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9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, topographiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, mais à l'exclusion de batteries de voitures; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons ou d'images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; supports d'enregistrements numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels pour ordinateurs; extincteurs; appareils et instruments de stockage de données, logiciels et logiciels de stockage de données, et logiciels pour vidéoconférences; appareils et instruments de radio, de télévision, pour l'enregistrement de sons, de reproduction de sons, de télécommunications et d'enseignement; appareils pour enregistrer des émissions télévisées; appareils pour reproduire ou recevoir des sons, images ou contenus audiovisuels; appareils électriques et électroniques à utiliser dans la réception d'émissions par satellite, terrestres ou par câble; télévisions; écran LCD et plasma; systèmes de cinéma à domicile se composant de projecteurs, de haut-parleurs et de câbles; haut-parleurs; appareils audio et/ou audiovisuels sans fil; appareils audio et/ou audiovisuels portables sans fil; télécommandes; manettes de jeux; manettes de jeux sans fil; claviers sans fil; récepteurs de télévision avec décodeur; boîtes de décodage; boîtes de décodage numériques; boîtes de décodage haute définition; magnétoscope personnel; boîtes de décodage pour le décodage et la réception d'émissions par satellite, terrestres et par câble; appareils pour décoder des signaux codés, y compris des boîtes de décodage pour la réception télévisée; boîtes de décodage avec décodeur et programmes télévisés interactifs; boîte de décodage avec un décodeur et un dispositif pour l'enregistrement d'émissions de télévision et audio; boîte de décodage avec un décodeur et un dispositif d'enregistrement pour le transfert d'enregistrements vers un système de stockage et la suppression des enregistrements plus anciens; antennes paraboliques; blocs convertisseurs à faible bruit; compteurs satellite; logiciels informatiques pour la recherche de données; programmes codés pour ordinateurs et pour le traitement de données et les télécommunications; téléphones; téléphones mobiles; assistants numériques personnels (PDA); modems téléphone et radio; récepteurs de télévision avec un décodeur; boîtes de décodage pour décoder et recevoir des émissions par satellite, terrestres, par câble et par une ligne d'accès numérique (ADS), Internet ou d'autres émissions électroniques; appareils pour décoder des signaux codés; émissions de télévision et radio enregistrées; émissions enregistrées pour la diffusion ou une autre transmission à la télévision, à la radio, sur des téléphones mobiles, des assistants numériques personnels, des tablettes et des ordinateurs personnels; enregistrements vidéo; appareils et instruments multimédias; ordinateurs portables ou à main; lecteurs de DVD; ordinateurs; appareils informatiques; appareils informatiques, appareils et instruments pour la transmission, l'affichage, la réception, l'enregistrement et la recherche d'informations électroniques; programmes informatiques; logiciels informatiques; logiciels informatiques et appareils de télécommunications pour permettre la connexion à des bases de données et à Internet; logiciels informatiques téléchargés sur Internet; équipement de terminal de réseau; routeurs de réseaux informatiques, modems, pare-feu et/ou passerelles avec et/ou sans fil; logiciels et programmes informatiques pour la distribution et l'utilisation par des téléspectateurs d'une chaîne de télévision numérique afin de visualiser et d'acheter des biens et services; logiciels de jeux informatiques et logiciels de jeux-questionnaires informatiques; programmes informatiques pour la télévision interactive et pour des jeux interactifs et/ou des jeux-questionnaires; appareils électroniques compatibles avec des récepteurs de télévision afin d'exécuter des jeux; dispositifs à main pour exécuter des jeux électroniques; appareils électroniques portables et/ou à main pour la réception, la lecture et la transmission de musique, sons, images, textes, signaux, informations et codes; publications électroniques; écrans vidéo; projecteurs vidéo; bandes, disques et câbles, tous magnétiques; cassettes et cartouches, toutes compatibles avec les bandes ci-dessus; cassettes audio et vidéo, bandes et cartouches vierges et préenregistrées; disques compacts; disques DVD; enregistrements phonographiques; disques laser lisibles pour l'enregistrement de sons ou de vidéos; cartouches ROM, CD-ROM, cartes et disques, cartes à circuit intégré, supports de mémoire, supports d'enregistrement, tous préenregistrés avec des jeux vidéo électroniques et/ou des jeux-questionnaires; cartes codées; antennes de signaux radio et télévision; musique, sons, vidéos, images, textes et informations fournis par un réseau de télécommunications, en ligne ou via Internet et/ou le world-wide web ou un autre réseau de communications; enregistrements sonores et/ou audio interactifs; enregistrements de musique, vidéo, sons et/ou contenus audio (téléchargeables) fournis par des sites web Internet MP3; lecteurs MP3; appareils d'enregistrement et/ou lecteurs de fichiers audio et/ou vidéo; appareils d'enregistrement et/ou lecteurs portables de fichiers audio et/ou vidéo; sonneries de téléphone (téléchargeables); appareils et instruments pour la réception d'émissions de radio et télévision, y compris la réception d'émissions par câble, satellite et numériques; cartes à puce; cartes de crédit; cartes de fidélité magnétiques ou à puce; appareils ou instruments acoustiques; adaptateurs; antennes; amplificateurs; appareils et instruments de communications; cartes bancaires ou de crédit codées ou magnétiques; film cinématographique; instruments et appareils cinématographiques; supports de données; appareils, équipement et instruments de stockage de données; instruments et appareils électriques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement d'images et/ou audiovisuels; instruments et appareils électroniques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement d'images et/ou audiovisuels; instruments et appareils de reproduction de films; instruments et appareils portables électriques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement d'images et/ou de contenus audiovisuels; instruments et appareils portables électroniques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement d'images et/ou de contenus audiovisuels; films; appareils et équipement de téléphone; pièces et accessoires pour tous les produits ci-dessus; lunettes de soleil, housses en cuir pour téléphones mobiles; produits vendus électroniquement, à savoir contenus médiatiques téléchargeables, y compris vidéos et films, émissions de télévision, jeux informatiques, musique, images et sonneries fournis via Internet, ligne téléphonique, câble, transmission sans fil ou via services de diffusion par satellite ou terrestre; housses, conteneurs, emballages de protection et pièces et accessoires, tous pour une utilisation avec des lecteurs MP3, dispositifs de stockage de musique, dispositifs de stockage de médias et autres dispositifs électroniques grand public; équipement électronique et informatique pour des machines à utiliser dans le cadre de la conservation, la génération et l'utilisation efficace de chaleur, de lumière et d'eau, y compris des commandes thermostatiques, panneaux solaires pour la génération d'électricité, appareils photovoltaïques, photopiles, détecteurs de mouvements; équipement électronique à utiliser dans le cadre de la génération d'énergie solaire; équipement électronique et informatique à utiliser dans le cadre de la génération d'énergies alternatives, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants; équipement de contrôle et de surveillance à utiliser dans le cadre de la génération d'énergie alternative, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants; appareils de contrôle automatiques pour la gestion local de l'éclairage, du chauffage et de l'alimentation en eau; publications électroniques (téléchargeables), y compris des publications, magazines et bulletins d'information électroniques concernant la protection de l'environnement, la préservation de l'énergie et l'écologie, la protection des animaux et des projets d'énergie renouvelable, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants; appareils et instruments électroniques pour des systèmes de télévision et de surveillance en circuit fermé (TVCF); appareils et instruments pour le contrôle de la sécurité personnelle; appareils et instruments pour la surveillance et le contrôle de la sécurité à domicile; appareils de sécurité à domicile et personnelle; dispositifs de sécurité à domicile et personnelle; alarmes de sécurité à domicile et personnelle; équipement de protection électronique, y compris équipement de détection d'incendie et d'alarme, équipement d'alarme anti-effraction et antivol et équipement de détection de mouvements; appareils et instruments radio, téléphoniques, télévision et signalisation, caméras, appareils et instruments de surveillance et d'enregistrement sonore et vidéo et appareils et instruments de reproduction de sons et vidéos, tous à des fins de contrôle et de télémétrie pour la sécurité à domicile et personnelle; systèmes de télévision en circuit fermé (TVCC); moniteurs; caméras; verres d'optique; boîtiers pour caméras; caméras préemballées; magnétoscopes à cassettes; logiciels de contrôle du système; appareils de vidéosurveillance; détecteurs; appareils de contrôle des accès; lecteurs; cartes magnétiques ou codées de contrôle des accès; appareils de surveillance; tableaux électroniques pour la gestion des alarmes et la surveillance; tableaux d'alarme; détecteurs de bris de vitre; détecteurs de fumée; détecteurs de monoxyde de carbone; enregistreurs audio numériques; enregistreurs vidéo numériques; serveurs audio numériques; serveurs vidéo numériques; équipement de communication électrique; équipement de programmation de messages; équipement de radiomessagerie; systèmes de verrouillage électroniques; appareils et équipement de sauvetage; alarmes électriques; dispositifs électroniques pour l'ouverture de portes; dispositifs électroniques pour la protection; alarmes anti-effraction et équipement antivol; appareils de détection d'intrusions; équipement de détection des mouvements; appareils de contrôle électroniques; appareils électroniques pour le contrôle du fonctionnement de machines; télécommandes pour le contrôle du fonctionnement de machines; ordinateurs pour le contrôle du fonctionnement de machines; équipement de réseau électronique; équipement de communication électronique; dispositifs de programmation de messages; appareils de verrouillage électroniques; pièces et accessoires pour tous les appareils ci-dessus; logiciels informatiques, logiciels de système d'exploitation, dispositifs et appareils pour la transmission, la réception, la synchronisation, l'affichage, la sauvegarde, la surveillance, le contrôle, le partage, le codage, le décodage, le cryptage, l'accès, l'accès distant, la création, la collecte, le stockage, la sécurisation, le retrait, le transfert, la dissémination, la localisation, l'organisation ou l'utilisation d'une autre manière de données, voix, multimédias, contenus audio, vidéos, musique, photographies, schémas, images, contenus audiovisuels, vidéos, textes, graphiques ou autres données, y compris via un réseau de communications global; logiciels informatiques, logiciels de système d'exploitation, dispositifs et appareils pour la synchronisation de données, fichiers, e-mails, contacts, calendriers, listes de tâches, messages de texte, photos, musique, contenus audio, visuels, audiovisuels, vidéos, textes, graphiques, programmes et autres informations entre des ordinateurs et des dispositifs portables ou autres, et vice versa; plates-formes de communications pour permettre une synchronisation instantanée, continue, programmée et perpétuelle de données entre des ordinateurs et des dispositifs portables ou autres, et vice versa; cartes multimédias, cartes mémoire, cartes mémoire flash, puces mémoire, supports média de stockage de données; fiches magnétiques, cartes enfichables magnétiques, cartes magnétiques, cartes SIM, cartes de téléphone, casques téléphoniques, casques d'écoute et/ou dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage, la lecture et la transmission de données, voix, multimédias, de contenus audio, visuels, musique, photographies, dessins, images, contenus audiovisuels, vidéos, textes, graphiques ou autres données; dictionnaires, encyclopédies et textes de référence en ligne (téléchargeables); publications en ligne, y compris journaux, magazines (périodiques), bandes dessinées, revues (publications), livres, guides d'utilisation, matériel didactique et pédagogique (téléchargeable); posters, photographies, images, articles, bons et billets en ligne (téléchargeables), dictionnaires, encyclopédies et textes de référence électroniques en ligne; logiciels informatiques pour le traitement de paiements électroniques et le transfert de fonds de et vers des tiers; logiciels d'authentification en ligne et téléchargeables; logiciels et bases de données de conversion en ligne, y compris conversion de devises et conversion de mesures; logiciels informatiques pour la surveillance de communications en ligne et de conversations de chat room et pour signaler les contenus à des tiers; logiciels informatiques pour l'utilisation d'ordinateurs et d'Internet par des enfants; logiciels informatiques relatifs à la protection en ligne et à la sécurité en ligne; serrures électriques pour bicyclettes; système de navigation satellite pour bicyclettes; systèmes de positionnement global pour bicyclettes; ordinateurs pour bicyclettes; ergomètres; appareils informatiques pour le relevé distant de compteurs; compteurs de bicyclettes; compteurs de distance; compteurs de puissance; compteurs de vitesse; lunetterie; lunettes de sports; visières pare-soleil; lunettes de protection; lunettes de soleil; étuis à lunettes; étuis à lunettes de soleil; montures de lunettes; verres de lunettes; cordelettes pour lunettes de soleil et lunettes; casques; casques de cycliste; casques de protection; casques de sports de protection; sacs de sports pour casques de protection; gants de protection contre les accidents; visières anti-éblouissantes; appareils de communication; antennes pour radios; pièces pour radios; sacs de transport pour radios; appareils radio électroniques; radios mobiles; accessoires pour radios; récepteurs et émetteurs radio; émetteurs-récepteurs radio; radios pour véhicules; radios alimentées par pile solaire; pièces et accessoires pour tout ce qui précède

28 Consoles de jeux; appareils et instruments de divertissements compatibles avec un écran ou moniteur externe; jeux éducatifs ou de divertissements interactifs compatibles avec des récepteurs de télévision et des appareils vidéo; appareils de jeux vidéo interactifs comprenant des appareils informatiques et accessoires, à savoir des consoles de jeux et manettes de jeux

35 Publicité; gestion des affaires; administration d'entreprise; fonctions de bureaux, y compris stockage en ligne de fichiers, données, photographies, graphiques, documents, vidéos, images, fichiers audio, fichiers audiovisuels, fichiers visuels, fichiers informatiques, applications informatiques et informations pour d'autres services de stockage de données électroniques à usage personnel et professionnel, et services pour le stockage électronique et l'organisation de fichiers, d'images, de musique, fichiers audio, vidéos, photos, schémas, textes audiovisuels, documents et données, mais à l'exception de services de relocalisation d'entreprises; travaux de bureau, à savoir services d'assistant personnel incluant la tenue de l'agenda et les réservations de rendez-vous; services promotionnels; services administratifs pour entreprises; services comptables; gestion des relations avec les clients; organisation, opération et supervision des programmes de ventes et d'encouragement promotionnel; fourniture d'informations et conseils à but commercial à des acheteurs potentiels de produits d'équipements de divertissements à domicile, d'appareils et instruments multimédias, d'équipements de télévision et de radio, d'équipements audiovisuels, de boîtiers décodeurs, de magnétoscopes personnels, de magnétoscopes, de logiciels de jeux informatiques, de matériel informatique et dispositifs périphériques; location d'espace publicitaire; spots publicitaires à la télévision; préparation et présentation de montages audiovisuels pour des besoins publicitaires; diffusion de publicités; organisation et réalisation de salons commerciaux et de démonstrations; organisation et réalisation de démonstrations commerciales dans le domaine des jeux électroniques, informatiques et vidéo pour le secteur des jeux informatiques et vidéo; publicité et promotion de services télévisés; compilation de statistiques commerciales et d'informations commerciales; services de cartes de fidélité, à savoir services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation en relation avec des cartes de fidélité; études de marché; marketing d'émissions de radio, d'émissions télévisées, de films, de films de cinéma, de bandes vidéo préenregistrées, de matériel audio et/ou visuel, de cassettes vidéo préenregistrées, de DVD ou disques vidéo préenregistrés; contrôle et analyse d'informations d'appels (services de bureaux); services de planning commercial, d'inspection, d'étude et d'évaluation commerciales (excepté services de contrôle de qualité); collecte, stockage et fourniture de données commerciales informatisées; compilation de statistiques commerciales et d'informations commerciales, se rapportant toutes à la diffusion par la télévision, radio, satellite et aux jeux vidéo; services d'abonnement à des magazines et journaux; regroupement pour le compte de tiers de divers produits permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, à savoir préparations de blanchiment et autres substances pour blanchisseries, préparations et substances de nettoyage, polissage, frottement, blanchiment et abrasion, toutes destinées à une utilisation par des blanchisseries, désodorisants, parfums, produits de toilette non médicamenteux, produits cosmétiques, dentifrices, articles de toilette, produits pour les cheveux, shampooings, savons, huiles essentielles, produits de beauté, produits de parfumerie, produits de soins personnels, produits cosmétiques, parfumerie, bougies, y compris tous les articles ci-dessus à base d'ingrédients non blanchis et/ou organiques et/ou biodégradables, produits pharmaceutiques et vétérinaires, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, carburants (y compris carburant automobile) et illuminants, additifs de carburants et préparations pour améliorer la combustion de carburants, machines-outils, moteurs, turbines pour la production d'énergie, tableaux de commande pour turbines pour la production d'énergie, machines à usage domestique, articles de jardinage et d'outillage pour l'amélioration de la maison, articles de décoration intérieure, peintures et vernis, outils à main, appareils et instruments scientifiques, nautiques, topographiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesée, de mesure, radio, télévision, enregistrement de sons, reproduction de sons, télécommunications, signalisation, contrôle (supervision) et pédagogiques, appareils pour enregistrer des émissions télévisées, appareils pour enregistrer, transmettre, reproduire ou recevoir des sons, images ou contenus audiovisuels, appareils électriques et électroniques pour la réception d'émissions par satellite, terrestres ou par câble, télévisions, écrans LCD et plasma, systèmes de cinéma à domicile, amplificateurs, haut-parleurs, radios, dispositifs audio et/ou audiovisuels sans fil, dispositifs audio et/ou audiovisuels sans fil portables, télécommandes, manettes de jeux, manettes de jeux sans fil, claviers sans fil, récepteurs de télévision avec un décodeur, boîtes de décodage, boîtes de décodage numériques, boîtes de décodage haute définition, magnétoscope personnel, boîtes de décodage pour le décodage et la réception d'émissions par satellite, terrestres et par câble, appareils pour le décodage de signaux codés, y compris boîtes de décodage pour la réception télévisée, boîtes de décodage avec décodeur et programmes télévisés interactifs, boîtes de décodage avec décodeur et enregistreur pour enregistrer des émissions télévisées et audio, boîtes de décodage avec un décodeur et un enregistreur programmable pour transférer des enregistrements vers un appareil de stockage et supprimer les enregistrements plus anciens, antennes paraboliques, blocs convertisseurs à faible bruit, mesureurs de champs satellite, logiciels informatiques permettant de rechercher des données, programmes codés pour ordinateurs et pour le traitement de données et les télécommunications, téléphones, téléphones mobiles, assistants numériques personnels, modems téléphone et radio, récepteurs de télévision y compris un décodeur, boîtes de décodage pour le décodage et la réception de diffusions par satellite, terrestres, par câble et par une ligne d'accès numérique (ADSL), Internet ou d'autres émissions électroniques, appareils pour le décodage de signaux codés, émissions télévisées et radio enregistrées, émissions enregistrées pour la diffusion et autre transmission via la télévision, la radio, des téléphones mobiles, assistants numériques personnels, tablettes et ordinateurs personnels, enregistrements vidéo, appareils et instruments multimédias, ordinateurs portables ou à main, lecteurs de DVD, ordinateurs, matériel informatique et périphériques, matériel informatique, appareils et instruments, tous pour la transmission, l'affichage, la réception, le stockage et la recherche d'informations électroniques, de programmes informatiques, de jeux électroniques, de jeux électroniques interactifs, de logiciels informatiques, logiciels informatiques et appareils de télécommunications pour la connexion à des bases de données et à Internet, logiciels informatiques téléchargés sur Internet, terminal de réseau, routeurs de réseaux avec et/ou sans fil, modems, pare-feu et/ou passerelles, logiciels informatiques et programmes informatiques pour la distribution et l'utilisation par des spectateurs d'une chaîne de télévision numérique afin de visualiser et d'acheter des biens et services, logiciels de jeux informatiques et logiciels de jeux-questionnaires, jeux et/ou jeux-questionnaires vidéos compatibles avec des récepteurs et écrans de télévision ou avec des moniteurs vidéo ou avec des écrans d'ordinateurs, programmes informatiques pour la télévision interactive et pour des jeux et/ou jeux-questionnaires interactifs, appareils électroniques compatibles avec des récepteurs de télévision pour exécuter des jeux, consoles de jeux, appareils de jeux vidéo interactifs comprenant des appareils et logiciels et accessoires, à savoir consoles de jeux, manettes de jeux et logiciels pour actionner des manettes de jeux, appareils électroniques portables et/ou à main pour des jeux informatiques et vidéo interactifs, appareils électroniques portables et/ou à main pour la réception, la lecture et la transmission de musique, sons, images, textes, signaux, informations et codes, appareils audio sans fil portables, produits pour créer des réalités virtuelles, systèmes de divertissements à domicile, équipement multimédia, équipement audiovisuel, équipement vidéo et télévision, publications électroniques, jeux informatiques, jeux vidéo informatiques, écrans vidéo, projecteurs vidéo, bandes, disques et câbles, tous magnétiques, cassettes et cartouches, toutes compatibles avec les bandes ci-dessus, cassettes audio et vidéo vierges et préenregistrées, bandes et cartouches, disques compacts, disques DVD, enregistrements phonographiques, disques à lecture laser pour l'enregistrement de sons ou de vidéos, cartouches ROM, CD-ROM, cartes et disques, cartes à circuit intégré, supports de mémoire, supports d'enregistrement, tous préenregistrés avec des jeux vidéo et/ou jeux-questionnaires, cartes codées, antennes de signaux radio et télévision, musique, sons, vidéos, images, textes et informations fournis par un réseau de télécommunications, livraison en ligne et par Internet et/ou le web ou un autre réseau de communications, enregistrements sons et/ou audio interactifs, enregistrements de musique, vidéos, sons et/ou audio (téléchargeables) depuis des sites web MP3, lecteurs MP3, enregistreurs et/ou lecteurs de fichiers audio et/ou vidéo, enregistreurs et/ou lecteurs portables de fichiers audio et/ou vidéo, magnétoscopes personnels, sonneries de téléphone (téléchargeables), appareils et instruments pour commander, commuter, transformer, accumuler, réguler ou contrôle l'électricité, appareils et instruments pour la réception d'émissions de radio et de télévision, y compris la réception d'émissions par câble, satellite et numériques, cartes à puce, cartes de crédit, cartes de fidélité, appareils ou instruments acoustiques, adaptateurs, antennes, amplificateurs, appareils et instruments de divertissements compatibles avec un écran ou moniteur externe, appareils et instruments de communications, cartes bancaires ou de crédit codées ou magnétiques, films cinématographiques, instruments et appareils cinématographiques, supports de données, stockage de données, instruments et appareils électriques de télécommunications et/ou communications et/ou diffusion et/ou transmission et/ou décodage et/ou traitement d'images et/ou audiovisuels, instruments et appareils électroniques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement d'images et/ou audiovisuels, instruments et appareils de reproduction de films, instruments et appareils portables électriques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement d'images et/ou audiovisuels, instruments et appareils portables électroniques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement d'images et/ou audiovisuels, jeux éducatifs ou de divertissements interactifs compatibles avec des récepteurs de télévision et des appareils vidéo, téléphones mobiles, films, appareils et équipement de téléphone, pièces et accessoires pour tous les produits ci-dessus, lunettes de soleil, housses en cuir pour téléphones mobiles, produits vendus électroniquement, à savoir contenus médiatiques téléchargeables, y compris vidéos et films, émissions de télévision, jeux informatiques, musique, images et sonneries fournis via Internet, ligne téléphonique, câble, transmission sans fil, service de diffusion par satellite ou terrestre, housses, conteneurs, emballages de protection et pièces et accessoires, tous pour une utilisation avec des lecteurs MP3, dispositifs de stockage de musique, dispositifs de stockage de médias et autres dispositifs électroniques grand public, équipement électrique, électronique et informatique pour des machines à utiliser dans le cadre de la conservation, la génération et l'utilisation efficace de chaleur, de lumière et d'eau, y compris des commandes thermostatiques, panneaux solaires pour la génération d'électricité, appareils photovoltaïques, photopiles, turbines et détecteurs de mouvements, équipement électrique, électronique et informatique à utiliser dans le cadre de la génération d'énergie alternative, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants, équipement de contrôle et de surveillance à utiliser dans le cadre de la génération d'énergie alternative, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants, publications électroniques (téléchargeables), y compris des publications, magazines et bulletins d'information électroniques concernant la protection de l'environnement, la préservation de l'énergie et l'écologie, la protection des animaux et des projets d'énergie renouvelable, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants, appareils et instruments pour des systèmes de télévision et de surveillance en circuit fermé, appareils et instruments pour le contrôle de la sécurité personnelle, appareils et instruments pour la surveillance et le contrôle de la sécurité à domicile, appareils de sécurité à domicile et personnelle, dispositifs de sécurité à domicile et personnelle, alarmes de sécurité à domicile et personnelle, équipement de protection électronique, y compris équipement de détection d'incendie et d'alarme, équipement d'alarme anti-effraction et antivol et équipement de détection de mouvements, appareils et instruments radio, téléphoniques, télévision et signalisation, caméras, appareils et instruments de surveillance et d'enregistrement sonore et vidéo et appareils et instruments de reproduction de sons et vidéos, tous à des fins de contrôle et de télémétrie pour la sécurité à domicile et personnelle, systèmes de télévision en circuit fermé (TVCF), moniteurs, caméras, verres d'optique, boîtiers pour caméras, caméras préemballées, illuminateurs à infrarouge, magnétoscopes à cassettes, logiciels de contrôle du système, appareils de vidéosurveillance, détecteurs, appareils de contrôle des accès, lecteurs, cartes magnétiques ou codées de contrôle des accès, appareils de surveillance, tableaux électroniques pour la gestion des alarmes et la surveillance, tableaux d'alarme, détecteurs de bris de vitre, détecteurs de fumée, détecteurs de monoxyde de carbone, enregistreurs audio numériques, enregistreurs vidéo numériques, serveurs audio numériques, serveurs vidéo numériques, équipement électrique de communications, équipement de programmation de messages, équipement de radiomessagerie, systèmes de verrouillage électroniques, appareils et équipement de sauvetage, alarmes électriques, dispositifs électroniques pour l'ouverture de portes, dispositifs électroniques pour la protection, alarmes anti-effraction et équipement antivol, appareils de détection d'intrusions, équipement de détection des mouvements, appareils de contrôle électroniques, appareils électroniques pour le contrôle du fonctionnement de machines, télécommandes pour le contrôle du fonctionnement de machines, ordinateurs pour le contrôle du fonctionnement de machines, équipement de réseau électronique, équipement électronique de communications, dispositifs de programmation de messages, appareils de verrouillage électroniques, logiciels informatiques, logiciels de système d'exploitation, dispositifs et appareils pour la transmission, la réception, la synchronisation, l'affichage, la sauvegarde, la surveillance, le contrôle, le partage, le codage, le décodage, le cryptage, l'accès, l'accès distant, la création, la collecte, le stockage, la sécurisation, le retrait, le transfert, la dissémination, la localisation, l'organisation ou l'utilisation d'une autre manière de données, voix, multimédias, contenus audio, vidéos, musique, photographies, schémas, images, contenus audiovisuels, vidéos, textes, graphiques ou autres données, y compris via un réseau de communications mondial, logiciels informatiques, logiciels de système d'exploitation, dispositifs et appareils pour la synchronisation de données, fichiers, e-mails, contacts, calendriers, listes de tâches, messages de texte, photos, musique, contenus audio, visuels, audiovisuels, vidéos, textes, graphiques, programmes et autres informations entre des ordinateurs et des dispositifs portables ou autres, et vice versa, plates-formes de communications pour une synchronisation instantanée, continue, programmée et perpétuelle de données entre des ordinateurs et des dispositifs portables ou autres, et vice versa, cartes multimédias, cartes mémoire, cartes mémoire flash, puces mémoire, supports média de stockage de données, fiches, cartes enfichables, cartes magnétiques, cartes SIM, cartes de téléphone, casques téléphoniques, casques d'écoute et/ou dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage, la lecture et la transmission de données, voix, multimédias, contenus audio, visuels, musique, photographies, dessins, images, contenus audiovisuels, vidéos, textes, graphiques ou autres données, dictionnaires, encyclopédies et textes de référence en ligne (téléchargeables), publications en ligne, y compris journaux, magazines (périodiques), bandes dessinées, revues (publications), livres, guides d'utilisation, matériel didactique et pédagogique (téléchargeable), posters, photographies, images, articles, bons et billets en ligne (téléchargeables), dictionnaires, encyclopédies et textes de référence électroniques en ligne, logiciels informatiques pour le traitement de paiements électroniques et le transfert de fonds de et vers des tiers, logiciels d'authentification en ligne et téléchargeables, logiciels et bases de données de conversion en ligne, y compris conversion de devises et conversion de mesures, logiciels informatiques pour la surveillance de communications en ligne et de conversations de chat room et pour signaler les contenus à des tiers, logiciels informatiques pour l'utilisation d'ordinateurs et d'Internet par des enfants, logiciels informatiques relatifs à la protection en ligne et à la sécurité en ligne, lunettes, verres de contact, produits agricoles et horticoles, instruments de musique, équipement médical, équipement électrique et électronique domestique, y compris appareils ménagers blancs, bijoux, horloges, montres, papeterie, appareils pour le contrôle de la température, y compris des appareils et instruments informatiques et télécommandés, appareils pour le contrôle de l'approvisionnement en eau, appareils pour le contrôle de l'éclairage, y compris des appareils et instruments informatiques et télécommandés, appareils pour un éclairage à faible consommation d'énergie, chauffage et approvisionnement en eau, en particulier ampoules électriques, appareils pour la préservation de l'eau et la réduction de la consommation, appareils de contrôle automatique pour la gestion locale de l'éclairage, du chauffage, de l'approvisionnement en eau, véhicules, appareils pour les déplacements terrestres, aériens et par voie d'eau, véhicules adaptés pour une utilisation avec des sources d'énergie renouvelable, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants, papier, articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, publications, journaux, magazines (périodiques), bandes dessinées, revues (publications) et livres, publications y compris guides de stratégie, guides d'utilisation, livres et magazines concernant tous le secteur des jeux informatiques, la science fiction, les jeux et loisirs, livres de jeux-questionnaires, guides d'achat répertoriant les produits à acheter, publicités relatives à la promotion de produits en vente via la télévision numérique, Internet ou d'autres canaux de télécommunications, photographies, matériels didactiques et pédagogiques (en dehors des appareils), posters, cartes postales et cartes de voeux, calendriers, agendas, cartes et autocollants à collectionner et coller dans des albums, nécessaires d'écriture, règles, gommes, papier d'écriture, kits d'écriture, catalogues et bons pour des vacances le voyage vers et depuis le lieu de destination, autocollants, matériel publicitaire, publicités, sacs, cartes de crédit, manuels d'instructions, bulletins d'information, stylos, crayons, instruments d'écriture, porte stylo et crayon, guides de programme, papeterie, guides ou manuels d'utilisation, papier, carton et articles fabriqués avec ces matériaux, imprimés, matériel de reliure, photographies, papeterie, colles pour papeterie ou pour la maison, matériels pour artistes, matières plastiques d'emballage, publications, magazines, y compris tous les produits ci-dessus fabriqués à partir de matériaux recyclés et/ou non blanchis et/ou de matières organiques, matériaux isolants, en particulier pour conserver la chaleur dans des bâtiments résidentiels et commerciaux, cuir et imitations de cuir, articles fabriqués dans ces matériaux et non inclus dans d'autres classes, cuirs d'animaux, peaux, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes de marche, fouets, harnais et sellerie, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de voyage, valises, malles, musettes, sacs pour campeurs, pelleterie, colliers pour animaux, couvertures pour animaux, boîtes en cuir ou sous-main en cuir, attaché-cases, porte-monnaie, cartables d'école et porte-documents, étuis porte-clés (cuir), attaché-cases, sacs à dos, sacs de plage, porte-documents, cannes, porte-cartes, étuis porte-clés, bandoulières en cuir pour sacs, filets à provisions, parasols, porte-monnaie, bourses, pochettes, sacs à dos, sacs d'écolier, cartables d'école, sas à élingues, sacs de shopping, valises, housses à vêtements, sacs fourre-tout, malles de voyage, valises, nécessaires de voyage, housses de parapluies et porte-monnaie, vêtements, chaussures, couvre-chef, sous-vêtements, vêtements d'hommes, de femmes, d'enfants et de bébés, jeans, pantalons, jupes, shorts, vêtements chauds, chandails, pull-overs, gilets, robes, pulls, linge de nuit, peignoirs, survêtements, vêtements de pluie, sweaters, écharpes, chapeaux, casquettes, moufles, combinaisons de ski, ceintures, blouses, maillots de bain, survêtements de loisirs, bavoirs, bas, chaussettes, vêtements imperméables, sous-vêtements, chaussures d'hommes, de femmes, d'enfants et de bébés, tennis, sandales, pantoufles, bottes, couvre-chef pour hommes, chapeaux de femmes, d'enfants et de bébés, bandeaux, cache-oreilles, casquettes, sweaters, chemises de soirée, chemisiers, vestes, cravates, costumes, maillots de bain, ceintures, jupes, robes, manteaux, chapeaux, casquettes, smokings, pantalons, maillots de corps, collants, écharpes, pyjamas, sous-vêtements, kilts, cache-nez, châles, chaussures, bottes, pantoufles et chaussures d'athlétisme, blazers, bandeaux, serre-poignet, combinaisons, salopettes, pantalons de survêtement et vêtements de nuit, accessoires pour cheveux, éclairage, ustensiles de cuisines, verres, porcelaine, bibelots, meubles, cuisines, sanitaires, art, peintures, posters, cartes postales, gravures, photographies, poubelles et ustensiles de ménage, vaisselle, couverts, ameublement, tapis, textiles, linge de table, literie, mercerie, machines à coudre et équipement, jouets, jeux et jouets, jeux électroniques, dispositifs à main pour exécuter des jeux électroniques, informatiques ou vidéo, appareils pour jeux vidéo, cartes à jouer, jeux de cartes, articles de sports, jeux d'argent, machines de divertissements, appareils et instruments de divertissements, jeux éducatifs ou de loisirs interactifs, cartes à jouer, équipement de sports, équipement de mise en condition physique, équipement de camping, articles pour animaux de compagnie, aliments et boissons, appareils pour la relaxation, véhicules à moteurs et leurs pièces, vêtements de protection pour le cyclisme, verrous pour bicyclettes, lumières pour bicyclettes, chaussures de cyclisme, vêtements de cyclisme, couvre-chef pour le cyclisme y compris casques, vêtements de protection pour le cyclisme, produits pour le cyclisme, y compris mais sans limitation bicyclettes, pièces pour bicyclettes, casques et bouteilles d'eau, garde-boue, selles de bicyclettes, kits de réparation pour cyclisme, y compris kits de réparation pour crevaisons, système de navigation par satellite pour bicyclettes, systèmes de positionnement global pour bicyclettes, ordinateurs pour bicyclettes, ergomètres, ordinateurs pour le relevé distant de compteurs, compteurs pour bicyclettes, indicateurs de distance, compteurs de puissance, compteurs de vitesse, lunetterie, lunetterie pour les sports, pare-soleil, lunettes de protection, lunettes de soleil, étuis à lunettes, étuis à lunettes de soleil, montures de lunettes, verres de lunettes, cordelettes pour lunettes de soleil et lunettes, casques, casques de cycliste, casques de protection, casques de sports de protection, sacs de sports pour casques de protection, articles de sports pour la protection, visières, radios, appareils de communications, antennes pour radios, pièces pour radios, sacs de transport pour radios, appareils radio électroniques, radios mobiles, kits de montage pour radios, récepteurs et émetteurs radio, émetteurs-récepteurs radio, radios pour véhicules, radios alimentées par pile solaire, pièces et accessoires pour tout ce qui précède, moniteurs cardiaques, moniteurs cardiaques à porter pendant les exercices, pièces et accessoires pour tout ce qui précède, lumières pour bicyclettes, pièces et accessoires correspondants, bicyclettes, bicyclettes pour piste, bicyclettes de vélodrome, bicyclettes de montagne, bicyclettes de course, bicyclettes de cross-country, bicyclettes de cyclo-cross, bicyclettes de bicross, bicyclettes d'intérieur, bicyclettes tout terrain, pièces et accessoires pour tous les produits ci-dessus mentionnés, cadres de bicyclettes, guidons et potences de guidons de bicyclettes, ruban de guidon, poignées de guidon, selles, tiges de selles, tiges de selles de bicyclettes, jantes de bicyclettes, braquets de bicyclettes, groupes de braquets, chaînes de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, paniers pour bicyclettes, freins pour bicyclettes, rayons pour bicyclettes, garde-boue pour bicyclettes, pédales pour bicyclettes, pompes de bicyclettes, roues et pneus pour bicyclettes, chambres à air pour bicyclettes, garde-boue pour bicyclettes, béquilles de bicyclettes (supports), sacs de bicyclettes, stabilisateurs de bicyclettes, sacs pour bicyclettes, paniers pour bicyclettes, porte-bicyclettes, sièges auxiliaires d'enfants pour bicyclettes et pièces et accessoires correspondants, housses pour selles de bicyclettes et pour bicyclettes, panneaux indicateurs de directions et signaux pour bicyclettes, accessoires pour transporter des boissons et aliments à bicyclette, bidons, casiers à bouteilles pour bicyclettes, accessoires pour le transport de bagages et paniers à bicyclette, trousses de réparation des crevaisons et kits pour pneus de bicyclettes, courroies de cale-pied et cale-pied pour bicyclettes, poignées tournantes pour bicyclettes, remorques pour bicyclettes, galeries, galeries pour véhicules, galeries et coffres de rangement pour véhicules terrestres, manivelles pour bicyclettes, compteurs de puissance pour bicyclettes, pièces et accessoires pour tout ce qui précède, instruments d'horlogerie et chronométriques, montres, horloges, bracelets-montres, bracelets de montres, cordelettes pour montres réalisées dans tout matériau, boîtiers pour montres et horloges, chaînes de montres, aiguilles d'horloges et de montres, cadrans de montres, cadrans de montres, montres électriques, montres mécaniques et automatiques, mouvements de montres et d'horloges, pièces pour horloges et montres, montres pendentifs, montres de sports, ressorts de montres et d'horloges, fermoirs de montres, montres pour l'extérieur, montres pour le sport, montres avec fonction de mémoire, dispositifs de chronométrage, pièces et accessoires de chronomètres pour tout ce qui précède, vêtements de sports, tenues de sports, chaussures de sports, couvre-chef de sports, casquettes, chapeaux, uniformes de sports, visières, pièces et accessoires pour tout ce qui précède, rouleaux pour bicyclettes, dispositifs d'entraînement pour bicyclettes, dispositifs d'entraînement turbo pour bicyclettes, rouleaux pour bicyclettes stationnaires, appareils pour exercices commandés par ordinateur, pièces et accessoires pour tout ce qui précède, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes en conserve, congelés, secs et cuits, gelées, confitures, compotes, ¿ufs, lait et produits laitiers, huiles alimentaires et graisses alimentaires, produits laitiers, beurre, margarine et autres succédanés de beurre, conserves, saumures, noix et graines comestibles et produits préparés à partir de celles-ci, crustacés, snacks, mets préparés et plats préparés, soupes, sauces et préparations pour sauces ou soupes, produits dérivés d'un des articles ci-dessus, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café, farine et préparations à base de céréales ou de farine, pain, pâtisserie et confiserie, crèmes glacées, miel, mélasse, levure, levure chimique, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), glace, épices, biscuits (en dehors des biscuits pour animaux), cakes, pâtes, pâtes alimentaires et pâtes à tartes, chocolat, chocolats, friandises non médicamenteuses, crème glacée, sorbets et confiseries congelées, succédanés de café, essences de café et extraits de café, boissons et préparations pour boissons, entremets, desserts, mets préparés et snacks et garnitures préparés, produits dérivés d'un des articles ci-dessus, fruits frais et légumes frais, crustacés, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour boissons, boissons alcoolisées en dehors de la bière, boissons énergétiques, permettant aux clients de voir et d'acheter facilement ces produits, y compris via un site web, une chaîne de télévision interactive de shopping, une chaîne de télévision numérique de shopping, un site Internet exclusif ou via une télévision et/ou des télécommunications interactives (y compris voix, téléphonie et/ou transfert d'informations ou de données numériques) et/ou des supports numériques interactifs; services d'informations commerciales et de conseils aux clients à des fins de promotion, publicité et marketing en relation avec des appareils et instruments de réception d'émissions et pièces et accessoires correspondants, y compris réception par câble, satellite et terrestre, analogique ou numérique; services de publicité et promotionnels en relations avec le mode de vie, les problèmes écologiques et environnementaux; publication de matériel promotionnel relatif à la protection de l'environnement, la préservation de l'énergie, l'écologie et la protection des animaux; gestion d'entreprise et direction professionnelle des affaires, à savoir direction de projets d'énergie renouvelable, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants et de projets liés à d'autres sources d'énergie renouvelable; collecte et traitement de données opérationnelles en relation avec des projets d'énergie renouvelable, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants, y compris la compilation de statistiques relatives à l'exploitation et à la production; regroupement pour le compte de tiers de diverses offres de produits via des réseaux informatiques globaux, permettant aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces biens; production et présentation d'émissions transmises par la télévision, Internet ou d'autres canaux de télécommunication pour la visualisation, la sélection et l'achat interactifs de biens; service de stockage électronique et en ligne; récupération électronique et en ligne de données, fichiers, e-mails, contacts, calendriers, listes de tâches, messages de texte, photos, musique, contenus audio, visuels, audiovisuels, vidéos, textes, graphiques, programmes et autres données ou informations; services de stockage de données (en dehors du stockage physique), services informatisés de stockage de données; services de ventes aux enchères en ligne; mise à disposition d'annonces en ligne, y compris annonces personnelles, annonces en relation avec des opportunités de carrières et offres d'emplois et annonces immobilières, à travers une base de données; fournitures de services de comparaison de prix en ligne; fourniture de services de traitement de texte de calcul informatique, de gestion du calendrier, de présentation de données et de gestion de base de données en ligne; fourniture de services de personnel de bureau auxiliaire en ligne; commande/achat de cadeaux en ligne; placement d'informations en ligne sur les programmes de fidélisation; fourniture de services promotionnels et publicitaires en ligne visant à fidéliser et récompenser la clientèle; services d'informations et de conseils relatifs à tous les services ci-dessus; fourniture d'informations et de conseils commerciaux; informations relatives à tous les services ci-dessus mentionnés, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou via un service d'assistance téléphonique ou Internet

38 Services de télécommunications, y compris de vidéoconférence et de partages de fichiers, d'images, de musique, vidéos, photos, schémas, audiovisuels, textes, documents et données, mais à l'exclusion de services de communications par télégraphe; services de télécommunications mobiles et fixes; services de communications par satellite, cellulaires et radio; diffusion télévisée et radio; services électroniques de transmission et de télécommunication; diffusion et/ou transmission d'émissions de radio et/ou de télévision et/ou de films; diffusion par satellite, télévision numérique terrestre, câble, ADSL et bande passante et/ou transmission d'émissions audio et/ou audiovisuelles; transmission d'émissions audio, vidéo et/ou audiovisuelles (par n'importe quel moyen); transmission de films vidéo; diffusion et transmission de contenus incluant des émissions télévisées, des films, des documentaires et du divertissement vers des plateformes incluant des télévisions, des ordinateurs personnels, des appareils mobiles et des tablettes; diffusion et communications par ou avec l'assistance d'un ordinateur; transmission d'émissions audio, vidéo et/ou audiovisuelles via le protocole Internet (IPTV); services de télécommunications via Internet, y compris mais sans limitation des services fournis utilisant le protocole voice over Internet (VOIP); fourniture d'accès et/ou connectivité à des réseaux à bande passante fixes, portables ou sans fil; transmission de textes, messages, sons et/ou images; télécommunication et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission de contenus audiovisuels; communication d'informations (y compris de pages web), par radio, télécommunication et satellite; services de télécommunication en relation avec la gestion en ligne et le filtrage de messages électroniques, le téléphone, le téléphone mobile, la collecte et la transmission de messages, la radiomessagerie, le détournement d'appels, le répondeur automatique et les services de renseignements téléphoniques; services de télécommunication permettant la numérotation personnelle; services de diffusion et de réception d'informations à partir d'un écran de télévision; prêt d'appareils et d'instruments de remplacement pour les télécommunications et communications en cas de panne, perte ou vol; transmission assistée par ordinateur de messages et d'images; services de messagerie, à savoir envoi, réception et transmission de messages sous forme de texte, audio, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats; messagerie instantanée; services d'envoi de messages courts (SMS); services d'envoi de messages multimédias (MMS); services de messagerie unifiés; services de courriers vocaux; services de vidéoconférence; services de visiophonie; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications pour d'autres opérateurs; fourniture d'accès à des conférences électroniques, des groupes de discussion et chat rooms; fourniture de forums de discussion (chat rooms); location d'appareils, d'instruments, d'installations ou de composants à utiliser pour la fourniture des services ci-dessus mentionnés; services de conseils, d'informations et de consultation relatifs à tout ce qui précède; services de communications par satellite, télévision et/ou radio; services d'agence de presse; fourniture d'accès à des nouvelles, affaires en cours et informations sportives; location d'appareils de télécommunications; services de courrier électronique; services de télécommunication relatifs à Internet; télécommunication d'informations (y compris de pages web); services de télécommunications basés sur la localisation pour appareils et instruments de télécommunication; services de télécommunication utilisant le protocole WAP (Wireless Application Protocol), y compris via des canaux de communication sécurisés; mise à disposition d'informations en matière de la télécommunication relatives à des appareils et instruments de télécommunications et communications ou les identifiant; fourniture de liens de télécommunications avec des bases de données informatiques et des sites web sur Internet; services de télécommunications consacrés à la vente au détail de biens et services via des communications interactives avec des clients; services de télévision interactive, à savoir des services de télécommunications et/ou communications et/ou de diffusion et/ou de transmission; services interactifs pour téléspectateurs, y compris les utilisateurs de téléphones mobiles, d'assistants personnels, de tablettes et d'ordinateurs personnels, à savoir des services de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission; services de diffusion télévisée, y compris des services interactifs pour des guides de visualisation et la sélection automatisée intelligente pour l'enregistrement d'émissions; services interactifs pour téléspectateurs, facilitant l'enregistrement automatique d'émissions lancé en fonction des habitudes/préférences des téléspectateurs, à savoir des services de télécommunications et/ou communications et/ou diffusion et/ou transmission; fourniture d'un accès à des informations, données, graphiques, contenus audio et/ou audiovisuels à partir d'un groupe restreint de sites web ou de portails Internet aux téléspectateurs de la télévision interactive (y compris ceux qui regardent sur leurs téléphones mobiles, assistants personnels, tablettes ou ordinateurs personnels); diffusion et transmission d'émissions de télévision interactive, de jeux interactifs, de nouvelles interactives, de sports interactifs, de distractions interactives et de concours interactifs; services de télécommunications et/ou communications et/ou diffusion et/ou transmission de flux de données vidéo sur demande et presque sur demande aux téléspectateurs; services de télécommunications et/ou communications et/ou diffusion et/ou transmission de flux de séquences vidéo en continu sur demande sur demande aux téléspectateurs; fourniture d'accès à des films, vidéos, émissions sportives, divertissement et émissions télévisées à des téléspectateurs sur demande et presque sur demande; services de conseils professionnels relatifs à la diffusion; fourniture d'accès à une base de données contenant des informations relatives à une série de biens et services; fourniture d'accès à Internet; établissement d'une connexion entre des sites web et des téléspectateurs via un portail de télévision interactive; fourniture de services de télécommunication de bande passante; services de portail de télévision interactive fournissant l'accès à des sites web Internet pour des téléspectateurs via leurs équipement de réception de télévision, y compris un équipement de réception de télévision numérique; fourniture d'un accès à des sites web Internet à des utilisateurs de téléphone mobile; services de consultation, d'informations et de conseils professionnels relatifs aux services ci-dessus; location de temps d'accès à une base de données d'informations; informations en matière de la télécommunication; services d'informations factuelles sur la diffusion télévisée; services de communication audiovisuelle; services de communication de données; services de diffusion de données; fourniture de messages; télécommunication et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission d'émissions de radio, d'émissions télévisées, de films et de films cinématographiques; télécommunication et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission de contenus audio et/ou visuels et de contenus de bandes vidéo préenregistrées; transmission d'émissions de radio, d'émissions télévisées, de films, films cinématographiques, contenus de bandes vidéo préenregistrées, contenus audio et/ou visuels, cassettes vidéo préenregistrées, DVD ou disques vidéo préenregistrés; location d'équipement de télécommunication; envoi de messages; services téléphoniques ou de communications téléphoniques; services de communication sans fil; services de télécommunication dédiés à la vente de contenus, à savoir livraison par télécommunication de contenus médiatiques, y compris vidéos et films, émissions télévisées, jeux informatiques, musique, images et sonneries fournis par Internet, ligne téléphonique, câble, transmission sans fil, service de diffusion satellite ou terrestre; services de télécommunication dans le domaine de la gestion, contrôle et analyse des données d'appels; services de filtrage des appels (service de télécommunication); services d'alerte d'appels; services de télécommunication en relation avec l'informatique pour accéder à des divertissements, contenus éducatifs, informations et données par téléphone, ligne, câble, fils ou fibres, base de données ou réseau informatique; services de télécommunication en relation avec l'informatique pour l'accès et la récupération d'informations, de messages, textes, sons, images et données via un ordinateur ou un réseau informatique; services de télécommunication en relation avec l'informatique pour l'accès et la récupération d'émissions de radio et de télévision; services de télécommunication permettant l'accès à la synchronisation, le transfert et la transmission d'émissions, données, fichiers, e-mails, contacts, calendriers, listes de tâches, messages de texte, photos, musique, contenus audio, visuels, audiovisuels, vidéos, textes, graphiques, programmes et autres informations via des réseaux de télécommunications et communications global; services de synchronisation de données via des réseaux de télécommunications, communications et informatiques (services de télécommunication); services d'accès distant à des données; services e-mail, notification et alerte par e-mail; messagerie instantanée en ligne; services de télécommunication en relation avec des conférences en ligne, groupes de discussion, babillards électroniques et chat rooms; fourniture d'accès à des portails Internet; fourniture d'accès à des portails web; services de télécommunications en ligne pour permettre l'accès et la récupération de données, fichiers, e-mails, contacts, calendriers, listes de tâches, messages de texte, photos, musique, contenus audio, visuels, audiovisuels, vidéos, textes, graphiques, programmes et autres informations via un ordinateur ou un réseau informatique ou un dispositif électronique, y compris des services fournis via un réseau de communications global; services de télécommunications en ligne relatifs à la diffusion web et au podcasting, y compris des services fournis via un réseau de communications global; services de télécommunications point-à-point [peer-to-peer]; fourniture de services interactifs de vote, à savoir des services de télécommunications et/ou diffusion; fourniture d'accès à des dictionnaires, encyclopédies et textes de référence en ligne; fourniture d'accès à des publications en ligne, y compris des journaux, magazines (périodiques), bandes dessinées, revues (publications), livres, manuels d'utilisation, matériels didactiques et pédagogiques, posters, photographies, images, articles, bons et billets en ligne; transmission en ligne de factures et de paiements; conseils ou fourniture d'informations en relation avec ce qui précède; fourniture d'informations relatives à tous les services ci-dessus fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou via un service d'assistance téléphonique ou Internet

41 Éducation; fourniture de formation; divertissements; activités sportives et culturelles; fourniture et production de contenus audiovisuels en rapport avec les divertissements, l'éducation, la formation, le sport et la culture; services éducatifs et de divertissements par la radio, la télévision, la téléphonie, internet et des bases de données en ligne; location de films cinématographiques, vidéos, DVD, enregistrements sonores, appareils d'enregistrements sonores, appareils de sports, téléviseurs et magnétoscopes, enregistreurs de DVD et enregistreurs radio; production de films pour la télévision et le cinéma; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); publication de magazines, livres, textes et imprimés; publication de livres électroniques ou revues en ligne; fourniture de publications électroniques, dictionnaires, encyclopédies et textes de référence en ligne; fourniture de publications en ligne, y compris des journaux, magazines (périodiques), bandes dessinées, revues (publications), livres, manuels d'utilisation, matériel éducatif et pédagogique, posters, photographies, images, articles, tickets en ligne; location des appareils d'enregistrement pour studios d'enregistrement; location de studios d'enregistrement; services de production de spectacles en direct; organisation d'activités et de compétitions sportives; services de billetterie (divertissement); services de réservation de billets relatifs à des divertissements; production, présentation et distribution d'émissions de radio et de télévision, télévision interactive, jeux interactifs, divertissements interactifs et concours interactifs; production, présentation et fourniture de compétitions, concours, jeux, jeux-questionnaires, divertissements de studio et événements avec la participation du public; services de divertissements, notamment services de sélection de programmes de télévision interactifs pour téléspectateurs; fournitures et production de divertissements interactifs, d'émissions d'actualités (services de reportage), activités culturelles et sportives pour les téléspectateurs; services de divertissement interactifs, éducatifs, sportifs et culturels pour téléspectateurs; services de divertissement, à savoir services de sélection des programmes télévisés; services de divertissement, à savoir services de sélection des programmes télévisés facilitant l'enregistrement et la location à durée déterminée d'émissions et de films; services d'enregistrement d'émissions télévisées automatiquement lancés en fonction des habitudes/préférences des clients; services de divertissements, notamment mise à disposition de vidéo sur demande et de divertissements, éducatifs, sportifs et culturels presque sur demande; fourniture de films, vidéos et émissions télévisées pour téléspectateurs sur demande et presque sur demande; services de paris, jeux et jeux d'argent; services de loterie ou prise de paris à crédit; services de paris, jeux, jeux d'argent, loterie ou prise de paris par carte de crédit; organisation et exécution de loteries; services de paris, jeux, jeux d'argent, loterie ou prise de paris électroniques fournis via Internet ou un réseau informatique global, ou en ligne à partir d'une base de données d'un réseau informatique; ou par téléphone y compris des téléphones mobiles, ou via une chaîne de télévision, y compris une chaîne de télévision distribuée par satellite, terrestre ou par câble; organisation et réalisation de concours pour joueurs de jeux vidéo et joueurs de jeux informatiques; services de jeux payants; services de jeux et jeux interactifs entre homologues; mise à disposition de jeux de poker interactifs et de jeux y compris des formats de jeux à un joueur et à plusieurs joueurs; présentation et production de concours, tournois, jeux de poker; mise à disposition de jeux éducatifs ou de divertissements joués en ligne; services de publication électronique; services d'enregistrement sur bandes vidéo et de tournage de films; services d'informations et de conseils relatifs aux services ci-dessus; fourniture d'informations liées aux sports; services d'informations liés aux actualités (services de reportage) et à l'éducation; services d'informations et de conseils relatifs à des émissions de télévision et de radio, à l'éducation, aux loisirs, divertissements, à la musique et aux sports; services d'informations et de conseils relatifs à des émissions de télévision et de radio, à l'éducation, aux loisirs, divertissements, à la musique et aux sports, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou via Internet ou sur des téléphones mobiles; services d'informations factuelles relatifs à des émissions de télévision et de radio, aux actualités (services de reportage) et aux sports; services d'instructions; services de formation; services de loisirs; services de conseils relatifs aux divertissements; organisation de conférences, séminaires, symposiums ou ateliers; organisation d'expositions ou de festivals; services d'agence de réservation de billets de théâtre, concerts, festivals, manifestations sportives, pédagogiques et culturelles; services de cinéma; services de studio de cinéma; distribution d'émissions de radio, d'émissions de télévision, de films, films cinématographiques, bandes vidéo préenregistrées, contenus audio et/ou visuels, cassettes vidéo préenregistrées, DVD ou disques vidéo préenregistrés; production d'émissions de radio, d'émissions de télévision, de films, films cinématographiques, bandes vidéo préenregistrées, contenus audio et/ou visuels, cassettes vidéo préenregistrées, DVD ou disques vidéo préenregistrés; édition d'émissions de radio, d'émissions de télévision, de films, films cinématographiques, bandes vidéo préenregistrées, contenus audio et/ou visuels, cassettes vidéo préenregistrées, DVD ou disques vidéo préenregistrés; location d'émissions de radio, d'émissions de télévision, de films, films cinématographiques, bandes vidéo préenregistrées, contenus audio et/ou visuels, cassettes vidéo préenregistrées, DVD ou disques vidéo préenregistrés; présentation d'émissions de radio, d'émissions de télévision, de films, films cinématographiques, bandes vidéo préenregistrées, contenus audio et/ou visuels, cassettes vidéo préenregistrées, DVD ou disques vidéo préenregistrés à des fins de divertissements, éducatives, sportives ou culturelles; services de parc d'attractions avec un thème de films, productions de radio ou télévision; organisation et exploitation de parcs d'attractions et de parcs thématiques; organisation de divertissements; préparation et production d'émissions de radio, d'émissions de télévision, de films, bandes vidéo préenregistrées, DVD, contenus audio et/ou visuels, cassettes vidéo préenregistrées, disques vidéo préenregistrés ou films cinématographiques pour la distribution, la transmission ou la diffusion par n'importe quel moyen; fourniture d'émissions de radio, d'émissions de télévision, de films, contenus audio et/ou visuels, cassettes vidéo préenregistrées ou films cinématographiques en ligne (non téléchargeables); publication de médias imprimés et d'enregistrements; services de rédaction sur commande, tous destinés à la compilation de pages web sur Internet; mise à disposition d'images numériques; doublage; édition de bandes vidéo; production de films; location de films cinématographiques; studios de cinéma; fourniture d'installations pour cinémas; production de spectacles; production de bandes vidéo pour films; location d'équipement radio; location d'appareils d'éclairage pour cinémas ou studios de télévision; location de projecteurs et d'accessoires de cinéma; location d'équipement de radio; location de téléviseurs et d'équipement de télévision; location d'équipement sportif; location de caméras vidéo; location de bandes vidéo; location de magnétoscopes; productions théâtrales; organisation ou accueil de cérémonies de récompenses; services de divertissement comprenant des attributions de récompenses en ligne; présentation de films; production d'effets spéciaux pour films; services de réservation pour des événements sportifs, scientifiques, politiques et culturels; réalisation artistique de films d'animation; services de studio d'enregistrement; fourniture de contenus vidéo et audio par vente et location, le consommateur ayant droit à une ou plusieurs visualisations du contenu médiatique via tout type de dispositif de lecture, se rapportant tous aux divertissements, à l'éducation, aux sports et à la culture; éducation et fourniture de formation relative à la protection de l'environnement, la préservation de l'énergie et l'écologie et la protection des animaux; éducation et fourniture de formation relative à des sources d'énergie alternatives, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants; publication de matériel d'instructions et relatifs à la protection de l'environnement, la préservation de l'énergie, l'écologie et la protection des animaux; organisation et fourniture de séminaires et d'ateliers (formation); mise à disposition de programmes de formation et de manuels de formation; organisation et fourniture de cours sur la sécurité et de cours éducatifs; fourniture de rapports d'informations en ligne consacrés au divertissement, à l'éducation, à la formation, au sport et à la culture; fourniture d'informations et de connaissances encyclopédiques générales sur les divertissements, l'éducation, la formation, les sports, la culture, les actualités (services de reportage),, les émissions diffusées par satellite, la télévision et la radio, la musique, les films, les livres et autres publications, les jeux vidéo, jeux informatiques, machines à sous, centres de divertissements et parcs d'attraction; services de traduction en ligne; services de bibliothèque en ligne, y compris le prêt et l'échange de livres et d'autres publications et photographies; fourniture de cours, séminaires, ateliers, expositions et présentations en ligne à buts culturels, de formation ou de divertissement; prêt, réservation et fourniture d'équipement de plongée; organisation de jeux de cartes en ligne; organisation de camps sportifs et de vacances; fourniture de sonneries téléphoniques; cyclisme comme sport; fourniture de services cyclistes professionnels; organisation d'événements cyclistes; location de salles de documentation (services culturels, de formation ou de divertissement); studios haute définition, salles de montage, studios de voice-over et salles de mixage audio; services de consultation, informations et conseils relatifs à tous les services ci-dessus; conseils et fourniture d'informations en rapport avec ce qui précède; informations relatives à tous les services ci-dessus fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou via un service d'assistance en ligne ou Internet

Markenform	Wortmarke
Aktenzeichen	59887/2014
Registernummer	670321

Anmeldedatum	25. August 2014
Veröffentlichungsdatum	06. März 2015
Eintragungsdatum	06. März 2015
Ablaufdatum	25. August 2024

Datum	Belegnummer	Bereich	Eintrag
02. Juni 2016	2016060205	M65	Übertragung / Adressänderung
06. März 2015	2015030605	M00	Eintragung
06. März 2015	2015030605	M00	Eintragung

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Markendetails Letztes Update: 21. März 2018

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