08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers
(couverts); armes blanches, rasoirs; appareils à main non
électriques pour friser les cheveux, tondeuses pour cheveux,
rasoirs, ciseaux non électriques; tondeuses à gazon non
électriques
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Cuisinières, congélateurs, sèche-linge, grille-pains,
yaourtières, sèche-cheveux, ventilateurs, hottes d'aération,
appareils et machines pour la purification de l'air,
appareils pour la désodorisation de l'air, réchauffeurs
d'air, brûleurs à alcool, briquets pour l'allumage du gaz,
allume-gaz, ampoules électriques, lampes électriques pour
arbres de Noël, autocuiseurs électriques, appareils pour le
bain, baignoires, chauffe-bains, bains à remous, barbecues,
chauffe-biberons électriques, appareils de refroidissement
de bouteilles, bouilloires électriques, cafetières
électriques, chaudières de chauffage, appareils de chauffage
à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils
électriques de chauffage, humidificateur de chauffage,
chauffe-eau, cheminées d'appartements, appareils de
climatisation, congélateurs, couvertures chauffantes non à
usage médical, cuiseurs, appareils de cuisson à micro-ondes,
appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson
électriques, cuvettes de toilettes, appareils de
désinfection, appareils d'éclairage, appareils et
installations pour la purification de l'eau, appareils et
installations pour l'adoucissement de l'eau, filtres pour
l'eau potable, installations pour le refroidissement de
l'eau, stérilisateurs d'eau, fours (à l'exception des fours
pour expériences), friteuses électriques, appareils et
machines à glace, glacière, hottes aspirantes de cuisine,
hottes d'aération, lampes à huile, lampadaires, lampes,
lustres, numéros de maisons lumineux, fers à pâtisserie
électriques, plaques chauffantes, réfrigérateurs, appareils
pour faire des remous dans l'eau, rôtissoire, installation
de saunas, séchoirs (appareils), stérilisateurs, toasteurs,
tournebroches, ventilateurs; appareils d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d'eau et installations sanitaires; installations de
conditionnement d'air et de climatisation, barbecues,
machines à café électrique, cuisinières, appareils
électriques de cuisson, appareils et installations
électriques de réfrigération, sèche-cheveux, appareils et
instruments électriques pour le séchage, lampes électriques,
ventilateurs, grills, machines et appareils à glace,
bouilloires électriques, fours, fours micro-ondes,
réfrigérateurs, autocuiseurs électriques, appareil à
bronzer, congélateurs, friteuses électriques, grille-pain,
sécheurs de linge électrique, stérilisateurs, rôtissoires
14
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage
dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses,
horlogerie et instruments chronométriques; coffrets à bijoux
non en métaux précieux
16
Papier, carton, articles pour reliures, photographies,
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage, essuie-mains en papier, machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils), matières plastiques pour l'emballage; produits
de l'imprimerie, publications, périodiques, imprimés,
catalogues notamment de vente par correspondance et à
distance; cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à
usage commercial et/ou financier, cartes de fidélité codées
et/ou plastifiées non magnétiques
18
Cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies,
parasols et cannes
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; tableaux d'affichage,
décorations en matières plastiques pour aliments, pièces
d'ameublement, anneaux de rideaux, appliques murales
décoratives non en matières textiles, appuie-tête, armoires
à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques, baguettes d'encadrement, bambou,
pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de
bouteilles, bouchons de liège, casiers à bouteilles, boîtes
aux lettres (ni en métal ni en maçonnerie), boîtes en bois
ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques, parcs pour bébé, caisses
non métallique, porte-chapeaux, cintres pour vêtements,
figures en cire, tableaux accroche-clés, coquillages,
corail, corbeilles non métalliques, cordons en liège, corne
brute ou mi-ouvrée, cornes d'animaux, coussins, coussins
pour animaux de compagnie, distributeurs fixes de serviettes
non métalliques, animaux empaillés, trotteurs pour enfants,
enseignes en bois ou en matières plastiques, fauteuils,
figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, housses pour
vêtements, hampes, mobiles (objets pour la décoration),
porte-parapluie, rideaux de perles pour la décoration,
rideaux de bambou, roseau, rotin, rubans de bois, rubans de
paille, récipients d'emballage en matières plastiques,
stores d'intérieur pour fenêtres, éventails
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (non en métaux précieux ni en plaqué); peignes,
éponges et brosses
24
Tissus; couvertures de lit et de table; linge de bain (à
l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de
maison, linge de table non en papier, linge ouvré, tapis de
billard, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housse
de protection pour les meubles
25
Vêtements (habillement), chaussures (autres
qu'orthopédiques), chapellerie, bandanas (foulards),
bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, ceintures et
ceintures porte-monnaie (habillement), cravates, doublures
confectionnées (parties de vêtements), écharpes, étoles
(fourrures), foulards, châles, fourrures (vêtements), gants
(habillement), mitaines, peignoirs, costumes de bain et de
plage, lingerie de corps, sous-vêtements
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Publicité, gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, communications publicitaires et
promotionnelles, études de marché, recherche de marché,
expertises en affaires, recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, prévisions
économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations
publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée,
publication de textes publicitaires, courrier publicitaire,
diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de
documentation publicitaire; regroupement (à l'exception de
leur transport) pour le compte de tiers de produits
d'habillement, d'articles textiles et/ou linge de maison,
d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, de
produits de bricolage, d'ustensiles de table, de matériel de
nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou
d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, dans un catalogue
général de vente par correspondance ou à distance de
marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de
média électronique de communication ou en boutiques;
services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail
de produits vendus à distance et notamment par
correspondance à savoir d'habillement, d'articles textiles
et/ou linge de maison, d'appareils d'éclairage, de
chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et
d'installations sanitaires, de produits de bricolage,
d'ustensiles de table, de matériel de nettoyage à usage
personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour
la cuisine et le ménage, permettant aux consommateurs
d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au
moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site
de vente à distance, ou d'un blog; organisation
administrative de transport, livraison, distribution, tri,
acheminement et entreposage de marchandises et colis
38
Communication par terminaux d'ordinateurs; communication
audiovisuelle à savoir communication par des techniques
utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique,
radiophonique et téléphonique; transmission d'information
par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et
serveur vocal; messageries informatiques, électroniques,
téléphoniques, télématiques; services de transmission
d'informations par voie télématique, transmission
d'informations continues dans une banque de données;
transmission d'information sur des réseaux informatiques
mondiaux de télécommunication dits Internet notamment dans
le domaine de d'habillement, d'articles textiles et/ou linge
de maison, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations
sanitaires, de produits de bricolage, d'ustensiles de table,
de matériel de nettoyage à usage personnel ou domestique,
d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage;
fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne ou
téléphonique permettant la transmission de messages entre
des utilisateurs d'ordinateurs; services de forum de
discussion téléphonique en ligne (à savoir "blog", "chat");
services de mise en relations entre personnes physiques par
Internet ou téléphone mobile, notamment dans le domaine de
l'habillement, des articles textiles et/ou linge de maison,
des appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, des
produits de bricolage, des ustensiles de table, du matériel
de nettoyage à usage personnel ou domestique, des articles
et/ou des ustensiles pour la cuisine et le ménage; service
de courrier électronique, de messagerie électronique,
informatique et de diffusion d'informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communication
locale (blog, mobiles, mobiles 3G) et mondiale (de type
Internet, à savoir utilisation sous Internet protocol) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) notamment dans le
domaine de l'habillement, des articles textiles et/ou linge
de maison, des appareils d'éclairage, de chauffage, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations
sanitaires, des produits de bricolage, des ustensiles de
table, du matériel de nettoyage à usage personnel ou
domestique, des articles et/ou des ustensiles pour la
cuisine et le ménage
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