3
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques; lotions pour les cheveux; crèmes de soins pour les cheveux; dentifrices; produits cosmétiques pour le soin de la peau et du visage, à savoir crème, lotions, masques, sérums; huiles de massage; huiles de bains; crèmes amincissantes, raffermissantes et hydratantes; produits de coloration pour cheveux; lingettes imprégnées de lotions pour le visage et le corps; nettoyants du visage et du corps; crèmes éclaircissantes pour le visage et le corps; lingettes imprégnées de lotions autobronzantes; produits de maquillage; fards à paupières; fards à joues; fond de teint; mascaras; rouges à lèvres; poudre de maquillage; eyeliner
4
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser, lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage; bougies parfumées; cierges, cire d'abeilles, bandes de papier et copeaux de bois pour l'allumage; allume-feu, bougies pour arbres de Noël; chandelles, cire pour l'éclairage; cire à usage industriel; produits pour la conservation du cuir; graisse pour chaussures; huile pour peintures et tissus; mèches de lampes; Paraffine
9
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; gants ou masques de plongée; vêtements contre les accidents; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; lunettes (optique); articles de lunetterie; étuis à lunettes; bâches de sauvetage; bouées de repérage, de sauvetage, de signalisation; harnais de sécurité; systèmes de géo-localisation et positionnement par satellite (GPS)
14
Joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; métaux précieux et leurs alliages
16
Calendriers; cartes; affiches, porte-affiches en papier ou en carton; pièces repositionnables peintes, vernies ou laquées, à savoir autocollants; matériel pour les artistes; vitrophanies; instruments de dessin; pinceaux; brosses (pinceaux); papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); papier d'emballage; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, magazines, albums, livres, manuels, prospectus, brochures et catalogues; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; dessins; photographies; caractères d'imprimerie; clichés; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; revêtements de murs (autocollants décoratifs)
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Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie; portefeuilles; portemonnaies non en métaux précieux; sacs à main, à dos, à roulettes; sacs d'alpiniste, de campeur, de voyage, de plage, d'écolier; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes; colliers ou habits pour animaux; filets ou sacs à provisions; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir)
24
Tissus; couvertures de lit et de table; tissus à usage textile; tissus élastiques; velours; linge de lit; linge de maison; linge de table non en papier; linge de bain (à l'exception de l'habillement)
25
Vêtements, chaussures, chapellerie; chemises; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport; sous-vêtements
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Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); conseils en organisation et direction des affaires; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; locations d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques
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Education; publication de livres, services de loisirs, formation; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet; fourniture de publications électroniques en ligne; publication de livres et de revues électroniques en ligne; publication de textes, notamment sous forme électronique; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables; services d'expositions; offre d'accès en ligne à des expositions et à des services d'expositions; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations); services photographiques à savoir prises de vues photographiques; reportages photographiques; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication; services de clubs; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3