03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, adhésifs
(matières collantes) à usage cosmétique, pierres à adoucir,
pierres d'alun (antiseptiques), huiles d'amandes, lait
d'amandes à usage cosmétique, savons d'amandes, préparations
cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau, aérosols pour rafraîchir
l'haleine, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour
le bain non à usage médical, masques de beauté, crème pour
blanchir, lotions capillaires, cirages pour chaussures,
colorants pour les cheveux, teintures pour cheveux, eau de
Cologne, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette,
gelée de pétrole à usage cosmétique, laques pour les
cheveux, lotions après-rasage, lotions capillaires, produits
démaquillage, nécessaires de cosmétique, savons contre la
transpiration des pieds, pierre ponce, produits de toilette
contre la transpiration, produits d'épilatoires
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures,
journaux, périodiques, livres, revues, catalogues;
photographies, supports en papier ou en carton pour
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes,
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets
et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation;
cartes d'abonnement (non magnétiques); cartes de crédit (non
magnétiques); caractères d'imprimerie; clichés; stylos,
blocs-notes, sous-mains, cartes de visites, chéquiers,
porte-chéquiers; agendas, calendriers muraux; cartes
postales; guides de programmes de télévision et de radio;
agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides
correcteurs, coupe-papier, trousses à dessin, crayons,
porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches, bobines
pour rubans encreurs, cires à cacheter, machines à cacheter,
brocheuses, distributeurs de ruban adhésif, déchiqueteurs de
papier, serviettes à démaquiller en papier, couches culottes
en papier ou en cellulose, filtres à café en papier,
décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en
carton, globes terrestres, papier hygiénique, linge de table
en papier, essuie-mains en papier, dessous de chopes à
bière, toiles pour la peinture
25
Vêtements, chaussures, chapellerie, caleçons de bain,
maillots de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête
(habillement), body (justaucorps), bonnets de douche,
bottines, bretelles, bérets, cache-col, caleçons,
casquettes, ceintures porte-monnaie (habillement), ceintures
(habillement), chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons,
chaussures de football, crampons de chaussures de football,
chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport,
costumes, cravates, vêtements en cuir, vêtements en
imitations du cuir, gants (habillement), gilets,
imperméables, maillots, manteaux, manchettes (habillement),
pantalons, parkas, pull-overs, slips, écharpes
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers, affichage,
agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires,
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), diffusion (distribution)
d'échantillons, mise à jour de documentation publicitaire,
reproduction de documents, démonstration de produits,
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité, recueil de données dans un fichier central,
gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à
buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces
publicitaires, location de matériel publicitaire, services
de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes, recherche de marché, sondage d'opinion, recrutement
de personnel, promotion des ventes pour des tiers,
publication de textes publicitaires, courrier publicitaire,
publicité par correspondance, publicité radiophonique,
publicité télévisée, services de revues de presse, services
de secrétariat, tenue de livres, traitement de texte,
publicité télévisée, décoration de vitrines, services
d'abonnements à des services audiovisuels; gestion de lieux
d'expositions à but culturels ou éducatifs
38
Services de communication, notamment par câbles, satellites,
voies hertziennes, par voies radiophoniques, télévisées,
téléphoniques, télégraphiques, télématiques, par
vidéophones, visiophones, vidéoconférences, par télex,
télégrammes et par tous moyens téléinformatiques (dont
Internet), par vidéographies interactives (en particulier
sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements
électroniques et/ou numériques), en particulier dans les
domaines audiovisuels et/ou multimédia; expéditions,
transmissions, diffusion de programmes et d'émissions de
télévision et de radio et plus généralement de programmes
multimédia à usages interactifs ou non; services de
télécommunication par voies télématiques en vue d'obtenir
des informations contenues dans des banques de données;
services de transmission de données contenues dans des
banques de données; services de location d'appareils et
d'instruments téléinformatiques et télématiques; services de
fourniture d'accès à Internet et à Intranet pour les
particuliers ou les entreprises, notamment services de
courriers électroniques, de communication interactive, de
transmission électronique de données numériques (images,
sons, fichiers); transmission de messages, de télégrammes et
d'images assistée par ordinateur; transmission
d'informations par téléscripteur; location d'appareils pour
la transmission des messages; communications par terminaux
d'ordinateurs; communications (transmission) sur réseau
informatique mondial ouvert et fermé; informations en
matière de télécommunications; services de transmission de
programmes; fourniture d'accès à un service interactif de
sélection de programmes de télévision à partir de
téléviseurs; service de fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial
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Education; formation; divertissement, y compris le
divertissement radiophonique ou par télévision; activités
sportives et culturelles; informations relatives à
l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et
culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données
informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres
supports; édition de livres, de revues; prêt de livres;
production, organisation et représentation de spectacles, de
films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages,
de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes; représentations
théâtrales, agences de modèles pour artistes; location de
vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements
phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo,
d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs,
d'encodeurs, de caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes
de radio, de télévision, de décors de théâtre (y compris
leurs accessoires); services de jeux électroniques fournis à
partir d'une base de données informatique ou via Internet;
services de location vidéo et audio; fourniture de
publications électroniques en ligne; publication de livres
et de revues électroniques en ligne; publication de textes
autres que publicitaires, notamment sous forme électronique;
services d'expositions à buts culturels ou éducatifs;
organisation de concours, de loteries, de jeux en matière
d'éducation ou de divertissement; montage de programmes,
d'émissions, de débats, de reportages télévisés ou
radiophoniques; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; organisation de séminaires, de
formations pratiques (démonstrations); réservation de places
de spectacles; services de reporters; filmage sur bandes
vidéo; services photographiques, à savoir prises de vues
photographiques; reportages photographiques; services de
galeries d'art fournis en ligne via un lien de
télécommunication; services de jeux d'argent; services de
clubs; services de réservation de billets pour des
événements divertissants, sportifs et culturels; services de
bibliothèques électroniques pour la fourniture
d'informations électroniques (y compris les informations
d'archives) sous la forme de textes électroniques,
d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et
de divertissements; fourniture et exploitation de
conférences électroniques, de groupes et de forums de
discussion; fourniture de musique numérique (non
téléchargeable) à partir d'Internet; fourniture de musique
numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web
Internet MP3; fourniture d'informations et de conseils
concernant tous les services précités; services de rédaction
pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web
sur Internet; services d'informations et de conseils dans le
domaine du sport ou dans le domaine culturel à partir d'une
base de données informatique ou via Internet; location
d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou les
studios de télévision; location de stades; services de
loisirs; micro-édition; microfilmage; services de studios
d'enregistrement; services d'imprésarios; studios de cinéma
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