9
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; films cinématographiques; bandes vidéo, cassettes vidéo, vidéodisques et DVD pré-enregistrés; bandes audio, cassettes audio et disques audio pré-enregistrés; cassettes d'ordinateurs et de jeux vidéo, cartouches, disques et CD-ROM; programmes d'ordinateur; programmes d'ordinateur fournis via un réseau informatique global; programmes informatiques; disques d'ordinateurs; CD-ROM; bandes et cassettes de ces produits; disques et enregistrements sous forme de disques informatiques et de CD-ROMs; ordinateurs, matériel informatique et micrologiciels; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision; appareils de télévision adaptés pour les jeux vidéo; jeux vidéo; appareils de jeux vidéo; films; films cinématographiques; films en particulier téléfilms; films cinématographiques, films vidéo; séries télévisées; aimants décoratifs; protections pour plaques d'interrupteurs; lunettes, étuis à lunettes, lunettes de soleil et étuis à lunettes de soleil; tapis de souris informatiques; casques de sécurité et de protection
16
Papier, carton et produits en ces matières compris dans cette classe, produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l' emballage comprises dans cette classe; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; blocs-notes; carnets d'adresses; carnets de rendez-vous; agendas et journaux; cartes à collectionner; affiches; cartes postales; couvertures de livres; nappes et serviettes de table en papier, chapeaux de fête et objets de cotillon en papier; sachets en papier de déjeuner; calendriers de bureau, calendriers muraux; cartes de voeux; livres, cartes et affiches; enveloppes, cartes de notes, stylos feutres, fournitures scolaires, classeurs, carnets de notes, étuis à stylos et crayons, livres d'activités pour enfants, livres de coloriage, livres de voyage; papier d'emballage et étiquettes en papier; autocollants; cahiers, classeurs à feuillets mobiles; livres de jeux et livres d'activités, bandes dessinées, crayons et stylos; matières à modeler; dioramas
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, tasses, verres, chopes, assiettes, bols, boîtes à repas, conteneurs (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes, brosses; assiettes en carton, tasses en carton; bouteilles en plastique; brosses à dents, et verres pour brosses à dents; distributeurs de savon, porte-savon; gants de jardinage; figurines en verre (autre que pour l'isolation ou à l'usage textile); verrerie comprise dans cette classe; statuettes en verre, porcelaine ou en terre cuite
24
Tissus et produits textiles compris dans cette classe; mouchoirs en matière textile; rideaux; couettes, draps et lambrequins pour lits; linge, nappes et serviettes de table; Revêtements muraux et tenturesen matière textile; couvertures de lit et de table, draps de lit, linge de lit, taies d'oreillers, serviettes, édredons; rideaux de douche, linge de maison, serviettes de bain, serviettes de plage; essuis-mains de cuisine, tapis de table; tissus pour la fabrication de vêtements
25
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), sweat-shirts, chemises, cravates, bonneterie, foulards, sous-vêtements, maillots de bain, ceintures, vêtements de nuit, vestes, vêtements de nuit pour enfants, pantalons de jogging, pantalons, shorts, jambières, robes, jupes, chapeaux, casquettes, bonnets; tee-shirts, chemises, polos; pantalons, shorts, shorts d'entraînement, sweat-shirts, pantalons d'entraînement, chandails, pulls, tricots, jupes, débardeurs, shorts boxer, chapellerie, gants, chaussettes, chaussures de sport, manteaux, vestes en cuir, vestes coupe-vent, maillots de bain, peignoirs de plage et de bain, cravates, écharpes, ceintures, châles, costumes, robes, pyjamas, robes de nuit et chemises nuit, pantoufles, peignoirs, vêtements d'intérieur, costumes pour Halloween et costumes de carnaval; vêtements de ski, vêtements de surf de neige, gants de ski, gants de surf de neige
28
Poupées en peluche, jeux, jouets, jeux de plateau, jeux de sociétés, jeux de société électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; masques de carnaval et masques pour Halloween; consoles portables pour jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, bornes de jeux d'arcade autonomes, puzzles d'assemblage et puzzles de manipulation, figurines d'action, environnements de jeu pour figurines d'action, marionnettes, jeux d'adresse, frisbees, ballons, jouets en peluche, ballons de football, balles de sport, décorations pour arbres de Noël, jouets pour le bain, puzzles, patins à roulettes, planches à roulettes, patins à glace et leurs accessoires compris dans cette classe, masques de carnaval étant des jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; décorations pour arbres de Noël; poupées; personnages d'action à savoir figurines ou marionnettes et leurs accessoires compris dans cette classe
30
Boissons glacées à base de café, chocolat; confiserie; crèmes glacées, mets à base de crèmes glacées, y compris les barres chocolatées; confiserie et desserts; sucettes glacées; bonbons et confiserie; biscuiterie, noix enrobées de sucre candi, noix enrobées de chocolat, chocolat; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pains, gâteaux, pâtisserie, céréales pour le petit déjeuner; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; sauces à salade; épices; glace à rafraîchir; gommes à mâcher
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Bières, boissons non alcooliques, y compris eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
38
Services de télécommunication par voie hertzienne, par câble, par radio, par réseau de télécommunication dit Internet; diffusion de programmes de radio et de télévision; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs; services de communication par voie informatique, numérique, satellite et électronique, à caractère interactif ou non
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Production et distribution de programmes télévisés, radiophoniques et films cinématographiques; production de cassettes vidéo, de bandes vidéo, de vidéodisques et DVD préenregistrés; production de bandes, cassettes et disques audio enregistrés; publication de magazines, livres et autres produits de l'imprimerie autres que publicitaire; diffusion simultanée de programmes télévisés de divertissement; services de cinéma; production d'enregistrements originaux; production d'effets spéciaux pour la radio, la télévision ou les films; fourniture de services en ligne dans le domaine des divertissements télévisés, vidéo et cinématographiques via un réseau de communication mondial; production et distribution de matériel audio et d'autres oeuvres audio et audio-visuelles; location de studios y compris de décors; location d'appareils et de dispositifs pour la production de films ou de programmes télévisés; publication simultanée de programmes télévisés; services d'enregistrement audio; services cinématographiques; production de disques principaux (master disks); services de camps de vacances et de détente; services de parcs de loisirs; services de divertissement populaire, productions de cirques, services fournis par un parc d'attractions et de loisirs dans le domaine de l'éducation et du divertissement, présentation et dressage d'animaux; services de productions pour salles de spectacles; représentations de spectacles, organisation de représentations musicales, de spectacles de danse et de spectacles de divertissement; mise à disposition d'informations dans le domaine de l'éducation, du divertissement, de la récréation, ainsi que les services en rapport avec l'animation via moyens électroniques, organisation de concours
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Services d'hôtels, de motels et autres services de logement et d'hébergement à savoir location et réservation de logements temporaires; location de costumes; services de restauration (repas), d'établissements à restauration rapide, et de restaurants libre-service
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