02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
11
Appareils et installations d'éclairage, en particulier
lampes électriques et lumières; parties constitutives des
produits précités; appareils de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
16
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir:
figurines et articles de décoration en papier et carton,
articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; papiers
auto-adhésifs; adhésifs décoratifs pour vitres; papiers
peints auto-adhésifs pour la décoration; rubans, lanières et
bordures adhésives et autoadhésifs pour la papeterie ou la
maison; distributeurs de ruban adhésif (articles de
papeterie); papier pour armoires, tableaux, affiches,
matériel pour les artistes; pinceaux; produits de
l'imprimerie, catalogues de vente par correspondance et à
distance de meubles, peintures, linge de table, de maison,
de toilette, couverts, verrerie, vaisselle, luminaires,
tableaux, figurines, ustensiles pour le ménage, tissus,
papiers peints, décorations de Noël; cartes codées et/ou
plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou
financier, cartes de fidélité codées et/ou plastifiées non
magnétiques
20
Miroirs, carreaux de miroir, encadrements pour miroirs,
cadres d'images; figurines, boîtes et objets d'art en
matières plastiques, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques, résine,
plâtre, cire et rotin (brut ou mi-ouvré), mobiles
décoratifs, ornements décoratifs de fenêtre; ferrures de
meubles non métalliques; meubles, fauteuils, meubles de
chambre à coucher, lits, étagères de bibliothèques,
bibliothèques, rayons de bibliothèques, armoires (meubles),
vaisseliers, embouts de protection pour les pieds de
meubles, fauteuils, chaises, chaises longues, cintres,
porte-manteaux, récipients (non métalliques), armoires,
rails de rideaux, tringles de rideaux, coussins, poufs,
chaises, tables; tabourets, casiers de présentation; divans;
meubles d'intérieur, de bureau et de jardin; charpentes de
meubles; pièces de meubles; matelas; coussins à recouvrir,
oreillers, coussins de sièges, sièges, canapés, sofas,
tables (meubles), bancs, buffets, bureaux, commodes,
dessertes, éventails, porte-livres, porte-parapluies,
paravents, porte-manteaux, tables, tabourets; berceaux;
coffres à jouets; coffrets; porte-revues; porte-serviettes
(meubles); stores d'intérieur pour fenêtres; stores
d'intérieur à lamelles; stores (rideaux enroulables) en
matières plastiques, bois ou bambou; accessoires pour la
décoration de tentures, à savoir barres, tringles de
rideaux, rails pour rideaux, dérouleurs, barres
coulissantes, patères, agrafes croisées, supports, tringles
à rideau de douche; anneaux de rideaux non métalliques,
paravents (meubles); dévidoirs pour tuyaux flexibles (non
métalliques); garnitures de fenêtres non métalliques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); vaisselle de
table; figurines décoratives en porcelaine, faïence et
verre; arrosoirs, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte,
boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé, carafes;
cloches à beurre; cloches à fromage; coupes à fruits; boîtes
en verre, bonbonnières, bouteilles, brûle-parfums,
candélabres (chandeliers), services de table, plats, moules
à gâteaux, services à épices, bocaux, bols, services à café,
services à thé, saladiers, soucoupes; nécessaires de
toilette; nécessaires pour pique-nique; vases; poubelles;
casseroles; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre; tire-bouchons; bougeoirs; ouvre-bouteilles;
porte-couteaux pour la table; étendoirs à linge;
porte-cartes de menus; porte-savon; porte-serviettes;
assiettes en carton et en papier; objets d'art en céramique
ou en terre cuite
24
Revêtements muraux en textile; tentures murales en matières
textiles; tissus pour le ménage et la décoration, à
l'exception des stores en tissu, linge de bain, draps de
bain, serviettes de bain, serviettes, essuie-mains en
matières textiles; linge et couvertures de lit, tissus pour
baldaquins, draps, couvertures de voyage, plaids, brocarts,
édredons, protège-matelas, taies d'oreillers, voilage,
embrasses en matières textiles, rideaux, rideaux en matières
textiles, mouchoirs, torchons de cuisine, housses de
coussins, taies d'oreillers (housses de coussins), napperons
individuels en matières textiles, rideaux de douche, rideaux
de salles de douche, linge de table, à savoir nappes (non en
papier), dessous de plats, serviettes; tentures murales en
matière textile, torchons à vaisselle, étiquettes en
matières textiles, serviettes de table en matière textile,
tentures murales en matières textiles, housses en tissu pour
meubles, figurines et articles de décoration en tissu;
stores vénitiens et rideaux en matières textiles ou en
matières plastiques, tentures (rideaux); rideaux de type
stores Chinois; panneaux glissants et bandes verticales en
matières plastiques ou en matières textiles; tissus et
tissus en fibre de verre à usage textile; tissus élastiques;
moustiquaires; matières plastiques (succédanés du tissu);
matières filtrantes; housses de meubles en tissus
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles; papiers
peints, revêtements muraux non en matières textiles;
tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à
l'exception des vêtements, chaussures; décorations pour
arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage)
35
Vente au détail, à savoir via un portail d'exploitation en
ligne de meubles, peintures, linge de table, de maison, de
toilette, couverts, verrerie, vaisselle, luminaires,
tableaux, figurines, ustensiles pour le ménage, tissus,
papiers peints, décorations de Noël en particulier pour
utilisation en architecture d'intérieur; compilation,
systématisation, mise à jour et entretien de données dans
des banques de données informatiques
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Construction
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Communication par terminaux d'ordinateurs; communication
audiovisuelle à savoir communication par des techniques
utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique,
radiophonique et téléphonique; transmission d'information
par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et
serveur vocal; messageries informatiques, électroniques,
téléphoniques, télématiques; services de transmission
d'informations par voie télématique, transmission
d'informations continues dans une banque de données;
transmission d'information sur des réseaux informatiques
mondiaux de télécommunication dits Internet; fourniture
d'accès à un forum de discussion en ligne ou téléphonique (à
savoir "blog", "chat") permettant la transmission de
messages entre des utilisateurs d'ordinateurs; services de
mise en relations entre personnes physiques par Internet ou
téléphone mobile; service de courrier électronique, de
messagerie électronique, informatique et de diffusion
d'informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication locale (blog, mobiles, mobiles 3G)
et mondiale (de type Internet, à savoir utilisation sous
Internet protocol) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet)
42
Décoration intérieure
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