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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
téléphones, téléphones sans fils, répondeurs téléphoniques;
dictaphones; baladeurs, baladeurs vidéo; appareils de radio,
projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes,
antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes
haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle
d'accès à des appareils de traitement de l'information,
dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de
télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminaux
numériques, répéteurs, satellites; micros, films
(pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes,
dessins animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes
vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques,
cédéroms, lecteurs de cédéroms, de disques digitaux vidéo;
disques digitaux, disques magnétiques, vidéo disques
numériques, cartouches de jeux vidéo, supports électroniques
sur console de jeux; supports d'enregistrements magnétiques,
cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques,
supports électroniques de monnaie; circuits intégrés et
micro circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques; moniteurs de réception
de données sur réseau informatique mondial, serveurs
télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et appareils pour le traitement de l'information;
satellites à usage scientifique et de télécommunication;
extincteurs; batteries électriques, vêtements contre les
accidents, les irradiations et le feu; lunettes, étuis à
lunettes, articles de lunetterie; cartes à mémoire ou à
microprocesseur; dispositif de programmation simultanée et
de sélection de chaînes de télévision; guide électronique de
programmes de télévision et de radio; appareils et
instruments de programmation et de sélection de programmes
de télévision; appareils et instruments de télévision
interactive; écran de télévision; logiciels pour les
fournitures d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet); appareils de navigation pour
véhicules (ordinateurs de bord)
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Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; journaux; livres revues; catalogues;
brochures; prospectus; supports en papier ou en carton pour
photographies papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes
dessins; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets
et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; sacs à
ordures (en papier ou en matière plastique); films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation;
cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques); caractères d'imprimerie; clichés; stylos,
bloc-notes, instruments d'écriture, sous mains, cartes de
visite, chéquiers, porte chéquiers; agendas, affiches,
calendriers muraux; cartes postales; corbeilles à courrier;
guide de programmes de télévision et de radio; linge de
table en papier; mouchoirs de poche en papier; serviettes de
toilette en papier; papier hygiénique; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) drapeaux en papier; objets d'art
gravés ou lithographies; tableaux (peintures) encadrés ou
non; aquarelles; patrons pour la couture; instruments de
dessin
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Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels; abonnements à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et
notamment sous la forme de publications électroniques ou
non, numériques, de produits audiovisuels, de produits
multimédias; publication de textes publicitaires; publicité
radiophonique et télévisée; publicité interactive; gestion
des affaires commerciales; administration commerciale;
travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; publicité en ligne sur un réseau
informatique, conseils en affaires, informations ou
renseignements d'affaires; recherches pour affaires; aide à
la direction d'entreprises commerciales ou industrielles;
bureau de placement; estimation en affaires commerciales ou
industrielles; comptabilité; reproduction de documents;
gestion de fichiers informatiques; services de saisie et de
traitement de données, location de fichiers informatiques;
organisations d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; agence d'import-export; affichage, décoration de
vitrines, promotion des ventes pour des tiers; recherche de
marché; ventes aux enchères; télé promotion avec offre de
vente; organisation de manifestations à vocation
commerciale; location d'appareils distributeurs; gestion
administrative de lieux d'exposition à but commercial;
regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur
transport) de produits audiovisuels (à savoir bandes audio
et vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs,
magnétophones, radio, Hi-Fi, CD-ROM, DVD), informatiques,
d'antennes, d'articles de sport et vestimentaires,
maroquinerie, stylos, papeterie, livres, jeux, jouets,
colifichets, porte-clés permettant aux consommateurs de les
voir et de les acheter commodément; vente en gros et au
détail de vêtements, maroquinerie, stylos, papeterie,
livres, produits audiovisuels (à savoir bandes audio et
vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones,
radio, Hi-Fi, CD-ROM, DVD), informatiques, d'antennes, jeux,
jouets, articles de sport, colifichets, porte-clés; gérance
administrative de lieux d'exposition; gestion administrative
de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité
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Télécommunications; informations en matière de
télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'information (nouvelle); communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par
télévision, par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion;
services de transmission d'information par voie télématique;
transmission de messages, transmission de télégrammes,
transmission d'images assistées par ordinateur; transmission
d'information par téléscripteur; télétransmission; émissions
télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux
informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes;
diffusion de programmes audiovisuels et de multimédia,
(textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons
musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non;
location d'appareils pour la transmission des messages et
vidéo; communication par terminaux d'ordinateurs;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé; informations en matière de
télécommunication; services de téléchargement en ligne de
films et autres programmes audiovisuels; services de
transmission de programmes et de sélections de chaînes de
télévision; services de fourniture d'accès à un réseau
informatique; services d'acheminement et de jonction pour
télécommunication; services de télécommunication via un
téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo; services de
raccordement par télécommunication à un réseau informatique;
consultations en matière de télécommunication; consultations
professionnelles en matière de téléphonie; location de temps
d'accès à des réseaux de télécommunication; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées;
consultations en matière de diffusion de programmes vidéo
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Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques, par télévision ou par baladeur, baladeur
vidéo; services de loisirs; activités sportives et
culturelles; édition de livres, revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats,
de vidéogrammes, de phonogrammes; agences pour artistes;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes, d'images, de baladeurs, baladeurs vidéo,
d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles,
de décors de théâtre et leurs accessoires; organisation de
concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de
divertissement; organisation de compétitions en matière
culturelle, sportive et de divertissement; montage de
programmes, d'émissions, de débats, de reportages; montage
de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non,
et/ou de sonneries, à usage interactif ou non; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de
places pour le spectacle; location de dispositifs d'accès
(appareils) à des programmes interactifs audiovisuels;
services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo; consultations en matière d'audiovisuel, à savoir
consultations en matière de production de programmes et
d'émissions audiovisuels; services de jeux proposés en ligne
(à partir d'un réseau informatique, d'un baladeur, baladeur
vidéo); services de jeux d'argent; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne; micro édition;
services photographiques, à savoir prises de vues
photographiques, reportages photographiques; consultation en
matière de production de programmes vidéo
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Recherche et développement de nouveaux produits; recherches
techniques; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations
professionnelles en matière d'ordinateurs, de création de
programmes vidéo, d'Internet; prospection géologique,
prospection de pétrole; essais de matériaux; conception,
élaboration, mise à jour et location de logiciels
informatiques; consultations en matière d'ordinateurs, de
location d'ordinateur; conception (élaboration) de systèmes
de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des
programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et de
tous systèmes de transmission d'information, conception
(élaboration) de programmes et d'appareils interactifs;
services d'établissement de normes (standardisation)
techniques, services de normalisation à savoir élaboration
(conception) de normes techniques de produits manufacturés
et de services de télécommunication; service de stylisme,
services d'informations météorologiques; recherche et
développement de systèmes électroniques, informatiques et
audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le
domaine de la télévision, de l'informatique, des
télécommunications, de l'audiovisuel; services
d'authentification (recherche d'origine) de messages
électroniques; services de certification (contrôle de
qualité et d'origine); informations en matières
d'informatique appliquée aux télécommunications; mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie à
usage interactif ou non
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