2
Couleurs, vernis, laques; encres et pâtes d'imprimerie et fluides apparentés pour l'imprimerie, toners; cassettes respectivement cartouches d'encre et de toner pleines pour imprimantes et photocopieurs; revêtements de surface pour produits marqués par imprimantes à encre ou à laser, à savoir encres et fluides apparentés destinés à être utilisés dans les imprimantes ainsi que colorants et métaux en feuilles et en poudre pour revêtements de surface
7
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); appareils et machines électriques et électroniques d'imprimerie pour la création d'images sur des produits par contact ou sans contact; imprimantes à jet d'encre, lasers pour imprimer ou marquer des surfaces à distance, toutes les machines à imprimer et imprimantes comprises en classe 7
9
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques et électroniques (compris en classe 9), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des données, du son et/ou des images; supports d'enregistrement électroniques, optiques et magnétiques, supports de données magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et logiciels ainsi que les appareils périphériques; extincteurs; parties, pièces de rechange et accessoires (compris en classe 9) pour tous les produits précités; appareils et équipement de communication et de télécommunication, notamment pour la transmission et la réception vocale, visuelle et de données par radio, câble et liaison optique; terminaux de téléphone, de données et de vidéo fixes ou mobiles; équipement de traitement de télécommunications avec dispositifs/installations/unités d'entrée/saisie, de sortie/restitution, d'enregistrement, de contrôle, de consignation, de test, de traitement de signaux, de filtrage, de codage, de décodage, de compression de données, de calcul, de facturation, de retransmission, de multiplexage, de gestion de réseaux et de commutation/section; fils, câbles et fibres optiques pour télécommunications; équipement de clôture/d'arrêt et de répartition de câbles, notamment boîtiers, comprenant des raccords terminaux électriques ou optiques permettant de clôturer ou d'arrêter les fibres ou conducteurs individuels, ainsi que des raccords de câbles appropriés pour le serrage ou le pinçage de câbles; équipement radio y compris antennes, équipement de diffusion, équipement de liaison radio, équipement de commutation/section et de relais de signaux radio, appareils de téléappel/recherche de personnes et de transmission de données, satellites et terminaux terrestres/au sol de satellites, terminaux portables ou mobiles de satellites pour communication vocale, visuelle et de données; équipement pour la conversion de signaux audio, vidéo et de données dans des protocoles de données alternatifs; équipement pour la modulation de chaînes/séquences audio, vidéo ou de données sur des signaux porteurs radio ou optiques; appareils et installations de gestion de réseaux de télécommunication pour commuter les signaux selon des séries d'instructions comprises dans les appareils ou dans le signal; équipement terminal audio, vidéo ou de données tel que le terminal est exploité par un événement programmé, par de la monnaie ou un jeton, ou par carte de paiement; équipement de validation de monnaie/de jetons; cartes et cartes à mémoire magnétiques, optiques et électroniques, moyens de transactions commerciales par cartes de paiement, équipement de validation de cartes d'utilisateurs ou de cartes détenues par des utilisateurs; cartes de transactions et terminaux pour cartes capables de transmettre et de recevoir des données par bande magnétique ou par contact électrique direct ou par signal électromagnétique ou optique à distance; composantes électroniques, optiques et électromagnétiques et logiciels utilisés dans des équipements de communications et de télécommunications; ordinateurs et appareils de mémorisation et de transmission de données, notamment pour dossiers médicaux de patients ou informations médicales courantes/actuelles et logiciels utilisés dans des appareils de soins médicaux pour l'imagerie médicale, le diagnostic et le traitement des patients; équipement informatique pour créer des images et contrôler des imprimantes à jet d'encre et à laser; imprimantes d'ordinateurs à jet d'encre; appareils électroniques et optiques pour lire des images imprimées sur des objets; ordinateurs et logiciels pour analyser les marquages sur des produits ou des étiquettes de produits par l'utilisation de systèmes de codage électromagnétiques et optiques, permettant ainsi de lire les informations de produits à distance; équipement informatique pourla gestion de stocks de produits; équipement électrique de distribution de carburant pour stations-service; installations électromécaniques de récupération de vapeurs de carburant; équipement électromécanique de sécurité pour distributeurs de carburant; interfaces pour acheteurs de carburant y compris un affichage électronique du carburant et du prix mesurés, communication vocale et information vidéo à distance; appareils et installations électroniques automatiques de détection de véhicules en particulier par un signal de fréquences radio, un détecteur électronique et/ou optique, ainsi que pour la communication à distance avec les véhicules et leurs chauffeurs/conducteurs; appareils électroniques de transaction par cash ou par carte de crédit pour les distributeurs de carburant et les magasins de détail; équipement de gestion de stocks pour carburant et produits vendus au détail, notamment des appareils ou installations électroniques, optiques ou de mesures; appareils électroniques pour sécuriser les transactions et équipement de vérification des acheteurs par voie électronique et/ou de télécommunication, en particulier en utilisant un numéro d'identification personnel (NIP code) et/ou par chiffrage de données; équipement informatique et logiciels pour la gestion de réseaux de stations-service ou de magasins de détail multiples; appareils et installations électroniques ainsi que des logiciels pour réseaux effectuant des transactions commerciales par voie électronique et/ou de télécommunication; logiciels électroniques et de codage de données pour permettre des transactions financières et de données sécurisées dans des réseaux; appareils électromécaniques de pesage; senseurs électroniques pour le pesage et affichages électroniques du poids ou du prix ou d'autres détails concernant les produits; équipement informatique reliant les appareils de pesage à un équipement d'automatisation industrielle de processus ou à des systèmes de vente au détail; appareils électromécaniques pour tester et calibrer des appareils de pesage; ordinateurs pour transactions de vente au détail et réseaux électroniques de commerce; dispositifs de contrôle électroniques pour appareils ménagers; dispositifs électroniques de contrôle pour ventilateurs et installations de conditionnement de l'air; dispositifs électroniques de contrôle du bruit actif et des vibrations; composantes actives et passives électroniques et opto-électroniques et circuits intégrés; composantes électroniques à vide et à gaz et tubes de puissance; composantes optiques et à fibres optiques; dispositifs d'affichage d'images; dispositifs de capture d'images dans le spectre électromagnétique et dans les champs soniques; générateurs haute tension et haute fréquence, amplificateurs de puissance et commutateurs/sectionneurs de puissance; senseurs à gaz et appareils électroniques d'olfaction; revêtements de surface pour fenêtres optiques et pour composantes métalliques
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; équipement d'imagerie médicale basée sur le principe des rayons X, de la résonance magnétique, de l'ultrason, des isotopes nucléaires, ainsi que sur les principes magnétiques, électromagnétiques et optiques; générateurs et détecteurs de rayons X, de champs magnétiques, de signaux électromagnétiques et optiques, de signaux ultrasons, de radiation nucléaire, à usage médical; appareils électromécaniques pour déplacer les générateurs et détecteurs par rapport à l'objet de l'imagerie, à usage médical; équipement de création et le traitement d'images, à usage médical; équipement de mise en mémoire et de transmission d'images, à usage médical; appareils de manipulation, de traitement et de visualisation de films photographiques, à usage médical; équipement digital de création, de traitement, d'enregistrement, de manipulation, de transmission et d'affichage d'images, à usage médical; équipement électronique pour chirurgiens et radiologues, y compris appareils de tests, équipement de visualisation d'images, équipement d'analyse d'images, appareils pour la surveillance médicale des patients; équipement mécanique et électromécanique pour chirurgiens et radiologues pour la protection (écrans protecteurs), traitement des patients, appareils de chirurgie, appareils pour faire des prélèvements sur des patients, appareils pour injecter des substances aux patients; équipement électronique de salles d'opération pour l'imagerie médicale et pour repérer les outils de chirurgien par rapport au patient ou à l'image du patient; outils et appareils de chirurgien; appareils pour exposer les patients à des doses contrôlées de radiation; composantes électroniques, optiques et électromagnétiques à usage médical
37
Construction; réparation; services d'installation, en particulier services d'entretien et de réparation en rapport avec les produits protégés en classes 7, 9 (à l'exception de logiciels) et 10 ci-dessus
38
Télécommunications, services de communication
42
Recherche scientifique et industrielle, services de développement et de design/conception, tous notamment en relation avec les appareils et instruments mécaniques, électriques et électroniques; programmation pour ordinateurs; services d'installations, d'entretien et de réparation de logiciels
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