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Accélérateurs de particules; alambics pour expériences en laboratoire; ampoules thermo-ioniques; anticathodes; appareils de chromatographie de laboratoire; appareils de diffraction [microscopie]; appareils de fermentation [appareils de laboratoire]; appareils de radiologie à usage industriel; appareils d'ionisation non pour le traitement de l'air; appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical; appareils et instruments de chimie; appareils et instruments de physique; appareils et instruments pour l'astronomie; appareils héliographiques; appareils pour la distillation à usage scientifique; appareils pour transvaser l'oxygène; appareils Roentgen non à usage médical; appareils stéréoscopiques; coffrets pour lames de microscopes; cornues; couveuses pour la culture bactérienne; creusets; cyclotrons; dessous de cornues; épidiascopes; éprouvettes; films Roentgen impressionnés; fourneaux pour expériences en laboratoire; fours pour expériences en laboratoire; instruments de cosmographie; instruments mathématiques; lampes thermo-ioniques; lasers non à usage médical; membranes pour appareils scientifiques; microscopes; microtomes; mire-oeufs; mobilier spécial de laboratoire; ozoniseurs [ozonisateurs]; périscopes; pipettes; plateaux de laboratoire; satellites à usage scientifique; sondes à usage scientifique; spectrographes; spectroscopes; stéréoscopes; trousses de dissection [microscopie]; tubes à rayons Roentgen non à usage médical; appareils cinématographiques; appareils de projection; appareils photographiques; caméras [appareils cinématographiques]; écrans [photographie]; écrans de projection; appareils et instruments optiques; loupes [optique]; lunettes [optique]; miroirs [optique]; appareils électriques de mesure; appareils et instruments de pesage; appareils et machines de sondage; appareils pour la mesure des distances; appareils pour l'enregistrement de temps; appareils pour l'enregistrement des distances; balances; compteurs; densimètres; diastimètres; doseurs; dynamomètres; enregistreurs de pression; indicateurs de température; indicateurs de vide; instruments météorologiques; mètres [instruments de mesure]; minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]; appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux; avertisseurs acoustiques; avertisseurs contre le vol; enseignes lumineuses; enseignes mécaniques; instruments d'alarme; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; radars; tables traçantes [traceurs]; appareils électriques de surveillance; appareils pour l'analyse non à usage médical; appareils pour l'analyse de l'air; appareils pour l'analyse des gaz; instruments et machines pour essais de matériaux; appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle; caissons de décompression; casques de protection; ceintures de sauvetage; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu; couvertures coupe-feu; dispositifs de sauvetage; dispositifs de secours; extincteurs; filets de sauvetage; gants de protection contre les rayons X à usage industriel; gants en amiante pour la protection contre les accidents; gilets de sauvetage; masques de protection; appareils d'enseignement audiovisuel; appareils scolaires; mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; boîtes de branchement [électricité]; boîtes de connexion; boîtes de dérivation [électricité]; boîtes de jonction [électricité]; bornes [électricité]; câbles à fibres optiques; câbles coaxiaux; câbles de démarrage pour moteurs; câbles électriques; canalisations électriques; gaines d'identification pour fils électriques; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; piles électriques; prises de courant; tableaux de commande [électricité] tableaux de connexion; tableaux de distribution [électricité]; transformateurs électriques; appareils de téléguidage appareils pour le diagnostic non à usage médical; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; électrolyseurs; antennes; appareils de cadrage pour diapositives; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques; appareils de projection de diapositives; appareils de radio; appareils de radio pour véhicules; appareils de téléappel radio; appareils de télévision; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; appareils pour la phototélégraphie; appareils pour la reproduction du son; appareils pour la transmission du son; appareils pour l'amplification des sons; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; appareils pour l'enregistrement du son; appareils pour photocalques; appareils téléphoniques; audions [radio]; baladeurs; bandes vidéo; boîtiers de haut-parleurs; bras acoustiques pour tourne-disques; cadres pour diapositives; caméras vidéo; cartouches de jeux vidéo; casques à écouteurs; cassettes vidéo; conduits acoustiques; dessins animés; diapositives; dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques; disques compacts [audio-vidéo]; disques optiques; disques optiques compacts; écouteurs téléphoniques; écrans fluorescents; écrans radiologiques à usage industriel; écrans vidéo; encodeurs magnétiques; enregistreurs à bande magnétique; films pour l'enregistrement des sons; fils télégraphiques; fils téléphoniques; haut-parleurs; hologrammes; lecteurs de cassettes; lecteurs de disques compacts; lecteurs optiques; lignes de sondes; mégaphones; microphones; pavillons de haut-parleurs; photocopieurs; porte-voix; postes de T.S.F.; postes radiotélégraphiques; postes radiotéléphoniques; pylônes de T.S.F.; pylônes de téléphonie sans fil; radiographies autres qu'à usage médical; récepteurs [audio, vidéo]; régulateurs de vitesse de tourne-disques; saphirs de tourne-disques; talkies-walkies; télécopieurs; télégraphes [appareils]; téléphones portables; téléprompteurs; téléscripteurs; tourne-disques; trames pour la photogravure; transmetteurs téléphoniques; tubes acoustiques; tubes vacuum [T.S.F.]; visiophones; bandes [rubans] magnétiques; cartes magnétiques; cartes magnétiques d'identification; diaphragmes [acoustique]; disques acoustiques; disques magnétiques; fils magnétiques; publications électroniques [téléchargeables]; rubans magnétiques; supports de données magnétiques; supports de données optiques; supports d'enregistrements sonores; unités à bande magnétique [informatique]; automates à musique à prépaiement; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; distributeurs de billets [tickets]; distributeurs de carburants pour stations-service; distributeurs de essence pour stations-service; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton; parcomètres [parcmètres]; portillons à prépaiement pour parcs à voitures; tourniquets [portillons tournants] automatiques; caisses comptables; calculatrices de poche; disques à calcul; machines à compter et trier l'argent; machines à facturer; machines à voter; machines arithmétiques; machines comptables; règles à calcul; totalisateurs; agendas électroniques; appareils de navigation par satellite; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; appareils d'intercommunication; appareils pour le traitement de l'information; cartes à mémoire ou à microprocesseur; changeurs de disques [informatique]; circuits imprimés; circuits intégrés; claviers d'ordinateur; coupleurs [informatique]; disquettes souples; émetteurs [télécommunication]; étiquettes électroniques pour marchandises; explorateurs [scanneurs] [informatique]; imprimantes d'ordinateurs; interfaces [informatique]; lecteurs [informatique]; lecteurs de codes à barres; logiciels [programmes enregistrés]; machines à dicter; machines de traitement de texte; mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; mémoires pour ordinateurs; microprocesseurs; modems; moniteurs [matériel]; moniteurs [programmes d'ordinateurs]; ordinateurs; ordinateurs blocs-notes; périphériques d'ordinateurs; plaquettes de silicium [pour circuits intégrés]; processeurs [unités centrales de traitement]; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; programmes d'ordinateurs enregistrés; programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs]; puces [circuits intégrés]; repose-poignets pour matériel informatique; scanneurs [explorateurs] [informatique]; semi-conducteurs; souris [informatique]; tapis de souris; traducteurs électroniques de poche; unités centrales de traitement [processeurs]; appareils et logiciels d'ordinateur pour l'hébergement de sites informatiques [sites web]; kits mains libres [équipement de voiture pour le téléphone portable]; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents [lecteurs DVD]; vêtements stériles pour usage en laboratoires; lecteurs MP3
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Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage; articles de papeterie; autocollants [articles de papeterie]; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage; bandes gommées [papeterie]; blocs [papeterie]; brocheuses [papeterie]; buvards; cahiers; calques; carnets; carton de pâte de bois [papeterie]; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage; colles pour la papeterie ou le ménage; couvertures [papeterie]; décalcomanies; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; dossiers [papeterie]; enveloppes [papeterie]; faire-part [papeterie]; feuilles [papeterie]; fiches [papeterie]; gabarits [papeterie]; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; noeuds en papier [papeterie; papeteries [nécessaires pour écrire] papier; papier à copier [articles de papeterie]; papier à lettres; papier calque; papier carbone; papier d'armoire [parfumé ou non]; papier d'argent [feuille très fine d'aluminium pour l'emballage]; papier de bois; papier lumineux; papier mâché; papier paraffiné; papier pour appareils enregistreurs; papier pour électrocardiographes; papier pour radiogrammes; papier-parchemin; presses à agrafer [papeterie]; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage;stencils; toiles gommées pour la papeterie; transparents [papeterie]; fournitures pour le dessin; pinceaux; planches à dessin; toiles pour la peinture; trousses à dessin; crayons; encres; stylos; tablettes à écrire; appareils à main à étiqueter; appareils à vigneter; appareils e machines à polycopier; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau]; machines à cacheter de bureau machines à écrire [électriques ou non électriques]; machines à imprimer des adresses; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques; machines de bureau à fermer les enveloppes; machines pour l'affranchissement [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement]; presses à cartes de crédit, non électriques; chemises pour documents; classeurs [articles de bureau]; coffrets pour la papeterie [article de bureau] clichés à adresses; composteurs; corbeilles à courrier; cylindres de machines à écrire; déchiqueteurs de papier [articles de bureau]; effaceurs pour tableaux; numéroteurs; plaques à adresses pour machines à adresser; plateaux pour ranger et compter la monnaie; porte-crayons; presse-papiers; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs; rubans pour machines à écrire; tableaux noirs; appareils pour le collage des photographies; photographies; supports pour photographies; gravures; impressions; photogravures; représentations graphiques; reproductions graphiques; affiches; albums; almanachs; atlas; billets [tickets]; brochures; calendriers; cartes; cartes de souhaits; cartes de voeux musicales; cartes géographiques; cartes postales; catalogues; chansonniers; circulaires; diagrammes; éphémérides; formulaires; horaires imprimés; imprimés; journaux; journaux de bandes dessinées; livres; livrets; manuels; plans; périodiques; prospectus; publications; registres [livres]; répertoires; revues [périodiques]; papier d'emballage; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement]; coupes histologiques [matériel d'enseignement]; matériel d'enseignement [à l'exception des appareils]; matériel d'instruction [à l'exception des appareils]; tables arithmétiques; boîtes en carton ou en papier; écriteaux en papier ou en carton; enseignes en papier ou en carton; essuie-mains en papier; étiquettes non en tissu; mouchoirs de poche [en papier]; papier hygiénique; papier-filtre; rubans de papier; serviettes à démaquiller en papier; serviettes de table [en papier]; serviettes de toilette [en papier]; journaux; brochures; imprimés; matériel d'instruction et d'enseignement (excepté les appareils)
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Paiement par acomptes; actuariat; affacturage; affaires bancaires; affaires financières; affaires monétaires; agences de crédit; agence de recouvrement de créances; analyse financière; assurances; consultation en matière d'assurances; informations en matière d'assurances; crédit-bail; banque directe [home-banking]; services de caisses de paiement de retraites; caisses de prévoyance; investissement de capitaux; services de cartes de crédits; services de cartes de débits; cautions [garanties]; opérations de change; émission de chèques de voyage; dépôts en coffres-forts; consultation en matière financière; courtage en assurances; estimations financières [assurances, banques, immobilier]; estimations fiscales; expertises fiscales; services fiduciaires; informations financières; placement de fonds; transfert électronique de fonds; prêt sur gage; recouvrement de loyers; prêt sur nantissement; opérations de change; opérations financières; opérations monétaires; prêt [finances]; transactions financières; émission de cartes de crédit; épargne; opération de compensation dans le cadre de systèmes électroniques de commandes
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Service de transfert d'information d'agences de presse; agences d'informations [nouvelles]; expédition de dépêches; informations en matière de télécommunications; communications par réseau de fibres optiques; communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques; communications télégraphiques; communications téléphoniques; radiodiffusion; radiotéléphonie mobile; télévision par câbles; transmission par satellite; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; messagerie électronique; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; diffusion de programmes de télévision; diffusion de programmes radiophoniques; émissions radiophoniques; émissions télévisées; transmission de dépêches; transmission de messages; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission de télécopies; transmission de télégrammes; location d'appareils de télécommunication; location d'appareils pour la transmission de messages; location de modems; location de télécopieurs; location de téléphones; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications; services d'affichage électronique [télécommunications]; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]; services de téléconférences; services télégraphiques; services téléphoniques; services télex; fourniture de portails internet (pour des tiers); fourniture d'une plate-forme de commerce électronique (pour des tiers); services d'assistance téléphonique destinés aux utilisateurs d'internet; services SMS; services de courrier électronique; fourniture d'accès à des boutiques électroniques; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat; fourniture de forums de discussion sur l'internet; communications radiophoniques, téléphoniques et télégraphiques; transmission par satellite
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Académies [éducation]; cours par correspondance; écoles maternelles [éducation]; éducation; éducation religieuse; enseignement; enseignement par correspondance; épreuves pédagogiques; informations en matière d'éducation; instruction; organisation d'expositions à buts éducatifs; organisation de concours [éducation]; pensionnats; services de club [éducation]; formation pratique [démonstration]; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation]; informations en matière de divertissement; informations en matière de récréation; organisation de concours [divertissement]; organisation de concours de beauté; organisation de loteries; planification de réceptions [divertissement]; services de casino [jeux]; services de jeu proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique]; services de loisirs; divertissement radiophonique; divertissement télévisé; montage de programmes radiophoniques et de télévision; services de reporters; boîtes de nuit; mise à disposition d'équipements de karaoké; music-hall; organisation de bals; services de composition musicale; services de discothèques; services de studios d'enregistrement; services d'orchestres; agences de modèles pour artistes; cirques; organisation de spectacles [services d'imprésarios]; production de spectacles; représentation de spectacles; représentations théâtrales; réservation de places de spectacles; services d'artistes de spectacles; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo; exploitation de salles de cinéma; montage de bandes vidéo; photographie; reportages photographiques; postsynchronisation; production de films; production de films sur bandes vidéo; rédaction de scénarios; sous-titrage; studios de cinéma; camps [stages] de perfectionnement sportif; chronométrage des manifestations sportives; clubs de santé [mise en forme physique]; culture physique; enseignement de la gymnastique; exploitation de parcours de golf; exploitation d'installations sportives; mise à disposition d'équipements de karaoké; organisation de compétitions sportives; location d'appareils audio; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; location d'appareils et accessoires cinématographiques; location de bandes vidéo; location de caméras vidéo; location de courts de tennis; location de décors de spectacles; location de décors de théâtre; location de films cinématographiques; location de magnétoscopes; location de postes de radio et de télévision; location de stades; location d'enregistrements sonores; location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules]; location d'équipements de plongée sous-marine; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables]; interprétation du langage gestuel; prêt de livres; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes [autres que textes publicitaires]; organisation d'expositions à buts culturels; service de bibliothèques itinérantes; services de musées [présentation, expositions]; services de traduction; micro-édition; micro filmage; services d'imagerie numérique; exploitation [mise à disposition] d'installations d'ordinateurs personnels [divertissement]; services de billetterie [divertissement]; rédaction de textes [autres que textes publicitaires]; mise en place de jeux sur l'internet
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Analyse chimique; analyse pour l'exploitation de gisements pètrolifères; arpentage; contrôle de puits de pétrole; ensemencement de nuages; étalonnage [mesurage]; étude de projets techniques; expertises de gisements pétrolifères; expertises géologiques; exploration sous-marine; levés de terrain; prospection de pétrole; prospection géologique; services de chimie; services d'informations météorologiques; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]; recherches biologiques; recherches en bactériologie; recherches en chimie; recherches en cosmétologie; recherches en mécanique; recherches en physique; recherches géologiques; recherches techniques; contrôle de qualité; contrôle technique de véhicules automobiles; essai de matériaux; essai de textiles; architecture; conseils en construction; consultation sur la protection de l'environnement; décoration intérieure; dessin industriel; services de dessinateurs d'arts graphiques; services de dessinateurs de mode; services de dessinateurs pour emballages; stylisme [esthétique industrielle]; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur; conception de systèmes informatiques; consultation en matière d'ordinateurs; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique]; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; création et entretien de sites web pour des tiers; duplication de programmes informatiques; élaboration [conception] de logiciels; hébergement de sites informatiques [sites web]; installation de logiciels; location de logiciels informatiques; location d'ordinateurs; maintenance de logiciels d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; reconstitution de bases de données; conseils en propriété intellectuelle, recherches judiciaires; recherches légales; services d'arbitrage; services de contentieux; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle; services juridiques liés à la concession de licences de propriété intellectuelle; services juridiques liés à la gérance de droits d'auteur; expertises [travaux d'ingénieurs]; ingénierie; location et mise à disposition gratuite de temps d'accès à des réseaux informatiques globaux; fourniture de moteurs de recherches pour l'internet; maintien d'accès aux utilisateurs de l'internet; certification; services de pharmaciens; codage de données; services d'informaticiens; consultation en matière de logiciels; location de serveurs web; concession de licence de logiciels [services juridiques]; service de protection contre les virus informatiques; numérisation de documents [scanning]; enregistrement de noms de domaines; conception de sites Web; digitalisation de données [scanning]
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Agence de logement [hôtels, pensions]; services de bars; cafés-restaurant; cantines; crèches d'enfants; exploitation de terrains de camping; services hôteliers; réservation d'hôtels; restaurant libres-services; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; location de salles de réunions; maisons de vacances; services de motels; pensions; réservation de pensions; maisons de retraite pour personne âgées; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]; restauration [repas]; services de traiteurs; maisons de vacances, services de camps de vacances [hébergement]
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Aide à l'accouchement; art dentaire; assistance médicale; bains publics à des fins d'hygiène; services de banques de sang; chirurgie esthétique; composition florale; maisons de convalescence; dispensaires; désintoxication des toxicomanes; services de fécondation in vitro; services de gardes-malades; hospices [maisons d'assistance]; services hospitaliers; services d'insémination artificielle; location d'installations sanitaires; maisons de repos; maisons médicalisées; massage; services d'opticiens; consultation en matière de pharmacie; salons de beauté; salons de coiffure; sanatoriums; services de santé; services de téiémédecine