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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés)
16
Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; journaux; magazines; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art graves ou lithographies; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquariums d'appartement; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; couches en papier ou en cellulose (à jeter); sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques); sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques)
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Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement ou d'éducation; services de loisirs; publication de livres; prêt de livres; dressage d'animaux; production de films sur bandes vidéos; location de films cinématographiques; location d'enregistrements sonores; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision; location de décors de spectacles; montage de bandes vidéo; services de photographie; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique); services de jeux d'argent; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition; services de clubs (divertissement ou éducation); académies (éducation)