicule pour la perception électronique des péages
36
Informations financières; consultation en matière financière; affaires financières; gestion financière; services de financement de prêts; gestion d'immeubles (services immobiliers); services d'agence pour la location ou la location d'immeubles; crédit-bail ou location de bâtiments; évaluation (estimation) de biens immobiliers; mise à disposition d'informations en matière immobilière; services de gestion des biens immobiliers; affaires immobilières; services d'agence pour la location-vente ou la location de terrains; location de terres; achat de terrains; évaluation financière de la solvabilité des entreprises; émission de bons de valeur; agences de recouvrement de paiements pour les services publics de gaz ou d'électricité; encaissement consigné du paiement des marchandises; agences d'opérations sur contrats à terme; estimation d'antiquités; estimation d'objets d'art; estimation de pierres précieuses; services de collecte de bienfaisance; souscription d'assurances; souscription d'assurances maritimes; consultation en matière d'assurances; informations en matière d'assurances
37
Installation de machines; services de câblage pour les télécommunications; construction; réparation de bâtiments; services de réparation de véhicules; services de réparation en cas de pannes de véhicules; entretien de véhicules; nettoyage de véhicules; traitement préventif contre la rouille pour véhicules; construction navale; réparation ou entretien de navires; réparation ou entretien de véhicules aériens; réparation de bicyclettes; réparation ou entretien d' automobiles; réparation ou entretien de véhicules ferroviaires; réparation ou entretien de deux roues motorisées; réparation ou maintenance d'alarmes incendie; réparation ou entretien d'instruments antivol d'alarme; réparation ou entretien d'appareils et de machines électroniques; réparation ou entretien d'appareils et de machines de télécommunication; réparation ou entretien d'appareils électriques grand public; réparation ou entretien de machines et de systèmes de fabrication de circuits intégrés; réparation ou maintenance de systèmes et machines de fabrication de semi-conducteurs; réparation et maintenance de machines et systèmes de fabrication de composants électroniques; réparation et maintenance de machines et de systèmes d'assemblage de composants électroniques; réparation et maintenance de machines et de systèmes d'assemblage de circuits électroniques
38
Télécommunication, autre que services de diffusion; services de diffusion; services d'agence de presse; location d'appareils de télécommunication, y compris téléphones et télécopieurs
39
Services de logistique en matière de transport; transport; informations en matière de transport; ramassage de produits recyclables (transport); suivi de véhicules de transport de passagers ou de fret à l'aide d'un ordinateur ou d'un GPS (informations en matière de transport); transport en chemin de fer; transport en automobile; transports maritimes; transports aériens; services de remorquage en cas de pannes de véhicules; remorquage; portage; camionnage; services d'expédition de fret; livraison de marchandises; distribution du courrier; transport et entreposage de déchets; courtage de fret; déchargement; services de stockage; stockage temporaire d'effets personnels; entreposage temporaire de livraisons; entreposage; informations en matière d'entreposage; courtage de fret; réservation pour le transport; courtage pour la location, la vente, l'achat ou l'affrètement de navires; accompagnement de circuits touristiques; services d'organisation et de réservation de voyages, à l'exclusion de l'hébergement; mise à disposition d'informations routières et en matière de circulation; emballage de produits; location d'espace d'entreposage; exploitation de parcs de stationnement; location de véhicules
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Traitement ou transformation de toiles, vêtements ou fourrures, y compris le séchage; sciage de matériaux; traitement des métaux; traitement du caoutchouc; traitement de matières plastiques; traitement de la céramique; travaux sur bois; transformation et traitement du papier; traitement de la pierre; transformation de bambous, d'écorces d'arbres, de rotins, de vignes ou d'autres matières végétales minérales, autres que la transformation d'ingrédients; rabotage de matériaux; laminage; gravure; recyclage de déchets; location d'outils et de machines pour le traitement des métaux; informations en matière de traitement de matériaux; collecte, tri et élimination des déchets industriels et des déchets; assemblage sur mesure de composants électriques et électroniques; assemblage de précision de composants électriques et électroniques
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Services de clubs (divertissement ou éducation); enseignement relatif au fonctionnement de l'ordinateur; enseignement relatif à l'ordinateur et aux logiciels; enseignement utilisant des ordinateurs; éducation et enseignement ayant trait aux arts, à l'artisanat, aux sports ou aux connaissances générales; services de divertissement; informations en matière de divertissement; projection de films cinématographiques ou production et distribution de films cinématographiques; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; présentation de spectacles en direct; direction ou présentation de pièces de théâtre; présentation de représentations musicales; fourniture en ligne de sons et de musique; organisation, arrangement et conduite de compétitions sportives; organisation de manifestations de divertissement à l'exclusion des films, spectacles, pièces de théâtre, spectacles musicaux, sports, courses de chevaux, courses de bicyclettes, courses de bateaux et courses automobiles; organisation, arrangement et conduite de courses automobiles; mise à disposition d'installations de loisirs; préparation, animation et organisation de séminaires; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; services de bibliothèques de référence pour documents littéraires et documentaires; location de livres; organisation d'expositions d'art à des fins culturelles; exposition de documents et de matériel relatifs à l'industrie, aux sciences naturelles, à la construction, à l'architecture et aux machines; exposition de documents et de matériel académiques; mise à disposition d'installations sportives; mise à disposition d'installations pour films, spectacles, pièces de théâtre, musique ou formation éducative; location d'appareils de télévision; location d'appareils de radio; location d'appareils audio, de caméras vidéo et de magnétoscopes à cassettes vidéo
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Ingénierie; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web; services de conseils en technologies informatiques; conseils en technologie de l'information [IT]; services de laboratoires scientifiques; conduite d'études de projets techniques; rédaction technique; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers; contrôle technique de véhicules automobiles; services d'architecture; expertises (travaux d'ingénieurs); conception de machines, appareils, instruments [y compris leurs pièces] ou systèmes composés de ces machines, appareils et instruments; conception de logiciels, programmation pour ordinateurs ou maintenance de logiciels d'ordinateurs; mise à disposition d'informations ou de conseils en matière de construction de réseaux informatiques; surveillance des ordinateurs et systèmes informatiques par accès à distance; installation, duplication, configuration et mise à jour de programmes informatiques; conversion informatique de texte, d'images et d'informations audio en signaux textuels, d'image et audio ou traitement de ces informations pour supports d'enregistrement; traitement de l'information par ordinateurs; conversion de données informatiques pour des tiers; services informatiques de décodage et cryptage de données; mise à disposition de moteurs de recherche permettant d'obtenir des données par le biais de réseaux de communication; création ou maintenance de sites Web pour des tiers; fourniture d'informations ou de conseils concernant la création ou la maintenance de sites Web pour des tiers; essais, inspection ou recherche de produits pharmaceutiques, cosmétiques ou alimentaires; recherche sur la construction ou l'urbanisme; essais ou recherches sur la prévention de la pollution; essais ou recherches sur l'électricité; essais ou recherches sur l'ingénierie civile; essai de matériaux pour des tiers; contrôle de qualité pour des tiers; essais, inspections ou recherches sur l'agriculture, l'élevage de bétail ou la pêche; essais ou recherches sur machines, appareils et instruments; calibrage [mesures]; conception autre qu'à des fins publicitaires; conseil technologique relatif aux ordinateurs, voitures et machines industrielles; location de mesureurs; mise à disposition d'applications informatiques; logiciel-service (SaaS); location de temps d'accès à des bases de données informatiques et fourniture d'informations ou de conseils s'y rapportant; location d'ordinateurs; informatique en nuage; hébergement de sites informatiques (sites web); hébergement de serveurs
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Mise à disposition d'informations médicales; services de conseillers en santé; mise à disposition d'informations par téléphone et Internet en matière de soins de santé; services de soins de santé coordonnés par un organisme; examens physiques; services de recommandations en diététique et nutrition; élevage d'animaux et de soins; services vétérinaires; pansage d'animaux; mise à disposition d'informations médicales pour animaux de compagnie; services d'informations vétérinaires fournis par internet et téléphone; soins infirmiers; location de matériel pour exploitations agricoles; location d'équipements médicaux
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Services d'aide à la localisation d'animaux domestiques égarés; services d'enquête et de récupération d'animaux de compagnie perdus; enquête ou surveillance sur les profils de base; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie; services de pistage de véhicules volés; services de vérification d'alarmes et d'intervention consécutive à leur déclenchement; surveillance des alarmes anti-intrusion; services de gardiennage d'installations à des fins de sécurité; protection rapprochée (escorte); inspection filtrage de bagages; mise à disposition de services de reconnaissance et de surveillance; fourniture d'informations concernant les droits de propriété intellectuelle et industrielle; conseils en propriété intellectuelle; location d'avertisseurs d'incendie; location d'extincteurs