09
Appareils électrotechniques, électroniques et électriques,
compris dans cette classe, appareils pour l'enregistrement,
la transmission et la reproduction du son et des images;
supports de données magnétiques, supports de son et/ou
d'images et/ou de données magnéto-optiques et optiques,
enregistrés et non enregistrés, y compris CD, CD-ROM,
disquettes souples, cassettes vidéo et audio ainsi que
disques acoustiques; appareils et ordinateurs pour le
traitement de l'information; logiciels (programmes
enregistrés) ainsi que programmes d'ordinateurs et de
systèmes d'exploitation enregistrés pour ordinateurs,
logiciels de jeux; programmes pour le traitement de
l'information.
16
Papier, carton et produits en ces matières, compris dans
cette classe, en particulier blocs-notes, papier à copier,
papier à lettres et papier de décoration, cartes de
salutations, enveloppes, cartonnages, calendriers de poche
et éphémérides; revues, revues publicitaires, journaux,
périodiques, brochures, calendriers, affiches, cartes
postales; prospectus, livres et autres produits de
l'imprimerie, y compris formulaires, matériel d'instruction
et d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme
de produits de l'imprimerie; articles pour reliures,
photographies encadrées ou non, tableaux et images;
papeterie, en particulier chemises pour documents et
dossiers en matières plastiques, casiers en papier ou en
matières plastiques, gommes à effacer, crayons,
stylographes, taille-crayons compris dans cette classe,
étiquettes autocollantes comme pense-bêtes autocollants en
papier, agrafes de bureau, perforateurs de bureau,
brocheuses, timbres à cacheter et tampons encreurs,
stylographes et encre pour stylographes en recharges et en
cartouches, gabarits à effacer et à dessiner, liquides
correcteurs, fournitures pour le dessin comprises dans cette
classe, planches et tableaux à dessin; serviettes de table
en papier; étuis compris dans cette classe; albums; articles
de bureau compris dans cette classe; matériel pour artistes,
en particulier brosses et toiles, compris dans cette classe;
drapeaux en papier.
28
Cartes à jouer et jeux de cartes.
35
Relations publiques; services d'une agence de publicité et
d'une agence de multimédia, à savoir planification et
conception de mesures publicitaires; publicité, également
publicité radiophonique et publicité télévisée;
sponsorisation sous forme de publicité; échange de bannières
(banner exchange), à savoir location et services
d'intermédiaires pour la fourniture d'espaces publicitaires
sur Internet; publicité sur Internet pour des tiers;
publicité sous forme de bannières sur des sites Internet;
publication de textes publicitaires et diffusion d'annonces
publicitaires; publicité par affichage, démonstration de
produits et de services à buts publicitaires; distribution
de matériel publicitaire et d'échantillons ainsi qu'envoi de
courriers publicitaires; services d'intermédiaires pour la
fourniture, conclusion et développement de contrats relatifs
à l'achat et à la vente de produits ou de demandes de
services; recherche de marché et télémercatique; étude de
marché et sondage d'opinion; prévisions économiques; recueil
et systématisation de données dans un fichier central, en
particulier d'offres de produits ou de services par des
tiers sur Internet; services d'intermédiaires pour la
fourniture de contacts économiques sur Internet; travaux de
bureau; direction des affaires; gestion d'entreprises;
établissement de relevés de comptes; analyse du prix de
revient; ventes aux enchères, également sur Internet;
services d'intermédiaires pour la fourniture de contrats
pour la demande de services, à savoir de services de
transport; diffusion de spots publicitaires; saisie de
données (mémorisation de données) dans le domaine de la
télécommunication.
38
Diffusion de programmes ou d'émissions de films par
télévision, radio, vidéotexte, télétexte; services de
réseaux pour la transmission de messages, d'images, de
textes, de voix et de données; transmission d'émissions de
de radio et de télévision et de programmes de télévision
sans fil et/ou avec fil, par réseau analogique ou numérique,
transmission par câble ou par satellite ainsi que par
équipement technique similaire; transmission et mise à
disposition de données sur des réseaux de communication
appropriés comme Internet ou autres services similaires en
ligne ou médias similaires; messagerie électronique;
services Internet, à savoir mise à disposition
d'informations et de programmes de divertissement sur
Internet; télécommunications, en particulier regroupement et
transmission de signaux, de son, d'écritures, de graphiques
et d'autres signaux d'information ou de messages par
l'intermédiaire de réseaux sans fil et/ou avec fil,
analogiques et numériques, également par ordinateurs, aussi
par ordinateur et en mode en ligne et mode autonome,
services de transmission et d'intermédiaires pour la
transmission de données, de voix et d'images, les services
précités également pour la transmission par Internet;
services de télécommunications pour le commerce en ligne, à
savoir mise à disposition d'accès à une plate-forme sur
Internet; service de télétex; mise à disposition
d'information sur Internet; mise à disposition de lignes
directes; services de transmission par ordinateur et/ou
télévision interactifs, compris dans cette classe; services
d'un fournisseur d'accès à Internet, à savoir mise à
disposition de portails sur Internet pour des tiers;
services de courriers électroniques, exploitation d'un forum
de discussion, d'une caméra web (transmission d'images par
ordinateur) et d'un serveur web d'informations sur Internet;
exploitation d'espaces de discussion, de lignes de
discussion et de forums de discussion, y compris mise à
disposition d'un tableau d'affichage de messages
électroniques; exploitation d'une chaîne de téléachat;
transmission technique de programmes de radio et de
télévision, de programmes vidéo sur demande
(video-on-demand) et de programmes vidéo sur demande proche
(near-video-on-demand).
39
Organisation de voyages, de croisières, de visites
touristiques et d'excursions; réservations pour les voyages,
réservation de places de voyage; services d'offices de
tourisme (à l'exception des réservations de chambres dans
des hôtels et des pensions), à savoir mise à disposition de
services de transport.
41
Activités culturelles et sportives; divertissement
radiophonique et divertissement télévisé; production de
films; production d'émissions de télévision, production de
shows et d'émissions de téléachat; réalisation d'émissions
de divertissement et d'événements de divertissement en
direct; représentations théâtrales; organisation et conduite
de conférences, congrès, séminaires et symposiums;
représentations musicales; enregistrement de représentations
musicales et artistiques sur des supports de son, d'images
ou de données; composition de programmes de radio, de film
ou de télévision; organisation de concours sportifs et
d'émissions de jeux; réservation de places de spectacles;
services de studios d'enregistrement; publication de
produits de l'imprimerie, en particulier de journaux, de
magazines, de livres et d'affiches; publication
d'informations, de textes, de graphiques, d'images et de
son, aussi mémorisés sous forme électronique, y compris ceux
étant enregistrés sur des supports ou fichiers et/ou étant
disponibles sur des réseaux de données; organisation de
loteries et de jeux de hasard; consultation concernant les
productions de films et musicales (comprise dans cette
classe); exploitation de salles de jeux virtuelles à la
télévision ou sur Internet; organisation de jeux sur
Internet; location et production de films vidéo;
organisation et réalisation d'expositions à buts culturels
et éducatifs; mise à disposition d'installations sportives
et de parcs d'attractions; services multimédias, à savoir
production de présentations multimédias; traitement
numérique d'images; enregistrement et traitement de données
de son et d'images, en particulier également traitement
numérique de données ainsi que préparation numérique de
données et de films.
42
Programmation pour ordinateurs, en particulier de logiciels
éducatifs et de formation; consultation technique pour la
mise en place, l'utilisation et l'entretien et/ou la
maintenance de programmes pour ordinateurs.
44
Services de télé-médecine, à savoir services médicaux
offerts sur Internet.
45
Commerce de licences de film, de télévision et de vidéo.
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