01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; des composés chimiques utilisés dans le
secteur des constructions à savoir des liquides de
dispersion pour la préparation des mortiers en béton, avec
un supplément des matériaux synthétiques (des produits
ignifuges, des produits pour l'imperméabilité du béton, des
produits hydrofuges pour la maçonnerie, à l'exception des
peintures); résines artificielles à l'état brut; engrais
pour les terres; compositions extinctrices; préparations
pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;
adhésifs utilisés en constructions pour grès, faïence,
peintures, mortiers, glette; préparations pour l'enlèvement
des goudrons et des huiles industrielles
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre l'érosion, la
rouille et contre la détérioration du bois; matières
tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; encaustique, préparations pour l'enlèvement des
couleurs, laques, de la rouille, des produits abrasives et
pour ponçage; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes; minerais
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande
du courant électrique; fils d'alliages métalliques pour
fusibles, câbles électriques, conduites d'électricité,
matériel électrique à usage domestique, matériel pour
tableaux électriques, accessoires pour la réalisation des
installations électriques; appareils pour l'enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images;
supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs; extincteurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques;
préparations utilisés pour le collage des feuilles en
élastomère en caoutchouc naturel/synthétique, des matériaux
en polychlorure de vinyle, en polystyrène et en autres
matériaux plastiques, en verre, en matériaux non ferreux et
non métalliques ou en matériaux en résine synthétique,
utilisés comme couche de hydro-isolation et protection
anticorrosive des surfaces en béton et métal; matériaux
isolants pour les planchers et les parquets
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale
37
Constructions; réparations; services d'installation,
services d'installation électrique, services d'installation
de conduites d'eau; services d'installation de planchers, de
parquets, services de peinture, montage de fenêtres,
services de finissage
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises
42
Services scientifiques et technologiques ainsi que services
de recherches et de conception y relatifs; services
d'analyse et de recherches industrielles; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels
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