03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; assouplisseurs; savons; cosmétiques; produits de
parfumerie; eaux de toilette, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices;
dépilatoires; shampooings; produits de maquillage; produits
de rasage; produits de toilette; préparations cosmétiques
pour l'amincissement; préparations cosmétiques pour le
bronzage de la peau; préparations cosmétiques pour le bain;
masques de beauté; lotions capillaires; crayons à usage
cosmétique; préparations démaquillantes; crèmes
dépilatoires; déodorants à usage personnel; préparations
cosmétiques pour les soins de la peau; rouges à lèvres;
cirages; décapants; papier émeri
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et
quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques;
coffres-forts; bahuts (coffres métalliques); baignoires
d'oiseaux (constructions métalliques); cabines de bain
(métalliques); manches à balais métalliques; balises
métalliques (non lumineuses); bassins (piscines,
constructions métalliques); installations métalliques pour
parquer les bicyclettes; boîtes à conserves métalliques;
capsules de bouchage métalliques; bouteilles (récipients
métalliques); fermetures de bouteilles métalliques; bronzes
(objets d'art); cadenas; caisses en métal; capuchons de
cheminées métalliques; cheminées métalliques; lettres et
chiffres en métaux communs (à l'exception des caractères
d'imprimerie); clés (métalliques); cloches; clochettes;
corbeilles métalliques; manches de couteaux métalliques;
crémaillères; crochets (quincaillerie métallique);
distributeurs fixes de serviettes métalliques; échelles
métalliques; enseignes en métal; éperons; escaliers
métalliques; écrans de fourneaux; garde-feu métalliques;
garde-manger métalliques; garnitures de lits métalliques;
girouettes; grelots; huches métalliques; boîtes aux lettres
métalliques; moustiquaires (châssis métalliques); numéros de
maisons métalliques; paniers métalliques; patinoires
(constructions) métalliques; pièges à bêtes féroces; portes
métalliques; poulaillers métalliques; serrures métalliques;
quincaillerie métallique; signalisation métallique non
lumineuse et non mécanique; sonnettes; piquets de tentes
métalliques; toiles métalliques; tonneaux métalliques;
enseignes métalliques
09
Appareils d'intercommunication, appareils téléphoniques,
postes radiotéléphoniques, téléphones, téléphones portables,
écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques,
visiophones; radios (appareils pour véhicules), radios
(appareils de télé-appel); appareils de télévision;
transmetteurs (télécommunication); émetteurs
(télécommunication); logiciels (programmes enregistrés);
magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques
compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo; baladeurs;
agendas électroniques, crayons électroniques pour unités
d'affichage visuel, cartes à mémoire ou à microprocesseur,
cellules photovoltaïques; circuits imprimés, circuits
intégrés, puces; appareils pour le divertissement conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision, cartouches de jeux vidéo, logiciels de jeux;
écrans vidéo; haut-parleurs; antennes, câbles électriques,
câbles de connexion, boîtes de connexion, tableaux de
connexion, câbles à fibres optiques, raccordements
électriques, connexions, batteries électriques; casques à
écouteurs; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le
vol, calculatrices; caméras vidéo, cassettes vidéo, disques
compacts audio et vidéo, disques optiques compacts, disques
acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, disques
optiques compacts; appareils pour le traitement de
l'information, interfaces informatiques, lecteurs
informatiques, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs,
ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, programmes
d'ordinateurs enregistrés; programmes du système
d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; processeurs
(unités centrales de traitement), périphériques
d'ordinateurs, scanneurs informatiques, programmes
d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), coupleurs
(informatique), changeurs de disques (informatique);
disquettes souples; appareils photographiques;
talkies-walkies; enseignes lumineuses
14
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage
dentaire; produits en ces matières (métaux précieux et leurs
alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à
savoir bijoux, bracelets, broches, montres et bracelets de
montres, parures, bagues, chaînes, colliers, médailles et
médaillons, anneaux, boucles d'oreilles, boutons de
manchettes, épingles de cravates; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques, horloges, pendules (horlogerie)
réveille-matin; bijoux fantaisie; breloques; porte-clés,
porte-clés de fantaisie, perles, figurines en métaux
précieux; statuettes en métaux précieux
16
Papier; carton; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou pour le ménage; livres,
guides touristiques; magazines, journaux; billets, tickets,
cartes postales; matériel pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire (électriques ou non électriques); articles
de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); papier d'emballage, sacs (enveloppes, pochettes)
pour l'emballage en papier ou en matières plastiques,
sachets et feuilles pour l'emballage en papier ou en
matières plastiques
18
Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir et
peaux d'animaux (à l'exception des étuis adaptés aux
produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des
ceintures); malles et valises; sacs à main, sacs de voyage,
sacs de plage, sacs besace, sacs à dos, sacoches pour porter
les enfants, sacoches (maroquinerie), sacs banane, sacs de
shopping, sacs à roulettes, sacs de sport autres que ceux
adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir;
bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux
précieux, porte-cartes (portefeuilles); serviettes
(maroquinerie), porte-documents, mallettes, sacs d'écoliers,
cartables; étuis pour les clefs; malles et valises, coffrets
destinés à contenir des articles de toilette dits
"vanity-cases", trousses de voyage, sacs-housses pour
vêtements (pour le voyage); parapluies, parasols et cannes;
fouets et sellerie
24
Tissus; couvertures de lit et de table; linge de maison,
linge de table, nappes non en papier, nappes en toile cirée,
serviettes de table en matières textiles, sets de table non
en papier, chemins de table non en papier, tapis de table
non en papier, dessous de carafes, essuie-mains en matières
textiles, essuie-verres, ronds de table non en papier; linge
de lit, draps, sacs de couchage (enveloppes cousues
remplaçant les draps), courtepointes, édredons, enveloppes
de matelas, taies d'oreillers, housses d'oreillers,
couvre-lits, couvertures de lit, plaids, dessus-de-lit
(couvre-lits), moustiquaires; linge de bain (à l'exception
de l'habillement), gants de toilette, serviettes de toilette
en matières textiles, rideaux de douche en matières textiles
ou en matières plastiques, serviettes à démaquiller en
matières textiles; tissus d'ameublement, cotonnades,
brocarts, damas (étoffe), doublures (étoffes), canevas pour
la tapisserie ou la broderie; housses pour coussins; tissus
élastiques; tissus adhésifs collables à chaud; embrasses en
matières textiles, étiquettes en tissu; étoffes pour
meubles, tissus pour meubles, housses de protection pour
meubles, revêtements de meubles en matières textiles et en
matières plastiques; housses pour abattants de toilettes,
tentures murales en matières textiles; tissus imitant la
peau d'animaux; matières plastiques (succédanés du tissu);
rideaux en matières textiles ou en matières plastiques;
tulles
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
27
Tapis, sous-tapis, tapis anti-glissants; tapis de
gymnastique; tapis-brosses (paillassons), carpettes, nattes,
descentes de bain; toile cirée (linoléum) et autres
revêtements de sols; tentures murales non en matières
textiles; gazon artificiel; nattes de cordes tissées pour
pistes de ski
28
Jeux, jouets; jeux de construction; jeux de société;
poupées; figurines (jouets); peluches (jouets);
marionnettes; toupies (jouets); billes et jetons pour jeux;
disques volants (jouets); véhicules (jouets); trottinettes;
attrapes (farces); bonbons à pétards; décorations pour
arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les
sucreries); objets de cotillon, masques de carnaval;
cerfs-volants; jouets pour animaux domestiques; boules de
jeux; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et
ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision; tables de football de salon; balançoires;
bassins (piscines, articles de jeu ou de sport); tables de
tennis de table; tables de billard, billes de billard,
queues de billard; boules à neige; cannes à pêche,
détecteurs de touches (attirail de pêche), épuisettes pour
la pêche; flottes pour la pêche; lignes pour la pêche;
moulinets pour la pêche, hameçons, fusils lance-harpons;
cannes de golf; cartes à jouer; articles de gymnastique et
de sport (à l'exception des articles de natation, des
vêtements, tapis et chaussures); engins pour exercice
corporel, exerciseurs (extenseurs); raquettes; boules,
ballons et balles de jeu; patins à roulettes; planches à
roulettes; planches pour le surfing; fart, skis, skis
nautiques, skis pour le surfing; filets à papillons;
traîneaux (articles de sport); volants (jeux)
30
Café, préparations végétales remplaçant le café, succédanés
du café; thé, infusions non médicinales; cacao, chocolat;
sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire;
riz, tapioca, sagou; semoule, farines et préparations faites
de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits,
gâteaux, brioches, crêpes, pâtisserie; pâtisserie dite
viennoise, croissants et confiserie, glaces comestibles;
miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever;
sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); sauces à
salade; ketchup; mayonnaises; assaisonnements; algues
(condiments); épices; glace à rafraîchir; pizzas, quiches
lorraines, tartes au fromage, tartes aux oignons; boissons à
base de café, de thé, de cacao; glaces comestibles, poivre,
vinaigre; sauces, glace; pâtes alimentaires; gelée royale
pour l'alimentation humaine non à usage médical; anis; anis
étoilé; extrait de malt pour l'alimentation; aromates autres
que les huiles essentielles; préparations aromatiques à
usage alimentaire; plats cuisinés à base des produits
précités; menthe; pâte d'amandes; pâtés à la viande; pâtes
de fruits; piments; pizzas; tartes; tourtes; quiches;
taboulé; nouilles; macaronis; spaghettis, vermicelles
34
Articles pour fumeurs; allumettes; boîtes à tabac; boîtes à
cigares; étuis à cigarettes; briquets pour fumeurs;
cendriers pour fumeurs; coupe-cigares
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; distribution de prospectus, d'échantillons;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers; gestion
de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité; abonnements à des services de
bases de données par télécommunications; conseils en gestion
et direction des affaires; gérance administrative d'hôtels;
administration commerciale de licences d'exploitation de
produits et de services; études de marché; promotion des
ventes pour des tiers; vente au détail de livres, de
magazines, d'articles vestimentaires, textiles, de literie,
de toilette, d'art de la table, de couverts, réveils,
radio-réveils, maroquinerie, de rasoirs, d'ustensiles de
toilette, de parfumerie et cosmétiques, d'articles de
bijouterie, de sport, de jouets, de jeux de société, de
produits alimentaires et de matériels informatiques
39
Transport; organisation de voyages et d'excursions;
transport et accompagnement de voyageurs; visites
touristiques; informations en matière de transport;
organisation de visites touristiques, location
d'automobiles, d'autocaravanes, de bateaux, d'avions, de
chevaux, de bicyclettes; services de parcs de stationnement;
réservation de places de voyages, de moyens de locomotion;
services de taxi
43
Services de restauration (alimentation); restaurants à
service rapide et permanent; réservation et location de
logements temporaires; services d'hébergement temporaire;
pensions; maisons de vacances; services d'hôtellerie et de
motels; agences de logement (hôtels, pensions); bars,
cantines, crèches d'enfants; services de traiteurs; location
de tentes; services de maisons de vacances; mise à
disposition de terrains de camping; réservation de pensions,
hôtels, restaurants
44
Services de soins d'hygiène et de beauté; salons de beauté,
salons de coiffure, services de manucure, services de
massages; services de sauna; services de solariums; services
de stations thermales; bains turcs; services
d'aromathérapie; maisons de convalescence; maisons de repos;
maisons médicalisées; sanatoriums; services de spas
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