29
Fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits ou cuits, lait de soja, pâte de soja (tofu, tofou), pickles (conserves de légumes ou de fruits, notamment salés et/ou au vinaigre), légumes ou fruits fermentés et pimentés (kimchi, kimtchi); compotes, confitures, marmelades, coulis de fruits, gelées; salades de fruits ou de légumes, en-cas à base de fruits ou de légumes, gnocchis à base de pomme de terre, croquettes aux légumes; soupes, potages, bouillons, préparations pour faire de la soupe, du bouillon ou du potage, gelée comestible, gélatine; produits apéritifs salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes, comme la pomme de terre, aromatisés ou nature, chips de légumes, en particulier chips de pommes de terre, chips de fruits, en particulier chips de pommes, mélanges de fruits secs; algues transformées pour l'alimentation humaine; graines préparées, tous oléagineux préparés, notamment noix et noisettes, arachides, noix de cajou et pistaches; beurre d'arachides, beurre de cacao, beurre de noix de coco; lait, lait en poudre, lait gélifié aromatisé et lait battu, boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits; produits laitiers, à savoir crème fraîche, beurre, yaourts, yaourts à boire, confiture de lait, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés, fondue au fromage; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés; graisses comestibles, margarine, huiles comestibles en particulier huile de tournesol, huile d'olive, huile de noix, huile d'arachide, huiles essentielles à usage alimentaire; oeufs (à l'exception des oeufs à couver), oeufs frais, oeufs congelés, oeufs en poudre, oeufs transformés, omelettes; viande fraîche, conservée, séchée, congelée ou surgelée; produits carnés transformés notamment charcuterie, boudin, extraits de viande, jambon, lard, pâtés de viande, saucisses, viande séchée, croquettes à la viande, beignets de poulet, viande panée, rôti de porc préparé; poissons non vivants, fruits de mer non vivants, tous ces produits étant frais, conservés, séchés, congelés ou surgelés; sashimi (poisson cru); oeufs de poisson préparés, caviar; plats préparés ou cuisinés à base des produits mentionnés ci-dessus, plats principaux composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes
30
Café, thé, cacao, chocolat, boissons à base de café, notamment capuccino, boissons à base de café contenant du lait, boissons à base de thé, notamment thés glacés, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons à base de chocolat avec du lait, succédanés du café, du thé ou du chocolat, infusions non médicinales; sucre, en particulier sucre blanc, sucre candi, sucre glace, sucre de canne, cassonade, sirop de maïs à usage culinaire; riz, tapioca, quinoa, semoule, semoule de blé, semoule de maïs, semoule pour couscous, polenta, blé transformé, germes de blé pour l'alimentation humaine, levure, poudre à lever, ferments pour pâtes, chapelure; farines notamment farines de blé, de riz, de maïs, de sarrasin, de fèves, de châtaignes, de pomme de terre, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, fécule à usage alimentaire, fécule de blé, fécule de maïs à usage culinaire, fécule de pomme de terre; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière, bretzels; riz soufflé, chips de maïs, maïs grillé et éclaté (pocorn), chips aux crevettes, aliments à grignoter à base de blé extrudé, barres alimentaires à base de céréales, de riz et/ou de confiserie y compris avec compléments nutritionnels, barres sucrées, notamment au chocolat, au caramel et/ou aux fruits, sandwichs; céréales pour le petit déjeuner, muesli, préparations faites de céréales, flocons d'avoine, flocons de maïs; pâtes alimentaires (notamment à base de blé, de riz ou de sarrasin) et produits à base de pâtes, nouilles, raviolis, udon (pâtes de blé tendre), soba (pâtes de sarrazin), nouilles instantanées; pâte pour gâteaux, tartes, pizzas, tourtes, quiches; plats préparés composés essentiellement de pâte à tarte, en particulier tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas, pâtés en croûte, pâtés à la viande, pâtés aux fruits, repas préparés composés principalement de pâtes ou riz, sushis, boulettes de riz onigiri (en-cas à base de riz et garnis à la japonaise), salades de pâtes ou de riz, tortillas; pain, biscottes, crackers, fougasses, fouaces, gressins, mélanges instantanés pour la boulangerie; biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, bricelets; gâteaux, poudings, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), viennoiserie en particulier gaufres, galettes, crêpes (alimentation), tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés, mélanges instantanés pour la pâtisserie; desserts lactés; desserts sous forme de mousses (confiserie), crèmes (desserts), crèmes dessert; confiserie, caramels, bonbons, bonbons gélifiés, pâtes de fruits (confiserie), dragées, massepain, gommes à mâcher autres qu'à usage médical, produits de chocolaterie, tablettes de chocolat; desserts glacés, confiseries glacées, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, parfaits (crèmes glacées), sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), laits glacés, eau aromatisée congelée (glaces), mélanges pour crèmes glacées, liants pour crèmes glacées, glace à rafraîchir; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, mélasse à usage alimentaire, sirop pour crêpes, sirop d'érable, pâtes à tartiner au chocolat; sauces, sauces à salade, jus de viande (sauces), mélanges pour sauces au jus de viande, sauces pour pâtes alimentaires, sauces à base de tomate, sauce tartare, sauce de soja, ketchup, coulis de fruits (sauces), sauces sucrées; condiments, en particulier vinaigre (à base de vin, de riz ou d'autres produits) à usage alimentaire nature ou aromatisé, sel, moutarde, raifort préparé, wasabi [condiment], chutneys, épices (notamment vanille, cannelle, anis), herbes potagères conservées (assaisonnements), herbes séchées à usage culinaire, herbes transformées (assaisonnements); essences de café, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, aromates pour pâtisseries et boissons autres qu'huiles essentielles, extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles; sucreries pour la décoration de gâteaux, glaçages, garnitures à base de chocolat ou de crème anglaise pour gâteaux et tartes, sirops au chocolat, nappages
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Services de vente en gros et au détail, service de vente en gros et au détail par correspondance (notamment par la poste ou un transporteur, à l'exception de leur transport), services de vente au détail ou en gros par internet ou par tout moyen électronique ou téléphonique de commande à distance de produits divers, en particulier services de vente de produits de nettoyage tels que lessives, savons, détachants, produits de blanchissement;, vente de produits cosmétiques (notamment pour la toilette, le bain ou la peau), vente de produits alimentaires de toute nature, vente de boissons alcoolisées ou non, vente d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, vente de produits textiles pour le ménage, la toilette, la table ou l'habillement, vente d'objets d'art ou de décoration en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre;, vente de verres (récipients), vente de vaisselle, couverts, casseroles, poêles, marmites, faitouts, vente de petits appareils manuels ou électriques pour faire la cuisine, notamment cuiseurs à riz, bouilloires, machine à saké, réchaud pour serviette chaude oshibori, réchauds à gaz, vente de livres, revues et magazines, vente d'articles de papeterie; services d'organisation et de gestion de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications (promotion de vente); services de présentation et de démonstration de produits, décoration de vitrines, démonstration de produits, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de location de stands de vente; services d'informations commerciales notamment par l'utilisation de catalogues de vente par correspondance; services de promotion des articles précités; location de distributeurs automatiques; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, service des agences d'import-export, services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], services de comparaison de prix, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers, traitement administratif de commandes d'achats
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Services d'affrètement; services d'expédition ou de transit; services de transport et de fret (transport de marchandises); services d'entreposage, d'emmagasinage et de stockage, services de location d'entrepôts ou de conteneurs d'entreposage, services de dépôt de marchandises; services de distribution de journaux ou de revues, services de distribution ou de livraison de colis ou de produits; services de livraison de repas, services de livraison de marchandises, notamment commandées par correspondance, notamment par internet ou tout autre moyen électronique ou téléphonique; services de location de réfrigérateurs ou de congélateurs; services d'emballage ou de conditionnement de produits, services de mise en bouteille, services d'empaquetage de marchandises, services d'emballage de cadeaux
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Services de restauration [repas]; services de bars, services de bars à vins; services de cafés-restaurants; services de cafétérias, restaurants libre-service, établissements de restauration rapide et restaurants à service rapide et permanent; restauration mobile; services de restauration à emporter; services de restauration d'entreprise, services de cantines; préparation et fourniture d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate, mise à disposition d'aliments et de boissons, services de traiteurs; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons; location d'appareils de cuisson, location de fontaines [distributeurs] à eau potable; sculpture culinaire; services de conseillers en matière d'approvisionnement en nourriture et boissons; mise à disposition de services de prestation de conseils et d'informations en matière d'accord entre vins et mets