3
Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; produits nettoyants contenant des produits et composés chimiques pour nettoyer l'acier, l'aluminium, les surfaces métalliques galvanisées et mélangées à usage industriel général pour la fabrication de produits métalliques; agents nettoyants contenant des produits et composés chimiques à usage industriel pour enlever les contaminants de systèmes de procédés industriels; décapants pour peinture contenant des produits et composés chimiques pour enlever la peinture de surfaces d'équipements dans des opérations de cabines de peinture au pistolet
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Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaison de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs; casques de protection pour le sport; lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport; logiciels de jeux; équipements de distribution de carburant, à savoir jauges électriques de niveau de carburant, valves de contrôle pour régulation du débit de gaz et canalisations de carburant; logiciels d'exploitation pour des pompes à carburant étalonnées pour l'avitaillement de véhicules terrestres et marins et d'avions; logiciels d'exploitation pour des panneaux de contrôle du débit de carburant pour l'avitaillement de véhicules terrestres, marins et d'avions; logiciels d'exploitation pour des conduites de carburant et des pistolets de distribution pour l'avitaillement de véhicules terrestres, marins et d'avions; compteurs de gaz; systèmes de communication et de signalisation embarqués et en bordure de route, systèmes d'inspection de trains, systèmes de notification de croisements, appareils de commande électrique d'aiguillage; systèmes de suivi et de surveillance par GPS pour les industries du transit et des chemins de fer; condensateurs; coupe-circuits; tableaux de répartition de coupe-circuits; ferme-circuits; disjoncteurs; commutateurs; contacteurs; redresseurs de courant; limiteurs de courant; contacts électriques; collecteurs électriques; conducteurs électriques; connecteurs électriques; contrôleurs de charges électriques; inducteurs électriques; systèmes d'alimentation électrique; tableaux de distribution [électricité]; boîtes de dérivation [électricité]; consoles de distribution d'électricité; tableaux et boîtes de commutation d'électricité; logiciels destinés au dépannage et à l'entretien de contrôleurs programmables; logiciels pour l'analyse des vaisseaux sanguins, y compris des vaisseaux cardiaques, également avec fonctions de calcul quant aux vaisseaux sanguins; logiciels pour équipements de surveillance médicale de patients; logiciels pour la réception, le traitement, la transmission et l'affichage de données; logiciels pour le développement de programmes personnalisés d'affection de biens; logiciels à utiliser en ligne permettant aux vendeurs d'équipements de bureau de présenter des demandes, de gérer des portefeuilles et de communiquer avec la société; logiciels pour accéder à des informations en matière d'hypothèque et d'assurance; logiciels de collecte de données concernant les signes vitaux; logiciels pour l'analyse de systèmes électriques et manuels d'instruction électroniques vendus sous forme d'ensemble; logiciels destinés aux employés d'institutions financières pour déterminer les investissements financiers des clients et traiter la vente des investissements identifiés; logiciels pour obtenir des informations sur le risque d'inondation de biens immobiliers; logiciels pour le développement d'interfaces utilisateurs graphiques et la visualisation de données; logiciels de calcul des paiements hypothécaires; logiciels de régulation et de gestion de services d'entretien de flottes de véhicules; logiciels pour utiliser et accéder à des services informatiques commerciaux; logiciels pour l'obtention par les clients d'informations sur les portefeuilles de baux; logiciels pour un système d'informations radiologiques pour radiologues et départements de radiologie; logiciels de gestion de bases de données contenant des informations sur les employés et les patients à des fins d'archivage et de suivi des patients; logiciels installés sur et utilisés avec des PC et des équipements de surveillance médicale pour interfaces utilisateurs graphiques; logiciels pour l'envoi de données cryptées et compressés sur des systèmes de radiomessagerie (transport); logiciels de fourniture d'accès à des sites web où les acheteurs et les vendeurs peuvent faire des affaires par voie électronique; logiciels pour la navigation souterraine, à savoir la navigation de l'assemblage d'une sonde de fond pour le forage pétrolier et assemblages de forage afin d'acheminer des installations souterraines; instruments et appareils électroniques, nucléaires, industriels et de laboratoires, de test, mesure, calcul et contrôle; produits électriques, produits pour la production et la distribution d'électricité et produits de protection contre les surtensions, à savoir parafoudres, barres blindées; contacteurs d'éclairage; commandes et dispositifs d'entrée/sortie; fusibles; commandes d'éclairage; boîtiers d'interrupteurs; DEL, à savoir diodes électroluminescentes; régulateurs de tension d'électricité; protecteurs contre les surtensions; limiteurs de surtension; voltmètres; tableaux de circuits électriques; relais et minuteries; solénoïdes et interrupteurs de fin de course; démarreurs manuels à pleine tension; démarreurs à tension réduite; interrupteurs et sectionneurs électriques; répartiteurs de tableaux de circuits et panneaux de pompage; coupe-circuits et sectionneurs; transformateurs; tableaux de circuits électriques et d'éclairage électrique; fils électriques; câbles; cordons et conducteurs; câblages électriques; parafoudres; compteurs d'électricité; wattmètres; résistances de terre; capteurs d' humidité et de température; capteurs de calibrage industriel, boutons-poussoirs, centres de commande de moteurs et leurs commandes électriques et régulateurs de tension compris dans cette classe; logiciels et programmes informatiques à usage médical, industriel et pour la recherche; appareils d'électrophorèse; colonnes et pompes chromatographiques; appareils pour la microfabrication à rayons laser ou à rayons de particules; appareils pour systèmes de bio-informatique; appareils de scintillation; appareils d'imagerie destinés aux émissions radioactives et luminescentes; systèmes intégrés de synthèse et de purification; appareils pour fabriquer des oligonucléotides; systèmes optiques à laser pour l'imagerie numérique; verrerie de laboratoire; fioles et micro-fioles; plaquettes à microtitres; logiciels pour la gestion de salles d'opération d'hôpitaux; logiciels pour la gestion d'informations sur les soins intensifs; logiciels de commande d'opérations industrielles; logiciels et leurs manuels vendus sous forme d'ensemble pour la gestion d'usines; programmes informatiques à interface graphique pour le contrôle de machines dans des applications d'automatisation industrielle; logiciels de création de présentations graphiques et d'édition d'interfaces de données dynamiques pour des applications graphiques en temps réel à usage industriel et commercial; logiciels de communications pour connecter les utilisateurs de réseaux informatiques; logiciels pour le moulage par injection de plastique; logiciels pour la commande, la surveillance, la simulation, les communications, l'enregistrement et la collecte de données et l'automatisation d'usines; logiciels pour l'intégration d'opérations de machines de fabrication, le contrôle de processus, la fourniture de données pour la visualisation, le suivi des problèmes et la génération de rapports de production; progiciels pour l'exploitation et la programmation de meuleuses dans l'industrie de la fabrication; matériel informatique pour le contrôle de procédés industriels, à savoir moniteurs informatiques; ordinateurs portables, cartes Ethernet et câbles; matériel de mise en réseau d'ordinateurs, cartes de mémoire; micropuces; microprocesseurs; concentrateurs, commutateurs et routeurs de réseaux informatiques, accessoires d'ordinateur, dispositifs d'affichage et terminaux; tableaux blancs informatiques; processeurs et cartes système; contrôleurs d'appel, interfaces opérateurs, interfaces de référence et collecteurs de données; applications de contrôle et de fabrication, à savoir de contrôle statistique de processus, de collecte de données, de commande numérique directe; systèmes de gestion de documents; produits et systèmes de traitement de signaux numériques, à savoir, commandes d'automatisation industrielle et contrôleurs logiques programmables; produit de contrôle adaptatif sous forme de contrôleur externe pour optimiser les performances de coupe grossière et semi-grossière de machines-outils; matériel électrique d'entrée/sortie filaire et télécommandé; modules d'entrée/sortie; modules d'interface; alimentations électriques; matériel de montage; systèmes d'alarme anti-vol et anti-effraction; ordinateurs de programmation logique pour systèmes de sécurité; panneaux de commande pour systèmes de sécurité; détecteurs électroniques d'effraction; détecteurs électroniques de bris de vitre; détecteurs électroniques de vibrations; contacts magnétiques pour systèmes de sécurité; plaques d'interrupteurs électroniques pour systèmes de sécurité; détecteurs électroniques de mouvements pour systèmes d'alarme; interrupteurs électroniques sensibles aux mouvements; sirènes à raccordement fixe pour systèmes de sécurité; haut-parleurs audio pour systèmes de sécurité; pilotes électroniques pour systèmes de sécurité; systèmes de contrôle d'accès et de surveillance à alarme; alarmes et détecteurs d'incendie, de chaleur et de fumée; systèmes de contrôle d'accès à carte informatique; lecteurs de cartes, encodeurs de cartes et cartes encodées pour systèmes de contrôle d'accès à carte; caméras vidéo; dispositifs vidéo de reconnaissance d'objets; dispositifs vidéo de suivi d'objets; dispositifs vidéo de lecture de plaques d'immatriculation; dispositifs vidéo de vérification d'alarme; dispositifs vidéo de reconnaissance faciale; dispositifs vidéo de reconnaissance de véhicules; dispositifs vidéo de détection de trafic; dispositifs vidéo de contrôle de portes d'accès; dispositifs vidéo de détection d'effraction; matériel ou logiciels de traitement qui analysent des images vidéo numériques pour extraire, enregistrer et rapporter automatiquement des renseignements, et systèmes de surveillance vidéo à distance pour applications de sécurité et de surveillance; moniteurs vidéo centraux; magnétoscopes; appareils de prises de vue; systèmes vidéo en circuit fermé; systèmes vidéo en circuit fermé composés d'une ou plusieurs caméras et de boîtiers de caméras; émetteurs-récepteurs sans fil, à faible portée et à radiofréquences; émetteurs/récepteurs pour lignes électriques; matériel de contrôle de communications pour l'exploitation de caméras en circuit fermé; matériel de contrôle de communications, à savoir commandes à pavé numérique, commutateurs de matrice, multiplexeurs, enregistreurs vidéo numériques, caméras dômes à zoom panoramique basculant intégré, contrôleurs vidéo à distance, récepteurs, alarmes électroniques, dispositifs de transmission vidéo; assistants numériques personnels configurés pour être utilisés par des professionnels de l'immobilier; dispositifs d'interfaces de communications pour assistants numériques personnels; systèmes de transmission à fibre optique, à savoir émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs à fibre optique pour la transmission de signaux vidéo, audio et de données via des fibres optiques; interrupteurs électriques; dispositifs de verrouillage électromécaniques; cartes magnétiques pour serrurerie, contrôle d'accès, contrôle de présence, alarmes et systèmes de sécurité; matériel électronique portable pour la réception, le contrôle, le stockage, la manipulation, l'affichage et la transmission de données et le déclenchement de serrures électroniques; cartes d'accès électroniques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès magnétiques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès à mémoire et leurs lecteurs et encodeurs; cartes de proximité; lecteurs de cartes de proximité; encodeurs de cartes de proximité; clés électroniques et leurs lecteurs et encodeurs; cartes d'accès à code à barres et leurs lecteurs, encodeurs et plastifieuses; pavés numériques d'accès; repères de pistage de fréquences radio; systèmes de commande et de pistage composés d'un ou plusieurs détecteurs, émetteurs-récepteurs et balises radiofréquences pour déterminer et contrôler la localisation et les mouvements de biens corporels, stocks et personnes; capteurs à infrarouge; tableaux de commande; lecteurs de cartes d'accès; équipements et systèmes d'imagerie vidéo; équipements et systèmes de surveillance vidéo; équipements et systèmes d'enregistrement de disques durs numériques; équipements et systèmes de transmission de réseau; équipements et systèmes d'accès à distance; serveurs de stockage vidéo numériques en réseau; applications de surveillance et de contrôle d'accès; applications de surveillance d'alarme et de sécurité; logiciels et matériel informatique de contrôle et d'exploitation de systèmes d'accès et de sécurité composés de systèmes de verrouillage, de portes, de dispositifs d'accès et d'identification et de boîtiers de sécurité sous forme de boîtes pour garder des clés; équipements de surveillance vendus séparément ou en tant qu'éléments ou sous forme d'ensembles composés d'une ou plusieurs caméras de surveillance, caméras cachées, caméras de télévision en circuit fermé, boîtiers de caméras, supports de caméras, objectifs, moniteurs vidéo, enregistreurs vidéo, enregistreurs numériques, supports d'enregistrement vidéo, commutateurs vidéo; équipements de surveillance vendus séparément ou en tant qu'éléments ou sous forme d'ensembles composés de tableaux de commande, commandes à pavé numérique, commandes à manette; équipements de surveillance vendus séparément ou en tant qu'éléments ou sous forme d'ensembles composés d'appareils d'interface pour alarmes et équipements de contrôle d'accès, émetteurs-récepteurs, récepteurs, émetteurs, processeurs de signaux, multiplexeurs, commutateurs de matrice, commandes, boîtiers de panneaux de commande, boîtiers d'interrupteurs, transformateurs, commutateurs, répartiteurs, câbles coaxiaux, connecteurs, détecteurs de mouvements, microphones et haut-parleurs; logiciels d'interface utilisateur et logiciels de contrôle pour la gestion de systèmes d'accès, de sécurité et d'extinction d'incendie; serrures électriques; matériel électronique portable informatique et de communication pour la réception, le contrôle, le stockage, la manipulation, l'affichage et la transmission de données pour l'exploitation de dispositifs de verrouillage électroniques; porte-clés électroniques, lecteurs et encodeurs; logiciels et matériel informatique de traitement de l'information; alimentations électriques, à savoir batteries, redresseurs/régulateurs de courant/tension et transformateurs; panneaux de commande, à savoir appareils électroniques conçus pour surveiller électroniquement une activité prédéterminée et activer une alarme antivol; haut-parleurs de sirène et pilotes de sirènes électroniques, à savoir générateurs de tonalité et amplificateurs pour sirènes; logiciels de contrôle de matériel de communication pour l'exploitation et la commande de caméras en circuit fermé; dispositifs de commutation composés de commutateurs à lames à enclenchement magnétique pour systèmes d'alarme antivol et d'alarme à incendie, intégrés dans des appareils industriels de localisation, des compte-tours, des systèmes de verrouillage de sécurité d'armoires d'équipements, des appareils industriels de contrôle de position, des câbles électriques et des appareils de contrôle de pompes et de valves et des systèmes d'alarme de sécurité de domicile; appareils électriques et électroniques de vérification pour détecter la présence de certaines substances sur des personnes, dans des bagages et des chargements; appareils électriques et électroniques de vérification pour détecter la présence d'explosifs et/ou de stupéfiants sur des personnes, dans des bagages et des chargements; appareils pour détecter la présence d'explosifs et d'autres produits de contrebande; minuteries ou appareils sensibles aux variations de conditions pour le lancement et le contrôle des cycles de régénération ou de lavage pour les équipements de traitement de l'eau; soupapes de commande pour équipements du traitement et de filtrage de l'eau; bioréacteurs pour la culture de cellules; instruments d'analyse portables, à savoir sondes avec un enregistreur pour la conversion de données à microprocesseurs pour la mesure de produits organiques et inorganiques dans l'eau; filtres et boîtiers de filtres pour laboratoires; filtres à membrane pour laboratoires; dispositifs de mesure de la densité du limon; dispositifs de déionisation pour laboratoires, filtres et boîtiers de filtres pour laboratoires; appareils de séparation de liquide pour laboratoires; membranes pour laboratoires; dispositifs de contrôle du débit de liquide, à savoir pompes, valves, débitmètres et régulateurs pour laboratoires; instruments de surveillance de l'ozone; équipements de laboratoire, à savoir microplaques de titrage poreuses pour la biologie cellulaire et d'autres applications des sciences de la vie; commandes électroniques pour le traitement de systèmes industriels et commerciaux d'alimentation en eau; commandes électroniques pour le traitement de systèmes d'eau de chaudière; commandes électroniques pour le traitement de systèmes de refroidissement à eau; commandes électroniques pour le traitement de circuits d'eau de refroidissement; commandes électroniques pour le traitement de systèmes fermés d'alimentation en eau; commandes électroniques pour le traitement de systèmes de traitement du papier et de la pâte; commandes électroniques pour systèmes de traitement des combustibles; commandes électroniques pour systèmes de traitement des métaux pour analyser la chimie du système, déterminer le programme de traitement correct, appliquer le traitement souhaité et surveiller l'efficacité du traitement; logiciels de gestion de données dans le domaine du papier, de la pâte et du traitement de l'eau; commandes électroniques pour le traitement d'informations dans le domaine du papier, de la pâte et du traitement de l'eau; appareils pour systèmes industriels d'alimentation en eau pour mesurer et contrôler le pH et la conductivité; appareils pour l'alimentation en produits chimiques dans des quantités mesurées d'un système industriel, commercial ou municipal d'alimentation en eau; appareils électroniques de test pour le traitement de l'eau; équipements de test de laboratoire, à savoir appareils de test du taux de dépôt et de la vitesse de corrosion; matériel et instruments de laboratoire mobile équipés pour mesurer et surveiller le pH, la conductivité et la concentration de chromate des eaux domestiques et industrielles; matériel et instruments de laboratoire mobile équipés pour procéder à l'analyse inorganique de l'eau et au test microbiologique de l'eau; produits électroniques et électrochimiques, à savoir piles à combustible; appareils de conversion du rayonnement photo-électrique en énergie électrique, à savoir, modules photovoltaïques solaires, modules hybrides solaires photovoltaïques, capteurs électroniques pour mesurer le rayonnement solaire, photopiles; appareils pour convertir le rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir modules, systèmes et composants solaires photovoltaïques et tous les composants du système connexes; imprimantes, imprimantes laser, imprimantes à jet d'encre, imprimantes multifonctions et polyvalentes, pièces de tous les produits précités; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données audio et vidéo avec mémoire intégrée; logiciels de synchronisation des données entre une unité ou un poste éloigné et une unité ou un poste fixe, et logiciels permettant une connexion unidirectionnelle et/ou bidirectionnelle sans fil aux données; appareils électroniques numériques portables et logiciels y afférents; dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la transmission sans fil de données; logiciels de réorientation de messages, courrier électronique et/ou autres données d'un ordinateur personnel ou d'un serveur vers un ou plusieurs dispositifs électroniques portables; logiciels et programmes informatiques de gestion et d'exploitation de dispositifs sans fil; dispositifs de télécommunication; logiciels d'accès, de recherche, d'indexation et de récupération d'informations et de données à partir de réseaux informatiques mondiaux et de réseaux mondiaux de communication, et de navigation sur les sites web des réseaux précités; logiciels d'envoi et de réception de messages courts et de courrier électronique et de filtrage d'informations non textuelles à partir des données; dispositifs électroniques portables de communications vocales, vidéo, de données et d'images; logiciels de jeux informatiques pour combinés de téléphones mobiles; logiciels de jeux électroniques pour combinés de téléphones mobiles; progiciels; batteries, piles sèches, batteries rechargeables, chargeurs de batterie, batteries de stockage, piles solaires, piles à combustible; électrodes au charbon et carbone pour batterie sèche; appareils de câblage; câbles électriques; conduits électriques; conduits de plancher spécialement conçus pour l'encastrement de câbles électriques; ballast (pour lampes à décharge); systèmes de câblage sous les tapis; commutateurs d'éclairage code; contacteurs et interrupteurs de démarrage magnétiques; protecteurs de circuits; dispositifs de commutation; boîtes d'accouplement électriques; interrupteurs de dispositifs; prises de sortie; fiches (électriques); minuteries électriques; autres dispositifs de câblage; appareils et instruments de signalisation, interphones vidéo, systèmes d'interphone, carillons de porte électriques, interphones, alarmes incendie, alarmes contre les fuites de gaz, alarmes antivol, interphones d'urgence portables; machines et appareils acoustiques; radios; lecteurs/enregistreurs de bandes; enregistreurs de cassettes radio; lecteurs de bandes portables; lecteurs/enregistreurs de disques compacts; lecteurs/enregistreurs de minidisques; pupitres pour minidisques; lecteurs/enregistreurs audio de DVD (disques numériques polyvalents); lecteurs/enregistreurs numériques sécurisés; cartes numériques sécurisées; haut-parleurs; syntoniseurs (tuners); amplificateurs; systèmes de composants stéréo; lecteurs de disques; égaliseurs graphiques; radios-réveils; enregistreurs de circuits intégrés; dispositifs de traitement du son numériques; écouteurs; casques; microphones; lecteurs/enregistreurs de cassettes; logiciels pour disques compacts (préenregistrés); mégaphones électriques; laboratoires de langues; systèmes audio pour voitures; systèmes d'adresses publiques; tables de mixage; équipement pour le nettoyage des équipements audio, à savoir équipement de nettoyage de têtes magnétiques; câbles audio, câbles vidéo, autres machines acoustiques; machines et appareils audiovisuels; récepteurs de télévision; écrans d'affichage à tubes à rayons cathodiques; tubes à rayons cathodiques; tubes de prise de vue d'images; récepteurs de télévision à plasma; affichage plasma; récepteurs de télévision (affichage à cristaux liquides); écrans d'affichage à cristaux liquides; récepteurs de télévision combinés avec enregistreurs de bandes vidéo; récepteurs de télévision combinés avec un lecteur de disques; antennes; syntoniseurs (tuners) pour diffusion par satellite; syntoniseurs (tuners) pour télévision; terminaux Internet; projecteurs vidéo; enregistreurs de cassettes vidéo; caméscopes; imprimantes vidéo; lecteurs de disques laser; lecteurs de CD (disques compacts) vidéo; logiciels pour CD (disques compacts) vidéo; lecteurs/enregistreurs vidéo pour DVD (disques numériques polyvalents); systèmes vidéo en couleurs pour affichage à grande échelle; systèmes de télévision par câble; unités de disque dur; imageurs vidéo; tableaux d'affichage optique électriques; systèmes d'affichage électriques à usages multiples; systèmes d'équipements vidéo en circuit fermé; logiciels pour DVD (disques numériques polyvalents); caméras de télévision; commutateurs vidéo; systèmes d'édition non linéaires; contrôleurs d'édition; système de création de DVD (disques numériques polyvalents); affichages à diodes électroluminescentes; machines et appareils à disques optiques; unités de disques optiques, enregistreurs de disques optiques, lecteurs de disques optiques, changeurs de disques optiques, cartouches de disques optiques, systèmes d'enregistrement de disques optiques; machines et appareils de communication; émetteurs-récepteurs de télécopies; émetteursrécepteurs; téléphones; téléphones mobiles cellulaires; étuis pour téléphones mobiles cellulaires; répondeurs téléphoniques; systèmes d'autocommutateurs privés; récepteurs de systèmes de positionnement mondial; radiotéléphones; radars marins; récepteurs de radiomessagerie; systèmes de communication mobiles; systèmes de radio à accès multi-canaux; panneaux d'information sur le trafic électriques; systèmes de visioconférence; systèmes de téléphones portables privés; systèmes de réseaux locaux; codecs (codeurs/décodeurs) AV; systèmes de navigation pour voitures (systèmes de guidage sur routes; systèmes électroniques pour la collecte de péages routiers; antennes GPS (système de positionnement mondial); appareils et instruments de surveillance (contrôle); systèmes de communication et de surveillance pour constructions à appartements; systèmes de détection d'intrus; systèmes automatisés pour la surveillance et la commande de fonctions dans des constructions; appareils de sécurité à plusieurs couches électriques; appareils et instruments de surveillance (contrôle), systèmes de communication et de surveillance pour constructions à appartements, systèmes de détection d'intrus, systèmes automatisés pour la surveillance et la commande de fonctions dans des constructions, appareils de sécurité à plusieurs couches électriques; machines et instruments de commande automatiques; tableaux de distribution électriques; appareils de commande des signaux routiers; systèmes d'emplacement de bus; détecteurs de véhicules à ultrasons; réseaux d'informations et de télécommunications pour la gestion du trafic routier; variateurs de lumière; commutateurs lumineux; onduleurs; systèmes de commande programmables; armoires électriques; systèmes de production d'électricité domestiques; condensateurs de puissance; équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; traitements de textes; logiciels (enregistrés); scanneurs d'images pour ordinateurs personnels; cartes PC (ordinateurs personnels); claviers d'ordinateurs; souris (équipements de traitement des données); unités de CD-ROM (disques compacts à mémoire morte); unités de disquettes; systèmes de lecture/écriture de cartes; lecteurs de codes à barres; enregistreurs du temps; terminaux de données portables; systèmes de points de vente; terminaux de collecte de données; assistants numériques personnels; unités de DVD-RAM/ROM (disques numériques polyvalents à mémoire vive/mémoire morte); systèmes CAO/FAO (conception assistée par ordinateur/fabrication assistée par ordinateur); calculatrices électroniques; source de courant ininterrompue pour ordinateurs/communication/diffusion; supports de stockage externes; cassettes vidéo; têtes de nettoyage; D-VHS (systèmes vidéo pour la maison); autres périphériques pour ordinateurs; bandes vidéo; cassettes audio; disquettes; disques optiques; mini-disques; DVD (disques numériques polyvalents); cartes à mémoire à circuit intégré; appareils et instruments de pesage et de mesure; systèmes de dosimétrie à thermoluminescence; dosimètres portables à rayons X; compteurs électroniques; ampèremètres; compteurs de consommation d'électricité; mesureurs de serrage; appareils de mesure de perditance électriques; compteurs d'isolation électriques; thermomètres; processeurs de systèmes de mesure; moniteurs électriques de la tension secteur de type multi-circuits; mesures de micro-précision; compteurs pas à pas; analyseurs audio/vidéo; oscilloscopes; modulateurs; distorsiomètres; capteurs, capteurs photosensibles, capteurs thermométriques, capteurs de position, capteurs de vitesse angulaire, capteurs de rotation, capteurs d'angles, capteurs de point de rosée, autres capteurs; composants électriques; diodes luminescentes; cristaux liquides; module d'affichage à cristaux liquides; magnétrons; transistors; dispositifs à mémoire à semi-conducteurs; micro-ordinateurs à une seule puce; cartouches pour microphones à condensateur électrique; thermostats; circuits intégrés; processeurs d'images demi-teintes; têtes d'impression thermiques; têtes magnétiques; aimants permanents; relais; composants d'affichage; laser à semi-conducteurs; dispositif à couplage de charge (dispositif CCD); détecteurs d'images; condensateurs pelliculaires; unités à membrane pour une suroxygénation; unités de syntoniseurs (tuners) électriques; unités à haute fréquence; unités de validation de pièces; unités de validation de billets; dispositifs de lecture/écriture de cartes magnétiques; oscillateurs commandés par tension; modules synthétiseurs à circuit à verrouillage de phase; unités de module de communication sans fil; composants de transmission optiques; tableaux de câblage imprimés; composants de haut-parleurs; alimentation en électricité; adaptateurs CA (courant alternatif); aimants de focalisation; inducteurs (bobines); condensateurs pour appareils électriques; filtres de signaux électriques; colliers de déviation; thermistors; varistances; composants de céramiques piézoélectriques; dispositifs acoustooptiques; résistances; potentiomètres; unités d'impression; circuits intégrés hybrides; composants de commutation; tableaux de câblage thermosoudables; tableaux à touches transparentes; éléments électroluminescents; unités de commande à distance; éléments résistants magnétiques; déconnexions thermiques; équipements pour le traitement de l'information, en particulier pour applications financières; programmes de système d'exploitation; matériel informatique et logiciels, en particulier pour le développement, l'entretien et l'utilisation de réseaux informatiques locaux et étendus; systèmes de lecture de cartes à mémoire et systèmes de lecture de données mémorisées y compris mémoires à circuit intégré et mémoires de cartes bancaires; distributeurs automatiques de billets; machines comptables; cartes codées, y compris cartes magnétiques et cartes à circuits intégrés, en particulier pour applications financières; lecteurs de cartes, appareils d'impression, y compris appareils d'impression pour systèmes de traitement de données et systèmes de transactions financières; machines pour établissements bancaires; codeurs et décodeurs; modems; cartes magnétiques codées; cartes portant des données électroniques; lecteurs de cartes magnétiques codées; lecteurs de cartes portant des données électroniques; systèmes électroniques de cryptage; matériel informatique; terminaux informatiques; logiciels utilisés dans les services financiers, les industries bancaires et de télécommunications; produits électriques et électroniques, à savoir machines à calculer, plannings de poche, alarmes; cartes bancaires, y compris cartes bancaires imprimées et cartes bancaires à mémoire magnétique et à mémoire à circuit intégré; cartes bancaires, cartes de crédit, cartes de débit, y compris ces cartes dotées de circuits intégrés et de microprocesseurs; cartes mémoire; distributeurs automatiques de billets de banque; équipements pour le traitement de données et ordinateurs comprenant des cartes dotées de micro-processeurs et de circuits intégrés; matériel informatique sous forme de cartes à circuits intégrés et de lecteurs de cartes contenant des transpondeurs et autres dispositifs de paiement de proximité; tapis de souris; machines et systèmes de machines, y compris pièces et accessoires pour la transmission, la distribution, le contrôle d'électricité; dispositifs à induction; dispositifs de déplacement de l'électricité; dispositifs de contrôle et de régulation de l'électricité; instruments de mesure de l'électricité; dispositifs de protection électrique; tableaux de commutation; appareils de tableaux de commutation; dispositifs de câblage; dispositifs de contrôle de liquide, à savoir, débitmètres, manostats, minuteries séquentielles, commutateurs et commandes électriques; amplificateurs audio pour claviers; mémoires externes pour instruments de musique; systèmes de gestion de données et de conservation d'archives d'anesthésie; bobines de gradient, à savoir bobines de gradient magnétiques pour l'imagerie par résonance magnétique; avertisseurs de basse pression des pneus; manomètres pour pneus de véhicules; machines pour l'essai du caoutchouc; montres intelligentes
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Pièces, lingots et médailles en métaux précieux ou en leurs alliages, commémoratifs ou non; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; épinglettes (pins); horlogerie et instruments chronométriques; porte-clés
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Papier, carton; produits de l'imprimerie, notamment timbres-poste; journaux, périodiques, livres, photographies, posters et affiches; articles pour reliures; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes et matériel de dessin; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; imprimés informatiques; chéquiers, cartes perforées; journaux et périodiques dans le domaine de l'informatique; déchiqueteurs de papier; agrafeuses électriques; ouvre-lettres à piles; taille-crayons électriques; perforatrices électriques; machines à écrire électroniques; cassettes de rubans pour machines à écrire électroniques; appareils d'impression de chèques; papier thermique
18
Cuir et imitations du cuir; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; sacs en cuir pour l'alpinisme; sacs à dos en cuir; portefeuilles et porte-monnaie en cuir; serviettes en cuir [maroquinerie]; mallettes en cuir pour documents; mallettes en cuir; serviettes d'écoliers en cuir; sacs à main en cuir; étuis pour clés en cuir; lanières de cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux
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Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence; instruments pour nettoyer les vêtements, brosses à dents; brosses à dents électriques; dispositifs de nettoyage par ultrasons pour les prothèses dentaires; fil dentaire, supports pour fil dentaire, cure-dents, supports pour cure-dents; instruments et matériel non électriques compris dans cette classe, tous pour le nettoyage; pièces et parties constitutives de tous les produits précités comprises dans cette classe; supports et distributeurs pour les produits précités, tous compris dans cette classe; presses à pantalons électriques; tire-bouchons, électriques et non électriques; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; peignes électriques
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Vêtements, chaussures, chapellerie
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Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël; cartes à jouer; flotteurs électriques pour la pêche; appareils pour nouer des lignes de pêche à des hameçons; appareils électroniques pour s'exercer au golf; applicateurs de cire pour skis; bicyclettes et rouleaux fixes d'entraînement; balles en caoutchouc; équipements de golf, à savoir chariots pour sacs de golf, crosses de golf, sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes, gants de golf; sacs de sport conçus de manière à contenir des appareils de sport spécifiques; raquettes de tennis; balles de tennis
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Publicité; diffusion d'annonces publicitaires par tous médias, notamment sous forme de messages thématiques centrés sur les valeurs humaines; publicité par parrainage (sponsoring); services de marketing et publicité en ligne; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion publicitaire des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat [sponsoring] et de licences portant sur le transfert de notoriété, d'image et de sympathie dérivées de manifestations culturelles et sportives, notamment internationales; promotion publicitaire des produits et services de tiers par le moyen dit du facteur d'intérêt initial conduisant le public à considérer des produits ou services qui lui sont présentés munis de signes, emblèmes ou messages propres à capter son attention; promotion des produits et services de tiers par le moyen dit du transfert d'image; location d'espaces publicitaires de toutes natures et sur tout support, numérique ou non; administration commerciale de la participation d'équipes nationales à une compétition athlétique internationale, et promotion auprès du public et des milieux intéressés du soutien aux dites équipes; services en matière de gestion d'inventaire; conseils en matière de services de contrôle des stocks; publicité par marketing direct pour des tiers portant sur le marketing de bases de données; conseils en publicité par marketing direct pour des tiers portant sur le marketing de bases de données; services de conseils en réorganisation commerciale; services de gestion de parcs de camions et d'automobiles, à savoir facturation et conseils en services de gestion administrative de parcs de camions et d'automobiles; services de conseils en administration commerciale; gestion administrative de centrales électriques de tiers; conseils en affaires en matière de gestion de centrales électriques; administration commerciale de contrats de réparation et de révision; services de gestion commerciale de la chaîne d'approvisionnement; services de conseils en affaires en matière d'achat et d'approvisionnement en services et produits chimiques; gestion commerciale de l'approvisionnement en produits; établissement d'inventaires de produits; conseils, marketing, analyse des prix et des coûts concernant les dispositifs de purification électrochimique de liquides à usage industriel; gestion administrative, commerciale et technique de fichiers informatiques; services de saisie et de traitement de données; services de vente au détail dans des grands magasins liés à la vente de produits de beauté, produits de toilette, appareils à usage ménager, outils à main, produits optiques, équipements électrodomestiques et électroniques; services d'informations concernant la vente de matières premières; services d'informations commerciales; services d'agences d'informations commerciales; services de location de photocopieuses; promotion de la vente de produits et services de tiers, par le biais d'annonces publicitaires, concours promotionnels, remises et primes sous forme de loteries promotionnelles, ristournes, points de réduction, et offres à valeur ajoutée réalisés en rapport avec l'utilisation de cartes de paiement; promotion de compétitions et événements sportifs à l'usage de tiers; promotion de concerts et d'événements culturels de tiers, organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires; fourniture de documentation, à savoir publipostage, distribution de matériel publicitaire, distribution d'échantillons, reproduction de documents; publicités concernant la promotion des ventes commerciales de produits et services au niveau de la vente au détail; services de fourniture d'informations liées au commerce électronique et vente électronique au détail; fourniture d'informations concernant l'achat de produits et services en ligne via l'internet et d'autres réseaux informatiques; publicité concernant les transports, voyages, hôtels, logements, aliments et repas, sports, divertissements et visites touristiques mise à disposition par le biais d'agences touristiques; maintenance de bases de données informatisées; gestion de fichiers digitaux constituant un portefeuille d'images et de séquences vidéo destinés à une utilisation sous licence dans la publicité traditionnelle et dans la promotion de comportements [moral advertising]; fourniture de marché en ligne pour l'acheteur et le vendeur de biens et de services; services de vente au détail ou en gros de pneus; services de vente au détail ou en gros de vêtements, chaussures, chapellerie; services de vente au détail ou en gros d'articles de sport; services de vente au détail ou en gros de bicyclettes ainsi que leurs parties et garnitures; services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; services de vente au détail ou en gros de bijouterie, joaillerie, horlogerie, accessoires de mode, sacs, memorabilia
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Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles, divertissements culturels et sportifs télévisés; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs; organisation de loteries et compétitions; services de paris et de jeux d'argent liés au, ou en rapport avec le sport; services de divertissements fournis lors d'événements sportifs ou concernant les événements sportifs; organisation d'activités et d'événements sportifs et culturels; organisation de compétitions sportives réelles ou virtuelles; mise à disposition d'infrastructures sportives; divertissement sous la forme de nouvelles télévisées; services de divertissements sous la forme de création, développement et production de programmes télévisés; services de divertissements sous la forme de programmes de téléréalité permanents; divertissement sous la forme de programmes de télévision permanents dans le domaine du sport; services de location d'équipements audio et vidéo; production de films, autres que films publicitaires; production d'enregistrements vidéo et de sons; présentation et distribution de films et d'enregistrements vidéo et de sons; location de films et d'enregistrement vidéo et de sons; location et/ou mise à disposition au moyen d'un réseau informatique de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; divertissement, à savoir présentation de produits d'éducation et de divertissements interactifs, à savoir disques compacts interactifs, CD-ROM, jeux informatiques; couverture d'événements sportifs radiophoniques et télévisés; services de production de programmes radio et de télévision et de bandes vidéo; production de dessins animés; production de programmes animés pour la télévision; services de réservation de tickets pour spectacles et événements sportifs; chronométrage de manifestations sportives; organisation de concours de beauté; divertissement interactif; services de paris en ligne; fourniture de jeux sur l'Internet; fourniture de services de tombolas; services de mise à disposition d'informations concernant les divertissements ou l'éducation, fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet; fourniture de publications électroniques en ligne; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et périodiques; publication de livres, revues, textes (autres que textes publicitaires) et de périodiques électroniques en ligne; mise à disposition de musique numérique à partir d'Internet; mise à disposition de résultats sportifs; services de mise à disposition d'informations concernant le sport et les événements sportifs; location de sons et d'images enregistrés; services de production audio; services de mise à disposition d'informations concernant les événements sportifs fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet; services d'édition et de publication; mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable); offre de musique numérique par télécommunications; services de publication de statistiques en matière de résultats sportifs et de mesures d'audience de compétitions sportives; formation à l'utilisation et au fonctionnement de systèmes de signalisation et de notification de croisement pour les industries du transit et des chemins de fer; conduite de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers dans le domaine de l'imagerie médicale et du diagnostic à l'attention des médecins et des employés des sociétés pharmaceutiques; services d'éducation, à savoir conduite de séminaires, conférences, symposiums ou ateliers dans le domaine des sciences de la vie et de la biotechnologie pour scientifiques et chercheurs; conduite de séminaires sur les problèmes de traitement des eaux industrielles; services de formation dans tous les domaines précités; services de formation en gestion et en matière médicale par l'utilisation d'instructions et démonstrations fournis en ligne, via l'internet, des intranets et extranets; services d'éducation, à savoir conduite d'ateliers de formation pratique, de cours et de séminaires comprenant des démonstrations dans le domaine médical et de la gestion; conception, réalisation et animation de cours, séminaires et toutes actions de formation dans le domaine informatique; organisation et réalisation de concerts; réservation de places pour spectacles; présentations cinématographiques; services de mise à disposition d'informations en matière de divertissement; production de films; production de spectacles; productions théâtrales; services d'exploitation de parcours de golf; clubs de santé (mise en forme physique); camps (stages) de perfectionnement sportif; représentation de spectacles; projection de films; organisation de spectacles (services d'impresario); services de camps de vacances [divertissement]; studios de cinéma; services de reporters; fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables; services de music-hall; services d'éducation, à savoir conduite de cours, séminaires, présentations, présentations vidéo; fourniture de matériel d'éducation, à savoir diffusion de matériel dans le domaine des connaissances financières; services d'éducation dans le domaine du tourisme; services de mise à disposition d'informations dans le domaine du tourisme, à savoir services de mise à disposition d'informations sur la réservation de billets pour des événements de divertissement; services de mise à disposition d'informations dans le domaine du tourisme, à savoir services de mise à disposition d'informations en matière de divertissement; services de mise à disposition d'informations dans le domaine du tourisme, à savoir services de mise à disposition d'informations sur le calendrier des activités sportives, culturelles et de divertissement; services en matière de divertissement pour l'assistance aux touristes; services de réservation touristique, à savoir services de réservation d'activités et de divertissements; services d'assistance aux touristes concernant la réservation de billets d'événements de divertissement; services d'assistance aux touristes concernant le calendrier d'activités sportives, culturelles et de divertissement; remise de prix récompensant les auteurs d'actes ou de performances exceptionnels; organisation et conduite de cérémonies en relation avec la remise de prix et de récompenses