1
Matières fissiles (énergies nucléaire), corps fissiles pour l'énergie nucléaire, combustibles pour piles atomiques; modérateurs pour réacteurs nucléaires; produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions extinctrices
4
Energie électrique; combustibles liquides, gazeux, solides et matières éclairantes; huiles et graisses industrielles
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Poteaux métalliques, en particulier pour lignes électriques et téléphoniques; pylônes métalliques pour lignes de contact et éclairages extérieurs; métaux communs et leurs alliages; matériaux de constructions métalliques; constructions métalliques; constructions transportables métalliques; récipients métalliques, en particulier pour combustibles et autres liquides et gaz; conduites métalliques, conduites forcées métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; installations de signalisation métalliques (non lumineuses et non mécaniques); produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais
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Générateurs d'électricité; turbines hydrauliques; accumulateur hydrauliques; machines de manutention pour installations de production d'énergie nucléaire; machines et machines-outils en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement; alternateurs, régulateurs (parties de machines) en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement; appareils et installations pour la production d'énergie électrique (comprises dans cette classe); centrale de cogénération
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Appareils et instruments scientifiques, électriques, électrotechniques et électroniques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils, instruments et installations électriques, à savoir accumulateurs électriques, armoires de distribution électriques, boîtes de dérivation et de jonction électriques, câbles électriques, canalisation électriques, coupe-circuits, commandes électriques, appareils électriques de commutation, compteurs, conducteur électriques, conjoncteurs, connecteurs, redresseurs de courant, disjoncteurs, interrupteurs, relais électriques, tableaux de commande, de connexion ou de distribution électriques, transformateurs; équipements de commande et de contrôle électronique; raccords de lignes électriques, lignes de contact; garnitures pour lignes électriques aériennes; pantographes; matériel d'installation électrique pour appartements, bureaux et bâtiments industriels; feux de circulation pour la réglementation du trafic; émetteurs, stations d'émission et de retransmission (réémetteurs) pour les télécommunications; appareils pour la sécurité du trafic ferroviaire; installations de signalisation non métalliques (lumineuses ou mécaniques); matériel pour conduites et installations électriques, à savoir câbles pour le courant fort et les télécommunications; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau, de la circulation, de la communication et/ou de l'environnement; appareils, instruments et installations pour produire, transformer, transporter et distribuer l'énergie électrique (comprises dans cette classe); appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son et/ou des images en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau, de la circulation, de la communication et/ou de l'environnement; logiciels en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau, de la circulation, de la communication et/ou de l'environnement
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Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; réacteurs nucléaires; appareils, instruments, installations et réacteurs pour la production d'énergie nucléaire (comprises dans cette classe); installation pour le traitement de combustibles nucléaires; centrale de cogénération; accumulateurs de vapeur, accumulateurs de chaleur; générateurs de gaz; installations de chauffe et leurs accessoires, à savoir préréchauffeurs d'air, installations de récupération de la chaleur et installations d'élimination des cendres volantes, régulateurs de niveau d'eau, accumulateurs de chaleur, condensateurs de vapeur, réfrigérants à cheminée et bâtiments de graduation pour le refroidissement de l'eau de retour, installations de chauffage, installations de préparation d'eau chaude; tuyaux pour installations de chauffage et de chauffe
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Produits de l'imprimerie, en particulier journaux et magazines, en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement
17
Réducteurs, produits et matériaux isolants; isolateurs pour voies ferrées; matériaux isolants pour la construction de canalisations; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matériaux non inclus dans les autres classes; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques; tous les produits précités étant en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau, de la circulation, de la communication et/ou de l'environnement
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; pylônes non métalliques pour lignes de contact et éclairages extérieurs; installations de canalisations pour la vapeur, le gaz, l'eau et l'air comprimé; canalisations et installations de canalisations pour les câbles de télécommunication et de télévision; conduites pour installations de ventilation et de climatisation (non métalliques); installations de signalisation (non lumineuses, non mécaniques et non métalliques); asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; tous les produits précités étant en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau, de la circulation, de la communication et/ou de l'environnement
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Publicité en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement; gestion des affaires commerciales en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement; administration commerciale en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement; travaux de bureau en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement; agences d'import-export en relation avec l'énergie électrique; vente au détail, à savoir le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement; systématisation de données dans un fichier central; service de traitement de données par ordinateur; conduite des affaires commerciales dans le domaine de l'énergie et de l'environnement; direction d'entreprises commerciales ou industrielles, conseils en organisation et direction des affaires en relation avec des installations pour la production et le transport d'énergie; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière d'énergie et d'eau; consultation professionnelles d'affaires en matière d'énergie et d'eau; conseils d'entreprise, en particulier conseils en organisation, conseils en ressources humaines et conseils pour la direction des affaires commerciales, gestion et conseils administratifs, organisationnels, de coordination et de vente, en particulier dans le domaine de l'approvisionnement en énergie, des technologies de la communication, de la construction d'installations et de canalisations industrielles, de l'équipement technique de bâtiments ainsi qu'en gestion de bâtiments
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Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; conseils financiers dans le domaine de l'énergie; tous les services précités étant en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement
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Constructions, réparations, services d'installation et de maintenance en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau, de l'environnement et/ou des installations techniques; réparations et maintenance d'installations de production et de distribution d'énergie et d'eau; constructions de centrales hydrauliques, de barrages, de centrales électriques et de centrales à gaz comprenant des bâtiments et édifices permanents; maintenance d'ordinateurs; assemblage, installation, réparation et maintenance d'installations dans le domaine de l'énergie, de la distribution et de l'approvisionnement en énergie, de la construction d'installations industrielles, des technologies de la communication, des procédés et de l'environnement, de la sécurité ferroviaire et des installations de signalisation ferroviaire, de la climatisation, de la production en salle blanche ainsi que du nucléaire; pose de câbles et de câbles souterrains, à savoir pose de câbles électriques et construction de canalisations pour câbles; construction de réseaux de conduites pour l'approvisionnement en gaz, en eau et en chauffage, y compris tous les travaux de construction souterrains et autres qui s'y rattachent; assemblage, installation et maintenance d'installations électriques, d'établissements d'installations électriques, d'installations de mesurage, de réglage et de commande, d'installations commandées par ordinateur dans les constructions de conduites et électriques; assemblage et mise au point pour mise en exploitation d'installations de distribution à haute et basse tension, d'installations d'automation de parcage, d'installations de contrôle d'accès, d'installations de commande des procédés et des conduites ainsi que d'installations de commande à distance; construction d'équipements techniques de bâtiments; gestion technique de bâtiments, à savoir services d'entretien et de maintenance
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Télécommunications; montage et exploitation de réseaux publics et privés de télécommunications et de données; expédition, réception et transmission de messages; communications de données, également par radio et via des réseaux de tous types; installation et mise en service d'installations de réseaux mobiles de radio, en particulier de stations de base, d'installations de relais et de systèmes de radiodiffusion par faisceau hertzien; mise à disposition d'accès à l'internet, transmission à distance d'informations, y compris pages de sites web, programmes informatiques et autres données; services de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; transmission par satellite; conseils dans le domaine des technologies de la communication; services de fourniture d'accès à des réseaux en ligne et à des services de télécommunication; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture d'accès à des bases de données; informations en matière de télécommunications
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Transport, distribution et stockage d'énergie, d'électricité, de gaz, de pétrole, et d'eau; adduction d'eau; location de réseaux de transport pour le transit d'énergie, d'électricité, de gaz, de pétrole, et d'eau; transport et stockage de matières combustibles; transport, emballage et entreposage de toute marchandise en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement; conseils en matière de la distribution d'énergie électrique
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Production d'énergie; traitement du pétrole, des gaz et des eaux; production et transformation de l'énergie électrique; traitement des matériaux en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement; recyclage de matériaux de récupération et de déchets; conseils en matière de la production d'énergie électrique
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Education et formation en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement
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Services et recherches scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement; conception, développement et maintenance de logiciels en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement; études de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs); recherches physiques, chimiques, mécaniques et géologiques; recherches techniques et ingénierie en matière d'énergie et d'eau; consultation sur la protection de l'environnement; conseil à la clientèle dans le domaine de la consommation d'énergie; conseils en matière d'économie d'énergie; conseils dans le domaine des installations industrielles et de la construction de canalisations, des procédés et de l'environnement, de la sécurité ferroviaire et des installations de signalisation ferroviaire, de la climatisation, de la production en salle blanche et du nucléaire; étude d'installations dans le domaine de l'énergie, de la distribution et de l'approvisionnement en énergie, de la construction d'usines, des technologies de la communication, des procédés et de l'environnement, de la sécurité ferroviaire et des installations de signalisation ferroviaire, de la climation, de la production en salle blanche et du nucléaire; étude et projection de l'équipement technique de bâtiments, étude de construction et de montage, conseils en construction, en particulier prestation de services techniques; réalisation d'expertises techniques, en particulier dans le domaine de la construction; conseils techniques et expertise; conseils techniques en construction pour entreprises; programmation pour ordinateurs; projection de réseaux publics et privés de communication et de données; étude d'installations de réseaux de radiophonie mobile, en particulier de stations de base, d'installations de relais et de systèmes de radiodiffusion par faisceau hertzien; conseils et étude techniques et organisationnels pour la pose de voies et les constructions électriques; étude et projection d'équipements techniques de bâtiments
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Services juridiques en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement; services de sécurité pour la protection des biens et des individus en relation avec le domaine de l'énergie, de l'eau et/ou de l'environnement