MA PETITE SEANCE Logo (WIPO, 03/25/2008)
WIPOProtect this trademark from copycats!
With our trademark monitoring alerts, you are automatically notified by email about copycats and free riders.
The International trademark MA PETITE SEANCE was filed as Figurative mark on 03/25/2008 at the World Intellectual Property Organization.
Logodesign (Wiener Klassifikation)
#Quadrilaterals #Quadrilaterals containing one or more letters
| Trademark form | Figurative mark |
| File reference | 969763 |
| Register number | 073530239 |
| Countries | 
|
| Base trademark |
No. 07 3 530 239,
March 14, 2008
|
| Application date | March 25, 2008 |
| Expiration date | March 25, 2028 |
Trademark owner
50 Rue Camille Desmoulins
F-92863 ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX 9
FR
F-92863 ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX 9
FR
Trademark representatives
49 avenue des Champs-Elysées
F-75008 Paris
FR
goods and services
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
téléphones, téléphones sans fil, répondeurs téléphoniques;
dictaphones; baladeurs, baladeurs vidéo; appareils de radio,
projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes,
antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes
haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle
d'accès à des appareils de traitement de l'information,
dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de
télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminaux
numériques, répéteurs, satellites; micros, films
(pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes,
dessins animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes
vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques,
cédéroms, lecteurs de cédéroms, de disques digitaux vidéo;
disques digitaux, disques magnétiques, vidéo-disques
numériques, cartouches de jeux vidéo, supports électroniques
sur console de jeux; supports d'enregistrement magnétiques,
cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques,
supports électroniques de monnaie; circuits intégrés et
micro-circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques; moniteurs de réception
de données sur réseau informatique mondial, serveurs
télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et appareils pour le traitement de l'information;
satellites à usage scientifique et de télécommunication;
extincteurs; batteries électriques, vêtements contre les
accidents, les irradiations et le feu; lunettes, étuis à
lunettes, articles de lunetterie; cartes à mémoire ou à
microprocesseur; dispositifs de programmation simultanée et
de sélection de chaînes de télévision; guides électroniques
de programmes de télévision et de radio; appareils et
instruments de programmation et de sélection de programmes
de télévision; appareils et instruments de télévision
interactive; écrans de télévision; logiciels pour les
fournitures d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet); appareils de navigation pour
véhicules (ordinateurs de bord)
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; journaux; livres; revues; catalogues;
brochures; prospectus; supports en papier ou en carton pour
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
dessins; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets
et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques); films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation;
cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques); caractères d'imprimerie; clichés; stylos,
blocs-notes, instruments d'écriture, sous-main, cartes de
visite, chéquiers, porte-chéquiers; agendas, affiches,
calendriers muraux; cartes postales; corbeilles à courrier;
guides de programmes de télévision et de radio; linge de
table en papier; mouchoirs de poche en papier; serviettes de
toilette en papier; papier hygiénique; couches en papier ou
en cellulose (à jeter); drapeaux en papier; objets d'art
gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou
non; aquarelles; patrons pour la couture; instruments de
dessin
35
Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers; abonnements à des programmes de
télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à
des supports audiovisuels; abonnements à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et
notamment sous la forme de publications électroniques ou
non, numériques, de produits audiovisuels, de produits
multimédias; publication de textes publicitaires; publicité
radiophonique et télévisée; publicité interactive; gestion
des affaires commerciales; administration commerciale;
travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; publicité en ligne sur un réseau
informatique; conseils en affaires, informations ou
renseignements d'affaires; recherches pour affaires; aide à
la direction d'entreprises commerciales ou industrielles;
bureaux de placement; estimations en affaires commerciales
ou industrielles; comptabilité; reproduction de documents;
gestion de fichiers informatiques; services de saisie et de
traitement de données, location de fichiers informatiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; agences d'import-export; affichage, décoration de
vitrines, promotion des ventes pour des tiers; recherche de
marché; ventes aux enchères; télépromotion avec offre de
vente; organisation de manifestations à vocation
commerciale; location d'appareils distributeurs; gestion
administrative de lieux d'exposition à but commercial;
regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur
transport) de divers produits audiovisuels, informatiques,
d'antennes, d'articles de sport et vestimentaires, produits
de maroquinerie, stylos, papeterie, livres, jeux, jouets,
colifichets, porte-clés, permettant aux consommateurs de les
voir et de les acheter commodément; vente en gros et au
détail de vêtements, produits de maroquinerie, stylos,
papeterie, livres, produits audiovisuels, informatiques,
d'antennes, jeux, jouets, articles de sport, colifichets,
porte-clés; gérance administrative de lieux d'exposition;
gestion administrative de lieux d'expositions à but
commercial ou de publicité; consultations en matière de
saisie de données sur Internet
38
Télécommunications; informations en matière de
télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'information (nouvelles); communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par
télévision, par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion;
services de transmission d'information par voie télématique;
transmission de messages, transmission de télégrammes et
transmission d'images assistées par ordinateur; transmission
d'information par téléscripteur; télétransmission; émissions
télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux
informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes;
diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia
(textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons
musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non;
location d'appareils pour la transmission de messages et de
vidéos; communication par terminaux d'ordinateurs;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé; informations en matière de
télécommunication; services de téléchargement en ligne de
films et autres programmes audiovisuels; services de
transmission de programmes et de sélections de chaînes de
télévision; services de fourniture d'accès à un réseau
informatique; services d'acheminement et de jonction pour
télécommunication; services de télécommunication via un
téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo; services de
raccordement par télécommunication à un réseau informatique;
consultations en matière de télécommunication; location de
temps d'accès à des réseaux de télécommunication; services
de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées;
consultations professionnelles en matière de téléphonie;
consultations en matière de diffusion de programmes vidéo;
consultations en matière de transmission de données via
Internet; consultations en matière de fourniture d'accès à
Internet
41
Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques, par télévision ou par baladeur, baladeur
vidéo; services de loisirs; activités sportives et
culturelles; édition de livres, revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats,
de vidéogrammes, de phonogrammes; agences pour artistes;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes, d'images, de baladeurs, baladeurs vidéo,
d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles,
de décors de théâtre et leurs accessoires; organisation de
concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de
divertissement; organisation de compétitions en matière
culturelle, sportive et de divertissement; montage de
programmes, d'émissions, de débats, de reportages; montage
de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non,
et/ou de sonneries, à usage interactif ou non; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de
places pour le spectacle; location de dispositifs d'accès
(appareils) à des programmes interactifs audiovisuels;
services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo; consultations en matière d'audiovisuel; services de
jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique,
d'un baladeur, baladeur vidéo); services de jeux d'argent;
publication électronique de livres et de périodiques en
ligne; micro-édition; services photographiques, à savoir
prises de vues photographiques, reportages photographiques;
consultations en matière de production de programmes vidéo
42
Recherche et développement de nouveaux produits; recherches
techniques; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations
professionnelles en matière d'ordinateurs, de création de
programmes vidéo, d'Internet; travaux du génie (pas pour la
construction); prospection géologique, prospection de
pétrole; essais de matériaux; conception, élaboration, mise
à jour et location de logiciels informatiques; consultations
en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur;
conception (élaboration) de systèmes de cryptage, de
décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés,
radiodiffusés, notamment nomades et de tout système de
transmission d'information; conception (élaboration) de
programmes et d'appareils interactifs; services
d'établissement de normes (standardisation) techniques,
services de normalisation à savoir élaboration (conception)
de normes techniques de produits manufacturés et de services
de télécommunication; services de stylisme, services
d'informations météorologiques; recherche et développement
de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels,
d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la
télévision, de l'informatique, des télécommunications, de
l'audiovisuel; services d'authentification (recherche
d'origine) de messages électroniques; services de
certification (contrôle de qualité et d'origine);
informations en matière d'informatique appliquée aux
télécommunications; mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou
non), de sonnerie; à usage interactif ou non
Trademark history
| Date | Document number | Area | Entry |
|---|---|---|---|
| March 25, 2018 | 2018/13 Gaz | Extension | |
| November 11, 2008 | 2008/51 Gaz | BX | RAW: Protection Granted |
| March 25, 2008 | 2008/30 Gaz | FR | Registration |
ID: 14969763