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Codes machines exécutables par des ordinateurs, y compris codes de conception, de création, de description, de désignation et de contrôle de dispositifs informatiques, de machines et matériel informatique et codes informatiques, comprenant des codes informatiques pour le développement, la description, la désignation, la conception, la création, la modélisation, la simulation, la compilation, la mise au point, le dépannage, la vérification, la connexion, la mise en relation, et l'élaboration (la constitution) de dispositifs informatiques, de leurs composants et parties, de matériel informatique et de code machine, incluant les microprocesseurs de mémoire centrale et les macro-cellules de mémoire, dispositifs électroniques et informatiques, y compris cartes de circuits imprimés, semi-conducteurs, installations, appareils et composants y relatifs, incluant les circuits intégrés, les puces électroniques, les microplaquettes, les circuits de jeu de puces, les microprocesseurs, et les microcontrôleurs, les microprocesseurs de mémoire centrale et les macro-cellules de mémoire, la technologie informatique, y compris les architectures de jeux d'instructions, les extensions d'architectures de jeux d'instructions , les architectures de processeurs, les produits écrits en code machine, incluant les logiciels d'application (logiciels applicatifs), les modèles de programmation et les logiciels de systèmes d'exploitation, ainsi que les manuels pour utilisateurs (sous forme électronique) et autre littérature relative aux produits précités (sous forme électronique)
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Concession de licences en propriété intellectuelle, incluant des licences de technologie informatique, de machines et de matériel informatique et de logiciels informatiques à des tiers aux fins d'incorporation dans les produits des tiers; maintenance et support technique dans les domaines de la technologie informatique, de la programmation informatique et des logiciels informatiques; recherches, exploitation et développement, création et conception en relation avec la technologie informatique, avec les appareils et installations informatiques et avec les logiciels informatiques pour des tiers, incluant les circuits intégrés, les puces électroniques, les semi-conducteurs, les circuit de jeux de puces, le matériel informatique, les cartes de circuits imprimés, les microprocesseurs, les microprocesseurs de mémoire centrale et les macro-cellules de mémoire, les microcontrôleurs, les logiciels d'application (logiciels applicatifs), les logiciels de systèmes d'exploitation, les architectures de jeux d'instructions, les extensions d'architectures de jeux d'instructions, les architectures de processeurs, les modèles de programmation, les codes informatiques utilisés pour le développement, pour l'exploitation, pour la conception, pour la création, pour la modélisation, pour la simulation, pour la compilation, pour la mise au point, pour le dépannage, pour la vérification, pour l'élaboration (la constitution), pour la mise en relation et pour la connexion d'installations et appareils informatiques et de programmes informatiques (code machine), et de codes machines décrivant la conception (configuration) du matériel informatique; information, dont information en ligne, en relation avec la technologie informatique, le matériel informatique et les programmes informatiques (codes machines), incluant la concession de licences en propriété intellectuelle, les architectures de jeux d'instructions, les extensions d'architectures de jeux d'instructions, les architectures de processeurs, les modèles de programmation, les circuits intégrés, les puces électroniques, les semi-conducteurs, les circuit de jeux de puces, le matériel informatique, les cartes de circuits imprimés, les microprocesseurs, les microprocesseurs de mémoire centrale et les macro-cellules de mémoire, les microcontrôleurs, les logiciels d'application (logiciels applicatifs), les logiciels de systèmes d'exploitation, les programmes informatiques utilisés pour le développement, pour l'exploitation, pour la conception, pour la création, pour la modélisation, pour la simulation, pour la compilation, pour la mise au point, pour le dépannage, pour la vérification, pour l'élaboration (la constitution), pour la mise en relation et pour la connexion d'installations et appareils informatiques et de programmes informatiques (code machine), et de codes machines décrivant la conception (configuration) du matériel informatique