07
Grands instruments et équipements pour usages agricoles,
viticoles et horticoles, matériels pour la récolte et le
déterrage des betteraves (arracheuses, déterreuses,
effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses),
matériel pour la défense des végétaux contre les parasites à
savoir pulvérisateurs, pulvérisateurs automoteurs, buses de
pulvérisation, rampes de pulvérisateurs; pompes (machines);
vannes (parties de machines); buses (parties de machines);
tondeuses à gazon (machines); pulvérisateurs automoteurs,
pulvérisateurs (machines), pompes (parties de machines),
buses de pulvérisations, rampes de pulvérisateurs, moteurs
(à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres),
accouplements et courroies de transmission (à l'exception
des moteurs pour véhicules terrestres), machines destinées à
détruire les déchets à savoir broyeurs, déchiqueteuses et
appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets
ou matériaux, outils tenus à la main actionnés autrement que
manuellement, pistolets automatiques ou électriques destinés
à l'application de revêtement de peinture sur des matériaux,
pistolets à peinture électriques, pistolets et pompes pour
l'application de la peinture, mastics et autres produits
épais, matériel et équipement industriels pour ateliers de
peinture et vernissage, outillage pneumatique pour la
peinture notamment pistolets pneumatiques, ponceuses,
lustreuses et éléments de ces outillages, compresseurs d'air
et éléments d'installation d'air comprimé, compresseurs à
piston, compresseurs fixes d'ateliers mobiles et portables,
outillage d'ateliers de peinture pour la projection
pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de
peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents;
appareils et installations de revêtement de surfaces
(machines); accessoires pour installations de revêtement de
surfaces, machines à peindre; distributeurs de produits
liquides, pulvérulents ou fibreux (machines); appareils
(machines) de peinture, de poudrage, d'émaillage, de
flockage, projecteurs automatiques et pulvérisateurs
automatiques de peinture électrostatique; projecteurs
automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture
destinés à l'émaillage électrostatique; projecteurs
automatiques de poudrage électrostatique; dispositifs,
appareils, installations ou organes de projection, de
déposition, de captation de produits liquides ou solides et
notamment de peintures, installations pour le nettoyage et
le traitement de surfaces avant l'application de peintures
(électriques); brosses à air (machines) pour appliquer les
couleurs, récupérateurs de produits pulvérulents et de
produits fibreux (parties de machines);
réservoirs-distributeurs de poudre; générateurs
d'électricité, générateurs électrostatiques; générateurs de
haute tension; accessoires pour générateurs
électrostatiques; accessoires pour générateurs de haute
tension; dispositifs d'automation pour la réalisation
industrielle des revêtements de surface;
réservoirs-distributeurs de liquide (peinture); blocs
changeurs de produits pour installation industrielle de
peinture (liquide ou pulvérulente) ou de flockage; robots
(machines); robots (machines) destinés au revêtement de
peinture, réchauffeurs de peinture (parties de machines),
vannes (parties de machines), installations de dépoussiérage
pour le nettoyage, dépoussiéreurs électriques, installations
pour l'aspiration de poussières et de particules de
peinture, machines d'aspiration de poussières et de
particules de peinture à usage industriel, machines à
filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs),
électro filtres (parties de machines), dispositifs de
commande de machines ou de moteurs, turbines magnétiques
(autres que pour véhicules terrestres) destinés aux
appareils et machines de revêtement de peinture, appareils
et installations de triage, remplisseuses et notamment
remplisseuses de poudres et de peintures, installations
d'encollage, dispositifs de distribution et de chargement de
produits et notamment de produits destinés au revêtement de
surface (machines); machines et appareils à polir
(électriques), régulateurs de pression (parties de
machines), turbines autres que pour véhicules terrestres;
pistolets automatiques de peinture électrostatique;
pistolets automatiques destinés à l'émaillage
électrostatique; pistolets automatiques destinés au poudrage
électrostatique; pistolets automatiques de flockage
électrostatique
08
Instruments agricoles à main actionnés manuellement, outils
à main pour le jardinage actionnés manuellement,
pulvérisateurs pour insecticides, tondeuses à gazon (outils
à main); outils et instruments à main entraînés
manuellement, pulvérisateurs (outils à main), lances de
pulvérisateurs à main, pistolets pour la peinture, outils et
instruments à main entraînés manuellement destinés au
traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses
diverses; pistolets manuels de peinture électrostatique;
pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique;
pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique;
pistolets manuels de flockage électrostatique; ponceuses
manuelles
09
Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection);
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande
du courant électrique; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique à haute tension; appareils d'irradiation;
générateurs de neutrons; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs; programmes d'ordinateurs;
logiciels et notamment logiciels destinés à la mise en place
de systèmes de revêtements de peinture; appareils de dosage
et notamment de peinture, poudre de peinture; fluidimètres;
appareils de mesure de résistivité; accélérateurs de
particules; appareils d'équipement de laboratoire; appareils
pour analyse par activation; appareils d'ionisation;
automatismes divers appliqués aux installations de
revêtement de surfaces, installations électriques de
commande à distance d'opérations industrielles;
microprocesseurs de contrôle d'appareils et de machines
destinés au revêtement de peinture, détecteurs, détecteurs
de chaleur, de poussières, de niveau; appareils électriques
de contrôle, densimètres, densitomètres, indicateurs de
quantité, indicateurs de température, indicateurs de
vitesse, appareils électriques de mesure, appareils de
mesure de précision, appareils de contrôle de chaleur et de
pression
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