1
Films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés (non exposés); produits chimiques à usage industriel; matières tannantes; édulcorants artificiels
3
Produits cosmétiques; savons; préparations cosmétiques pour le bain; parfums; eau de Cologne; lotions de pré-rasage et d'après-rasage; crèmes à raser; shampooings, lotions de rinçage pour les cheveux; dentifrices, eaux dentifrices (collutoires); déodorants et antitranspirants à usage personnel; crèmes de soin, crèmes de beauté, crèmes nettoyantes pour le visage; démaquillants; lotions solaires; lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux; produits pour le maquillage, fards à paupières, poudres pour le visage, crayons cosmétiques; motifs décoratifs à usage cosmétique; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage ménager; poudres à lessive; nettoyants ménagers synthétiques; cires et crèmes pour chaussures; produits pour l'entretien du cuir
4
Lubrifiants; huiles et carburants pour moteur; bougies; cires
5
Produits pharmaceutiques; chewing-gum médicinaux; matières pour plomber les dents, cires à modeler à usage dentaire; produits hygiéniques à usage médical; produits pour l'hygiène mensuelle compris dans cette classe; fongicides, herbicides; médicaments pour les yeux; thés médicinaux; additifs alimentaires à usage médical ou additifs alimentaires diététiques à usage médical; aliments pour bébés; préparations vitaminés; produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air; produits pour le rafraîchissement de l'air destinés aux véhicules; désodorisants autres qu'à usage personnel
6
Feuille d'aluminium; anneaux et chaînes métalliques pour clés; pinces métalliques à billets; figurines; ornements; statues, statuettes, sculptures et trophées; couvercles métalliques impressionnés à collectionner (pogs); badges métalliques ; distributeurs fixes de serviettes; tous les produits précités en métaux communs ou leurs alliages
7
Machines pour la production de boissons gazeuses; ouvre-boîtes électriques; couteaux électriques, machines électromécaniques pour la production des aliments; appareils mélangeurs à usage ménager; fouets électriques à usage ménager; presse-fruits électriques à usage ménager; robots ménagers électriques; mixeurs électriques a usage ménager; lave-vaisselle; machines à laver à usage domestique; essoreuses à linge; machines à repasser; machines à coudre; aspirateurs et leurs accessoires compris dans cette classe; parties constitutives de moteurs de véhicules
8
Outils et instruments à main (entraînés manuellement); rasoirs électriques et non électriques, y compris lames de rasoir; coutellerie, fourchettes, cuillères; appareils dépilatoires; pincettes; fers à friser; fers à repasser non-électriques; ciseaux de cuisine; ciseaux à papier
9
Lunettes, lunettes de soleil, lunettes de plongée et de natation, cordons pour lunettes de plongée et de natation , étuis et cordons pour lunettes de soleil et lunettes; jumelles; aimants et aimants décoratifs; boussoles; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des images et du son; appareils de télévision; appareils de radio; magnétoscopes; lecteurs de disques compacts; lecteurs de DVD; lecteurs de MP3; lecteurs de cassettes; lecteurs de mini-disques; haut-parleurs; casques à écouteurs; écouteurs; microphones; télécommandes, télécommandes activées vocalement; ordinateurs; appareils pour le traitement des données; claviers d'ordinateurs; souris informatiques; tapis de souris; écrans d'ordinateurs; modems; accessoires pour ordinateurs compris dans cette classe; machines à dicter; scanneurs; imprimantes; photocopieurs; télécopieurs; appareils téléphoniques; répondeurs téléphoniques; téléphones vidéo; téléphones cellulaires; accessoires pour téléphones cellulaires compris dans cette classe; machines à calculer; machines pour cartes de crédit; machines pour échanger de l'argent; automates bancaires; caméras vidéo, cameras vidéo portables intégrant un magnétoscope; équipement photographique, appareils photographiques, caméras (appareils cinématographiques), projecteurs, étuis et cordons spéciaux pour appareils et instruments photographiques, batteries électriques et piles; jeux vidéo; appareils pour jeux vidéo; consoles de jeux; jeux vidéo à prépaiement pour salons de jeu (jeux d'arcades); manettes de jeux activées vocalement ou manuellement; fers à repasser électriques; instruments d'alarme; distributeurs automatiques électroniques; manches à air (indicateurs de vent); appareils pour la mesure des distances; appareils pour le mesurage de la vitesse et indicateurs de vitesse; gants de protection; receveurs de son, amplificateurs de son; affichages à cristaux liquides; tubes de téléviseurs; tubes de téléviseurs cathodiques; lecteurs de disques pour ordinateurs; jeux électroniques avec affichages à cristaux liquides; semi-conducteurs emballés; batteries rechargeables; processeurs et convertisseurs de données sonores et visuelles; câbles pour la transmission de données
10
Appareils personnels pour le diagnostic à usage médical; appareils et instruments médicaux de mesure; appareils de massage à usage personnel; appareils de gymnastique à usage médical; appareils indicateurs pour le diagnostic médical; biberons; préservatifs; bandages de soutien; sacs à glace et sacs chauffants à usage médical
11
Lampes de poche; torches pour l'éclairage; lampes de table; lampes de décoration; abat-jour; lampes à incandescence; ampoules d'éclairage; appareils d'éclairage; lanternes en papier; feux pour vélos; lanternes; réfrigérateurs; congélateurs; fours, à l'exception des fours pour expériences; cuisinières; cuisinières à gaz; cuisinières électriques; barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes; cafetières électriques; bouilloires électriques; grille-pain électriques; friteuses électriques; sécheurs de linge électriques ou sèche-cheveux électriques; appareils de chauffage, humidificateurs d'air, appareils pour la purification de l'air; filtres à eau; fontaines pour eau potable; ventilateurs pour la climatisation à usage personnel; machine pour sécher (comprises dans cette classe); sièges de toilette [W.C.]
12
Bicyclettes, motocycles, automobiles, camions, camionnettes; autocaravanes, autobus, véhicules frigorifiques, avions et bateaux; ballons aérostatiques, ballons dirigeables; accessoires pour véhicules, à savoir pare-soleil, pneus (pneumatiques), enveloppes de pneumatiques, porte-bagages, porte-skis, jantes et enjoliveurs pour roues, revêtements de sièges, housses de véhicules; voitures d'enfants, poussettes; sièges de sécurité pour nourrissons et enfants (pour véhicules); moteurs de véhicules terrestres
14
Joaillerie, bijouterie; montres; montres-bracelets, bracelets pour montres, horloges; chronomètres; pendules; médaillons, pendentifs, broches; épingles (bijouterie); pins d'équipes et de joueurs (bijouterie); fixe-cravates et épingles de cravates; boutons de manchettes; médailles commémoratives; coupes commémoratives, assiettes commémoratives, cruchons à bière, trophées de récompense aux vainqueurs, statues et sculptures, théières, couvercles métalliques impressionnés à collectionner (pogs), cendriers et étuis à cigarettes, épingles d'ornement de chapeaux; porte-clés de fantaisie; monnaies; médaillons et insignes pour vêtements; porte-clés décoratifs; médaillons non en métaux précieux
15
Instruments de musique, boites à musique; instruments de musique électriques et électroniques
16
Pince notes, nappes en papier; serviettes; sacs en papier; papier-cadeau; dessous de carafes, napperons en papier et sets de table, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; sachets pour la conservation des aliments; filtres à café en papier; étiquettes (non en tissu), essuie-mains en papier; essuie-mains en papier humide, papier de toilette; serviettes à démaquiller; boîtes à mouchoirs de poche; mouchoirs en papier; langes en papier; fournitures pour écrire et fournitures scolaires (à l'exception des appareils); enveloppes, classeurs, chemises pour documents, couvre-livres; papier de soie, agrafes, corbeilles à papier; drapeaux en papier; fanions en papier; instruments d'écriture; plumes; crayons; stylos; sets de plumes; sets de crayons; feutres, crayons-feutres; stylos à bille; feutres marqueurs; encre; tampons encreurs, timbres en caoutchouc; boites de peinture; crayons pour peindre et dessiner; craies; décorations pour crayons (articles de papeterie); modèles d'impression; bannières et matériels publicitaires en papier ou carton, articles de bureau (à l'exception des meubles); liquides correcteurs; gommes à effacer; taille-crayons; supports pour plumes et crayons; trombones; punaises; règles à dessiner, rubans adhésifs pour la papeterie; distributeurs de ruban adhésif; agrafeuses; patrons; pochoirs; porte-documents; planchettes à pince; supports de blocs-notes; serre-livres; timbres (cachets)
18
Cuir et imitations du cuir; lanières en cuir; parapluies, parasols; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils contiennent); sacs de loisir; sacs de voyage, sacs à dos; sacs de transport, sacs d'écoliers; sacs pour accrocher à la ceinture, sacs à main, sacs en cuir; sacs de plage, sacs-housses pour vêtements; valises; sangles pour valises; sacs de voyage; serviettes (maroquinerie); coffrets pour articles de toilette (vanity cases) (vides); trousses de toilette; étuis pour clés (maroquinerie); porte-documents; porte-cartes d'identité; portefeuilles; porte-monnaie; porte-documents pour chèques
20
Glaces (miroirs); articles en matières plastiques; statues, figurines, trophées souvenirs en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; plaquettes d'identification (non codées), en particulier plaques d'identité, cartes-clés (non-codées), tous les produits précités en matières plastiques; coussins; coussins en tant qu'accessoires pour voitures; sacs de couchage pour le camping, meubles (mobilier); sièges pour l'intérieur et l'extérieur; étagères (meubles); étalages de marchandises; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); cintres pour vêtements, éventails à usage personnel; objets publicitaires gonflables et rigides; rayons de bibliothèque; supports pour livres; couvercles en matières plastiques impressionnés à collectionner (pogs); cartes de crédit en plastique; lanières en plastique
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non électriques), ni en métaux précieux, ni en plaqué; chopes à bière, gobelets, tasses et verres à boire, plateaux et assiettes, dessous de carafes, soucoupes, verres, aucun des objets précités en métaux précieux; théières (non en métaux précieux), gants de cuisine; gants de ménage; ouvre-bouteilles, tire-bouchons; décapsuleurs; bouteilles; bouteilles isolantes; récipients non-électriques pour nourriture et boissons; distributeurs de serviettes (en métal); peignes et brosses à cheveux; brosses à dents; soie dentaire; statues, sculptures et trophées en porcelaine, terre cuite ou verre en relation avec le football; flacons décoratifs à usage cosmétique; séchoirs à linge
24
Sacs de couchage (matelassés); draps; édredons; couvre-lits; taies d'oreillers; rideaux, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; tissus pour rideaux; linges; linges de bain, linges à vaisselle, couvertures; mouchoirs en matières textiles, tentures murales, pavillons (drapeaux); drapeaux; fanions; linge de table non en papier; étiquettes en tissu
25
Vêtements; chaussures; chapellerie; chemises; tricots (vêtements); pullovers; pullovers sans manches; tee-shirts; maillots; maillots sans manches, robes; jupes; sous-vêtements; costumes de bain, shorts; pantalons; chandails; bonnets; casquettes; chapeaux; écharpes; foulards, châles; casquettes à visière; survêtements de sport; sweat-shirts; vestes; blazers; vêtements imperméables; manteaux; uniformes; cravates; bandeaux contre la sueur; bandeaux pour la tête; gants; tabliers; bavoirs (non en papier); pyjamas; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants; chaussettes et bas; jarretières; ceintures; bretelles
26
Galons; houppes (passementerie); rubans; boutons; aiguilles; boites à couture; broches (accessoires d'habillement); épingles et aiguilles décoratives non en métaux précieux; épingles d'ornements pour chapeaux non en métaux précieux; filets pour les cheveux, bandeaux pour les cheveux; épingles à cheveux; rubans pour les cheveux; épingles non en métaux précieux; bandes pour vêtements (lanières)
27
Tapis, paillassons, nattes (aussi pour voitures); linoléum et autres revêtements de sols; revêtements de planchers, terrains de sport en gazon; gazon artificiel; nattes pour la plage
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Jeux et jouets; ballons de jeu; jeux de table; tables pour football de salon; poupées et peluches; véhicules (jouets); puzzles; ballons; jouets gonflables; rondelles de jeu (pogs); cartes à jouer; confettis; équipement de football, à savoir ballons de football, gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias, buts de football; sacs et récipients de sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport; chapeaux de surprise-partie (jouets); jeux électroniques à main autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; mains en caoutchouc mousse; robots pour divertissement
29
Viande; poisson; volaille; gibier; extraits de viande; fruits et légumes cuits; conserves de fruits et de légumes; huiles et graisses comestibles; pommes chips; pommes frites; noix préparées; confitures; marmelades; conserves de poisson et de viande; lait, boissons lactées; produits laitiers; fromages
30
Café; thé; cacao; sucre; miel; succédanés du café; farines; préparations faites de céréales; céréales; pain; pâtisserie; gâteaux; biscuits; crackers; bonbons; glaces alimentaires; confiserie; riz; flocons de céréales séchées; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; sel; additifs alimentaires à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine ou de préparations de céréales, miel, mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre ou épices
31
Aliments pour les animaux; semences pour gazon; fruits frais; baies fraîches; légumes frais; fleurs; litières pour animaux; gazon, tourbe pour litières
32
Boissons non alcooliques; sirops et poudres pour faire des boissons non alcooliques; eaux minérales et gazeuses; autres boissons sans alcool; boissons isotoniques; jus de fruits et de légumes; boissons de fruits glacées; bières; bières blondes
33
Boissons alcooliques, à l'exception des bières
34
Allumettes; briquets pour fumeurs; étuis à cigarettes, cendriers, articles pour fumeurs non en métaux précieux; cigarettes; tabac
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Bureaux de placement; recrutement de personnel; services de publicité; services d'un agence de publication de textes publicitaires; services d'une agence de publicité; services d'une agence de publicité sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; diffusion d'annonces publicitaire; location d'espaces publicitaires; location de temps publicitaire dans les génériques de films; publicité télévisée, publicité radiophonique; publicité sous forme de dessins animés; services d'une agence de promotion, services d'une agence de promotion pour le sport et les relations publiques; services d'études de marché; services de recherches de marché; services de sondage d'opinion publique; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; organisation de la publicité pour foires commerciales; services de mise en place de banques de données; services de gestion de fichiers informatiques; collecte d'informations statistiques; publicité pour des manifestions sportives dans le domaine du football; vente au détail de produits de tous types; services de vente au détail pour solvants, paraffine, cires, bitume et pétrole; rassemblement de différents produits pour le bénéfice de tiers (a l'exception des transports) pour offrir aux clients la possibilité de visualiser et d'acquérir ces produits confortablement sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; services de publicité et de promotion, services d'information en matière de publicité et de promotion, agences d'informations commerciales, tous les services précités offerts en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; élaboration de publicités à usage comme site web dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; mise à disposition d'espace sur des sites web, pour la publicité de produits et services; vente aux enchères sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; recueil de données concernant des noms et des détails d'entreprises pour publication sur Internet et sur réseau de communication électronique sans fil; services d'administration commerciale pour le traitement de prestations commerciales sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; mise en place et entretien pour noms de domaine dans un registre; promotion des ventes, à savoir mise en place de programmes préférentiels pour les clients; mise en place de programmes de bonus pour les clients dans les stades par le biais de distribution de cartes de fidélité et de membre codées pouvant contenir des données personnelles de l'utilisateur; services de contrôle d'accès à des stades de sports par l'émission de cartes de fidélisation de supporteurs, qui contiennent des information personnelles sur l'identité du titulaire de la carte; recueil de données dans un fichier central et notamment d'images fixes ou animées; services de E-commerce, à savoir services en ligne pour la fourniture de contrats d'achat et de vente de marchandises pour le compte de tiers; promotion de manifestations sportives dans le domaine du football; promotion des produits et services de tiers, par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et d'image dérivé de ceux des manifestations culturelles et sportives, notamment internationales; compilation et enregistrement de données et d'information sur des performances sportives; services de mise à disposition de personnel en particulier pour le débit de boissons et aliments
36
Services de cartes de crédit; émission de cartes de crédit; émission de chèques de voyage; services de financement; services bancaires; procuration de crédits et de prêts; services en matière d'assurances; crédit-bail; services de location-vente; location-vente d'enregistrements d'images et de son; parrainage (sponsoring) de manifestations sportives; services d'information en relation avec les prestations financières et d'assurances, offerts en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; banque directe (home banking); services bancaires sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil
37
Services de stations-service, à savoir nettoyage, graissage, entretien et réparation de véhicules; installation et maintenance de réseaux de communication électronique sans fil (hardware); services d'installation informatiques en relation avec le sport; services de stations-services, à savoir ravitaillement en essence; construction de terrains de football
38
Services de télécommunication, communications par le biais de téléphones mobiles; communications par télex; communications par terminaux d'ordinateur électroniques reliés à des réseaux de télécommunication, de banques de données et d'Internet ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; communications télégraphiques; communications téléphoniques; communications radiophoniques; communications par téléfax; services d'appels radioélectriques; services de téléconférence; diffusion de programmes de télévision; diffusion de programmes de télévision par câble; diffusion de programmes radiophoniques; services d'une agence de presse et d'informations; autres services de transmission de messages; location d'appareils de téléphone, fax et autres appareils de télécommunication; transmission de pages Internet commerciales en ligne ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; émission de programmation et de diffusion radiophonique et télévisée sur réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; transmission électronique de messages; mise à disposition d'accès à des "tableaux noirs" (tableaux d'affichage et d'annonces) et des forums de discussion (chatrooms) en temps réel par le biais d'un réseau informatique global; location de temps d'accès à des "tableaux noirs" (tableaux d'affichage d'informations et d'annonces) et à des forums de discussion (chatrooms) en temps réel par le biais d'un réseau informatique global (services de communication); transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; mise à disposition d'un réseau informatique global ou de technologies de communications interactives pour l'accès à des services privés et commerciaux d'achat et de commande; télécommunication d'information (y compris sites web), de programmes d'ordinateurs et d'autres données; préstions de poste électronique; mise à disposition d'accès à un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; mise à disposition de connexions pour les télécommunications avec un réseau informatique global (Internet) ou des banques de données; mise à disposition de sites web offrant de la musique digitale sur Internet par le biais d'un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; émissions radiophoniques et télévisées de sport et de manifestations sportives; mise à disposition de forums de discussion (chatrooms) pour la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs; fourniture de connexions aux installations informatiques
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Services d'une agence de voyage, à savoir organisation de voyages, réservation pour les voyages; services de transport en avion, train, bus et camion; transport en bateau; services d'excursion en bateau; services d'organisation d'excursions; services de location de véhicules; location de places de stationnement; services de taxis; services de livraison de marchandises; distribution des eaux, de chauffage, de gaz ou de l'électricité; distribution de films et d'enregistrements de son et d'images; distribution (livraison) de produits d'éducation et de divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-ROM, de programmes informatiques et de jeux informatiques; services postaux, services de messagers et de courrier, en particulier distribution de journaux, de magazines et de livres, et services de livraison de produits; entreposage; distribution de solvants, de paraffine, de cires, de bitume et de pétrole, à l'exception des gaz liquides; transport et décharge d'ordures
40
Traitement de films cinématographique; agrandissement de photographies; impression de photographies, développement de pellicules photographiques; location de machines et d'appareils pour le développement, l'impression, l'agrandissement et la finition photographiques, services d'imprimerie; destruction d'ordures; services d'un couturier
41
Education; formation; mise à disposition de séances d'entraînement; mise à disposition de musique digitale par un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; mise à disposition de musique digitale par le biais de sites web MP3 dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil
42
Location de temps d'accès à un ordinateur de banques de données centralisé (service informatique); location de temps d'accès à un ordinateur centralisé et à des banques de données (service informatique); location de temps d'accès à des services privés et commerciaux d'achat et de commande par le biais d'un réseau informatique global (service informatique); location de temps d'accès sur Internet par biais d'un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (service informatique); location de temps d'accès à des sites web offrant de la musique digitale par le biais d'un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (service informatique); location de temps d'accès à des sites web MP3 sur Internet par le biais d'un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (service informatique); location de temps d'accès à des moteurs de recherché pour la visualisation de données et d'informations sur des réseaux globaux (service informatique); location de logiciels pour ordinateur; location d'ordinateurs; services d'un conseiller en informatique; traitement de données (programmation); développement de logiciels informatiques; concessions de licences de propriété intellectuelle; design de sites web ou de sites sur réseaux de communication électronique sans fil; création et entretien de sites web; installation et maintenance de logiciels informatiques; concession de licences pour des banques de données; création et maintenance de sites Internet et de réseaux de communications électroniques sans fil; gérance de droits d'auteur (syndication) de films et d'enregistrements d'images et de son ainsi que de disques compacts interactifs, de CD-ROM, de logiciels informatiques et de jeux d'ordinateur; mise en réseau et/ou location de programmes informatiques; saisie de sites web dans des réseaux informatiques (en particulier Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; introduction de sites web dans des réseaux informatiques (en particulier Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; mise à disposition de temps d'accès à des moteurs de recherche pour l'obtention de données et d'informations sur des réseaux globaux (service informatique); services d'hébergement de sites Internet ou de sites communications sans-fil électronique
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Services de restauration, en particulier restaurants à service rapide dans des cafeterias et des restaurants; services de traiteurs; services hôteliers; services d'hébergement et de restauration, réservation d'hôtels et de logement temporaire