1
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; adhésifs (matières collantes) à l'exception des adhésifs pour la papeterie ou le ménage; substances adhésives et ciments pour la réparation des objets cassés; compositions chimiques, substances adhésives et mastics pour réparer les chambres à air et pneumatiques; compositions extrinctrices et ignifuges; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; agents pour détruire les huiles; produits pour la dissociation des huiles; produits pour la purification des huiles; huiles et fluides hydrauliques; huiles et fluides de transmission; additifs chimiques et détergents pour combustibles, carburants, essence, graisses et lubrifiants; préparations antigel et dégelantes; produits chimiques pour refroidir les moteurs, liquides cryogéniques; liquides pour freins; liquides destinés à la métallurgie, liquides pour échanges thermiques, liquides amortisseurs; eau distillée; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, piles et batteries; solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs et batteries; préparations pour désulfater les accumulateurs et batteries; produits chimiques contre les souillures et anti-incrustants; antidétonants pour moteurs à explosion; préparations de diagnostic destinées aux sciences; matières et matériaux filtrants; préparations chimiques de fixage; produits pour économiser les combustibles et carburants; catalyseurs; préparations pour préserver la maçonnerie autres que peintures et huiles; préparations chimiques pour repousser les agresseurs; agents tensio-actifs; produits de vulcanisation; produits contre la ternissure des vitres; silicones et silicates
2
Couleurs, peintures, vernis, laques, sous-revêtements, revêtements de protection notamment revêtements de protection pour métaux et pour châssis de véhicules; produits contre la ternissure des métaux; préservatifs contre la rouille et la corrosion; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre
3
Préparations pour enlever les peintures, les laques, les vernis et la rouille; préparations et liquides détergents et dégraissants à l'exception de ceux à usage industriel ou médical; préparations pour nettoyer, polir, décaper et abraser; savons; cires y compris cires pour le traitement des métaux et l'entretien des véhicules
4
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; combustibles et carburants liquides, gazeux et solides y compris essences pour moteurs; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; matières éclairantes; cires à usage industriel; additifs non- chimiques pour huiles, graisses, lubrifiants, combustibles et carburants; huiles pour la conservation de la maçonnerie; gelée de pétrole à usage industriel; huiles et fluides hydrauliques; huiles et fluides de transmission
9
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, de signalisation et de contrôle (inspection), tels que indicateurs de température, émetteurs et transmetteurs électriques, indicateurs du niveau d'eau; extincteurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son et/ou des images; cellules et modules photovoltaïques; systèmes à électricité solaire destinés aux télécommunications et aux supports de navigation; échangeurs photovoltaïques et thermiques; appareils pour le réglage et le contrôle des courants électriques; cellules, piles, batteries et accumulateurs électriques, solaires et galvaniques; grilles pour accumulateurs électriques; survolteurs et appareils pour la recharge des accumulateurs; batteries d'anodes; anodes; dispositifs antiparasites; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; disjoncteurs et conjoncteurs; circuits intégrés; circuits imprimés; ordinateurs; équipement pour le traitement de l'information; logiciels; supports d'enregistrement magnétiques; cartes magnétiques contenant de l'information codée lisible par machine, cartes de crédit, cartes de débit, cartes d'identification, cartes d'autorisation d'achat et cartes de rabais, toutes les cartes précitées contenant des composants actifs et contenant des données; caisses enregistreuses automatiques et machines de lecture de cartes; parties et composants pour tous les produits précités
35
Gestion et administration des affaires commerciales; expertise et évaluation d'entreprises commerciales; comptabilité; services de vente au détail pour tous les produits mentionnés en classes 1, 2, 3, 4 et 9 et pour les parties, composants, pièces de rechange et accessoires de véhicules tels que systèmes de refroidissement, économiseurs de carburant, systèmes de ventilation (air- conditionné), équipement de signalisation pour véhicules, triangles de signalisation, équipement d'éclairage pour véhicules, équipements audio-visuels pour véhicules, équipement informatique pour véhicules; services de vente au détail pour outils et équipement de réparation, pour cartes routières et autres imprimés, pour vêtements de protection comprenant casques et gants de protection; services de vente au détail d'aliments et boissons et produits du tabac, services de vente au détail dans magasins de dépannage
36
Services en relation avec les affaires financières et monétaires, comprenant les services en relation avec le financement des achats, l'établissement de relevés de comptes, le traitement des paiements et les services d'analyses financières et monétaires; services en relation avec les affaires financières et monétaires électroniques, y compris le transfert de fonds électronique; services en relation avec le crédit et les cartes de crédit; services en relation avec les cartes bancaires comprenant les cartes de crédit et cartes de débit, et avec les cartes d'identification, cartes d'autorisation d'achat et cartes de rabais; services en relation avec l'administration des caisses de pension; services d'assurances
37
Services d'installation, réparation et entretien, en particulier pour tous les produits mentionnés en classe 9; installation, réparation et entretien notamment pour parties, composants, pièces de rechange et accessoires de véhicules tels que systèmes de refroidissement, économiseurs de carburant, systèmes de ventilation (air-conditionné), équipement de signalisation pour véhicules, équipement d'éclairage pour véhicules, équipements audio-visuels pour véhicules, équipement informatique pour véhicules; services de traitements anti-corrosifs et de revêtements de métaux; traitements anti-corrosifs pour véhicules à moteur y compris camping-cars, de caravanes et de remorques; entretien, lubrification et réparation de véhicules à moteur y compris camping-cars, de caravanes et de remorques; lavage, nettoyage et polissage automatiques et manuels de véhicules à moteur y compris camping-cars, de caravanes et de remorques; location de machines de nettoyage; réparation et nettoyage de garnitures de véhicules à moteur; révisions et réparation de véhicules, stations-services; réparation de crevaisons de pneus et montage de pneus de véhicules à moteur y compris camping-cars, de caravanes et de remorques; construction et réparation de stations-services, de stations à essence et de magasins de détail; réparation et entretien de pompes à essence
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Télécommunications; services de télécopie, téléphone, télégrammes, télégraphe et téléphones cellulaires; services de transmission de messages et de recherches de personnes, y compris par moyens électroniques et par appels sur haut-parleurs (paging); courrier électronique; organisation de services de courriers/de services de messagerie; location d'équipement de communication
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Transport; organisation de voyages; location de véhicules à moteur y compris camping-cars, de caravanes et de remorques; services de remorquage de véhicules à moteur, de caravanes et de remorques; emballage, distribution et entreposage de marchandises; stockage pour magasins de dépannage et stations-services pour véhicules; distribution, fourniture et entreposage de carburants, d'huiles, de gaz de pétrole sous forme liquide et de lubrifiants; location de garages; services de courriers/de messagerie; distribution de messages; informations relatives aux transports; services de stationnement/parcage de véhicules à moteur, de caravanes et de remorques
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Hébérgement temporaire, services hôteliers, location de chambres; mise à disposition d'installations sanitaires telles que bains, douches, sauna et toilettes; location d'articles vestimentaires et d'uniformes; services de santé; restauration; cafés, restaurants et snack bars; services de restauration à emporter; services de traiteur; location de distributeurs automatiques; boulangeries; organisation ainsi que réalisation, administration et suivi d'expositions; fourniture d'installations pour conférences; services de sécurité et de garde et conseils y relatifs; services d'imprimerie; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; location d'ordinateurs; conception et location de logiciels informatiques; services de consultant concernant les ordinateurs et logiciels; fourniture d'informations météorologiques; fourniture de bulletins d'information; services de traduction; services d'imprimerie; services de conception pour points de vente de détail et en gros; service de consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) pour tous les services mentionnés en classe 37; services de traitement d'huiles; contrôles et tests de l'état de machines et de moteurs; diagnostic de taux d'usure, de défectuosités et défauts au sein des moteurs et machines; analyse et diagnostic de carburants, huiles, graisses et lubrifiants; services de conseils concernant l'approvisionnement en carburant, la lubrification et l'entretien de moteurs et de machines; services de conception de magasins de gros et de détail; consultations profession- nelles (sans rapport avec la conduite des affaires) se rapportant au franchisage; services d'analyse, de conception, de conseils et de consultation professionnels (sans rapport avec la conduite des affaires) liés à l'industrie de l'huile, du pétrole et de la vente de détail