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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
téléphones, téléphones sans fils, répondeurs téléphoniques;
dictaphones; baladeurs, baladeurs vidéo; appareils de radio,
projecteurs (appareils de projection), auto-radios,
antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs,
chaînes haute-fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle
d'accès à des appareils de traitement de l'information,
dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de
télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminal
numérique; répéteur, satellite; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, dessins animés,
bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques
compacts (audio et vidéo), disques optiques, cédérom,
lecteurs de cédérom, de disques digital vidéo; disque
digital, disques magnétiques, vidéo disques numériques,
cartouches de jeux vidéo, supports électroniques sur console
de jeux; supports d'enregistrements magnétiques, cartes
magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports
électroniques de monnaie; circuits intégrés et
microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques,
disques acoustiques; moniteurs de réception de données sur
réseau informatique mondial, serveurs télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l'information; satellites à
usage scientifique et de télécommunication; extincteurs;
batteries électriques, vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu; lunettes, étuis à
lunettes, articles de lunetterie; cartes à mémoire ou à
microprocesseur; dispositif de programmation simultanée et
de sélection de chaînes de télévision; guide électronique de
programmes de télévision et de radio; appareils et
instruments de programmation et de sélection de programmes
de télévision; appareils et instruments de télévision
interactive; écran de télévision; logiciels pour les
fournitures d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet); appareils de navigation pour
véhicules (ordinateurs de bord); logiciels de jeux,
logiciels (programmes enregistrés); périphériques
d'ordinateurs; détecteurs; fils électriques; relais
électriques; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée; dispositifs de protection personnel contre les
accidents; lunettes (optiques); articles de lunetterie;
étuis à lunettes; appareils pour le diagnostic non à usage
médical; cartes à mémoires ou à microprocesseurs; bâches de
sauvetage
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Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); boîtes en carton ou en papier; cahiers,
albums, chemises pour documents, classeurs; produits de
l'imprimerie; articles pour reliures; photographies;
journaux; livres; revues; catalogues; brochures; prospectus;
supports en papier ou en carton pour photographies;
papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage; matériel pour les artistes; dessins; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils); sacs, sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage; sacs à ordures (en papier ou en matière
plastique); films plastiques (étirables et extensibles) pour
la palettisation; cartes d'abonnement (non magnétiques),
cartes de crédit (non magnétiques); caractères d'imprimerie;
clichés; stylos, blocs-notes, instruments d'écriture,
sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers;
agendas, affiches, calendriers; cartes postales; corbeilles
à courrier; guide de programmes de télévision et de radio;
linge de table en papier; mouchoirs de poche en papier;
serviettes de toilette en papier; papier hygiénique; couches
en papier ou en cellulose (à jeter); drapeaux en papier;
objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures)
encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture;
dessins, instruments de dessin
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Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels; abonnements à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et
notamment sous la forme de publication électronique ou non,
numériques, de produits audiovisuels, de produits
multimédias; publication de textes publicitaires; publicité
radiophonique et télévisée; publicité interactive; gestion
des affaires commerciales; administration commerciale;
travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; publicité en ligne sur un réseau
informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen
de communication; publication de textes publicitaires;
location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces
publicitaires; conseils en affaires, informations ou
renseignements d'affaires; relations publiques; recherches
pour affaires; aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles; bureau de placement;
estimation en affaires commerciales ou industrielles;
comptabilité; reproduction de documents; gestion de fichiers
informatiques; services de saisie et de traitement de
données, location de fichiers commerciaux informatiques;
organisations d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; agence d'import-export; affichage, décoration de
vitrines, promotion des ventes pour des tiers; recherche de
marché; ventes aux enchères; télépromotion avec offre de
vente; organisation de manifestations à vocation
commerciale; location d'appareils distributeurs; gestion
administrative de lieux d'exposition à but commercial;
regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur
transport) de divers produits audiovisuels, informatiques,
d'antennes, d'articles de sport et vestimentaires,
maroquinerie, stylos, papeterie, livres, jeux, jouets,
colifichets, porte-clés permettant aux consommateurs de les
voir et de les acheter commodément; vente en gros et au
détail de vêtements, maroquinerie, stylos, papeterie,
livres, produits audiovisuels, informatiques, d'antennes,
jeux, jouets, articles de sport, colifichets, porte-clés;
gérance administrative de lieux d'exposition; gestion
administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de
publicité
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Télécommunications; informations en matière de
télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'information (nouvelles); communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par
télévision, par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion;
services de transmission d'information par voie télématique;
transmission de messages, transmission de télégrammes,
transmission d'images assistées par ordinateur; transmission
d'information par téléscripteur; télétransmission; émissions
télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux
informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes;
diffusion de programmes audiovisuels et multimédias, (textes
et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou
non, de sonneries) à usage interactif ou non; location
d'appareils pour la transmission des messages et vidéo;
communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques; services de radiotéléphonie mobile;
fournitures d'accès à un réseau informatique mondial;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé; informations en matière de
télécommunication; services de téléchargement en ligne de
films et autres programmes audiovisuels; services de
transmissions de programmes et de sélections de chaînes de
télévision; services de fourniture d'accès à un réseau
informatique; services d'acheminement et de jonction pour
télécommunication; services de télécommunication via un
téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo; services de
raccordement par télécommunication à un réseau informatique;
consultations en matière de télécommunication; location
d'appareils de télécommunication; services de
téléconférences; services de messagerie électronique;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux; location d'antennes, de paraboles; consultations
professionnelles en matière de téléphonie; location de temps
d'accès à des réseaux de télécommunication; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées
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Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques, par télévision ou par baladeur, baladeur
vidéo; services de loisirs; activités sportives et
culturelles; informations en matières d'éducation ou de
divertissements; services de loisirs; publication de livres,
de revues; édition de livres, revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, de films sur bandes vidéo, d'émissions
télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de
phonogrammes; agences pour artistes; location de
vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de textes,
d'images, de baladeurs, baladeurs vidéo, d'enregistrements
phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo,
d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs,
d'encodeurs, de décors de théâtre et leurs accessoires;
location de décors de spectacles; organisation de concours,
de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de
divertissement; organisation de compétitions en matière
culturelle, sportive et de divertissement; montage de
programmes, d'émission, de débats, de reportages; montage de
programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non,
et/ou de sonneries, à usage interactif ou non; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de
places pour le spectacle; location de dispositifs d'accès
(appareils) à des programmes interactifs audiovisuels;
services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo; consultations en matière d'audiovisuel; services de
jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique,
d'un baladeur, baladeur vidéo); services de jeux d'argent;
publication électronique de livres et de périodiques en
ligne; micro-édition; location d'enregistrements sonores;
location de magnétoscopes, de postes de radio ou de
télévision; montage de bandes vidéo; services de
photographie; services de jeux proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne; services photographiques, à
savoir prises de vues photographiques, reportages
photographiques
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Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques, rendues par des ingénieurs;
conception et développement de logiciels; recherche et
développement de nouveaux produits; recherches techniques;
étude de projets techniques, architecture; décoration
intérieure, expertises (travaux d'ingénieurs), consultations
professionnelles en matière d'ordinateurs, de programmes
vidéo, d'Internet; travaux du génie (pas pour la
construction); prospection géologique, prospection de
pétrole; essais de matériaux; conception, élaboration,
installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels; programmation pour ordinateurs; consultations en
matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur; conception
(élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de
contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés,
notamment nomades et à toute transmission d'information,
conception (élaboration) de programmes et d'appareils
interactifs; services d'établissement de normes
(standardisation) techniques, services de normalisation à
savoir élaboration (conception) de normes techniques de
produits manufacturés et de services de télécommunication;
service de stylisme, services d'informations
météorologiques; recherche et développement de systèmes
électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage
et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de
l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel;
services d'authentification (recherche d'origine) de
messages électroniques; services de certification (contrôle
de qualité et d'origine); informations en matières
d'informatique appliquée aux télécommunications; mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie; à
usage interactif ou non; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support
électronique; contrôle technique de véhicules automobiles;
service de dessinateurs d'art graphique; stylisme
(esthétique industrielle); authentification d'oeuvres d'art
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