9
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; supports enregistrés; matériel informatique et logiciels microprogrammés, logiciels, logiciel téléchargeable depuis Internet; publications électroniques téléchargeables, disques compacts, musique numérique (téléchargeable); appareils de télécommunication; équipement pour jeux d'ordinateurs adapté pour l'usage avec un moniteur ou un écran d'affichage externe; tapis de souris; accessoires pour téléphones mobiles; lentilles de contact, lunettes et lunettes de soleil; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; mobilier spécial de laboratoire; équipement et instruments photographiques, cinématographiques, optique et d'enseignement; films sur bandes vidéo et cassettes vidéo; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; programmes de traitement de l'information, matériel informatique et programmes informatiques; clés USB (bus série universel); supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts (CD's), disques numériques polyvalents (DVD's)
38
Services de télécommunication; mise à disposition de forums (chatrooms) à des fins de transmission de messages entre utilisateurs; services de portail Internet (télécommunications); services de messagerie électronique; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet) auprès d'utilisateurs; diffusion de programmes de télévision et de radio; transmission d'informations d'actualité et d'images par des services en ligne transmis par bande étroite (notamment des ordinateur équipés avec modems) et par bande large (notamment connectés à la télévision); exploitation de services téléphoniques, de télécommunication, de diffusion de programmes télévisés et radiophoniques, de services de télétexte, de télécommunication par terminaux d'ordinateurs pour autant incluse en classe 38; transmission de données, de texte, de son et d'images; transmission de bulletins d'actualité, d'images, de musique et de films assistée par ordinateur, tous ces services peuvent également être mis à disposition via le réseau informatique mondial (Internet); transmission de programmes télévisés, y compris par fil, par câble et par une liaison satellitaire et autres installations techniques similaires; transmission et diffusion de programmes télévisés par technologie analogique et digitale y compris paiement à la carte; la transmission digitale des données incluant des signaux de diffusion par procédé multiplex; la mise à disposition d'accès à un réseau informatique mondial; services en relation avec le réseau informatique mondial (Internet), à savoir fourniture d'accès à des textes, des graphiques, des informations audiovisuelles et multimédia, des documents, des bases de données et des programmes d'ordinateur (services de télécommunication)
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Education; formation; divertissement; divertissement en ligne; activités sportives et culturelles; services de loterie; services de jeux électroniques fournis par le réseau informatique mondial (Internet); publications électroniques en ligne; édition de publications concernant des évènements par des services en ligne transmis par bande étroite (notamment des ordinateurs équipés de modems) et par bande large (surtout connectés à la télévision), à l'exception des buts publicitaires; la production et publication d'ouvrages imprimés supplémentaires (catalogues), la totalité desdits services étant également fournis par le réseau informatique mondial (internet); éducation, formation, divertissement et cours d'enseignement; édition de livres et revues; prêt de livres, production de pièces pour la scène; production, publication et distribution de vidéos, de films et d'enregistrements sonores; publication de magazines sur des sujets audio-visuels; divertissement télévisé et radiophonique; production de films, location de films, enregistrements radiophoniques, équipement pour la projection de films et tous les accessoires et décorations théâtrales; services d'artistes de spectacles, activités sportives et culturelles
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